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						  Archives officielles
					 
						
							 AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy (1548-1960)
						 
							
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								 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (300 entrées de plus)
							 
								 RA 17 Population. (1843)
							 
								 RA 18 Population. 
Registre. 
Des étrangers. (1849-1897)
							 
								 RA 21 Population. 
Recensement. 
De la population. (1798)
							 
								 RA 21 Population. (1944)
							 
								 RA 22 Population. 
Recensement fédéral. 
De la population. (1960)
							 
								 RA 23 Population. 
Actes d'origine. (1910-1960)
							 
								 RA 24 Population. (1801-1960)
							 
								 RA 25 Population. 
Contrôle de l'habitant. 
Fiches. (1940-1960)
							 
								 RA 26 Population. 
Demandes de cartes d'identité. (1958-1960)
							 
								 RA 27 Population. 
Cartes d'identité délivrées. 
Registre. (1950-1960)
							 
								 RA 29 Population. 
Vaccinations. 
Registre. (1872-1951)
							 
								 RA 30 Population. 
Vaccinations. 
Antidiphtériques. (1954-1960)
							 
								 RA 31 Population. 
Vaccinations. 
Antivarioliques. (1954-1960)
							 
								 RA 32 Population. 
Vaccinations. 
Antipoliomélitiques. (1956-1960)
							 
								 RA 35 Population. 
Registres de correspondances envoyées. (Non indiqué)
							 
								 RA 39 Recensement de la population. 
Statistiques annuelles. (1960)
							 
								 RA 41 Population. 
Fichier du Contrôle des habitants, cartes d'identité. (Non indiqué)
							 
								 RB 1 Bétail et agriculture. 
Rôle du bétail. (1774)
							 
								 RB 1 Bétail et agriculture. 
Tableau des chiens existants. (1835)
							 
								 RB 1 Bétail et agriculture. 
Recensement . 
Du bétail. (1938)
							 
								 RB 1 Bétail et agriculture. (1941)
							 
								 RB 1 Bétail et agriculture. (1945-1947)
							 
								 RB 1 Bétail et agriculture. 
Des cultures. (1940-1941)
							 
								 RB 2 Bétail et agriculture. 
Société d'assurance du bétail Cugy et Montheron. 
Procès-verbaux. (1916-1960)
							 
								 RB 3 Bétail et agriculture. 
Société d'assurance du bétail Cugy et Montheron. (1938)
							 
								 RB 3/1 Bétail et agriculture. 
Comptes de la société d'Assurance du bétail bovin "Cugy-Montheron". (1920-1960)
							 
								 RB 4 Bétail et agriculture. 
Recensement annuel du bétail. (1957-1960)
							 
								 RB 4 Agriculture. 
Statistiques et diverses correspondances ; recensement arbres fruitiers . horticulture. (1952-1960)
							 
								 RC 1 Commerce. 
Statistiques. 
Du commerce, des visas, du battoir et enquêtes. (1842-1868)
							 
								 RC 2 Commerce. 
Visas des patentes et permis. (1940-1960)
							 
								 RC 3 Enquête sur l'activité dans l'industrie du bâtiment. (1958-1960)
							 
								 RC 4 Statistiques, commerce, enquêtes. 
Dénombrement de logements vacants. (1957-1960)
							 
								 S 1 Sociétés locales. 
Tirage de l'Ascension. 
Registre (1836-1852)
							 
								 S 2 Sociétés locales. 
Société pour les chevaux. 
De Cugy. (1843-1864)
							 
								 S 3 Sociétés locales. 
Contrôle du lait et du fromage fabriqué. 
Dans la laiterie de Cugy. (1846-1847)
							 
								 S 3 Sociétés locales. 
Convocations. 
De la Société de laiterie. (1847)
							 
								 S 4 Sociétés locales. 
"Harmonie des campagnes". 
Société de chant. (1868)
							 
								 S 5 Sociétés locales. 
Syndicat de drainage de Cugy. 
Statuts. (1912)
							 
								 T 1 Evénements occasionnels. 
Fête du Centenaire. 
1803-1903. (1903)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires, litiges. 
Citations. 
A comparaître. (1650-1800)
							 
								 U 1 Affaires judiciaires, litiges. 
Procurations. (1650-1800)
							 
								 U 2 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure à propos des droits de pacage. 
Entre les communiers de Cugy et Dame Duvoisi... (1650-1800)
							 
								 U 3 Affaires judiciaires, litiges. 
Procès pour avoir coupé du bois illicitement. 
Entre la Commune de Cugy et Jean-Jacque... (1690-1693)
							 
								 U 4 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure à propos d'une passation à record. 
De la Commune de Cugy contre M. 
le pro... (1694-1695)
							 
								 U 5 Affaires judiciaires, litiges. 
Litiges et transactions au sujet de la clôture du bois de Chatifoliet appartenant au Mo... (1704-1806)
							 
								 U 6 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure à propos du droit de bourgeoisie. 
Entre la communauté de Cugy et Samuel Bau... (1707-1708)
							 
								 U 7 Affaires judiciaires, litiges. 
Sentence à propos du projet de construction par un particulier d'une maison et place. 
... (1717)
							 
								 U 7 Affaires judiciaires, litiges. (1745)
							 
								 U 8 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure consistoriale en paternité. 
Contre François Hennard, de Cugy. (1725)
							 
								 U 9 Affaires judiciaires, litiges. 
Acte de défaut de biens. 
En faveur de la Commune de Cugy dans le décret des biens de ... (1733)
							 
								 U 10 Affaires judiciaires, litiges. 
Extrait du Livre du consistoire de Montheron. 
Au sujet d'une affaire en paternité. (1735)
							 
								 U 11 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure à propos d'un terrain qu'un particulier a requis pour y construire une nouvel... (1745)
							 
								 U 12 Affaires judiciaires, litiges. 
Acte de défaut de biens. 
En faveur de la Commune de Cugy contre Abram Delespinasse. (1747)
							 
								 U 13 Affaires judiciaires, litiges. 
Arrêt rendu concernant les bourgeois dans le besoin. 
Par LL.EE. 
du Sénat entre Orbe... (1749)
							 
								 U 14 Affaires judiciaires, litiges. 
Représentation. 
D'un communier de Cugy à LL.EE. 
au sujet d'un passage à la "Fin de ... (1749)
							 
								 U 15 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure à propos d'un droit de pacage. 
Entre la Commune de Cugy et Demoiselle Catt ... (1750)
							 
								 U 16 Affaires judiciaires, litiges. 
Sentence au sujet du ratelage des grains. 
Entre la Commune de Cugy et le fermier des ... (1755)
							 
								 U 17 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure à propos de l'assistance à donner à Jeanne Hennard, réputée déficiente mental... (1759)
							 
								 U 18 Affaires judiciaires, litiges. 
Vente aux enchères. 
Des biens de l'hoirie de feu Jean-Pierre Gringet de Cugy. (1784)
							 
								 U 19 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure à la suite d'une rixe entre ressortissant de 2 communes. 
Entre les Communes... (1796)
							 
								 U 20 Affaires judiciaires, litiges. 
Citations. 
A comparaître devant le juge de paix du cercle de Bottens. 
Défaut de bie... (1801-1900)
							 
								 U 21 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure concernant les secours des communes à leurs ressortissants. 
Entre les Commu... (1807-1808)
							 
								 U 22 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure intentée à l'encontre de particuliers concernant leur contribution pour le ga... (1810)
							 
								 U 23 Affaires judiciaires, litiges. 
Recours. 
Au Tribunal d'appel de Jacques-Samuel Eschaud, contre ses proches parents. (1810)
							 
								 U 24 Affaires judiciaires, litiges. 
Mémoire. 
Pour les Communes du Chablais sur l'expropriation qu'elles ont subies sous l... (1831)
							 
								 U 25 Affaires judiciaires, litiges. 
Sommation. 
Du juge de paix du cercle de Bottens, à Antoine Jaquier d'Echallens de rem... (1839)
							 
								 U 26 Affaires judiciaires, litiges. 
Procédure à propos du bail du moulin. 
Entre la commune de Cugy et Henri Doy, meunier ... (1890)
							 
								 U 27 Affaires judiciaires, litiges. 
Procès. 
Concernant la Commune et des particuliers. (1921-1960)
							 
								 W 1 Actes anciens (parchemins). 
Vente. 
Johannes dit de Espinez, fils de feu Jaquetus de Espinez, tailleur de Pully et Ag... (Non indiqué)
							 
								 W 2 Actes anciens (parchemins). 
Vente d'un morceau de pré. 
De la commune de Cugy aux frères Pierre et Philippe Guibaud. (1556)
							 
								 W 3 Actes anciens (parchemins). 
Confession de réachat. 
Accordée par Pierre Bochat(t)on, bourgeois de Lausanne, à Françoi... (1566)
							 
								 W 4 Actes anciens (parchemins). 
Reconnaissance de dette. 
Par Jehan Clert envers son bien-aimée femme de la somme de 150 ... (1579)
							 
								 W 5 Actes anciens (parchemins). 
Vente d'un mas de bois. 
De François Grynget à Christoffle Mojonet, sis au territoire de ... (1594)
							 
								 W 6 Actes anciens (parchemins). 
Traité de mariage. 
Passé entre Thivent Forestier et Vincente, fille de feu Nicod Motty. ... (1595)
							 
								 W 7 Actes anciens (parchemins). 
Concession de pâquerage. 
Accordée par la communauté de Cugy à provide Jean Copin, citoye... (1610)
							 
								 W 8 Actes anciens (parchemins). 
Traité de mariage. 
Suivant la coutume de Moudon, passé entre Pierre Loys Ennard et de Ro... (1723)
							 
								 W 9 Actes anciens (parchemins). 
Octroi d'un droit de pâture. 
Accordé par la communauté de Cugy à Jaques Bellet et à ses ... (1629)
							 
								 W 10 Actes anciens (parchemins). 
Vente de 12 pieds de terre. 
De Pierre Vaney, de Cugy à Pierre Loys Hennard, moyennant le... (1643)
							 
								 W 11 Actes anciens (parchemins). 
Réception à la bourgeoisie. 
De Cugy de Pierre Louis Hennard, moyennant la somme de 100 f... (1654)
							 
								 W 12 Actes anciens (parchemins). 
Abergement d'une petite place. 
A Pierre-Louis Hennard, par les gouverneurs de Cugy, deva... (1654)
							 
								 W 13 Actes anciens (parchemins). 
Vente immobilière. 
Par Claudaz Vanney, veuve de feu maître Thivent Pinget, à spectable e... (1663)
							 
								 W 14 Actes anciens (parchemins). 
Vente immobilière. 
Par David Vanney, à Charles Duvoizin, la moitié indivise avec les hoi... (1663)
							 
								 W 15 Actes anciens (parchemins). 
Echange immobilier. 
Entre Bigah. Frinson qui cède un morcel de bois sis au terroir de Cu... (1668)
							 
								 W 16 Actes anciens (parchemins). 
Accord sur différent. 
Opposant Abigaïl Frinçon et la communauté de Cugy. 
La veuve paie... (1671)
							 
								 W 17 Actes anciens (parchemins). 
Problème de bourgeoisie. 
Bendich Liechty ayant été reçu bourgeois de la Commune de Cugy ... (1692)
							 
								 W 18 Actes anciens (parchemins). 
Passation à clos et à record. 
Par la communauté de Cugy en faveur de Jérémie Sterk pour ... (1693)
							 
								 W 19 Actes anciens (parchemins). (1693)
							 
								 W 20 Actes anciens (parchemins). 
Vente immobilière. 
De Josiaz et Jean-Jaques Vuaney à Jérémie Sterki d'une demi-pose de t... (1695)
							 
								 W 21 Actes anciens (parchemins). 
Lettre de rente. 
En faveur de Françoise Morel, de la commune de Cugy, pour 750 florins. (1698)
							 
								 W 22 Actes anciens (parchemins). 
Abergement d'une demi-pose de terre. 
Toute réduite en buisson accordé à Bernard Barthele... (1698)
							 
								 W 23 Actes anciens (parchemins). 
Abergement d'une demi-pose de terre. 
Présentement en friche, accordé à Bernard Barthelem... (1701)
							 
								 W 24 Actes anciens (parchemins). 
Cession. 
En faveur de la Commune de Cugy, par Jaquemaz Noverre, de sa part et portion de... (1703)
							 
								 W 25 Actes anciens (parchemins). 
Vente. 
Par Claudine Kueffer à la Communauté de Cugy de sa part de trois mas de terre, pr... (1709)
							 
								 W 26 Actes anciens (parchemins). 
Vente. 
Faite par Jeane Noverat à la Commune de Cugy de sa part de trois mas de terre, pr... (1709)
							 
								 W 27 Actes anciens (parchemins). 
Laudation. 
Par Ferdinand-Louys De Ruvynes des acquis faits par la Commune de Jacquemaz N... (1711)
							 
								 W 28 Actes anciens (parchemins). 
Vente. 
Faite par Jeanne Noverra à la Commune de Cugy-près-Montheron d'environ 2 seytorée... (1711)
							 
								 W 29 Actes anciens (parchemins). 
Lettre de rente. 
Pour Henry Portaz, contre la Commune de Cugy. 
Somme: 1900 florins. 
... (1711)
							 
								 W 30 Actes anciens (parchemins). 
Vente. 
A la Commune de Cugy par Pierre Gringet (agissant au nom de sa femme imbécile, av... (1714)
							 
								 W 31 Actes anciens (parchemins). 
Laudation. 
Accordée par Ferdinand-Louys de Ruvynes en faveur de la Commune de Cugy, pour... (1715)
							 
								 W 32 Actes anciens (parchemins). 
Convenant. 
Entre la Commune de Cugy et les hoirs de feu François Delespinasse, au sujet ... (1717)
							 
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