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Archives officielles
AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy (1548-1960)
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JA 13/1 Bâtiments publics.
Collège . Maison de Commune.
Aménagement d'installations de congélation collective, règlement de ... (1959)
JA 14 Bâtiments publics.
Construction du groupe scolaire de Cugy. (Non indiqué)
JB 1 Bâtiments privés.
Etat des cheminées et poêles existant dans la commune de Cugy. (1813)
JB 2 Bâtiments privés.
Bâtiments privés construits ou reconstruits, ajoutés à des anciens, réparés ou détruits.
Tableau. (1843)
JB 3 Bâtiments privés.
Installations de moteurs électriques.
Chez des particuliers. (1957-1960)
JB 4 Bâtiments privés.
Plans à l'enquête. (1950-)
K 1 Domaines et forêts.
Abergement du bois du "Fonteney" en faveur de l'honorable Jaques et Isbran fils de Louis (Keufer?)... (1548)
K 2 Domaines et forêts.
Passation à clos, ventes de domaines, un abergement. (1696-1803)
KA 3 Forêts.
Pièces concernant l'abattage des bois, le garde-forestier, bois de feu, fabrication des moules. (1810-1942)
KA 4 Forêts.
Coupe de bois effectuées.
En faveur des ayants droits de la commune. (1837-1878)
KA 5 Forêts.
Extrait de l'aménagement.
Des forêts de Cugy. (1861-1870)
KA 6 Forêts.
Plan d'aménagement.
Des forêts communales de Cugy. (1862)
KA 7 Forêts.
Contrôle des exploitations.
Des forêts communales de Cugy. (1895-1913)
KA 8 Forêts.
Compte des journées faites.
Dans les forêts communales de Cugy.
Descriptif des travaux. (1898-1958)
KA 8/1 Forêts et chemins.
Compte des journées faites.
Descriptif des travaux. (1959-1960)
KA 8/2 Cartes des forêts de Cugy. (1914-1928)
KB 1 Cimetière.
Façonnage d'un mur de soutènement du cimetière de Cugy.
Facture d'Emile Favre-Borgeaud de Morrens. (1921)
KB 2 Domaines communaux.
Taupage . Carnet et liste de tauperie. (1956-1959)
L 1 Règlements et mandats.
Mandats souverains et placards. (1701-1800)
L 1 Règlements et mandats. (1798-1830)
L 2 Règlements et mandats.
Battage du grain à la lampe et à la chandelle.
Interdiction. (1812)
L 3 Règlements et mandats.
Charivari donné aux méthodistes de la paroisse.
Dispositions à prendre contre un tel événemen... (1833)
L4 Règlements et mandats.
Règlement communal sur l'administration forestière.
Et la jouissance des bénéfices communaux. (1837)
L 5 Règlements et mandats.
Règlement pour la commune de Cugy.
Et projet dudit. (1839-)
L 6 Règlements et mandats.
Tableau du cadastre de bâtiments.
Instructions aux municipalités pour en dresser un tel. (1841)
L 7 Règlements et mandats.
Colporteurs et artisans ambulants.
Circulaire du Département des finances concernant ceux-ci. (1841)
L 7 Règlements et mandats.
Patente temporaire pour la vente du vin.
Accordée à Charles Vaney. (1845)
L 8 Règlements et mandats.
Registre des inscriptions de lois et décrets.
Emanant des autorités cantonales. (1863-)
L 9 Règlements et mandats.
Règlements et projets de règlements de police.
Pour la commune de Cugy. (Non indiqué)
L 9 Règlements et mandats. (1888-1948)
L 10 Règlements et mandats.
Concessions d'usage d'eau ménagère accordées par la commune de Cugy.
Règlement. (1900-1906)
L 11 Règlements et mandats.
Garde-forestier du triage des communes de Cugy, Morrens,Bretigny-sur-Morrens, Assens.
Règleme... (1906-1927)
L 11 Règlements et mandats.
Bois de service de la commune.
Conditions de vente. (1906-1927)
L 12 Règlements et mandats.
Repos du dimanche et les jours de fête religieuse.
Règlement. (1909)
L 13 Règlements et mandats.
Service de défense contre l'incendie.
Règlement organique. (1955)
L 14 Règlements et mandats.
Conseil général de la Commune de Cugy.
Règlement. (1958)
L 15 Règlements et mandats.
Egouts.
Règlement communal. (1959)
L 16 Règlements et mandats.
Police des constructions; règlement du plan d'extension; commission intercommunale d'urbanisme. (1960)
L 30 Conventions diverses avec les Transports publics de la région lausannoise (TL). (1911-1957)
MA 1 Affaires militaires. (1701-1800)
MA 2 Affaires militaires. (1798-1803)
MA 3 Affaires militaires. (1801-1900)
MA 4 Affaires militaires.
Service étranger. (1849-1854)
MA 5 Affaires militaires.
Secours militaire. (1942)
MA 5/1 Affaires militaires.
Documents relatifs à la caisse de compensation des mobilisés. (1940-1941)
MA 6 Affaires militaires.
Défense économique . Approvisionnement économique du pays . Economie de guerre.
Diverses enquêt... (1960)
MA 8 Affaires militaires.
Inspection et fourniture des chevaux. (1957-1960)
MB 1 Police administrative.
Police des cafés et restaurants. (1801-1945)
MB 2 Police administrative.
Police, sécurité et ordre public. (1801-1900)
MB 4 Police administrative.
Patentes diverses . Autorisations - Dossiers de la convention intercommunale sur les heures d'o... (1950-1960)
MB 6 Autorisations de loterie . Demandes Décomptes des ventes . marchandises. (1960)
MC 1 Police sanitaire. (1871)
MC 2 Police sanitaire.
Cahier sanitaire des eaux avec correspondance relative. (1921-1960)
MD 1 Police du feu, sapeur-pompiers.
Service du feu, installation d'hydrants. (1803-1960)
NA 1 Ecole et instruction publique.
Ecole. (1601-1800)
NA 2 Ecole et instruction publique.
Ecole de Cugy.
Rapport sur son état (élèves et corps enseignant). (1829-1854)
NA 3 Ecole et instruction publique.
Conseil de l'Instruction publique puis du Département de l'Instruction publique et des ... (1838-1849)
NA 3 Ecole et instruction publique. (1918-1920)
NA 4 Ecole et instruction publique.
Ecole Normale.
Demandes d'élèves à pouvoir suivre les cours de celle-ci. (1942)
NA 5 Ecole et instruction publique.
Livres d'école de Cugy.
Inventaire. (1846)
NA 6 Ecole et instruction publique.
Nomination d'une maîtresse d'ouvrage.
Proposition de la Municipalité et de la commiss... (1847)
NA 7 Ecole et instruction publique.
Imprimés, congés, vacances. (1881-1960)
NA 8 Ecole et instruction publique.
Commission des écoles. (1889-1960)
NA 9 Ecole et instruction publique.
Notes de promotion de l'école de Cugy.
Tableau. (1905-1914)
NA 10 Ecole et instruction publique.
Correspondance et papiers variés concernant la commission scolaire, le corps enseignant... (1923-1960)
NA 11 Ecole et instruction publique.
Ecole primaire de Cugy.
Registre de classe pour la commission scolaire, la fréquentat... (1960)
NB 1 Affaires de paroisse.
Papiers variés concernant le pasteur de la paroisse de Cugy: 1 liste, probablement de paroissien... (Non indiqué)
NB 2 Affaires de paroisse.
Etude ecclésiastique . convention 1945 ; Correspondances de la Paroisse de Montheron et de Saint... (1945-1960)
P 1 Transports.
Lausanne-Echallens.
Notice sur le chemin de fer (en imprimés) accompagné d'une lettre du 5 août 1872 adr... (1872)
P 3/1 Transports publics de la région lausannoise TL.
Projet de boucle à Cugy . Au moulin de Bretigny.
Projet trolleybus e... (1945-1960)
P 4 PTT . Raccordements téléphone.
Transports.
Travaux d'extension . entretien.
Autorisations radio . machine à affran... (1957-1960)
Q 1 Vie civique.
Membres du corps électoral vaudois.
Liste. (1798)
Q 2 Vie civique.
Elections de la Municipalité de Cugy.
Pièces relatives. (1819-1955)
Q 3 Vie civique.
Circulaires relatives aux élections du Grand Conseil. (1841-1851)
Q 4 Vie civique.
Elections des jurés cantonaux et fédéraux. (1846-1857)
Q 5 Vie civique.
Registres civiques. (1853-1857)
Q 6 Vie civique.
Elections au Conseil national et au Conseil d'Etat. (1919-1920)
Q 7-12 Vie civique.
Registre civique. (1886-1960)
Q 13 Vie civique.
Extrait. (1937)
Q 14 Vie civique.
Procès-verbaux des votations de l'assemblée de commune. (1905-1945)
Q 15 Vie civique.
Assemblées électorales.
Procès-verbaux. (1945-1960)
Q 17 Vie civique.
Votations . élections communales.
Liste des candidats . acceptations et autres. (1957-1960)
RA 1 Population.
Acte de bourgeoisie en faveur de Benedicht Liechte de la commune de Bolligen dans le canton de Berne. (1712)
RA 2 Population.
Actes d'origine isolés. (1701-1960)
RA 3 Population.
Etat civil.
Pièces isolées. (1801-1960)
RA 4 Population.
Permis d'inhumer. (1801-1900)
RA 5 Population.
Registre des décès à Cugy. (1800-1875)
RA 6 Population.
Permis d'inhumer. (1867-1873)
RA 7 Population. (1925-1960)
RA 8 Population.
Mariages.
Registre. (1876-1895)
RA 13 Population. (1896-1905)
RA 16 Population. (1906-1960)
RA 9 Population.
Naissances.
Registre. (1876-1895)
RA 11 Population. (1896-1905)
RA 15 Population. (1906-1960)
RA 10 Population.
Décès.
Registre. (1876-1895)
RA 12 Population. (1896-1905)
RA 14 Population. (1906-1960)
RA 17 Population.
Lettres et circulaires concernant le séjour des étrangers dans la commune. (1811)
RA 17 Population. (1836)
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