Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy (1548-1960)
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          • JA 13/1 Bâtiments publics. Collège . Maison de Commune. Aménagement d'installations de congélation collective, règlement de ... (1959)
          • JA 14 Bâtiments publics. Construction du groupe scolaire de Cugy. (Non indiqué)
          • JB 1 Bâtiments privés. Etat des cheminées et poêles existant dans la commune de Cugy. (1813)
          • JB 2 Bâtiments privés. Bâtiments privés construits ou reconstruits, ajoutés à des anciens, réparés ou détruits. Tableau. (1843)
          • JB 3 Bâtiments privés. Installations de moteurs électriques. Chez des particuliers. (1957-1960)
          • JB 4 Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1950-)
          • K 1 Domaines et forêts. Abergement du bois du "Fonteney" en faveur de l'honorable Jaques et Isbran fils de Louis (Keufer?)... (1548)
          • K 2 Domaines et forêts. Passation à clos, ventes de domaines, un abergement. (1696-1803)
          • KA 3 Forêts. Pièces concernant l'abattage des bois, le garde-forestier, bois de feu, fabrication des moules. (1810-1942)
          • KA 4 Forêts. Coupe de bois effectuées. En faveur des ayants droits de la commune. (1837-1878)
          • KA 5 Forêts. Extrait de l'aménagement. Des forêts de Cugy. (1861-1870)
          • KA 6 Forêts. Plan d'aménagement. Des forêts communales de Cugy. (1862)
          • KA 7 Forêts. Contrôle des exploitations. Des forêts communales de Cugy. (1895-1913)
          • KA 8 Forêts. Compte des journées faites. Dans les forêts communales de Cugy. Descriptif des travaux. (1898-1958)
          • KA 8/1 Forêts et chemins. Compte des journées faites. Descriptif des travaux. (1959-1960)
          • KA 8/2 Cartes des forêts de Cugy. (1914-1928)
          • KB 1 Cimetière. Façonnage d'un mur de soutènement du cimetière de Cugy. Facture d'Emile Favre-Borgeaud de Morrens. (1921)
          • KB 2 Domaines communaux. Taupage . Carnet et liste de tauperie. (1956-1959)
          • L 1 Règlements et mandats. Mandats souverains et placards. (1701-1800)
          • L 1 Règlements et mandats. (1798-1830)
          • L 2 Règlements et mandats. Battage du grain à la lampe et à la chandelle. Interdiction. (1812)
          • L 3 Règlements et mandats. Charivari donné aux méthodistes de la paroisse. Dispositions à prendre contre un tel événemen... (1833)
          • L4 Règlements et mandats. Règlement communal sur l'administration forestière. Et la jouissance des bénéfices communaux. (1837)
          • L 5 Règlements et mandats. Règlement pour la commune de Cugy. Et projet dudit. (1839-)
          • L 6 Règlements et mandats. Tableau du cadastre de bâtiments. Instructions aux municipalités pour en dresser un tel. (1841)
          • L 7 Règlements et mandats. Colporteurs et artisans ambulants. Circulaire du Département des finances concernant ceux-ci. (1841)
          • L 7 Règlements et mandats. Patente temporaire pour la vente du vin. Accordée à Charles Vaney. (1845)
          • L 8 Règlements et mandats. Registre des inscriptions de lois et décrets. Emanant des autorités cantonales. (1863-)
          • L 9 Règlements et mandats. Règlements et projets de règlements de police. Pour la commune de Cugy. (Non indiqué)
          • L 9 Règlements et mandats. (1888-1948)
          • L 10 Règlements et mandats. Concessions d'usage d'eau ménagère accordées par la commune de Cugy. Règlement. (1900-1906)
          • L 11 Règlements et mandats. Garde-forestier du triage des communes de Cugy, Morrens,Bretigny-sur-Morrens, Assens. Règleme... (1906-1927)
          • L 11 Règlements et mandats. Bois de service de la commune. Conditions de vente. (1906-1927)
          • L 12 Règlements et mandats. Repos du dimanche et les jours de fête religieuse. Règlement. (1909)
          • L 13 Règlements et mandats. Service de défense contre l'incendie. Règlement organique. (1955)
          • L 14 Règlements et mandats. Conseil général de la Commune de Cugy. Règlement. (1958)
          • L 15 Règlements et mandats. Egouts. Règlement communal. (1959)
          • L 16 Règlements et mandats. Police des constructions; règlement du plan d'extension; commission intercommunale d'urbanisme. (1960)
          • L 30 Conventions diverses avec les Transports publics de la région lausannoise (TL). (1911-1957)
          • MA 1 Affaires militaires. (1701-1800)
          • MA 2 Affaires militaires. (1798-1803)
          • MA 3 Affaires militaires. (1801-1900)
          • MA 4 Affaires militaires. Service étranger. (1849-1854)
          • MA 5 Affaires militaires. Secours militaire. (1942)
          • MA 5/1 Affaires militaires. Documents relatifs à la caisse de compensation des mobilisés. (1940-1941)
          • MA 6 Affaires militaires. Défense économique . Approvisionnement économique du pays . Economie de guerre. Diverses enquêt... (1960)
          • MA 8 Affaires militaires. Inspection et fourniture des chevaux. (1957-1960)
          • MB 1 Police administrative. Police des cafés et restaurants. (1801-1945)
          • MB 2 Police administrative. Police, sécurité et ordre public. (1801-1900)
          • MB 4 Police administrative. Patentes diverses . Autorisations - Dossiers de la convention intercommunale sur les heures d'o... (1950-1960)
          • MB 6 Autorisations de loterie . Demandes Décomptes des ventes . marchandises. (1960)
          • MC 1 Police sanitaire. (1871)
          • MC 2 Police sanitaire. Cahier sanitaire des eaux avec correspondance relative. (1921-1960)
          • MD 1 Police du feu, sapeur-pompiers. Service du feu, installation d'hydrants. (1803-1960)
          • NA 1 Ecole et instruction publique. Ecole. (1601-1800)
          • NA 2 Ecole et instruction publique. Ecole de Cugy. Rapport sur son état (élèves et corps enseignant). (1829-1854)
          • NA 3 Ecole et instruction publique. Conseil de l'Instruction publique puis du Département de l'Instruction publique et des ... (1838-1849)
          • NA 3 Ecole et instruction publique. (1918-1920)
          • NA 4 Ecole et instruction publique. Ecole Normale. Demandes d'élèves à pouvoir suivre les cours de celle-ci. (1942)
          • NA 5 Ecole et instruction publique. Livres d'école de Cugy. Inventaire. (1846)
          • NA 6 Ecole et instruction publique. Nomination d'une maîtresse d'ouvrage. Proposition de la Municipalité et de la commiss... (1847)
          • NA 7 Ecole et instruction publique. Imprimés, congés, vacances. (1881-1960)
          • NA 8 Ecole et instruction publique. Commission des écoles. (1889-1960)
          • NA 9 Ecole et instruction publique. Notes de promotion de l'école de Cugy. Tableau. (1905-1914)
          • NA 10 Ecole et instruction publique. Correspondance et papiers variés concernant la commission scolaire, le corps enseignant... (1923-1960)
          • NA 11 Ecole et instruction publique. Ecole primaire de Cugy. Registre de classe pour la commission scolaire, la fréquentat... (1960)
          • NB 1 Affaires de paroisse. Papiers variés concernant le pasteur de la paroisse de Cugy: 1 liste, probablement de paroissien... (Non indiqué)
          • NB 2 Affaires de paroisse. Etude ecclésiastique . convention 1945 ; Correspondances de la Paroisse de Montheron et de Saint... (1945-1960)
          • P 1 Transports. Lausanne-Echallens. Notice sur le chemin de fer (en imprimés) accompagné d'une lettre du 5 août 1872 adr... (1872)
          • P 3/1 Transports publics de la région lausannoise TL. Projet de boucle à Cugy . Au moulin de Bretigny. Projet trolleybus e... (1945-1960)
          • P 4 PTT . Raccordements téléphone. Transports. Travaux d'extension . entretien. Autorisations radio . machine à affran... (1957-1960)
          • Q 1 Vie civique. Membres du corps électoral vaudois. Liste. (1798)
          • Q 2 Vie civique. Elections de la Municipalité de Cugy. Pièces relatives. (1819-1955)
          • Q 3 Vie civique. Circulaires relatives aux élections du Grand Conseil. (1841-1851)
          • Q 4 Vie civique. Elections des jurés cantonaux et fédéraux. (1846-1857)
          • Q 5 Vie civique. Registres civiques. (1853-1857)
          • Q 6 Vie civique. Elections au Conseil national et au Conseil d'Etat. (1919-1920)
          • Q 7-12 Vie civique. Registre civique. (1886-1960)
          • Q 13 Vie civique. Extrait. (1937)
          • Q 14 Vie civique. Procès-verbaux des votations de l'assemblée de commune. (1905-1945)
          • Q 15 Vie civique. Assemblées électorales. Procès-verbaux. (1945-1960)
          • Q 17 Vie civique. Votations . élections communales. Liste des candidats . acceptations et autres. (1957-1960)
          • RA 1 Population. Acte de bourgeoisie en faveur de Benedicht Liechte de la commune de Bolligen dans le canton de Berne. (1712)
          • RA 2 Population. Actes d'origine isolés. (1701-1960)
          • RA 3 Population. Etat civil. Pièces isolées. (1801-1960)
          • RA 4 Population. Permis d'inhumer. (1801-1900)
          • RA 5 Population. Registre des décès à Cugy. (1800-1875)
          • RA 6 Population. Permis d'inhumer. (1867-1873)
          • RA 7 Population. (1925-1960)
          • RA 8 Population. Mariages. Registre. (1876-1895)
          • RA 13 Population. (1896-1905)
          • RA 16 Population. (1906-1960)
          • RA 9 Population. Naissances. Registre. (1876-1895)
          • RA 11 Population. (1896-1905)
          • RA 15 Population. (1906-1960)
          • RA 10 Population. Décès. Registre. (1876-1895)
          • RA 12 Population. (1896-1905)
          • RA 14 Population. (1906-1960)
          • RA 17 Population. Lettres et circulaires concernant le séjour des étrangers dans la commune. (1811)
          • RA 17 Population. (1836)
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