Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy (1548-1960)
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          • GC 4 Améliorations foncières et remaniement parcellaire. Arbres et vergers. Tableau. (1918-1922)
          • GC 5 Améliorations foncières et remaniement parcellaire. Indemnités. Tableau. (1918-1922)
          • GC 6 Améliorations foncières et remaniement parcellaire. Limitations Cugy-Morrens-Le Mont. Procès-verbal. (1905-1953)
          • GC 7 Améliorations foncières et remaniement parcellaire. Pièces comptables. (1918-1922)
          • HA 1 Service des eaux. Captage de sources. Autorisé aux frères Jaques et Georges Golaz. (1803)
          • HA 2 Service des eaux. Construction d'un aqueduc. (1839-1889)
          • HA 2 Service des eaux. Construction d'un barrage sur le Talent. (1839-1889)
          • HA 3 Service des eaux. Captage des eaux. (1941-1944)
          • HA 4 Service des eaux. Adduction d'eau et station de pompage. Pour la commune de Boussens. (1960)
          • HA 4 Service des eaux. Plans de situation et tracés des conduites sur les territoires. De Cugy et de Morrens. (1960)
          • HA 7 Service des eaux. Consommation d'eau. Comptages pour les particuliers. (1951-1960)
          • HA 8 Service des eaux. Concessions d'usage d'eau ménagère. Règlement. (1906)
          • HA 9 Service des eaux. Réseau de distribution. Extension du réseau . Subsides . correspondance. (1955-1960)
          • HA 10 Service des eaux. Captages . protection . Sources de Cery . Source de la Chavanne. (1952-1960)
          • HB 1 Eaux usées. Réseau d'égouts. (1927)
          • HB 2 Eaux usées. Diverses correspondances . Autorisations pour conduites . Projets EU/EC. (1960)
          • HB 3 Eaux usées. Règlement sur égouts 1959 (copie) et Calculs hydrauliques Plan directeur . Plan sectoriel Etudes diverses ... (1957-1960)
          • HC 1 Electricité. Installation d'une lampe publique. A l'arrêt de tram du Moulin de Cugy. (1945)
          • HC 2 Electricité. Construction de lignes et de transformateurs. Au lieu-dit "Es Crottes" et Cugy village. (1956-1957)
          • HC 3 Electricité. Eclairage public. Divers travaux . Extension . Entretien. Correspondance relative. (1957-1960)
          • HC 4 Electricité. Énergie Ouest Suisse (ligne de haute-tension) (EOS). Diverses correspondances et informations sur l'ins... (1960)
          • HC 5 Electricité. Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) . Société romande d'électricité (SRE). Concessions . Servitudes ... (1954-1960)
          • HD 1 Gaz. Conduite de gaz pour la commune. Plan (projet). (1932-1933)
          • HD 2 Gaz. Convention pour le gaz. Entre Lausanne et Cugy. (1932)
          • HD 3 Gaz. Convention nouvelle avec SI Service du gaz. Diverses correspondances. (1959-1960)
          • JA 1 Bâtiments publics. Moulin. Demande d'une concession des communiers de Cugy à LL.EE. (Non indiqué)
          • JA 2 Bâtiments publics. Moulin. Pétition à son égard. (1800)
          • JA 3 Bâtiments publics. Moulin. La commune engage maître Jean-Pierre Vincent à y faire divers travaux. (1800)
          • JA 3 Bâtiments publics. Moulin. La commune engage maître Jean-Marc Borgeaud, maréchal, pour les équipements en fer. (1800)
          • JA 4 Bâtiments publics. Inventaire du moulin d'Orient. Appartenant à la Commune de Cugy. (1800-1836)
          • JA 4 Bâtiments publics. Inventaire du moulin d'Occident. Appartenant à la Commune de Cugy. (1800-1836)
          • JA 4 Bâtiments publics. Inventaire du battoir. Appartenant à la Commune de Cugy. (1800-1836)
          • JA 4 Bâtiments publics. Inventaire de la scie. Appartenant à la Commune de Cugy. (1800-1836)
          • JA 5 Bâtiments publics. Roue à eau du moulin, ainsi que les transmissions et rouages. Construction. (1865-1889)
          • JA 6 Bâtiments publics. Mesures des "passées". (1851)
          • JA 7 Bâtiments publics. Moulin de la scie. Registre des amodiations et des inventaires. (1852-1867)
          • JA 8/1 Bâtiments publics. Plans, devis, cahier des charges. (1906-1912)
          • JA 8/1 Bâtiments publics. Construction d'un battoir à grains "au village". Note de la vente de l'ancien battoir. (1911)
          • JA 8/1 Bâtiments publics. Construction du "nouveau battoir" à grain "au village". Plans A Trolleit entrepreneur. Plans ma... (1906-1912)
          • JA 8/1 Bâtiments publics. Battoir. Travaux de révision et d'entretien. (1934)
          • JA 8/2 Bâtiments publics. Battoir. Cahier des charges et désignations des ouvrages. (1908)
          • JA 8/3 Bâtiments publics. Maison villageoise . Collège de la Cavenettaz. Construction de la salle communale en annexe du ba... (1959-1960)
          • JA 10/1 Bâtiments publics. Four. Convenant avec les maîtres maçons pour refaire le four à neuf. (1798)
          • JA 10/1 Bâtiments publics. Four. Reconstruction d'un nouveau four. (1807)
          • JA 10/2 Bâtiments publics. Forge. Conditions d'amodiation. (1867)
          • JA 10/2 Bâtiments publics. Forge. Conditions d'amodiation. (1870)
          • JA 10/2 Bâtiments publics. Forge. Lettre de postulation de Charles Ruchonnet pour tenir la forge. (1876)
          • JA 10/3 Bâtiments publics. Abattoir. Détails des fournitures des travaux effectués. (1912)
          • JA 12 Bâtiments publics. Maison d'école. Plans. (1838)
          • JA 13 Bâtiments publics. Collège. Devis et factures pour la réfection du collège et de l'horloge à quatre cadrans. (1936)
          • JA 13/1 Bâtiments publics. Collège . Maison de Commune. Aménagement d'installations de congélation collective, règlement de ... (1959)
          • JA 14 Bâtiments publics. Construction du groupe scolaire de Cugy. (Non indiqué)
          • JB 1 Bâtiments privés. Etat des cheminées et poêles existant dans la commune de Cugy. (1813)
          • JB 2 Bâtiments privés. Bâtiments privés construits ou reconstruits, ajoutés à des anciens, réparés ou détruits. Tableau. (1843)
          • JB 3 Bâtiments privés. Installations de moteurs électriques. Chez des particuliers. (1957-1960)
          • JB 4 Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1950-)
          • K 1 Domaines et forêts. Abergement du bois du "Fonteney" en faveur de l'honorable Jaques et Isbran fils de Louis (Keufer?)... (1548)
          • K 2 Domaines et forêts. Passation à clos, ventes de domaines, un abergement. (1696-1803)
          • KA 3 Forêts. Pièces concernant l'abattage des bois, le garde-forestier, bois de feu, fabrication des moules. (1810-1942)
          • KA 4 Forêts. Coupe de bois effectuées. En faveur des ayants droits de la commune. (1837-1878)
          • KA 5 Forêts. Extrait de l'aménagement. Des forêts de Cugy. (1861-1870)
          • KA 6 Forêts. Plan d'aménagement. Des forêts communales de Cugy. (1862)
          • KA 7 Forêts. Contrôle des exploitations. Des forêts communales de Cugy. (1895-1913)
          • KA 8 Forêts. Compte des journées faites. Dans les forêts communales de Cugy. Descriptif des travaux. (1898-1958)
          • KA 8/1 Forêts et chemins. Compte des journées faites. Descriptif des travaux. (1959-1960)
          • KA 8/2 Cartes des forêts de Cugy. (1914-1928)
          • KB 1 Cimetière. Façonnage d'un mur de soutènement du cimetière de Cugy. Facture d'Emile Favre-Borgeaud de Morrens. (1921)
          • KB 2 Domaines communaux. Taupage . Carnet et liste de tauperie. (1956-1959)
          • L 1 Règlements et mandats. Mandats souverains et placards. (1701-1800)
          • L 1 Règlements et mandats. (1798-1830)
          • L 2 Règlements et mandats. Battage du grain à la lampe et à la chandelle. Interdiction. (1812)
          • L 3 Règlements et mandats. Charivari donné aux méthodistes de la paroisse. Dispositions à prendre contre un tel événemen... (1833)
          • L4 Règlements et mandats. Règlement communal sur l'administration forestière. Et la jouissance des bénéfices communaux. (1837)
          • L 5 Règlements et mandats. Règlement pour la commune de Cugy. Et projet dudit. (1839-)
          • L 6 Règlements et mandats. Tableau du cadastre de bâtiments. Instructions aux municipalités pour en dresser un tel. (1841)
          • L 7 Règlements et mandats. Colporteurs et artisans ambulants. Circulaire du Département des finances concernant ceux-ci. (1841)
          • L 7 Règlements et mandats. Patente temporaire pour la vente du vin. Accordée à Charles Vaney. (1845)
          • L 8 Règlements et mandats. Registre des inscriptions de lois et décrets. Emanant des autorités cantonales. (1863-)
          • L 9 Règlements et mandats. Règlements et projets de règlements de police. Pour la commune de Cugy. (Non indiqué)
          • L 9 Règlements et mandats. (1888-1948)
          • L 10 Règlements et mandats. Concessions d'usage d'eau ménagère accordées par la commune de Cugy. Règlement. (1900-1906)
          • L 11 Règlements et mandats. Garde-forestier du triage des communes de Cugy, Morrens,Bretigny-sur-Morrens, Assens. Règleme... (1906-1927)
          • L 11 Règlements et mandats. Bois de service de la commune. Conditions de vente. (1906-1927)
          • L 12 Règlements et mandats. Repos du dimanche et les jours de fête religieuse. Règlement. (1909)
          • L 13 Règlements et mandats. Service de défense contre l'incendie. Règlement organique. (1955)
          • L 14 Règlements et mandats. Conseil général de la Commune de Cugy. Règlement. (1958)
          • L 15 Règlements et mandats. Egouts. Règlement communal. (1959)
          • L 16 Règlements et mandats. Police des constructions; règlement du plan d'extension; commission intercommunale d'urbanisme. (1960)
          • L 30 Conventions diverses avec les Transports publics de la région lausannoise (TL). (1911-1957)
          • MA 1 Affaires militaires. (1701-1800)
          • MA 2 Affaires militaires. (1798-1803)
          • MA 3 Affaires militaires. (1801-1900)
          • MA 4 Affaires militaires. Service étranger. (1849-1854)
          • MA 5 Affaires militaires. Secours militaire. (1942)
          • MA 5/1 Affaires militaires. Documents relatifs à la caisse de compensation des mobilisés. (1940-1941)
          • MA 6 Affaires militaires. Défense économique . Approvisionnement économique du pays . Economie de guerre. Diverses enquêt... (1960)
          • MA 8 Affaires militaires. Inspection et fourniture des chevaux. (1957-1960)
          • MB 1 Police administrative. Police des cafés et restaurants. (1801-1945)
          • MB 2 Police administrative. Police, sécurité et ordre public. (1801-1900)
          • MB 4 Police administrative. Patentes diverses . Autorisations - Dossiers de la convention intercommunale sur les heures d'o... (1950-1960)
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