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Archives officielles
AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy (1548-1960)
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GC 4 Améliorations foncières et remaniement parcellaire.
Arbres et vergers.
Tableau. (1918-1922)
GC 5 Améliorations foncières et remaniement parcellaire.
Indemnités.
Tableau. (1918-1922)
GC 6 Améliorations foncières et remaniement parcellaire.
Limitations Cugy-Morrens-Le Mont.
Procès-verbal. (1905-1953)
GC 7 Améliorations foncières et remaniement parcellaire.
Pièces comptables. (1918-1922)
HA 1 Service des eaux.
Captage de sources.
Autorisé aux frères Jaques et Georges Golaz. (1803)
HA 2 Service des eaux.
Construction d'un aqueduc. (1839-1889)
HA 2 Service des eaux.
Construction d'un barrage sur le Talent. (1839-1889)
HA 3 Service des eaux.
Captage des eaux. (1941-1944)
HA 4 Service des eaux.
Adduction d'eau et station de pompage.
Pour la commune de Boussens. (1960)
HA 4 Service des eaux.
Plans de situation et tracés des conduites sur les territoires.
De Cugy et de Morrens. (1960)
HA 7 Service des eaux.
Consommation d'eau.
Comptages pour les particuliers. (1951-1960)
HA 8 Service des eaux.
Concessions d'usage d'eau ménagère.
Règlement. (1906)
HA 9 Service des eaux.
Réseau de distribution.
Extension du réseau . Subsides . correspondance. (1955-1960)
HA 10 Service des eaux.
Captages . protection . Sources de Cery . Source de la Chavanne. (1952-1960)
HB 1 Eaux usées.
Réseau d'égouts. (1927)
HB 2 Eaux usées.
Diverses correspondances . Autorisations pour conduites . Projets EU/EC. (1960)
HB 3 Eaux usées.
Règlement sur égouts 1959 (copie) et Calculs hydrauliques Plan directeur . Plan sectoriel Etudes diverses ... (1957-1960)
HC 1 Electricité.
Installation d'une lampe publique.
A l'arrêt de tram du Moulin de Cugy. (1945)
HC 2 Electricité.
Construction de lignes et de transformateurs.
Au lieu-dit "Es Crottes" et Cugy village. (1956-1957)
HC 3 Electricité.
Eclairage public.
Divers travaux . Extension . Entretien.
Correspondance relative. (1957-1960)
HC 4 Electricité.
Énergie Ouest Suisse (ligne de haute-tension) (EOS).
Diverses correspondances et informations sur l'ins... (1960)
HC 5 Electricité.
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) . Société romande d'électricité (SRE).
Concessions . Servitudes ... (1954-1960)
HD 1 Gaz.
Conduite de gaz pour la commune.
Plan (projet). (1932-1933)
HD 2 Gaz.
Convention pour le gaz.
Entre Lausanne et Cugy. (1932)
HD 3 Gaz.
Convention nouvelle avec SI Service du gaz.
Diverses correspondances. (1959-1960)
JA 1 Bâtiments publics.
Moulin.
Demande d'une concession des communiers de Cugy à LL.EE. (Non indiqué)
JA 2 Bâtiments publics.
Moulin.
Pétition à son égard. (1800)
JA 3 Bâtiments publics.
Moulin.
La commune engage maître Jean-Pierre Vincent à y faire divers travaux. (1800)
JA 3 Bâtiments publics.
Moulin.
La commune engage maître Jean-Marc Borgeaud, maréchal, pour les équipements en fer. (1800)
JA 4 Bâtiments publics.
Inventaire du moulin d'Orient.
Appartenant à la Commune de Cugy. (1800-1836)
JA 4 Bâtiments publics.
Inventaire du moulin d'Occident.
Appartenant à la Commune de Cugy. (1800-1836)
JA 4 Bâtiments publics.
Inventaire du battoir.
Appartenant à la Commune de Cugy. (1800-1836)
JA 4 Bâtiments publics.
Inventaire de la scie.
Appartenant à la Commune de Cugy. (1800-1836)
JA 5 Bâtiments publics.
Roue à eau du moulin, ainsi que les transmissions et rouages.
Construction. (1865-1889)
JA 6 Bâtiments publics.
Mesures des "passées". (1851)
JA 7 Bâtiments publics.
Moulin de la scie.
Registre des amodiations et des inventaires. (1852-1867)
JA 8/1 Bâtiments publics.
Plans, devis, cahier des charges. (1906-1912)
JA 8/1 Bâtiments publics.
Construction d'un battoir à grains "au village".
Note de la vente de l'ancien battoir. (1911)
JA 8/1 Bâtiments publics.
Construction du "nouveau battoir" à grain "au village".
Plans A Trolleit entrepreneur.
Plans ma... (1906-1912)
JA 8/1 Bâtiments publics.
Battoir.
Travaux de révision et d'entretien. (1934)
JA 8/2 Bâtiments publics.
Battoir.
Cahier des charges et désignations des ouvrages. (1908)
JA 8/3 Bâtiments publics.
Maison villageoise . Collège de la Cavenettaz.
Construction de la salle communale en annexe du ba... (1959-1960)
JA 10/1 Bâtiments publics.
Four.
Convenant avec les maîtres maçons pour refaire le four à neuf. (1798)
JA 10/1 Bâtiments publics.
Four.
Reconstruction d'un nouveau four. (1807)
JA 10/2 Bâtiments publics.
Forge.
Conditions d'amodiation. (1867)
JA 10/2 Bâtiments publics.
Forge.
Conditions d'amodiation. (1870)
JA 10/2 Bâtiments publics.
Forge.
Lettre de postulation de Charles Ruchonnet pour tenir la forge. (1876)
JA 10/3 Bâtiments publics.
Abattoir.
Détails des fournitures des travaux effectués. (1912)
JA 12 Bâtiments publics.
Maison d'école.
Plans. (1838)
JA 13 Bâtiments publics.
Collège.
Devis et factures pour la réfection du collège et de l'horloge à quatre cadrans. (1936)
JA 13/1 Bâtiments publics.
Collège . Maison de Commune.
Aménagement d'installations de congélation collective, règlement de ... (1959)
JA 14 Bâtiments publics.
Construction du groupe scolaire de Cugy. (Non indiqué)
JB 1 Bâtiments privés.
Etat des cheminées et poêles existant dans la commune de Cugy. (1813)
JB 2 Bâtiments privés.
Bâtiments privés construits ou reconstruits, ajoutés à des anciens, réparés ou détruits.
Tableau. (1843)
JB 3 Bâtiments privés.
Installations de moteurs électriques.
Chez des particuliers. (1957-1960)
JB 4 Bâtiments privés.
Plans à l'enquête. (1950-)
K 1 Domaines et forêts.
Abergement du bois du "Fonteney" en faveur de l'honorable Jaques et Isbran fils de Louis (Keufer?)... (1548)
K 2 Domaines et forêts.
Passation à clos, ventes de domaines, un abergement. (1696-1803)
KA 3 Forêts.
Pièces concernant l'abattage des bois, le garde-forestier, bois de feu, fabrication des moules. (1810-1942)
KA 4 Forêts.
Coupe de bois effectuées.
En faveur des ayants droits de la commune. (1837-1878)
KA 5 Forêts.
Extrait de l'aménagement.
Des forêts de Cugy. (1861-1870)
KA 6 Forêts.
Plan d'aménagement.
Des forêts communales de Cugy. (1862)
KA 7 Forêts.
Contrôle des exploitations.
Des forêts communales de Cugy. (1895-1913)
KA 8 Forêts.
Compte des journées faites.
Dans les forêts communales de Cugy.
Descriptif des travaux. (1898-1958)
KA 8/1 Forêts et chemins.
Compte des journées faites.
Descriptif des travaux. (1959-1960)
KA 8/2 Cartes des forêts de Cugy. (1914-1928)
KB 1 Cimetière.
Façonnage d'un mur de soutènement du cimetière de Cugy.
Facture d'Emile Favre-Borgeaud de Morrens. (1921)
KB 2 Domaines communaux.
Taupage . Carnet et liste de tauperie. (1956-1959)
L 1 Règlements et mandats.
Mandats souverains et placards. (1701-1800)
L 1 Règlements et mandats. (1798-1830)
L 2 Règlements et mandats.
Battage du grain à la lampe et à la chandelle.
Interdiction. (1812)
L 3 Règlements et mandats.
Charivari donné aux méthodistes de la paroisse.
Dispositions à prendre contre un tel événemen... (1833)
L4 Règlements et mandats.
Règlement communal sur l'administration forestière.
Et la jouissance des bénéfices communaux. (1837)
L 5 Règlements et mandats.
Règlement pour la commune de Cugy.
Et projet dudit. (1839-)
L 6 Règlements et mandats.
Tableau du cadastre de bâtiments.
Instructions aux municipalités pour en dresser un tel. (1841)
L 7 Règlements et mandats.
Colporteurs et artisans ambulants.
Circulaire du Département des finances concernant ceux-ci. (1841)
L 7 Règlements et mandats.
Patente temporaire pour la vente du vin.
Accordée à Charles Vaney. (1845)
L 8 Règlements et mandats.
Registre des inscriptions de lois et décrets.
Emanant des autorités cantonales. (1863-)
L 9 Règlements et mandats.
Règlements et projets de règlements de police.
Pour la commune de Cugy. (Non indiqué)
L 9 Règlements et mandats. (1888-1948)
L 10 Règlements et mandats.
Concessions d'usage d'eau ménagère accordées par la commune de Cugy.
Règlement. (1900-1906)
L 11 Règlements et mandats.
Garde-forestier du triage des communes de Cugy, Morrens,Bretigny-sur-Morrens, Assens.
Règleme... (1906-1927)
L 11 Règlements et mandats.
Bois de service de la commune.
Conditions de vente. (1906-1927)
L 12 Règlements et mandats.
Repos du dimanche et les jours de fête religieuse.
Règlement. (1909)
L 13 Règlements et mandats.
Service de défense contre l'incendie.
Règlement organique. (1955)
L 14 Règlements et mandats.
Conseil général de la Commune de Cugy.
Règlement. (1958)
L 15 Règlements et mandats.
Egouts.
Règlement communal. (1959)
L 16 Règlements et mandats.
Police des constructions; règlement du plan d'extension; commission intercommunale d'urbanisme. (1960)
L 30 Conventions diverses avec les Transports publics de la région lausannoise (TL). (1911-1957)
MA 1 Affaires militaires. (1701-1800)
MA 2 Affaires militaires. (1798-1803)
MA 3 Affaires militaires. (1801-1900)
MA 4 Affaires militaires.
Service étranger. (1849-1854)
MA 5 Affaires militaires.
Secours militaire. (1942)
MA 5/1 Affaires militaires.
Documents relatifs à la caisse de compensation des mobilisés. (1940-1941)
MA 6 Affaires militaires.
Défense économique . Approvisionnement économique du pays . Economie de guerre.
Diverses enquêt... (1960)
MA 8 Affaires militaires.
Inspection et fourniture des chevaux. (1957-1960)
MB 1 Police administrative.
Police des cafés et restaurants. (1801-1945)
MB 2 Police administrative.
Police, sécurité et ordre public. (1801-1900)
MB 4 Police administrative.
Patentes diverses . Autorisations - Dossiers de la convention intercommunale sur les heures d'o... (1950-1960)
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