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Archives de la commune de Cugy
 Archives officielles
 AC Cugy Fonds d'archives de la commune de Cugy (1548-1960)
 A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Décisions communales. (1733-1800)
A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Listes d'abergement. (1758-1800)
A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Inventaires d'actes de passations à record. (-1800)
A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Séries de passations à clos. (1782-1800)
A 2 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Municipalité.
Procès-verbaux. (1802-1822)
A 3-5 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Municipalité.
Procès-verbaux et copies de lettres. (1822-1898)
A 6-12 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Municipalité.
Procès-verbaux. (1898-1960)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Déclarations du Conseil, puis de la Municipalité. (1757-1862)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Procès-verbaux de l'Assemblée du Syndic.
Correspondance particulière avec Préfet .... (1958-1960)
B 1 Délibérations du Conseil Général. (1815-1858)
B 1 Assemblées électorales. (1834-1959)
B 2-3 Délibérations du Conseil Général. (1860-1960)
BA 1 Pièces annexes au Conseil Général.
Etat nominatif des membres. (1930-1960)
C 1, 3 Correspondance reçue. (1701-1900)
C 2 Correspondance reçue. (1798-1802)
C 4 Correspondance reçue. (1901-1960)
D 1-4 Correspondance expédiée.
Copies-lettres. (1897-1960)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de vente.
Entre tiers. (1577)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Cessions d'obligations.
En faveur de la commune et de tiers. (1629-1797)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Lauds.
Pour divers particuliers. (1784-1788)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis.
En faveur de la commune de Cugy. (1785-1799)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Echanges.
Entre la commune et Jean-Henri et Jean-François Gringet. (1792-1797)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Lettre de rente.
En faveur de Marguerite Kalliguer contre Louis Hennard. (1796)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Lettres de rente.
Dont une en faveur de la Bourse des pauvres de Cugy et en f... (1796-1824)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Echanges.
Entre la commune et des particuliers. (1800-1850)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Concessions. (1800-1954)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Cédules et hypothèques.
Entre la commune de Cugy et des particuliers. (1800-1855)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Actes de vente et d'achat.
Entre la commune et des particuliers. (1800-1904)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement de la Taillaz du 26 mai 1690.
Vendu à la commune le 1er juillet 17... (1802)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de modération.
En faveur de la commune contre Barthélemy Gavuillet. (1802)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Cédules.
En faveur de la Bourse des pauvres. (1802-1868)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Acte de maintenance pour l'entretien du canal du moulin appartenant à la commun... (1804)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions. (Non indiqué)
E 16 Conventions, titres, droits communaux. (1802-1863)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Quittances.
Pour particuliers. (1812-1863)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis et échanges.
Entre la commune et des particuliers. (Non indiqué)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis.
En faveur de la commune de Cugy. (1861-1898)
E 20 Conventions, titres, droits communaux.
Vente.
Entre la commune et des particuliers. (1861-1914)
E 21 Conventions, titres, droits communaux.
Echanges.
Entre la commune et des particuliers. (1862-1914)
E 22 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions. (1865-1930)
E 23 Conventions, titres, droits communaux.
Cessions, locations. (1902-1948)
E 23 Conventions, titres, droits communaux.
Concessions de conduites d'eau de la forge.
Pour la distribution d'énergie él... (1902-1948)
E 24 Conventions, titres, droits communaux.
Vente.
Faite par Louise Hennard à André Scaratti. (1909)
E 25 Conventions, titres, droits communaux.
Ventes et promesses de ventes.
d'immeubles. (1933-1960)
F 1 Comptes communaux. (1690-1697)
F 1 Comptes communaux. (1700-1749)
F 2 Comptes communaux. (1751-1789)
F 3 Comptes communaux. (1791-1803)
F 4-12 Comptes communaux. (1803-1960)
FA 1-2 Pièces annexes aux comptes.
Journal. (1944-1960)
FA 3 Pièces annexes aux comptes.
Budgets résumés et Balance. (1960)
FB 1 Double des comptes, brouillons et comptes des particuliers. (1806-1889)
FB 2-6 Double des comptes, brouillons et comptes des particuliers. (1830-1956)
FC 1-3 Livres de caisse, de recettes et dépenses et pièces annexes.
Recettes et dépenses. (1837-1893)
FC 4 Livres de caisse, de recettes et dépenses et pièces annexes.
Recettes. (1894-1909)
FC 5 Livres de caisse, de recettes et dépenses et pièces annexes.
Dépenses. (1894-1912)
FC 6 Livres de caisse, de recettes et dépenses et pièces annexes.
Livrances et recettes. (1903-1910)
FC 7 Livres de caisse, de recettes et dépenses et pièces annexes.
Dépenses. (1913-1940)
FC 8 Livres de caisse, de recettes et dépenses et pièces annexes.
Bourse, pièces isolées, reçus, quittances. (1601-1900)
FC 9-10 Livres de caisse, de recettes et dépenses et pièces annexes.
Comptes du battoir. (1840-1955)
FD 1 Mises et amodiations, locations.
Livre des mises. (1744-1803)
FD 2 Mises et amodiations, locations. (1821-1836)
FD 3 Mises et amodiations, locations. (1910-1960)
FD 4/1 Mises et amodiations, locations.
Mises. (1838)
FD 4/2-3 Mises et amodiations, locations. (1855-1861)
FD 5/1 Mises et amodiations, locations.
Amodiations des parcelles communales. (1934-1953)
FD 5/2 Mises et amodiations, locations.
Locations des parcelles. (1940-1960)
FD 6 Mises et amodiations, locations.
Amodiation des biens des hoirs Gringet. (1775)
FD 7 Mises et amodiations, locations.
Amodiation du moulin. (1801-1901)
FD 8 Mises et amodiations, locations.
Amodiation. (1802)
FD 9 Mises et amodiations, locations.
Amodiation des moulins, scie et battoir, avec renouvellement. (1802)
FD 10 Mises et amodiations, locations.
Amodiation du moulin de Cugy. (1817)
FD 11 Mises et amodiations, locations.
Amodiation des moulins, scie et battoir. (1823)
FD 12 Mises et amodiations, locations.
Amodiation des moulins. (1829)
FD 13 Mises et amodiations, locations.
Amodiation des moulins, scie et battoir. (1835)
FD 14 Mises et amodiations, locations.
Mise desdits moulins, scie et battoir. (1841)
FD 15 Mises et amodiations, locations.
Amodiation des artifices de la commune, soit trois moulins, scierie, battoir. (1867)
FD 16 Mises et amodiations, locations.
Amodiation des artifices de la commune, soit trois moulins, scierie, battoir. (1870)
FD 17 Mises et amodiations, locations.
Conditions de l'amodiation des parcelles communales. (1952)
FE 1-2 Bourse des pauvres et assistance.
Comptes des pauvres. (1788-1851)
FE 3 Bourse des pauvres et assistance. (1852-1859)
FE 4 Bourse des pauvres et assistance.
Rentier pour la bourse des pauvres. (1820-1881)
FE 5 Bourse des pauvres et assistance.
Journal pour la délivrance des bons concernant la bourse des pauvres. (1839)
FE 5 Bourse des pauvres et assistance.
Mémoire pour les travaux de la commune tant pour les chemins que pour les forêts. (1839-1840)
FE 6 Bourse des pauvres et assistance.
Compte des pauvres. (1809-1818)
FE 7 Bourse des pauvres et assistance.
Assistance publique, bourse des pauvres. (1701-1900)
FE 8 Bourse des pauvres et assistance.
Comptes de la bourse des pauvres. (1863-1946)
FE 9 Bourse des pauvres et assistance.
Correspondance concernant les personnes assistées. (1882-1960)
FE 9 Bourse des pauvres et assistance.
Statistiques d'assistance. (1882-1960)
FE 9 Bourse des pauvres et assistance.
Comptes de la commission d'assistance publique. (1882-1960)
FE 9/1 Bourse des pauvres et assistance.
Bourse des pauvres, comptes BCV.
Résumé des comptes. (1958-1960)
FE 10 Bourse des pauvres et assistance.
Assistance publique.
Correspondance. (1942-1960)
FE 11 Bourse des pauvres et assistance.
Bourse des pauvres.
Comptes à la Banque Cantonale Vaudoise (BCV). (1958-1960)
FF 1 Impôts et contributions.
Tableau des imposés dans la commune de Cugy. (1799-1827)
FF 2 Impôts et contributions.
Impôts et statistiques. (1881-1888)
FF 3 Impôts et contributions.
Rôles d'impôts. (1927-1956)
FF 4 Impôts et contributions.
Amodiations des truffières. (1932-1937)
FF 4 Impôts et contributions.
Rôles des particuliers. (1932-1937)
FF 5 Impôts et contributions.
Arrêtés d'imposition. (1927-1950)
FF 6 Impôts et contributions.
Comptes des particuliers. (1957-1960)
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