|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
 Archives de la commune de Chamblon
Archives de la commune de Champagne
Archives de la commune de Champtauroz
Archives de la commune de Champvent
Archives de la commune de Chardonne
Archives de la commune de Château-d'Oex
Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
Archives de la commune de Chavornay
Archives de la commune de Chêne-Pâquier
Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
Archives de la commune de Chéserex
Archives de la commune de Chessel
Archives de la commune de Chevilly
Archives de la commune de Chevroux
Archives de la commune de Chexbres
Archives de la commune de Chigny
Archives de la commune de Clarmont
Archives de la commune de Coinsins
Archives de la commune de Commugny
Archives de la commune de Concise
Archives de la commune de Coppet
Archives de la commune de Corbeyrier
Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
Archives de la commune de Corseaux
Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
Archives de la commune de Cossonay
Archives de la commune de Cottens
Archives de la commune de Crans-près-Céligny
Archives de la commune de Crassier
Archives de la commune de Cremin
Archives de la commune de Crissier
Archives de la commune de Cronay
Archives de la commune de Croy
Archives de la commune de Cuarnens
Archives de la commune de Cuarny
Archives de la commune de Cudrefin
 Archives officielles
 AC Champmartin Fonds d'archives de la commune de Champmartin (1401-1960)
 A 1-5 Procès-verbaux de la Municipalité. (1812-1960)
A 2 Délibérations du Conseil Général. (1846-1894)
B 1 Délibérations du Conseil Général ou Communal. (1815-1837)
B 2 Délibérations du Conseil Général. (1895-1938)
C 1 Correspondance reçue et correspondance expédiée. (1949-1960)
E 1 Titres, lettres de rentes, obligations, amodiations, conventions. (1665-1822)
E 2 Contrats. (1901-1960)
FA 1-6 Comptes communaux. (1674-1960)
FB Pièces annexes aux comptes.
Journal de la bourse communale. (1944-1960)
FC 1 Rentier de la commune de Champmartin par égrège [Abel] Ramuz. (1679-1769)
FE 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1817-1860)
FE 2 Bourse des pauvres - assistance publique.
Factures touchant l'entretien des pauvres et des incurables. (1903-1918)
FF 1 Impôts.
Registre pour la perception de l'impôt communal. (1883-1886)
FF 2 Impôts communaux. (1903-1960)
GA 1 Cadastre et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales de Champmartin. (1871)
GA 2-3 Cadastres et plans cadastraux de Champmartin levés par Monsieur Tannaz, commissaire arpenteur. (1926)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Visite des routes de troisième classe rière le territoire de Champmartin. (1818)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Traversée du village de Champmartin. (1876)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Procès-verbal de la délimitation de la traversée du village de Champmartin. (1929)
H 1 Services industriels : eaux.
Casier sanitaire des eaux. (1924-1960)
I 1 Bâtiments publics.
Etat des matériaux et des frais engendrés par l'entretien et la restauration de l'église de Montet ... (1698-1710)
J Bâtiments privés, plans à l'enquête. (Non indiqué)
L 1 Règlements municipaux.
Adjonctions au règlement de police. (1954)
M 1 Police.
Déclaration de Bénédict Tannaz, agissant comme messeiller, suite au gagement des bêtes de divers particuliers. (1725)
M 2 Police.
Tableau de la répartition financière de la prise des taupes et la garde des vignes rière Champmartin. (1873)
P 1 Vente.
Le sieur Noé Tannaz, de Champmartin, assesseur consistorial de Cudrefin vend à la commune de Champmartin, repré... (1730)
Q 1 Vie civique.
Registre civique. (1887-1960)
Q 2-3 Vie civique.
Registres des votations et élections. (1908-1960)
Q 4 Vie civique.
Registre des électeurs. (1960)
RA 1 Population.
Permis de domicile. (1849-1893)
RA 2-3 Population.
Désignations de l'état civil. (1920-1949)
RA 4 Population.
Registre des lettres de bourgeoisie. (1930-1960)
RA 5-6 Population.
Désignations des décès. (1939-1960)
RA 7 Population.
Actes de naturalisations et droits de cité. (1941-1960)
RA 8-10 Population.
Registres des vaccinations. (1944-1960)
RB 1 Bétail.
Registre de l'inspecteur du bétail de la commune. (1803-1832)
RB 2 Agriculture.
Subsides pour planter la vigne. (1955)
U 1 Affaires judiciaires.
Résumé d'un acte touchant un litige entre Constantine, Villars-en-Vully, Cudrefin et d'autres co... (1494)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige entre Constantine, Villars-en-Vully, Cudrefin et d'autres communes protestant contre l'en... (1555)
U 2 Affaires judiciaires.
Litige entre les communiers de Champmartin, d'une part, et David Dubois, de Champmartin, d'autre... (1401-1500)
U 3 Affaires judiciaires.
Les communautés de Vallamand-le-Grand, Mur et Champmartin s'opposent à celle de Cudrefin qui a i... (1501-1600)
U 4 Affaires judiciaires.
Litige opposant un communier de Champmartin à la commune dudit lieu, le premier accusant la comm... (1660)
U 5 Affaires judiciaires.
Frais engendrés par divers procès. (1703)
U 6 Affaires judiciaires.
Procédure entre la communauté de Champmartin, la bourgeoisie de Cudrefin et ceux de Cudrefin ref... (1723)
U 7 Affaires judiciaires.
Litige opposant Chabrey à Champmartin, cette dernière commune voulant fermer la Fin-Dessus sur l... (1726)
U 8 Affaires judiciaires.
Litige opposant la communauté de Champmartin à Hans-Jost Fluckiger et sa femme, prosélytes du ca... (1734)
U 9 Affaires judiciaires.
Litige opposant Vallamand-Dessus à la communauté de Cudrefin, celle-ci refusant à Vallamand le d... (1749)
U 10 Affaires judiciaires.
Litige opposant la ville d'Avenches aux communautés de Grandcour, Chevroux, Bellerive, Faoug, Ol... (1757)
U 11 Affaires judiciaires.
Discussion des biens de Marie Tannaz, veuve de Jean Clerc, de Cudrefin. (1758)
U 12 Affaires judiciaires.
Litige entre Chabrey et Champmartin à propos de la gagée des bêtes sur une fin mitoyenne. (1763)
U 13 Affaires judiciaires.
Litige opposant Chabrey à Champmartin à propos du pâturage sur une pièce dite à record. (1764)
U 14-15 Affaires judiciaires.
Litige opposant Champmartin à Cudrefin à propos du droit de pâturage sur les confins. (1777)
U 17 Affaires judiciaires.
Feuille de conduite accompagnant le retour de Saint-Saphorin (Lavaux) à Cudrefin sous les ordres... (1823)
AC Cudrefin Fonds d'archives de la commune de Cudrefin (1500-1937)
Archives privées
Archives de la commune de Cugy
Archives de la commune de Curtilles
Archives de la commune de Daillens
Archives de la commune de Démoret
Archives de la commune de Denens
Archives de la commune de Denges
Archives de la commune de Dizy
Archives de la commune de Dompierre
Archives de la commune de Donneloye
Archives de la commune de Duillier
Archives de la commune de Dully
Archives de la commune d'Echallens
Archives de la commune d'Echandens
Archives de la commune d'Echichens
Archives de la commune d'Eclépens
Archives de la commune d'Ecublens
Archives de la commune d'Epalinges
Archives de la commune d'Ependes
Archives de la commune d'Essertes
Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
Archives de la commune d'Essert-Pittet
Archives de la commune d'Etagnières
Archives de la commune d'Etoy
Archives de la commune d'Eysins
Archives de la commune de Faoug
Archives de la commune de Féchy
Archives de la commune de Ferlens
Archives de la commune de Ferreyres
Archives de la commune de Fey
Archives de la commune de Fiez
Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
Archives de la commune de Forel (Lavaux)
Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
Archives de la commune de Genolier
Archives de la commune de Giez
Archives de la commune de Gilly
Archives de la commune de Gimel
Archives de la commune de Gingins
Archives de la commune de Givrins
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives de la commune de Grens
Archives de la commune de Gryon
Archives de la commune de Henniez
Archives de la commune de Hermenches
Archives de la commune de Jongny
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (168 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
|