Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Cudrefin
      • Archives officielles
        • AC Champmartin Fonds d'archives de la commune de Champmartin (1401-1960)
          • A 1-5 Procès-verbaux de la Municipalité. (1812-1960)
          • A 2 Délibérations du Conseil Général. (1846-1894)
          • B 1 Délibérations du Conseil Général ou Communal. (1815-1837)
          • B 2 Délibérations du Conseil Général. (1895-1938)
          • C 1 Correspondance reçue et correspondance expédiée. (1949-1960)
          • E 1 Titres, lettres de rentes, obligations, amodiations, conventions. (1665-1822)
          • E 2 Contrats. (1901-1960)
          • FA 1-6 Comptes communaux. (1674-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la bourse communale. (1944-1960)
          • FC 1 Rentier de la commune de Champmartin par égrège [Abel] Ramuz. (1679-1769)
          • FE 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1817-1860)
          • FE 2 Bourse des pauvres - assistance publique. Factures touchant l'entretien des pauvres et des incurables. (1903-1918)
          • FF 1 Impôts. Registre pour la perception de l'impôt communal. (1883-1886)
          • FF 2 Impôts communaux. (1903-1960)
          • GA 1 Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales de Champmartin. (1871)
          • GA 2-3 Cadastres et plans cadastraux de Champmartin levés par Monsieur Tannaz, commissaire arpenteur. (1926)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Visite des routes de troisième classe rière le territoire de Champmartin. (1818)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Traversée du village de Champmartin. (1876)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal de la délimitation de la traversée du village de Champmartin. (1929)
          • H 1 Services industriels : eaux. Casier sanitaire des eaux. (1924-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Etat des matériaux et des frais engendrés par l'entretien et la restauration de l'église de Montet ... (1698-1710)
          • J Bâtiments privés, plans à l'enquête. (Non indiqué)
          • L 1 Règlements municipaux. Adjonctions au règlement de police. (1954)
          • M 1 Police. Déclaration de Bénédict Tannaz, agissant comme messeiller, suite au gagement des bêtes de divers particuliers. (1725)
          • M 2 Police. Tableau de la répartition financière de la prise des taupes et la garde des vignes rière Champmartin. (1873)
          • P 1 Vente. Le sieur Noé Tannaz, de Champmartin, assesseur consistorial de Cudrefin vend à la commune de Champmartin, repré... (1730)
          • Q 1 Vie civique. Registre civique. (1887-1960)
          • Q 2-3 Vie civique. Registres des votations et élections. (1908-1960)
          • Q 4 Vie civique. Registre des électeurs. (1960)
          • RA 1 Population. Permis de domicile. (1849-1893)
          • RA 2-3 Population. Désignations de l'état civil. (1920-1949)
          • RA 4 Population. Registre des lettres de bourgeoisie. (1930-1960)
          • RA 5-6 Population. Désignations des décès. (1939-1960)
          • RA 7 Population. Actes de naturalisations et droits de cité. (1941-1960)
          • RA 8-10 Population. Registres des vaccinations. (1944-1960)
          • RB 1 Bétail. Registre de l'inspecteur du bétail de la commune. (1803-1832)
          • RB 2 Agriculture. Subsides pour planter la vigne. (1955)
          • U 1 Affaires judiciaires. Résumé d'un acte touchant un litige entre Constantine, Villars-en-Vully, Cudrefin et d'autres co... (1494)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre Constantine, Villars-en-Vully, Cudrefin et d'autres communes protestant contre l'en... (1555)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige entre les communiers de Champmartin, d'une part, et David Dubois, de Champmartin, d'autre... (1401-1500)
          • U 3 Affaires judiciaires. Les communautés de Vallamand-le-Grand, Mur et Champmartin s'opposent à celle de Cudrefin qui a i... (1501-1600)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige opposant un communier de Champmartin à la commune dudit lieu, le premier accusant la comm... (1660)
          • U 5 Affaires judiciaires. Frais engendrés par divers procès. (1703)
          • U 6 Affaires judiciaires. Procédure entre la communauté de Champmartin, la bourgeoisie de Cudrefin et ceux de Cudrefin ref... (1723)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige opposant Chabrey à Champmartin, cette dernière commune voulant fermer la Fin-Dessus sur l... (1726)
          • U 8 Affaires judiciaires. Litige opposant la communauté de Champmartin à Hans-Jost Fluckiger et sa femme, prosélytes du ca... (1734)
          • U 9 Affaires judiciaires. Litige opposant Vallamand-Dessus à la communauté de Cudrefin, celle-ci refusant à Vallamand le d... (1749)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige opposant la ville d'Avenches aux communautés de Grandcour, Chevroux, Bellerive, Faoug, Ol... (1757)
          • U 11 Affaires judiciaires. Discussion des biens de Marie Tannaz, veuve de Jean Clerc, de Cudrefin. (1758)
          • U 12 Affaires judiciaires. Litige entre Chabrey et Champmartin à propos de la gagée des bêtes sur une fin mitoyenne. (1763)
          • U 13 Affaires judiciaires. Litige opposant Chabrey à Champmartin à propos du pâturage sur une pièce dite à record. (1764)
          • U 14-15 Affaires judiciaires. Litige opposant Champmartin à Cudrefin à propos du droit de pâturage sur les confins. (1777)
          • U 17 Affaires judiciaires. Feuille de conduite accompagnant le retour de Saint-Saphorin (Lavaux) à Cudrefin sous les ordres... (1823)
        • AC Cudrefin Fonds d'archives de la commune de Cudrefin (1500-1937)
      • Archives privées
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