Recherche dans le plan d'archivage

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    • Archives de la commune de Cuarny
      • Archives officielles
        • AC Cuarny Fonds d'archives de la commune de Cuarny (1458-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime). Délibérations du Conseil. (1648-1735)
          • A 2-3 Procès-verbaux de la Municipalité. (1807-1812)
          • A 4 Procès-verbaux de la Municipalité. (1818)
          • A 5 Procès-verbaux de la Municipalité. (1836-1837)
          • A 6 Délibérations de la Municipalité. (1855-1913)
          • A 7 Délibérations de la Municipalité. (1914-1932)
          • A 8-10 Délibérations de la Municipalité. (1933-1954)
          • AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. Projets de budgets communaux. (1947-1960)
          • AA 2 Pièces annexes à la Municipalité. Engagement du personnel communal. (1947-1960)
          • AA 3 Pièces annexes à la Municipalité. Rapports et préavis municipaux. (1954-1960)
          • AA 4 Pièces annexes à la Municipalité. Brouillons et extraits des délibérations de la Municipalité; ces documents remplacen... (1955-1960)
          • B 1-3 Délibérations du Conseil général. (1816-1824)
          • B 4-6 Délibérations du Conseil général. (1825-1914)
          • B 7-8 Délibérations du Conseil général. (1915-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (1801-1960)
          • E 1 Conventions, titres, acquis, vente. Échanges, etc. (1565-1933)
          • FA 1 Comptes communaux. (1603-1801)
          • FA 2 Comptes communaux. (1802-1838)
          • FA 3-4 Comptes communaux. (1856-1948)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Carnet d'épargne touchant la réserve du fonds forestier. (1942-1959)
          • FD 1 Mises. Locations de parcelles. (1896-1960)
          • FE 1 Comptes de la bourse des pauvres. (1814-1927)
          • FF 1 Impôts. Rachat des dîmes et censes, rentier des créances. (1805-1810)
          • FF 2 Impôts. Etat des biens des propriétaires. (1836)
          • FF 3 Impôts. Rôle des contribuables. (1850-1955)
          • FF 4 Impôt foncier communal. (1883-1909)
          • FF 5 Cottet de l'impôt foncier. (1919-1952)
          • FF 6 Impôts. Rôle des contribuables. (1955-1960)
          • FG 1 Polices d'assurances périmées. (1933-1944)
          • GA 1 Plan cadastral de la commune de Cuarny levé par le commissaire Desponds. (1844)
          • GA 2 Cadastre et plans. Désignations cadastrales. (1901-1960)
          • GA 3 Limites territoriales Yvonand-Cuarny. (1939)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction du chemin Cuarny-Yvonand. (1850)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien des routes et chemins communaux. (1853-1930)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Recherche de forages pétroliers sur le territoire de Cuarny. (1936)
          • GC 1 Améliorations foncières - Remaniements parcellaires. Assainissement des marais. (1925)
          • GC 2 Améliorations foncières - Remaniements parcellaires. Regroupement parcellaire. (1953-1957)
          • H 1 Services industriels : eaux. Travaux d'amenée d'eau potable. (1901-1907)
          • H 2 Services industriels : eaux. Travaux d'amenée d'eau potable. (1901-1960)
          • I 1 Bâtiments publics. Construction de l'ancien collège soit Maison de Commune. (1801-1900)
          • I 2 Bâtiments publics. Construction du nouveau collège. (1933-1953)
          • I 3 Bâtiments publics. Abattoir. (1948)
          • I 4 Bâtiments publics. Eglise. (1955-1958)
          • I 5 Bâtiments publics. Congélateur communal. (1959)
          • J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Anciennes enquêtes. (1901-1960)
          • K 1 Domaines communaux. Forêts communales. (1952-1960)
          • L 1 Règlements communaux. Placards et affiches. (1801-1900)
          • L 2 Règlements communaux. Onglets des circulaires. (1869-1886)
          • L 3 Règlements communaux. Règlement des eaux. (1901-1960)
          • L 4 Règlement communal. (1883)
          • L 5 Règlements communaux. Règlement du repos du dimanche. (1909)
          • L 6 Règlements communaux. Règlement des sapeurs-pompiers. (1919-1920)
          • L 7 Règlements communaux. Cahier des charges de l'employé communal. (1954)
          • M 1 Militaires, police du feu. Sapeurs-pompiers de guerre. (1950-1956)
          • M 2 Affaires de police. (1901-1960)
          • M 3 Militaires. Contrôle des chevaux pour l'armée. (1954-1955)
          • N 1 Instruction publique. Correspondance, factures, modes d'examens, travaux d'élèves. (1857-1960)
          • N 2 Instruction publique. Circulaires concernant l'école de Cuarny. (1902-1913)
          • N 3-4 Instruction publique. Registre de classes. (1938-1960)
          • N 5 Instruction publique. "Archives scolaires" : factures, matériel, correspondance, circulaires, etc. (1945-1960)
          • P 1 Actes anciens. Promesse : Alexia, fille de feu Johannes Bonjour alias Perrod de Cronay, veuve de Petrus Lorent de Cuar... (1458)
          • P 2 Actes anciens. Vente : Vuilliermus Lorent, Johannes Gondoz, Mermerius Mermod, Johannes et Vuilliermus Pigueront, Johan... (1484)
          • P 3 Actes anciens. Prêt : Vuilliermus Vuilliod de Cuarny concède un prêt aux communiers de la ville et communauté de Cuarn... (1495.10.18)
          • P 4 Actes anciens. Vente : Johannes Corevont alias Fabri de "Cuarnyez" vend à la communauté de Cuarny représentée par Joha... (1503)
          • P 5 Actes anciens. Vente : Petrus fils de feu Petrus Fabri alias Corevon vend à la communauté de Cuarny représentée par ]J... (1511)
          • P 6 Actes anciens. Franciscus et Johannes Becheraz alias Long de "Cuarney" concèdent à la communauté dudit lieu représenté... (1513)
          • P 7 Actes anciens. Lettre de rente très abîmée par l'humidité et rongée; signée vraisemblablement Gallandat, notaire avec ... (1513)
          • P 8 Actes anciens. Petrus Becherra de "Cuarnyer" obtient auprès de la communauté représentée par Petrus fils de feu Johann... (1523)
          • P 9 Actes anciens. Claude Risin de Cronay agissant au nom de la dame de Cronay vend à la communauté de Cuarny 6 poses de b... (1565)
          • P 10 Actes anciens. Vente : François fils de feu Jehan Pigueron de Cuargnier vend à la commune représentée par Pierre Bruan... (1573)
          • P 11 Actes anciens. Vente : François Fabre de "Cuargniers" à présent grangier de Clendiez (Clendy, Yverdon} vend à la commu... (1574)
          • P 12 Actes anciens. Achat : Antoine Corevon et Laurent Faure de Cuarnier, syndic et gouverneur du village et communauté de ... (1597)
          • P 13 Actes anciens. Vente : Qu'il soit notoire que devant moi Lancelot Perusset, notaire au bailliage d'Yverdon soussigné s... (1600)
          • P 14 Actes anciens. Prononciation entre les communautés de Cuarny et Pomy au sujet du pâturage sur la Fin Dernier la Ville ... (1607)
          • P 15 Actes anciens. Convenant concernant le pâturage entre la commune de Pomy et celle de Cuarny; A tous soit manifeste que... (1642)
          • P 16 Actes anciens. Acquis pour la commune de Cuarny contre Jacques et Adam Vulliod frères, dudit Cuarny; Jacques et Adam V... (1708)
          • P 17 Actes anciens. Vente : Jean Jacques Besson, maître tailleur de Cuarny habitant à Yverdon vend à la communauté dudit li... (1710)
          • P 18 Actes anciens. Echange entre la commune de Cuarny et Jean Gury meunier audit lieu; Echange a été fait entre la commune... (1712)
          • P 19 Actes anciens. Echange entre la commune de Cuarny et Adam Correvon dudit lieu; Jean Jacques Correvon, François Piguero... (1721)
          • P 20 Actes anciens. Echange entre la commune de Cuarny contre François Favre dudit Cuarny; Se sont constitués Isaac Favre a... (1734)
          • P 21 Actes anciens. Transaction entre les communes d'Yvonand et Cuarny; Procès intervenu entre Yvonand et La Mauguettaz act... (1758)
          • P 22 Actes anciens. Echange entre la commune de Cuarny et Etienne, Henri et Samuel Correvon; Se sont constitués Jean-Louis ... (1764)
          • P 23 Actes anciens. Acquis par la commune de Cuarny contre Abram Pigueron dudit lieu; S'est constitué Abram Pigueron de Cua... (1764)
          • P 24 Actes anciens. Vente : Pierre-Abram Christin de Cuarny vend à la communauté dudit lieu représentée par Pierre Correvon... (1774)
          • P 25 Actes anciens. Acquis pour la commune de Cuarny contre les frères Marrel de La Mauguettaz; Se sont présentés Pierre-Da... (1791)
          • Q 1 Vie civique. Rôles des électeurs. (1815-1849)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations. (1957-1960)
          • RA 1-2 Population. Actes d'origine périmés. (1801-1960)
          • RA 3 Population. Registre des actes d'origine. (1887-1948)
          • RA 4 Population. Registre des actes d'origine. (1949-1960)
          • RA 5 Population. Registre des vaccinations. (1872-1953)
          • RA 5bis Population. Contrôle des vaccinations. (1953-1960)
          • RA 7 Population. Registre des décès. (1909-1954)
          • RA 8 Population. Désignations de l'état civil. (1875-1935)
          • RA 9 Population. Désignations de l'état civil. (1936-1960)
          • RA 10 Population. Etat civil, pièces annexes. (1901-1960)
          • RA 11 Population. Etat civil. (1901-1960)
          • RA 12 Population, bétail. Recensement des habitants et du bétail. (1959-1960)
          • RB 1 Agriculture, bétail. Recensement du bétail. (1901-1960)
          • RB 2 Agriculture, bétail. Registre de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1916-1937)
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