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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Cuarny Fonds d'archives de la commune de Cuarny (1458-1960)
A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime).
Délibérations du Conseil. (1648-1735)
A 2-3 Procès-verbaux de la Municipalité. (1807-1812)
A 4 Procès-verbaux de la Municipalité. (1818)
A 5 Procès-verbaux de la Municipalité. (1836-1837)
A 6 Délibérations de la Municipalité. (1855-1913)
A 7 Délibérations de la Municipalité. (1914-1932)
A 8-10 Délibérations de la Municipalité. (1933-1954)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Projets de budgets communaux. (1947-1960)
AA 2 Pièces annexes à la Municipalité.
Engagement du personnel communal. (1947-1960)
AA 3 Pièces annexes à la Municipalité.
Rapports et préavis municipaux. (1954-1960)
AA 4 Pièces annexes à la Municipalité.
Brouillons et extraits des délibérations de la Municipalité; ces documents remplacen... (1955-1960)
B 1-3 Délibérations du Conseil général. (1816-1824)
B 4-6 Délibérations du Conseil général. (1825-1914)
B 7-8 Délibérations du Conseil général. (1915-1960)
C 1 Correspondance reçue. (1801-1960)
E 1 Conventions, titres, acquis, vente.
Échanges, etc. (1565-1933)
FA 1 Comptes communaux. (1603-1801)
FA 2 Comptes communaux. (1802-1838)
FA 3-4 Comptes communaux. (1856-1948)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Carnet d'épargne touchant la réserve du fonds forestier. (1942-1959)
FD 1 Mises.
Locations de parcelles. (1896-1960)
FE 1 Comptes de la bourse des pauvres. (1814-1927)
FF 1 Impôts.
Rachat des dîmes et censes, rentier des créances. (1805-1810)
FF 2 Impôts.
Etat des biens des propriétaires. (1836)
FF 3 Impôts.
Rôle des contribuables. (1850-1955)
FF 4 Impôt foncier communal. (1883-1909)
FF 5 Cottet de l'impôt foncier. (1919-1952)
FF 6 Impôts.
Rôle des contribuables. (1955-1960)
FG 1 Polices d'assurances périmées. (1933-1944)
GA 1 Plan cadastral de la commune de Cuarny levé par le commissaire Desponds. (1844)
GA 2 Cadastre et plans.
Désignations cadastrales. (1901-1960)
GA 3 Limites territoriales Yvonand-Cuarny. (1939)
GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées.
Correction du chemin Cuarny-Yvonand. (1850)
GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien des routes et chemins communaux. (1853-1930)
GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées.
Recherche de forages pétroliers sur le territoire de Cuarny. (1936)
GC 1 Améliorations foncières - Remaniements parcellaires.
Assainissement des marais. (1925)
GC 2 Améliorations foncières - Remaniements parcellaires.
Regroupement parcellaire. (1953-1957)
H 1 Services industriels : eaux.
Travaux d'amenée d'eau potable. (1901-1907)
H 2 Services industriels : eaux.
Travaux d'amenée d'eau potable. (1901-1960)
I 1 Bâtiments publics.
Construction de l'ancien collège soit Maison de Commune. (1801-1900)
I 2 Bâtiments publics.
Construction du nouveau collège. (1933-1953)
I 3 Bâtiments publics.
Abattoir. (1948)
I 4 Bâtiments publics.
Eglise. (1955-1958)
I 5 Bâtiments publics.
Congélateur communal. (1959)
J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête.
Anciennes enquêtes. (1901-1960)
K 1 Domaines communaux.
Forêts communales. (1952-1960)
L 1 Règlements communaux.
Placards et affiches. (1801-1900)
L 2 Règlements communaux.
Onglets des circulaires. (1869-1886)
L 3 Règlements communaux.
Règlement des eaux. (1901-1960)
L 4 Règlement communal. (1883)
L 5 Règlements communaux.
Règlement du repos du dimanche. (1909)
L 6 Règlements communaux.
Règlement des sapeurs-pompiers. (1919-1920)
L 7 Règlements communaux.
Cahier des charges de l'employé communal. (1954)
M 1 Militaires, police du feu.
Sapeurs-pompiers de guerre. (1950-1956)
M 2 Affaires de police. (1901-1960)
M 3 Militaires.
Contrôle des chevaux pour l'armée. (1954-1955)
N 1 Instruction publique.
Correspondance, factures, modes d'examens, travaux d'élèves. (1857-1960)
N 2 Instruction publique.
Circulaires concernant l'école de Cuarny. (1902-1913)
N 3-4 Instruction publique.
Registre de classes. (1938-1960)
N 5 Instruction publique.
"Archives scolaires" : factures, matériel, correspondance, circulaires, etc. (1945-1960)
P 1 Actes anciens.
Promesse : Alexia, fille de feu Johannes Bonjour alias Perrod de Cronay, veuve de Petrus Lorent de Cuar... (1458)
P 2 Actes anciens.
Vente : Vuilliermus Lorent, Johannes Gondoz, Mermerius Mermod, Johannes et Vuilliermus Pigueront, Johan... (1484)
P 3 Actes anciens.
Prêt : Vuilliermus Vuilliod de Cuarny concède un prêt aux communiers de la ville et communauté de Cuarn... (1495.10.18)
P 4 Actes anciens.
Vente : Johannes Corevont alias Fabri de "Cuarnyez" vend à la communauté de Cuarny représentée par Joha... (1503)
P 5 Actes anciens.
Vente : Petrus fils de feu Petrus Fabri alias Corevon vend à la communauté de Cuarny représentée par ]J... (1511)
P 6 Actes anciens.
Franciscus et Johannes Becheraz alias Long de "Cuarney" concèdent à la communauté dudit lieu représenté... (1513)
P 7 Actes anciens.
Lettre de rente très abîmée par l'humidité et rongée; signée vraisemblablement Gallandat, notaire avec ... (1513)
P 8 Actes anciens.
Petrus Becherra de "Cuarnyer" obtient auprès de la communauté représentée par Petrus fils de feu Johann... (1523)
P 9 Actes anciens.
Claude Risin de Cronay agissant au nom de la dame de Cronay vend à la communauté de Cuarny 6 poses de b... (1565)
P 10 Actes anciens.
Vente : François fils de feu Jehan Pigueron de Cuargnier vend à la commune représentée par Pierre Bruan... (1573)
P 11 Actes anciens.
Vente : François Fabre de "Cuargniers" à présent grangier de Clendiez (Clendy, Yverdon} vend à la commu... (1574)
P 12 Actes anciens.
Achat : Antoine Corevon et Laurent Faure de Cuarnier, syndic et gouverneur du village et communauté de ... (1597)
P 13 Actes anciens.
Vente : Qu'il soit notoire que devant moi Lancelot Perusset, notaire au bailliage d'Yverdon soussigné s... (1600)
P 14 Actes anciens.
Prononciation entre les communautés de Cuarny et Pomy au sujet du pâturage sur la Fin Dernier la Ville ... (1607)
P 15 Actes anciens.
Convenant concernant le pâturage entre la commune de Pomy et celle de Cuarny; A tous soit manifeste que... (1642)
P 16 Actes anciens.
Acquis pour la commune de Cuarny contre Jacques et Adam Vulliod frères, dudit Cuarny; Jacques et Adam V... (1708)
P 17 Actes anciens.
Vente : Jean Jacques Besson, maître tailleur de Cuarny habitant à Yverdon vend à la communauté dudit li... (1710)
P 18 Actes anciens.
Echange entre la commune de Cuarny et Jean Gury meunier audit lieu; Echange a été fait entre la commune... (1712)
P 19 Actes anciens.
Echange entre la commune de Cuarny et Adam Correvon dudit lieu; Jean Jacques Correvon, François Piguero... (1721)
P 20 Actes anciens.
Echange entre la commune de Cuarny contre François Favre dudit Cuarny; Se sont constitués Isaac Favre a... (1734)
P 21 Actes anciens.
Transaction entre les communes d'Yvonand et Cuarny; Procès intervenu entre Yvonand et La Mauguettaz act... (1758)
P 22 Actes anciens.
Echange entre la commune de Cuarny et Etienne, Henri et Samuel Correvon; Se sont constitués Jean-Louis ... (1764)
P 23 Actes anciens.
Acquis par la commune de Cuarny contre Abram Pigueron dudit lieu; S'est constitué Abram Pigueron de Cua... (1764)
P 24 Actes anciens.
Vente : Pierre-Abram Christin de Cuarny vend à la communauté dudit lieu représentée par Pierre Correvon... (1774)
P 25 Actes anciens.
Acquis pour la commune de Cuarny contre les frères Marrel de La Mauguettaz; Se sont présentés Pierre-Da... (1791)
Q 1 Vie civique.
Rôles des électeurs. (1815-1849)
Q 2 Vie civique.
Procès-verbaux des élections et votations. (1957-1960)
RA 1-2 Population.
Actes d'origine périmés. (1801-1960)
RA 3 Population.
Registre des actes d'origine. (1887-1948)
RA 4 Population.
Registre des actes d'origine. (1949-1960)
RA 5 Population.
Registre des vaccinations. (1872-1953)
RA 5bis Population.
Contrôle des vaccinations. (1953-1960)
RA 7 Population.
Registre des décès. (1909-1954)
RA 8 Population.
Désignations de l'état civil. (1875-1935)
RA 9 Population.
Désignations de l'état civil. (1936-1960)
RA 10 Population.
Etat civil, pièces annexes. (1901-1960)
RA 11 Population.
Etat civil. (1901-1960)
RA 12 Population, bétail.
Recensement des habitants et du bétail. (1959-1960)
RB 1 Agriculture, bétail.
Recensement du bétail. (1901-1960)
RB 2 Agriculture, bétail.
Registre de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1916-1937)
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