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					  Archives de la commune de Cuarny
				 
					
						  Archives officielles
					 
						
							 AC Cuarny Fonds d'archives de la commune de Cuarny (1458-1960)
						 
							
								 A 1 Délibérations du Conseil (Ancien régime). 
Délibérations du Conseil. (1648-1735)
							 
								 A 2-3 Procès-verbaux de la Municipalité. (1807-1812)
							 
								 A 4 Procès-verbaux de la Municipalité. (1818)
							 
								 A 5 Procès-verbaux de la Municipalité. (1836-1837)
							 
								 A 6 Délibérations de la Municipalité. (1855-1913)
							 
								 A 7 Délibérations de la Municipalité. (1914-1932)
							 
								 A 8-10 Délibérations de la Municipalité. (1933-1954)
							 
								 AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. 
Projets de budgets communaux. (1947-1960)
							 
								 AA 2 Pièces annexes à la Municipalité. 
Engagement du personnel communal. (1947-1960)
							 
								 AA 3 Pièces annexes à la Municipalité. 
Rapports et préavis municipaux. (1954-1960)
							 
								 AA 4 Pièces annexes à la Municipalité. 
Brouillons et extraits des délibérations de la Municipalité; ces documents remplacen... (1955-1960)
							 
								 B 1-3 Délibérations du Conseil général. (1816-1824)
							 
								 B 4-6 Délibérations du Conseil général. (1825-1914)
							 
								 B 7-8 Délibérations du Conseil général. (1915-1960)
							 
								 C 1 Correspondance reçue. (1801-1960)
							 
								 E 1 Conventions, titres, acquis, vente. 
Échanges, etc. (1565-1933)
							 
								 FA 1 Comptes communaux. (1603-1801)
							 
								 FA 2 Comptes communaux. (1802-1838)
							 
								 FA 3-4 Comptes communaux. (1856-1948)
							 
								 FB 1 Pièces annexes aux comptes. 
Carnet d'épargne touchant la réserve du fonds forestier. (1942-1959)
							 
								 FD 1 Mises. 
Locations de parcelles. (1896-1960)
							 
								 FE 1 Comptes de la bourse des pauvres. (1814-1927)
							 
								 FF 1 Impôts. 
Rachat des dîmes et censes, rentier des créances. (1805-1810)
							 
								 FF 2 Impôts. 
Etat des biens des propriétaires. (1836)
							 
								 FF 3 Impôts. 
Rôle des contribuables. (1850-1955)
							 
								 FF 4 Impôt foncier communal. (1883-1909)
							 
								 FF 5 Cottet de l'impôt foncier. (1919-1952)
							 
								 FF 6 Impôts. 
Rôle des contribuables. (1955-1960)
							 
								 FG 1 Polices d'assurances périmées. (1933-1944)
							 
								 GA 1 Plan cadastral de la commune de Cuarny levé par le commissaire Desponds. (1844)
							 
								 GA 2 Cadastre et plans. 
Désignations cadastrales. (1901-1960)
							 
								 GA 3 Limites territoriales Yvonand-Cuarny. (1939)
							 
								 GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Correction du chemin Cuarny-Yvonand. (1850)
							 
								 GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Entretien des routes et chemins communaux. (1853-1930)
							 
								 GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Recherche de forages pétroliers sur le territoire de Cuarny. (1936)
							 
								 GC 1 Améliorations foncières - Remaniements parcellaires. 
Assainissement des marais. (1925)
							 
								 GC 2 Améliorations foncières - Remaniements parcellaires. 
Regroupement parcellaire. (1953-1957)
							 
								 H 1 Services industriels : eaux. 
Travaux d'amenée d'eau potable. (1901-1907)
							 
								 H 2 Services industriels : eaux. 
Travaux d'amenée d'eau potable. (1901-1960)
							 
								 I 1 Bâtiments publics. 
Construction de l'ancien collège soit Maison de Commune. (1801-1900)
							 
								 I 2 Bâtiments publics. 
Construction du nouveau collège. (1933-1953)
							 
								 I 3 Bâtiments publics. 
Abattoir. (1948)
							 
								 I 4 Bâtiments publics. 
Eglise. (1955-1958)
							 
								 I 5 Bâtiments publics. 
Congélateur communal. (1959)
							 
								 J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. 
Anciennes enquêtes. (1901-1960)
							 
								 K 1 Domaines communaux. 
Forêts communales. (1952-1960)
							 
								 L 1 Règlements communaux. 
Placards et affiches. (1801-1900)
							 
								 L 2 Règlements communaux. 
Onglets des circulaires. (1869-1886)
							 
								 L 3 Règlements communaux. 
Règlement des eaux. (1901-1960)
							 
								 L 4 Règlement communal. (1883)
							 
								 L 5 Règlements communaux. 
Règlement du repos du dimanche. (1909)
							 
								 L 6 Règlements communaux. 
Règlement des sapeurs-pompiers. (1919-1920)
							 
								 L 7 Règlements communaux. 
Cahier des charges de l'employé communal. (1954)
							 
								 M 1 Militaires, police du feu. 
Sapeurs-pompiers de guerre. (1950-1956)
							 
								 M 2 Affaires de police. (1901-1960)
							 
								 M 3 Militaires. 
Contrôle des chevaux pour l'armée. (1954-1955)
							 
								 N 1 Instruction publique. 
Correspondance, factures, modes d'examens, travaux d'élèves. (1857-1960)
							 
								 N 2 Instruction publique. 
Circulaires concernant l'école de Cuarny. (1902-1913)
							 
								 N 3-4 Instruction publique. 
Registre de classes. (1938-1960)
							 
								 N 5 Instruction publique. 
"Archives scolaires" : factures, matériel, correspondance, circulaires, etc. (1945-1960)
							 
								 P 1 Actes anciens. 
Promesse : Alexia, fille de feu Johannes Bonjour alias Perrod de Cronay, veuve de Petrus Lorent de Cuar... (1458)
							 
								 P 2 Actes anciens. 
Vente : Vuilliermus Lorent, Johannes Gondoz, Mermerius Mermod, Johannes et Vuilliermus Pigueront, Johan... (1484)
							 
								 P 3 Actes anciens. 
Prêt : Vuilliermus Vuilliod de Cuarny concède un prêt aux communiers de la ville et communauté de Cuarn... (1495.10.18)
							 
								 P 4 Actes anciens. 
Vente : Johannes Corevont alias Fabri de "Cuarnyez" vend à la communauté de Cuarny représentée par Joha... (1503)
							 
								 P 5 Actes anciens. 
Vente : Petrus fils de feu Petrus Fabri alias Corevon vend à la communauté de Cuarny représentée par ]J... (1511)
							 
								 P 6 Actes anciens. 
Franciscus et Johannes Becheraz alias Long de "Cuarney" concèdent à la communauté dudit lieu représenté... (1513)
							 
								 P 7 Actes anciens. 
Lettre de rente très abîmée par l'humidité et rongée; signée vraisemblablement Gallandat, notaire avec ... (1513)
							 
								 P 8 Actes anciens. 
Petrus Becherra de "Cuarnyer" obtient auprès de la communauté représentée par Petrus fils de feu Johann... (1523)
							 
								 P 9 Actes anciens. 
Claude Risin de Cronay agissant au nom de la dame de Cronay vend à la communauté de Cuarny 6 poses de b... (1565)
							 
								 P 10 Actes anciens. 
Vente : François fils de feu Jehan Pigueron de Cuargnier vend à la commune représentée par Pierre Bruan... (1573)
							 
								 P 11 Actes anciens. 
Vente : François Fabre de "Cuargniers" à présent grangier de Clendiez (Clendy, Yverdon} vend à la commu... (1574)
							 
								 P 12 Actes anciens. 
Achat : Antoine Corevon et Laurent Faure de Cuarnier, syndic et gouverneur du village et communauté de ... (1597)
							 
								 P 13 Actes anciens. 
Vente : Qu'il soit notoire que devant moi Lancelot Perusset, notaire au bailliage d'Yverdon soussigné s... (1600)
							 
								 P 14 Actes anciens. 
Prononciation entre les communautés de Cuarny et Pomy au sujet du pâturage sur la Fin Dernier la Ville ... (1607)
							 
								 P 15 Actes anciens. 
Convenant concernant le pâturage entre la commune de Pomy et celle de Cuarny; A tous soit manifeste que... (1642)
							 
								 P 16 Actes anciens. 
Acquis pour la commune de Cuarny contre Jacques et Adam Vulliod frères, dudit Cuarny; Jacques et Adam V... (1708)
							 
								 P 17 Actes anciens. 
Vente : Jean Jacques Besson, maître tailleur de Cuarny habitant à Yverdon vend à la communauté dudit li... (1710)
							 
								 P 18 Actes anciens. 
Echange entre la commune de Cuarny et Jean Gury meunier audit lieu; Echange a été fait entre la commune... (1712)
							 
								 P 19 Actes anciens. 
Echange entre la commune de Cuarny et Adam Correvon dudit lieu; Jean Jacques Correvon, François Piguero... (1721)
							 
								 P 20 Actes anciens. 
Echange entre la commune de Cuarny contre François Favre dudit Cuarny; Se sont constitués Isaac Favre a... (1734)
							 
								 P 21 Actes anciens. 
Transaction entre les communes d'Yvonand et Cuarny; Procès intervenu entre Yvonand et La Mauguettaz act... (1758)
							 
								 P 22 Actes anciens. 
Echange entre la commune de Cuarny et Etienne, Henri et Samuel Correvon; Se sont constitués Jean-Louis ... (1764)
							 
								 P 23 Actes anciens. 
Acquis par la commune de Cuarny contre Abram Pigueron dudit lieu; S'est constitué Abram Pigueron de Cua... (1764)
							 
								 P 24 Actes anciens. 
Vente : Pierre-Abram Christin de Cuarny vend à la communauté dudit lieu représentée par Pierre Correvon... (1774)
							 
								 P 25 Actes anciens. 
Acquis pour la commune de Cuarny contre les frères Marrel de La Mauguettaz; Se sont présentés Pierre-Da... (1791)
							 
								 Q 1 Vie civique. 
Rôles des électeurs. (1815-1849)
							 
								 Q 2 Vie civique. 
Procès-verbaux des élections et votations. (1957-1960)
							 
								 RA 1-2 Population. 
Actes d'origine périmés. (1801-1960)
							 
								 RA 3 Population. 
Registre des actes d'origine. (1887-1948)
							 
								 RA 4 Population. 
Registre des actes d'origine. (1949-1960)
							 
								 RA 5 Population. 
Registre des vaccinations. (1872-1953)
							 
								 RA 5bis Population. 
Contrôle des vaccinations. (1953-1960)
							 
								 RA 7 Population. 
Registre des décès. (1909-1954)
							 
								 RA 8 Population. 
Désignations de l'état civil. (1875-1935)
							 
								 RA 9 Population. 
Désignations de l'état civil. (1936-1960)
							 
								 RA 10 Population. 
Etat civil, pièces annexes. (1901-1960)
							 
								 RA 11 Population. 
Etat civil. (1901-1960)
							 
								 RA 12 Population, bétail. 
Recensement des habitants et du bétail. (1959-1960)
							 
								 RB 1 Agriculture, bétail. 
Recensement du bétail. (1901-1960)
							 
								 RB 2 Agriculture, bétail. 
Registre de contrôle pour l'inspecteur du bétail. (1916-1937)
							 
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