Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Aigle Fonds d'archives de la commune de Aigle (0001-1960)
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          • G. 2.14 Administration générale. Procès contre les vassaux du gouvernement d'Aigle. Sentence. (1759)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès : mandat gouvernal concernant la voirie. (1760)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès, concernant : Vols. (1763)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès : mandat de citation concernant les bans des vendanges. Compétence du Conseil Parois... (1782)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Carrupt. Coupe de bois ; prérogatives de la Bourgeoisie remis... (1785-1804)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Dufresne. Payement des bâties. (1790)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès contre les justiciers Perréaz et Blanc d'Yvorne. (1791-1792)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès, concernant : Justiciers d'Aigle. (1796)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès Régie d'Aigle contre Dufresne. Limites Aigle / Leysin ; coupe de bois. (1800)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Cottier. Enfant du chirurgien Veillard. (1808-1821)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Veillard. Rue de la Gare ; fontaine. (1864)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès concernant la garnison de Chillon. Proteste du capitaine de Beaufort. (1509-1677)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Ollon. Limites communales, digues du Rhône. (1553-1735)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre l'hospitallier de Villeneuve. Dîmes perçues à Aigle. (1577-1669)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Buynard. Fait d'injures. (1585)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre la commune de Chessel. Second partage ; fossé Brelatzon. (1610-1742)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès : sentence sur les "achats à conditions". (1619)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Villeneuve. Limites. (1648)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre la veuve Hostrig. Bourgeoisie. (1656)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre la veuve Vauthier. Bâtiment des Halles. (1669)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès contre Pierre Testaz de Bex. Concerne les bâties. (1675)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès pour injures. (1675-1734)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès et sentence gouvernale entre M Murisier, ministre de Noville et le procureur de Neyrev... (1676)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Noville et Roche. Divers griefs. (1678-1679)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès : mandat. Maison du St Bernard. (1688)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès veuve Cley contre Mme Bertex. Contrat de mariage. (1691-1692)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Noville, sentence. (1691)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès sur les droits de communage. (1699)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Roche. Plan Favey. (1703-1705)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès Bourgeoisie d'Aigle contre la veuve Genier. Dettes. (1700-1707)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Chessel. Bâties du Rhône, partage. (1703-1741)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre les députés du Gesseney. Vignes en Valise et en Chevron. (1704)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Liste des biens communaux. (1807)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Demande de la Municipalité d'Aigle au tribunal de district... (1824)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Projet de transaction. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Mémoire du Conseil de paroisse au Conseil d'Etat. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Réponse de la Municipalité d'Aigle au Conseil de paroisse. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Contre mémoire de la Municipalité d'Aigle au Conseil spéci... (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Mémoire de la commune de Leysin au Conseil d'Etat. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Procédure Conseil de paroisse contre commune de Leysin. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Lettre du département de l'intérieur sur le litige Conseil... (1826)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Transaction entre le Conseil de paroisse et la Bourgeoisie... (1826)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Nouveau cadastre chapitre Bourgeoisie. (1826)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Lettre du département de l'intérieur au juge de Paix d'Aig... (1827)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Lettre du juge de Paix d'Aigle à la Municipalité. Liste ... (1827)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Prononcé du président du Tribunal sur les biens de la paro... (1827)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Projet de transaction entre la paroisse et la Bourgeoisie. (1827)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Procurations. (1828)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : procès-verbal du Conseil d'Etat. (1829)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Prix de la passation à la Bourgeoisie. (1829-1833)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Extraits du registre de la Paroisse d'Aigle. Partage des... (1830)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Acte du partage de la paroisse. Résumé des opérations de... (1830)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Pétition des bourgeois paroissiaux. Division des bourgeo... (1832)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : projet de nivellement des bourgeois non paroissiaux. (1833)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : procès-verbal du Conseil communal. Bourgeois non paroiss... (1833)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Partage entre Yvorne et Corbeyrier, actes. (1834)
          • G. 2.17 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Précis de titres produits dans le procès de la Paroisse d'... (1775)
          • G. 2.17 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Précis de titres produits dans le procès de la Paroisse d'... (1775)
          • G. 2.17 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Partage entre Yvorne et Corbeyrier, pièces produites. (1742-1825)
          • G. 2.17 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Propriétés de la Bourgeoisie d'Aigle, pièce produite au pr... (1765)
          • G. 2.17 Administration générale. Plainte, concernant : Conseil d'Aigle contre Bourgeoisie. (1770)
          • G. 2.17 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Procédure entre la Paroisse d'Aigle et Leysin. (1771-1783)
          • G. 2.17 Administration générale. Procès Conseil d'Aigle contre Bourgeoisie : cahier du Conseiller Deloës. (1778)
          • G. 2.17 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Précis de titres produits par la commune de Leysin dans le... (1775)
          • G. 2.17 Administration générale. Procès Conseil d'Aigle contre Bourgeoisie : procès des sieurs Bornand et Favrod-Coune. List... (1778)
          • G. 2.18 Administration générale. Acte concernant la Commune paroissienne : accord entre le Plan d'Aigle et Leysin. Parchemin... (1364)
          • G. 2.18 Administration générale. Acte concernant la Commune paroissienne : concerne les Tauxe, montre que les communs de Leysi... (1588)
          • G. 2.18 Administration générale. Décret concernant la Commune paroissienne : concerne la répartition des charges pour les comm... (1598)
          • G. 2.18 Administration générale. Décret concernant la Commune paroissienne : concerne la passation des bourgeois. (1603)
          • G. 2.18 Administration générale. Plainte concernant la Commune paroissienne : supplique d'un député d'Aigle en faveur des sien... (1646)
          • G. 2.18 Administration générale. Sentence / mandat concernant la Commune paroissienne : commune d'Aigle contre Corbeyrier. (1631-1669)
          • G. 2.18 Administration générale. Acte concernant la Commune paroissienne : concession en faveur d'un habitant de Veyges. (1662)
          • G. 2.18 Administration générale. Mandat concernant la Commune paroissienne : cavaliers. (1669)
          • G. 2.18 Administration générale. Procès concernant la Commune paroissienne : procédure entre le syndic d'Aigle et la communaut... (1672-1766)
          • G. 2.18 Administration générale. Arrêté concernant la Commune paroissienne : impôts et droits d'habitation que ceux de Leysin ... (1689)
          • G. 2.18 Administration générale. Inventaire concernant la Commune paroissienne : pièces concernant Leysin remis en Chambre du ... (1689)
          • G. 2.18 Administration générale. Mémoire concernant la Commune paroissienne : Bourgeoisie d'Aigle contre les communiers de Cor... (1689)
          • G. 2.18 Administration générale. Lettre concernant la Commune paroissienne : pièces concernant les étrangers. (1699-1784)
          • G. 2.18 Administration générale. Mandat concernant la Commune paroissienne : ramassage du bois et entretien des chemins à Yvor... (1717)
          • G. 2.18 Administration générale. Mandat concernant la Commune paroissienne : nombre de chargeayant aux Conseils de Leysin, Yvo... (1735)
          • G. 2.18 Administration générale. Plainte concernant la Commune paroissienne : demande de la communauté d'Yvorne contre la Paro... (1787)
          • G. 2.18 Administration générale. Mémoire des Communiers Paroissiens. Photocopies des pièces justificatives. (1770)
          • G. 2.19 Administration générale. Mémoire concernant la Révolution vaudoise : volume 1. Juillet 1981. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Mémoire concernant la Révolution vaudoise : volume 2. Juillet 1981. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Article, concernant : Révolution vaudoise. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Lettre, concernant : Révolution vaudoise. Reçu du Comité militaire d'Aigle. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Mémoire concernant la Révolution vaudoise : manuel du Comité Central du 10 février au 19 mai. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Comptes concernant la Révolution vaudoise : comptes du Comité Central d'Aigle. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Lettre concernant la Révolution vaudoise : dépêches du Comité Central d'Aigle. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Lettre concernant la Révolution vaudoise : troupes vaudoises à la Maison Blanche d'Yvorne. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Article concernant la Révolution vaudoise et la Guerre du Sonderbund. Copie du commandant d... (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Lettre concernant la Révolution vaudoise : lettres du Comité de surveillance d'Aigle. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Lettre concernant la Révolution vaudoise : lettres du Comité de surveillance d'Aigle. (1798)
          • G. 2.19 Administration générale. Lettre concernant la Révolution vaudoise : lettres du receveur du district d'Aigle. (1800)
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