|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
 Archives de la commune de Chamblon
Archives de la commune de Champagne
Archives de la commune de Champtauroz
Archives de la commune de Champvent
Archives de la commune de Chardonne
Archives de la commune de Château-d'Oex
Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
Archives de la commune de Chavornay
Archives de la commune de Chêne-Pâquier
Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
Archives de la commune de Chéserex
Archives de la commune de Chessel
Archives de la commune de Chevilly
Archives de la commune de Chevroux
Archives de la commune de Chexbres
Archives de la commune de Chigny
Archives de la commune de Clarmont
Archives de la commune de Coinsins
Archives de la commune de Commugny
Archives de la commune de Concise
Archives de la commune de Coppet
Archives de la commune de Corbeyrier
Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
Archives de la commune de Corseaux
Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
Archives de la commune de Cossonay
Archives de la commune de Cottens
Archives de la commune de Crans-près-Céligny
Archives de la commune de Crassier
Archives de la commune de Cremin
Archives de la commune de Crissier
Archives de la commune de Cronay
Archives de la commune de Croy
Archives de la commune de Cuarnens
 Archives officielles
 AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1701-1960)
AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1302-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (400 entrées de plus)
 F 119 Procédure.
Anticipation sur le domaine public. (1825-1826)
F 120 Procédure.
Enlèvement de terre. (1840)
F 121 Procédure.
Lettre du préfet: défense de se servir des eaux de la Venoge pour l'irrigation des fonds riverains. (1841)
F 122 Procédure.
Correspondance au sujet d'une recherche en paternité. (1841-1842)
F 123 Procédure.
Mandat du juge de paix: défense de continuer à construire un mur. (1844)
F 124 Procédure.
Poursuites pour dettes. (1847)
F 125 Procédure.
Action en divorce. (1848)
F 126 Procédure.
Rétractation d'injures. (1848)
F 127 Procédure.
Délimitation. (1849-1850)
F 128 Procédure.
Consultation d'un avocat au sujet de droits de bocherage. (1861)
F 129 Procédure.
Consultation d'un avocat au sujet de l'entretien de la voie publique. (1863)
F 129- Procédure.
Sentence arbitrale au sujet d'un droit de pâturage. (1564)
F 129- Procédure.
Sentence arbitrale. (1614)
G 1 Cadastres, plans.
Extrait de reconnaissances rière Cuarnens et Chavannes en faveur de Noble Antoine de Glérette, cosei... (1494)
G 2 Cadastres, plans.
Fragment d'une reconnaissance. (-1536)
G 3 Cadastres, plans.
Indominures et délimitation de la Baronnie de La Sarraz. (1551)
G 4 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause du Lac de Joux, rière Cuarnens, Moiry,... (1601-1604)
G 5 Cadastres, plans.
Rentier de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause du Lac de Joux, rière Cuarnens, Moiry... (1601-1604)
G 5- Cadastres, plans.
Reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause de l'Abbaye du Lac de Joux. (1601-1606)
G 6 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances en faveur de la commune de Cuarnens. (1611)
G 7 Cadastres, plans.
Procès-verbal de bornage entre les communes de L'Isle et Cuarnens. (1639)
G 8 Cadastres, plans.
Procès-verbal d'une délimitation entre la commune de Cuarnens et les hoirs de Claude Aubert de Moiry... (1656)
G 9 Cadastres, plans.
Protocole d'un bornage entre la possession de la commune de Cuarnens et celle d'Aimé Generaz de Mont... (1657)
G 10 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances en faveur de la commune de Cuarnens. (1665-1666)
G 11 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances à cause du fief de Cuarnens. (1665-1691)
G 12 Cadastres, plans.
Rentier limitatif en faveur de la commune de Cuarnens. (1665-1714)
G 12- Cadastres, plans.
Reconnaissance en faveur de la Seigneurie de Cuarnens. (1665)
G 13 Cadastres, plans.
Délimitation entre Mont-la-Ville et Moiry. (1670)
G 14 Cadastres, plans.
Reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause de l'Abbaye du Lac de Joux, rière Cuarnens. (1673-1680)
G 15 Cadastres, plans.
Délimitation entre le Sapelet appartenant à la commune de Cuarnens et les propriétés de celle de L'A... (1680)
G 16 Cadastres, plans.
Extrait de la délimitation entre la seigneurie de L'Isle et celle de Cuarnens. (Non indiqué)
G 17 Cadastres, plans et devis.
Convention entre la commune de Cuarnens et Abraham Maire. (1708)
G 18 Cadastres, plans.
Procès-verbal de délimitation entre Nobles Charles de Chandieu et Gabriel Henri de Mestral d'un côté... (1708)
G 18- Plans d'une parcelle de terre contestée entre Cuarnens et Chavannes. (1714-1715)
G 19 Cadastres, plans.
Délimitation entre des bois appartenant à la commune de Cuarnens d'avec ceux des Nobles Mestral de L... (1717)
G 20 Plan de la rive gauche du Veyrou depuis Chavannes au ruisseau de Taille-cou. (1717)
G 21 Convention entre la commune de Cuarnens et Moïse Golay du Chenit pour la fourniture d'une horloge. (1732)
G 22 Projets conventions et pièces relatives à la construction du temple de Cuarnens. (1732-1739)
G 23 Cadastres, plans.
Délimitation du droit de pâturage indivis. (1742)
G 24 Cadastres, plans.
Registre des transons (soit délimitation des chemins publics). (1746-1774)
G 25 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne. (1748-1749)
G 26 Cadastres, plans.
Rentier limitatif rière Cuarnens en faveur de Noble Jean Jaques de Chandieu. (1748-1755)
G 27 Cadastres, plans.
Grosse en faveur de la commune de Cuarnens. (1748)
G 28 Cadastres, plans.
Rentier à 4 limites. (1748)
G 29 Cadastres, plans.
Cottet en faveur de la commune de Cuarnens. (1748)
G 30 Plan cadastral de la commune de Cuarnens. (1748)
G 31 Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens. (1748)
G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens.
Extrait de la délimitation de la dîmerie de Chavannes, rière Cuar... (1748)
G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens.
Délimitation du territoire de Cuarnens par 94 bornes. (1748)
G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens.
Reconnaissances. (1748)
G 32 Convention pour la fonte à Baulmes d'une cloche de 450 livres. (1749)
G 33 Convention pour la réfection d'une cheminée au Sapelet. (1761)
G 34 Convention pour la construction d'une citerne au Sapelet. (1763)
G 35 Cadastres, plans.
Procès-verbaux de bornage entre Cuarnens et Mont-la-Ville. (1764-1785)
G 36 Devis pour des réparations à exécuter au chalet du Sapelet. (1764)
G 37 Cadastres, plans.
Procès-verbal de la limitation des pâturages indivis entre Chavannes et Cuarnens. (1779-1780)
G 38 Cadastres, plans.
Procès-verbal et plan de délimitation d'un cantonnement. (1782)
G 39 Plan d'une partie du Sapelet sur laquelle la commune d'Eclépens exerce un droit de bocherage. (1783-1787)
G 40 Cadastres, plans.
Procès-verbal de bornage du droit au Sapelet. (1787)
G 41 Cadastres, plans.
Délimitation des pâturages indivis. (1787)
G 42 Convention pour la fourniture d'une pompe à feu. (1792)
G 43 Cadastres, plans.
Procès-verbal de la délimitation de la Saboterie. (1794)
G 44 Cadastre établi pour le rachat des dîmes. (1803)
G 45 Conventions pour des réparations à exécuter à la Saboterie. (1809)
G 46 Cadastres, plans.
Procès-verbal de délimitation du Sapelet. (1812)
G 47 Plans et devis pour la construction de la ferme de la Saboterie. (1822)
G 48 Convention pour la construction d'un mur sec à la limite du Sapelet et des propriétés de L'Abbaye. (1827)
G 49 Devis de réparations à exécuter au chalet du Sapelet dessous. (1828)
G 50 Devis de réparations à exécuter à la Saboterie. (1830)
G 51 Devis pour la refonte des cloches du temple. (1832)
G 52 Convention pour la fourniture et la pose d'un falot devant l'auberge communale. (1836)
G 53 Plan et devis pour la construction de l'ancien bâtiment d'école. (1837-1838)
G 54 Convention pour la construction de fours à chaux. (1837-1838)
G 55 Devis pour la réfection des crèches et des réparations à la Saboterie. (1838)
G 56 Devis pour réparations à l'auberge communale. (1839)
G 57 Convention pour la construction d'un four à chaux. (1839)
G 58 Cadastres, plans.
Délimitation territoriale entre les communes de Cuarnens et de Moiry. (1839)
G 59 Convention pour la construction d'un four à chaux. (1842)
G 60-61, 63, 65, 70, 73, 76, 79-80, 84, 87-88, 90-91, 93-95, 98 Devis des bois de construction accordés à des particuliers. (1843-1866)
G 62 Soumission pour la restauration du temple. (1843)
G 64 Cadastres, plans.
Bornage d'une place. (1844)
G 66 Plan de parcelles de terrain. (-1848)
G 67 Plan et devis pour la réfection du four banal. (1848)
G 68 Devis pour la construction de la route de Romainmôtier à Bussigny: traversée de Cuarnens. (1849)
G 69 Procès-verbal de la délimitation territoriale entre Cuarnens et Chavannes-le Veyron. (1849)
G 71 Devis et soumissions pour la construction de la moutonnerie. (1850)
G 72 Convention pour la construction d'un four à chaux. (1850)
G 74 Procès-verbal de délimitation territoriale par 263 bornes. (1851)
G 75 Soumissions pour la construction de 2 ponts aux Marais. (1852)
G 77 Devis pour la construction d'un canal de cheminée au temple. (1852)
G 78 Devis et soumissions pour la construction d'un four et d'une chambre à lessive dans l'auberge de commune. (1853)
G 81 Devis pour la fourniture d'une horloge de clocher. (1855)
G 82 Soumissions pour la construction d'une remise à la Saboterie. (1855)
G 83 Soumission.
Pour la reconstruction d'une citerne au Sapelet. (1856)
G 85 Soumission.
Pour le récrépissage des murs du cimetière. (1856)
G 86 Soumission.
Pour réparations à la grange et à l'écurie de la Saboterie. (1856)
G 89 Plans et devis pour la construction d'un pont sur la Venoge. (1858)
G 92 Plans d'abornement des chemins publics. (1860)
G 96 Plan du domaine de la Saboterie. (1864)
G 97 Devis pour la construction d'une citerne au Sapelet. (1865)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (264 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
Archives privées
Archives de la commune de Cuarny
Archives de la commune de Cudrefin
Archives de la commune de Cugy
Archives de la commune de Curtilles
Archives de la commune de Daillens
Archives de la commune de Démoret
Archives de la commune de Denens
Archives de la commune de Denges
Archives de la commune de Dizy
Archives de la commune de Dompierre
Archives de la commune de Donneloye
Archives de la commune de Duillier
Archives de la commune de Dully
Archives de la commune d'Echallens
Archives de la commune d'Echandens
Archives de la commune d'Echichens
Archives de la commune d'Eclépens
Archives de la commune d'Ecublens
Archives de la commune d'Epalinges
Archives de la commune d'Ependes
Archives de la commune d'Essertes
Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
Archives de la commune d'Essert-Pittet
Archives de la commune d'Etagnières
Archives de la commune d'Etoy
Archives de la commune d'Eysins
Archives de la commune de Faoug
Archives de la commune de Féchy
Archives de la commune de Ferlens
Archives de la commune de Ferreyres
Archives de la commune de Fey
Archives de la commune de Fiez
Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
Archives de la commune de Forel (Lavaux)
Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
Archives de la commune de Genolier
Archives de la commune de Giez
Archives de la commune de Gilly
Archives de la commune de Gimel
Archives de la commune de Gingins
Archives de la commune de Givrins
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives de la commune de Grens
Archives de la commune de Gryon
Archives de la commune de Henniez
Archives de la commune de Hermenches
Archives de la commune de Jongny
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (168 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|