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        • AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1701-1960)
        • AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1302-1960)
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          • F 70 Procédure. Franchise d'ohmgueld. (1721-1722)
          • F 71 Procédure. Franchise d'ohmgueld. (1721-1722)
          • F 72 Procédure. Contestation au sujet d'une anticipation sur une propriété particulière. (1724-1726)
          • F 73 Procédure. Mandat souverain au sujet du salaire des conseillers. (1725)
          • F 74 Procédure. Transaction amiable. (1729)
          • F 75 Procédure. Poursuite pour dettes. (1729-1730)
          • F 76 Procédure. Droit de bochérage. Facture et inventaire des titres. (1729-1731)
          • F 77 Procédure. Contestation d'un droit de tavernage. (1729-1731)
          • F 78 Procédure. Poursuite pour dettes. (1731)
          • F 79 Procédure. Citation à comparaître. (1731)
          • F 80 Procédure. Sommation. (1732)
          • F 81 Procédure. Faillite. (1733)
          • F 82 Procédure. Sentence baillivale au sujet de la reconstruction du temple paroissial. (1733)
          • F 83 Procédure. Sentence baillivale au sujet de la répartition des frais de restauration de l'église. (1733)
          • F 84 Procédure. Poursuites pour dettes. (1733)
          • F 85 Procédure. Gagée intempestive du bétail. (1733-1736)
          • F 86 Procédure. Poursuite pour dettes. (1734)
          • F 87 Procédure. Droit de pâturage. (1737-1739)
          • F 88 Procédure. Contestation au sujet d'un refus de faire la garde. (1739)
          • F 89 Procédure. Frais de reconstruction de l'église. (1740-1744)
          • F 90 Procédure. Droit de pâturage. (1746-1749)
          • F 91 Procédure. Poursuite. (1749)
          • F 92 Procédure. Poursuite. (1750)
          • F 93 Procédure. Faillite. (1750-1770)
          • F 94 Procédure. Exercice de la messeillerie. (1751-1754)
          • F 95 Procédure. Mandat baillival: défense absolue de faire du feu dans les forêts. (1757)
          • F 96 Procédure. Mandat de saisie. (1757)
          • F 97 Procédure. Délit forestier. (1758-1759)
          • F 98 Procédure. Mandat d'évacuation de la forge. (1762)
          • F 99 Procédure. Droit de bocherage. (1764)
          • F 100 Procédure. Contestation à la vente d'une coupe de bois. (1769)
          • F 101 Procédure. Poursuites pour dettes. (1769-1770)
          • F 102 Procédure. Droit de communage. (1772-1773)
          • F 103 Procédure. Droits de pâturage. (1773-1775)
          • F 104 Procédure. Entretien du pont et des planches sur le bief du moulin. (1783-1784)
          • F 105 Procédure. Refus de passer à clos et à record. (1786)
          • F 106 Procédure. Franchise des corvées. (1791)
          • F 107 Procédure. Mandat baillival: défense de ramasser du bois mort. (1795)
          • F 108 Procédure. Pétition au sujet d'un privilège d'ohmgueld. (1801)
          • F 109 Procédure. Rachat des censes. (1804)
          • F 111 Procédure. Exploitation non autorisée d'une carrière. (1807)
          • F 110 Procédure. Recherche en paternité. (1807-1809)
          • F 112 Procédure. Poursuites pour dettes. (1810-1811)
          • F 113 Procédure. Citation à comparaître en justice de paix. (1810)
          • F 114 Procédure. Citation à comparaître en justice de paix. (1810)
          • F 115 Procédure. Poursuite pour dettes. (1811-1812)
          • F 116 Procédure. Liste des frais occasionnés par le procès. (1811-1813)
          • F 116- Procédure. Refus de payer la cense. (1575)
          • F 117 Procédure. Mandat du juge de paix: Défense de continuer l'exploitation de bois. (1814)
          • F 118 Procédure. Exploitation abusive de bois. (1819-1920)
          • F 119 Procédure. Anticipation sur le domaine public. (1825-1826)
          • F 120 Procédure. Enlèvement de terre. (1840)
          • F 121 Procédure. Lettre du préfet: défense de se servir des eaux de la Venoge pour l'irrigation des fonds riverains. (1841)
          • F 122 Procédure. Correspondance au sujet d'une recherche en paternité. (1841-1842)
          • F 123 Procédure. Mandat du juge de paix: défense de continuer à construire un mur. (1844)
          • F 124 Procédure. Poursuites pour dettes. (1847)
          • F 125 Procédure. Action en divorce. (1848)
          • F 126 Procédure. Rétractation d'injures. (1848)
          • F 127 Procédure. Délimitation. (1849-1850)
          • F 128 Procédure. Consultation d'un avocat au sujet de droits de bocherage. (1861)
          • F 129 Procédure. Consultation d'un avocat au sujet de l'entretien de la voie publique. (1863)
          • F 129- Procédure. Sentence arbitrale au sujet d'un droit de pâturage. (1564)
          • F 129- Procédure. Sentence arbitrale. (1614)
          • G 1 Cadastres, plans. Extrait de reconnaissances rière Cuarnens et Chavannes en faveur de Noble Antoine de Glérette, cosei... (1494)
          • G 2 Cadastres, plans. Fragment d'une reconnaissance. (-1536)
          • G 3 Cadastres, plans. Indominures et délimitation de la Baronnie de La Sarraz. (1551)
          • G 4 Cadastres, plans. Grosse de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause du Lac de Joux, rière Cuarnens, Moiry,... (1601-1604)
          • G 5 Cadastres, plans. Rentier de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause du Lac de Joux, rière Cuarnens, Moiry... (1601-1604)
          • G 5- Cadastres, plans. Reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause de l'Abbaye du Lac de Joux. (1601-1606)
          • G 6 Cadastres, plans. Grosse de reconnaissances en faveur de la commune de Cuarnens. (1611)
          • G 7 Cadastres, plans. Procès-verbal de bornage entre les communes de L'Isle et Cuarnens. (1639)
          • G 8 Cadastres, plans. Procès-verbal d'une délimitation entre la commune de Cuarnens et les hoirs de Claude Aubert de Moiry... (1656)
          • G 9 Cadastres, plans. Protocole d'un bornage entre la possession de la commune de Cuarnens et celle d'Aimé Generaz de Mont... (1657)
          • G 10 Cadastres, plans. Grosse de reconnaissances en faveur de la commune de Cuarnens. (1665-1666)
          • G 11 Cadastres, plans. Grosse de reconnaissances à cause du fief de Cuarnens. (1665-1691)
          • G 12 Cadastres, plans. Rentier limitatif en faveur de la commune de Cuarnens. (1665-1714)
          • G 12- Cadastres, plans. Reconnaissance en faveur de la Seigneurie de Cuarnens. (1665)
          • G 13 Cadastres, plans. Délimitation entre Mont-la-Ville et Moiry. (1670)
          • G 14 Cadastres, plans. Reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause de l'Abbaye du Lac de Joux, rière Cuarnens. (1673-1680)
          • G 15 Cadastres, plans. Délimitation entre le Sapelet appartenant à la commune de Cuarnens et les propriétés de celle de L'A... (1680)
          • G 16 Cadastres, plans. Extrait de la délimitation entre la seigneurie de L'Isle et celle de Cuarnens. (Non indiqué)
          • G 17 Cadastres, plans et devis. Convention entre la commune de Cuarnens et Abraham Maire. (1708)
          • G 18 Cadastres, plans. Procès-verbal de délimitation entre Nobles Charles de Chandieu et Gabriel Henri de Mestral d'un côté... (1708)
          • G 18- Plans d'une parcelle de terre contestée entre Cuarnens et Chavannes. (1714-1715)
          • G 19 Cadastres, plans. Délimitation entre des bois appartenant à la commune de Cuarnens d'avec ceux des Nobles Mestral de L... (1717)
          • G 20 Plan de la rive gauche du Veyrou depuis Chavannes au ruisseau de Taille-cou. (1717)
          • G 21 Convention entre la commune de Cuarnens et Moïse Golay du Chenit pour la fourniture d'une horloge. (1732)
          • G 22 Projets conventions et pièces relatives à la construction du temple de Cuarnens. (1732-1739)
          • G 23 Cadastres, plans. Délimitation du droit de pâturage indivis. (1742)
          • G 24 Cadastres, plans. Registre des transons (soit délimitation des chemins publics). (1746-1774)
          • G 25 Cadastres, plans. Grosse de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne. (1748-1749)
          • G 26 Cadastres, plans. Rentier limitatif rière Cuarnens en faveur de Noble Jean Jaques de Chandieu. (1748-1755)
          • G 27 Cadastres, plans. Grosse en faveur de la commune de Cuarnens. (1748)
          • G 28 Cadastres, plans. Rentier à 4 limites. (1748)
          • G 29 Cadastres, plans. Cottet en faveur de la commune de Cuarnens. (1748)
          • G 30 Plan cadastral de la commune de Cuarnens. (1748)
          • G 31 Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens. (1748)
          • G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens. Extrait de la délimitation de la dîmerie de Chavannes, rière Cuar... (1748)
          • G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens. Délimitation du territoire de Cuarnens par 94 bornes. (1748)
          • G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens. Reconnaissances. (1748)
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