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 AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1701-1960)
AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1302-1960)
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 F 70 Procédure.
Franchise d'ohmgueld. (1721-1722)
F 71 Procédure.
Franchise d'ohmgueld. (1721-1722)
F 72 Procédure.
Contestation au sujet d'une anticipation sur une propriété particulière. (1724-1726)
F 73 Procédure.
Mandat souverain au sujet du salaire des conseillers. (1725)
F 74 Procédure.
Transaction amiable. (1729)
F 75 Procédure.
Poursuite pour dettes. (1729-1730)
F 76 Procédure.
Droit de bochérage.
Facture et inventaire des titres. (1729-1731)
F 77 Procédure.
Contestation d'un droit de tavernage. (1729-1731)
F 78 Procédure.
Poursuite pour dettes. (1731)
F 79 Procédure.
Citation à comparaître. (1731)
F 80 Procédure.
Sommation. (1732)
F 81 Procédure.
Faillite. (1733)
F 82 Procédure.
Sentence baillivale au sujet de la reconstruction du temple paroissial. (1733)
F 83 Procédure.
Sentence baillivale au sujet de la répartition des frais de restauration de l'église. (1733)
F 84 Procédure.
Poursuites pour dettes. (1733)
F 85 Procédure.
Gagée intempestive du bétail. (1733-1736)
F 86 Procédure.
Poursuite pour dettes. (1734)
F 87 Procédure.
Droit de pâturage. (1737-1739)
F 88 Procédure.
Contestation au sujet d'un refus de faire la garde. (1739)
F 89 Procédure.
Frais de reconstruction de l'église. (1740-1744)
F 90 Procédure.
Droit de pâturage. (1746-1749)
F 91 Procédure.
Poursuite. (1749)
F 92 Procédure.
Poursuite. (1750)
F 93 Procédure.
Faillite. (1750-1770)
F 94 Procédure.
Exercice de la messeillerie. (1751-1754)
F 95 Procédure.
Mandat baillival: défense absolue de faire du feu dans les forêts. (1757)
F 96 Procédure.
Mandat de saisie. (1757)
F 97 Procédure.
Délit forestier. (1758-1759)
F 98 Procédure.
Mandat d'évacuation de la forge. (1762)
F 99 Procédure.
Droit de bocherage. (1764)
F 100 Procédure.
Contestation à la vente d'une coupe de bois. (1769)
F 101 Procédure.
Poursuites pour dettes. (1769-1770)
F 102 Procédure.
Droit de communage. (1772-1773)
F 103 Procédure.
Droits de pâturage. (1773-1775)
F 104 Procédure.
Entretien du pont et des planches sur le bief du moulin. (1783-1784)
F 105 Procédure.
Refus de passer à clos et à record. (1786)
F 106 Procédure.
Franchise des corvées. (1791)
F 107 Procédure.
Mandat baillival: défense de ramasser du bois mort. (1795)
F 108 Procédure.
Pétition au sujet d'un privilège d'ohmgueld. (1801)
F 109 Procédure.
Rachat des censes. (1804)
F 111 Procédure.
Exploitation non autorisée d'une carrière. (1807)
F 110 Procédure.
Recherche en paternité. (1807-1809)
F 112 Procédure.
Poursuites pour dettes. (1810-1811)
F 113 Procédure.
Citation à comparaître en justice de paix. (1810)
F 114 Procédure.
Citation à comparaître en justice de paix. (1810)
F 115 Procédure.
Poursuite pour dettes. (1811-1812)
F 116 Procédure.
Liste des frais occasionnés par le procès. (1811-1813)
F 116- Procédure.
Refus de payer la cense. (1575)
F 117 Procédure.
Mandat du juge de paix: Défense de continuer l'exploitation de bois. (1814)
F 118 Procédure.
Exploitation abusive de bois. (1819-1920)
F 119 Procédure.
Anticipation sur le domaine public. (1825-1826)
F 120 Procédure.
Enlèvement de terre. (1840)
F 121 Procédure.
Lettre du préfet: défense de se servir des eaux de la Venoge pour l'irrigation des fonds riverains. (1841)
F 122 Procédure.
Correspondance au sujet d'une recherche en paternité. (1841-1842)
F 123 Procédure.
Mandat du juge de paix: défense de continuer à construire un mur. (1844)
F 124 Procédure.
Poursuites pour dettes. (1847)
F 125 Procédure.
Action en divorce. (1848)
F 126 Procédure.
Rétractation d'injures. (1848)
F 127 Procédure.
Délimitation. (1849-1850)
F 128 Procédure.
Consultation d'un avocat au sujet de droits de bocherage. (1861)
F 129 Procédure.
Consultation d'un avocat au sujet de l'entretien de la voie publique. (1863)
F 129- Procédure.
Sentence arbitrale au sujet d'un droit de pâturage. (1564)
F 129- Procédure.
Sentence arbitrale. (1614)
G 1 Cadastres, plans.
Extrait de reconnaissances rière Cuarnens et Chavannes en faveur de Noble Antoine de Glérette, cosei... (1494)
G 2 Cadastres, plans.
Fragment d'une reconnaissance. (-1536)
G 3 Cadastres, plans.
Indominures et délimitation de la Baronnie de La Sarraz. (1551)
G 4 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause du Lac de Joux, rière Cuarnens, Moiry,... (1601-1604)
G 5 Cadastres, plans.
Rentier de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause du Lac de Joux, rière Cuarnens, Moiry... (1601-1604)
G 5- Cadastres, plans.
Reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause de l'Abbaye du Lac de Joux. (1601-1606)
G 6 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances en faveur de la commune de Cuarnens. (1611)
G 7 Cadastres, plans.
Procès-verbal de bornage entre les communes de L'Isle et Cuarnens. (1639)
G 8 Cadastres, plans.
Procès-verbal d'une délimitation entre la commune de Cuarnens et les hoirs de Claude Aubert de Moiry... (1656)
G 9 Cadastres, plans.
Protocole d'un bornage entre la possession de la commune de Cuarnens et celle d'Aimé Generaz de Mont... (1657)
G 10 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances en faveur de la commune de Cuarnens. (1665-1666)
G 11 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances à cause du fief de Cuarnens. (1665-1691)
G 12 Cadastres, plans.
Rentier limitatif en faveur de la commune de Cuarnens. (1665-1714)
G 12- Cadastres, plans.
Reconnaissance en faveur de la Seigneurie de Cuarnens. (1665)
G 13 Cadastres, plans.
Délimitation entre Mont-la-Ville et Moiry. (1670)
G 14 Cadastres, plans.
Reconnaissances en faveur de LL EE de Berne à cause de l'Abbaye du Lac de Joux, rière Cuarnens. (1673-1680)
G 15 Cadastres, plans.
Délimitation entre le Sapelet appartenant à la commune de Cuarnens et les propriétés de celle de L'A... (1680)
G 16 Cadastres, plans.
Extrait de la délimitation entre la seigneurie de L'Isle et celle de Cuarnens. (Non indiqué)
G 17 Cadastres, plans et devis.
Convention entre la commune de Cuarnens et Abraham Maire. (1708)
G 18 Cadastres, plans.
Procès-verbal de délimitation entre Nobles Charles de Chandieu et Gabriel Henri de Mestral d'un côté... (1708)
G 18- Plans d'une parcelle de terre contestée entre Cuarnens et Chavannes. (1714-1715)
G 19 Cadastres, plans.
Délimitation entre des bois appartenant à la commune de Cuarnens d'avec ceux des Nobles Mestral de L... (1717)
G 20 Plan de la rive gauche du Veyrou depuis Chavannes au ruisseau de Taille-cou. (1717)
G 21 Convention entre la commune de Cuarnens et Moïse Golay du Chenit pour la fourniture d'une horloge. (1732)
G 22 Projets conventions et pièces relatives à la construction du temple de Cuarnens. (1732-1739)
G 23 Cadastres, plans.
Délimitation du droit de pâturage indivis. (1742)
G 24 Cadastres, plans.
Registre des transons (soit délimitation des chemins publics). (1746-1774)
G 25 Cadastres, plans.
Grosse de reconnaissances en faveur de LL EE de Berne. (1748-1749)
G 26 Cadastres, plans.
Rentier limitatif rière Cuarnens en faveur de Noble Jean Jaques de Chandieu. (1748-1755)
G 27 Cadastres, plans.
Grosse en faveur de la commune de Cuarnens. (1748)
G 28 Cadastres, plans.
Rentier à 4 limites. (1748)
G 29 Cadastres, plans.
Cottet en faveur de la commune de Cuarnens. (1748)
G 30 Plan cadastral de la commune de Cuarnens. (1748)
G 31 Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens. (1748)
G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens.
Extrait de la délimitation de la dîmerie de Chavannes, rière Cuar... (1748)
G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens.
Délimitation du territoire de Cuarnens par 94 bornes. (1748)
G 31- Plan cadastral du village et territoire de Cuarnens.
Reconnaissances. (1748)
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