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        • AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1701-1960)
        • AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1302-1960)
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          • F 21 Procédure. Anticipation sur le bois. (1568)
          • F 22 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de passage à char. (1571)
          • F 23 Procédure. Paiements des droits d'ohmgueld. (1577)
          • F 24 Procédure. Droit de propriété. (1583)
          • F 25 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de pâturage. (1584)
          • F 26 Procédure. Sentence au sujet du paiement d'une cloche de l'église. (1587)
          • F 27 Procédure. Sentence dans un différend entre les communes de L'Isle et de Cuarnens. (1597)
          • F 28 Procédure. Sentence baillivale au sujet d'un droit de bourgeoisie. (1607)
          • F 29 Procédure. Jugement au sujet de l'auberge sur le Mollendruz. (1607)
          • F 30 Procédure. Subhastation. (1608)
          • F 31 Procédure. Compétence en matière de réception à la bourgeoisie. (1608-1609)
          • F 32 Procédure. Perception de l'ohmgueld. (1609-1612)
          • F 33 Procédure. Contestation au sujet des paiements des censes. (1615)
          • F 34 Procédure. Droit de pâturage. (1618-1621)
          • F 35 Procédure. Sentence au sujet du droit de glandage. (1618)
          • F 36 Procédure. Sentence au sujet du droit de bochérage. (1620)
          • F 37 Procédure. Droit de pâturage. (1625)
          • F 38 Procédure. Anticipation sur le domaine public. (1633)
          • F 39 Procédure. Droit de glandage. (1635-1637)
          • F 40 Procédure. Exercice de la messeillerie. (1636)
          • F 41 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de propriété. (1649)
          • F 42 Procédure. Délit forestier. (1649-1654)
          • F 42- Procédure. Sentence de la Chambre des appellations romandes à Berne. (1649)
          • F 43 Procédure. Sentence au sujet du paiement des censes. (1664-1665)
          • F 44 Procédure. Limitation territoriale. (1665-1666)
          • F 45 Procédure. Comptes de liquidation de biens en faillite. (1676)
          • F 46 Procédure. Poursuites pour dettes. (1676)
          • F 47 Procédure. Mandat baillival. (1686)
          • F 48 Procédure. La garde du signal établi sur le Mormont. (1688-1689)
          • F 49 Procédure. Mandat baillival. (1689)
          • F 50 Procédure. Transaction. (1691)
          • F 51 Procédure. Extrait des registres de la Chambre des Bannerets Romands. (1692)
          • F 52 Procédure. Mandat. (1692)
          • F 53 Procédure. Affouage du four. (1692-1693)
          • F 54 Procédure. Mandat baillival. (1694)
          • F 55 Procédure. Sentence baillivale au sujet d'une franchise du droit de focage. (1698)
          • F 56 Procédure. Collocation. (1701)
          • F 57 Procédure. Droit de tavernage. (1701)
          • F 59 Procédure. Délimitation. (1705-1708)
          • F 58 Procédure. Procès concernant des malversations, injures, outrages à l'autorité, faux et usage de faux. (1702-1705)
          • F 60 Procédure. Mandat souverain. (1705)
          • F 61 Procédure. Liste de frais. (1705-1714)
          • F 62 Procédure. Faillite. (1707)
          • F 63 Procédure. Droit de pâturage. (1711-1714)
          • F 64 Procédure. Poursuites. (1711-1712)
          • F 65 Procédure. Droit de pâturage. (1711-1715)
          • F 66 Procédure. Contestation au sujet de la vérification de poids et mesures. (1716)
          • F 67 Procédure. Mandats baillivaux au sujet de la clôture de fonds. (1716)
          • F 68 Procédure. Banalisation d'une forêt. (1718-1721)
          • F 69 Procédure. Faillite. (1720-1721)
          • F 70 Procédure. Franchise d'ohmgueld. (1721-1722)
          • F 71 Procédure. Franchise d'ohmgueld. (1721-1722)
          • F 72 Procédure. Contestation au sujet d'une anticipation sur une propriété particulière. (1724-1726)
          • F 73 Procédure. Mandat souverain au sujet du salaire des conseillers. (1725)
          • F 74 Procédure. Transaction amiable. (1729)
          • F 75 Procédure. Poursuite pour dettes. (1729-1730)
          • F 76 Procédure. Droit de bochérage. Facture et inventaire des titres. (1729-1731)
          • F 77 Procédure. Contestation d'un droit de tavernage. (1729-1731)
          • F 78 Procédure. Poursuite pour dettes. (1731)
          • F 79 Procédure. Citation à comparaître. (1731)
          • F 80 Procédure. Sommation. (1732)
          • F 81 Procédure. Faillite. (1733)
          • F 82 Procédure. Sentence baillivale au sujet de la reconstruction du temple paroissial. (1733)
          • F 83 Procédure. Sentence baillivale au sujet de la répartition des frais de restauration de l'église. (1733)
          • F 84 Procédure. Poursuites pour dettes. (1733)
          • F 85 Procédure. Gagée intempestive du bétail. (1733-1736)
          • F 86 Procédure. Poursuite pour dettes. (1734)
          • F 87 Procédure. Droit de pâturage. (1737-1739)
          • F 88 Procédure. Contestation au sujet d'un refus de faire la garde. (1739)
          • F 89 Procédure. Frais de reconstruction de l'église. (1740-1744)
          • F 90 Procédure. Droit de pâturage. (1746-1749)
          • F 91 Procédure. Poursuite. (1749)
          • F 92 Procédure. Poursuite. (1750)
          • F 93 Procédure. Faillite. (1750-1770)
          • F 94 Procédure. Exercice de la messeillerie. (1751-1754)
          • F 95 Procédure. Mandat baillival: défense absolue de faire du feu dans les forêts. (1757)
          • F 96 Procédure. Mandat de saisie. (1757)
          • F 97 Procédure. Délit forestier. (1758-1759)
          • F 98 Procédure. Mandat d'évacuation de la forge. (1762)
          • F 99 Procédure. Droit de bocherage. (1764)
          • F 100 Procédure. Contestation à la vente d'une coupe de bois. (1769)
          • F 101 Procédure. Poursuites pour dettes. (1769-1770)
          • F 102 Procédure. Droit de communage. (1772-1773)
          • F 103 Procédure. Droits de pâturage. (1773-1775)
          • F 104 Procédure. Entretien du pont et des planches sur le bief du moulin. (1783-1784)
          • F 105 Procédure. Refus de passer à clos et à record. (1786)
          • F 106 Procédure. Franchise des corvées. (1791)
          • F 107 Procédure. Mandat baillival: défense de ramasser du bois mort. (1795)
          • F 108 Procédure. Pétition au sujet d'un privilège d'ohmgueld. (1801)
          • F 109 Procédure. Rachat des censes. (1804)
          • F 111 Procédure. Exploitation non autorisée d'une carrière. (1807)
          • F 110 Procédure. Recherche en paternité. (1807-1809)
          • F 112 Procédure. Poursuites pour dettes. (1810-1811)
          • F 113 Procédure. Citation à comparaître en justice de paix. (1810)
          • F 114 Procédure. Citation à comparaître en justice de paix. (1810)
          • F 115 Procédure. Poursuite pour dettes. (1811-1812)
          • F 116 Procédure. Liste des frais occasionnés par le procès. (1811-1813)
          • F 116- Procédure. Refus de payer la cense. (1575)
          • F 117 Procédure. Mandat du juge de paix: Défense de continuer l'exploitation de bois. (1814)
          • F 118 Procédure. Exploitation abusive de bois. (1819-1920)
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