Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Aigle Fonds d'archives de la commune de Aigle (0001-1960)
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          • G. 2.11 Administration générale. Acte de vente, concernant : Ormont-Dessus. Transaction avec Jean Pernet. (1765)
          • G. 2.11 Administration générale. Acte de vente, concernant : En Pottaux-Chalex. Transaction avec Jean Pierre Fert. (1769)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, franchise pour ceux d'Aigle. (1314)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, franchise pour ceux d'Aigle. Copies de différents actes concernant les péages... (1314-1698)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, affranchissement du denier de la Porte pour ceux d'Aigle contre Villeneuve. P... (1315)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, franchise pour ceux d'Aigle. (1324)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage de Vevey, affranchissement pour ceux d'Aigle. (1440)
          • G. 2.12 Administration générale. Sentence, concernant : Péage, pontonnage sur la rivière. (1461)
          • G. 2.12 Administration générale. Plainte, concernant : Péage, requête au duc de Savoie par ceux de Villeneuve au sujet du péag... (1469)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, concession pour la décharge des marchandises qui passent par Aigle ; Partisson. (1484)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, transport des marchandises de Villeneuve en Valais. (1485)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, concordat entre Aigle, Yvorne, Leysin et Corbeyrier sur la Partisson. (1495)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, exemption de payer le péage de Vevey pour ceux d'Aigle. (1541)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, copie de plusieurs documents concernant le péage de Vevey. (1541-1738)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, augmentation des droits de péage contre ceux de Saint-Maurice et Villeneuve. (1559)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, affranchissement pour la Bourgeoisie d'Aigle à Villeneuve. (1593)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, exemption de péage à Vevey pour ceux d'Ollon et de Bex. (1601)
          • G. 2.12 Administration générale. Règlement, concernant : Péage, tarifs. (1658)
          • G. 2.12 Administration générale. Arrêté, concernant : Péage, contre ceux qui refusent les droits d'Aigle. (1662)
          • G. 2.12 Administration générale. Lettre, concernant : Péage, témoignages de marchands. (1692)
          • G. 2.12 Administration générale. Lettre, concernant : Péage, respect de la franchise du péage de Villeneuve. (1697)
          • G. 2.12 Administration générale. Sentence, concernant : Péage, décision de LL EE. (1697)
          • G. 2.12 Administration générale. Arrêté, concernant : Péage, affranchissement à Vevey et Villeneuve. (1698)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, copie et traduction de l'acte de 1315 d'Amédée comte de Savoie. (1698)
          • G. 2.12 Administration générale. Mémoire, concernant : Péage, grief contre les seigneurs de Villeneuve. (1712)
          • G. 2.12 Administration générale. Procès, concernant : Péage ; transport de tonneaux de plâtre d'Aigle à Genève. (1764-1766)
          • G. 2.12 Administration générale. Acte : Péage, franchise réciproque pour Aigle et Saint-Maurice. (1766)
          • G. 2.12 Administration générale. Plainte, concernant : Péage, affranchissement à Villeneuve. (1766)
          • G. 2.12 Administration générale. Règlement, concernant : Péage, tarifs. (1794-1812)
          • G. 2.12 Administration générale. Procès, concernant : Péage. Mention des pavés du Bourg en 1818. (1823)
          • G. 2.12 Administration générale. Décret, concernant : Péage, droits de pontonnage à Aigle. (1824)
          • G. 2.12 Administration générale. Procès, concernant : Péage, Villeneuve contre la Paroisse d'Aigle. Pontonnage. (1829)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès, concernant : Changement de nom Clavel / Pechkranz. (1907)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Rempp et Rouge. Vente de boissons alcooliques aux mineurs. (1909)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle et dame Hubert contre Raaflaub. (1914)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Cornioley. Reconnaissance d'enfant. (1921)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès Romerio contre Bacca. Logement. (1921)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Bertholet. Construction Sous le Bourg. (1931-1933)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre une personne. Malversations du secrétaire municipal. (1931-1934)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre une personne. Vols à l'école. (1935-1936)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Gonseth. Construction sans autorisation. (1942-1943)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Manzini. Permis de construire. (1945)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Cornioley. Détournement d'argent. (1948-1950)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Kalbfuss. Abus de confiance du boursier communal ; deux envel... (1950-1951)
          • G. 2.13 Administration générale. Procès Lagnaz contre Brélaz. Problème de voisinage. (1953)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Pittet. Arcades de la place du Centre. (1745-1887)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès : sentence contre les officiers gouvernaux Delacour, Voutaz et Cornut. Emoluments à ... (1723)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès sur les droits de communage revendiqués par la famille Pollens. Pollens ou Pollins o... (1724-1728)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès : mandat d'appel. (1728)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune contre les dames Würstemberger de la Maison blanche d'Yvorne. Cartes du vign... (1750)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès contre les vassaux du gouvernement d'Aigle. Sentence. (1759)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès : mandat gouvernal concernant la voirie. (1760)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès, concernant : Vols. (1763)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès : mandat de citation concernant les bans des vendanges. Compétence du Conseil Parois... (1782)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Carrupt. Coupe de bois ; prérogatives de la Bourgeoisie remis... (1785-1804)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Dufresne. Payement des bâties. (1790)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès contre les justiciers Perréaz et Blanc d'Yvorne. (1791-1792)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès, concernant : Justiciers d'Aigle. (1796)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès Régie d'Aigle contre Dufresne. Limites Aigle / Leysin ; coupe de bois. (1800)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Cottier. Enfant du chirurgien Veillard. (1808-1821)
          • G. 2.14 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Veillard. Rue de la Gare ; fontaine. (1864)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès concernant la garnison de Chillon. Proteste du capitaine de Beaufort. (1509-1677)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Ollon. Limites communales, digues du Rhône. (1553-1735)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre l'hospitallier de Villeneuve. Dîmes perçues à Aigle. (1577-1669)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Buynard. Fait d'injures. (1585)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre la commune de Chessel. Second partage ; fossé Brelatzon. (1610-1742)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès : sentence sur les "achats à conditions". (1619)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Villeneuve. Limites. (1648)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre la veuve Hostrig. Bourgeoisie. (1656)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre la veuve Vauthier. Bâtiment des Halles. (1669)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès contre Pierre Testaz de Bex. Concerne les bâties. (1675)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès pour injures. (1675-1734)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès et sentence gouvernale entre M Murisier, ministre de Noville et le procureur de Neyrev... (1676)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Noville et Roche. Divers griefs. (1678-1679)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès : mandat. Maison du St Bernard. (1688)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès veuve Cley contre Mme Bertex. Contrat de mariage. (1691-1692)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Noville, sentence. (1691)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès sur les droits de communage. (1699)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Roche. Plan Favey. (1703-1705)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès Bourgeoisie d'Aigle contre la veuve Genier. Dettes. (1700-1707)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre Chessel. Bâties du Rhône, partage. (1703-1741)
          • G. 2.15 Administration générale. Procès commune d'Aigle contre les députés du Gesseney. Vignes en Valise et en Chevron. (1704)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Liste des biens communaux. (1807)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Demande de la Municipalité d'Aigle au tribunal de district... (1824)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Projet de transaction. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Mémoire du Conseil de paroisse au Conseil d'Etat. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Réponse de la Municipalité d'Aigle au Conseil de paroisse. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Contre mémoire de la Municipalité d'Aigle au Conseil spéci... (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Mémoire de la commune de Leysin au Conseil d'Etat. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Procédure Conseil de paroisse contre commune de Leysin. (1825)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Lettre du département de l'intérieur sur le litige Conseil... (1826)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Transaction entre le Conseil de paroisse et la Bourgeoisie... (1826)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Nouveau cadastre chapitre Bourgeoisie. (1826)
          • G. 2.16 Administration générale. Procès de partage de la paroisse : Lettre du département de l'intérieur au juge de Paix d'Aig... (1827)
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