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        • AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1701-1960)
        • AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1302-1960)
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          • E 233 Privilèges et droits communaux. Convention. (1912)
          • E 234 Privilèges et droits communaux. Bail à loyer. (1913)
          • E 235 Privilèges et droits communaux. Contrat de servitude. (1913)
          • E 236 Privilèges et droits communaux. Polices d'assurance. (1913)
          • E 237 Privilèges et droits communaux. Projet de convention. (1914)
          • E 238 Privilèges et droits communaux. Conditions d'engagement pour le boursier communal. (1914)
          • E 239 Privilèges et droits communaux. Convention. (1915)
          • E 240 Privilèges et droits communaux. Autorisation. (1915)
          • E 241 Privilèges et droits communaux. Bail à loyer. (1915)
          • E 242 Privilèges et droits communaux. Conventions. (1916)
          • E 243 Privilèges et droits communaux. Conditions d'engagement du taupier. (1917)
          • E 244 Privilèges et droits communaux. Convention. (1917)
          • E 245 Privilèges et droits communaux. Convention. (1918)
          • E 246 Privilèges et droits communaux. Police d'abonnement pour l'éclairage électrique de l'église. (1918)
          • E 247 Privilèges et droits communaux. Police d'assurance. (1918)
          • E 248 Privilèges et droits communaux. Contrat de servitude. (1918)
          • E 249 Privilèges et droits communaux. Conventions. (1919)
          • E 250 Privilèges et droits communaux. Contrat de servitude. (1919)
          • E 251 Privilèges et droits communaux. Conditions d'engagement de la concierge du nouveau collège. (1919)
          • E 253 Privilèges et droits communaux. Convention. (1921)
          • E 253- Privilèges et droits communaux. Réception à la Bourgeoisie de Cuarnens. (1679)
          • E 253- Privilèges et droits communaux. Réception à la Bourgeoisie de Cuarnens. (1643)
          • E 253- Privilèges et droits communaux. Réception à la Bourgeoisie de Cuarnens. (1815)
          • E 253- Privilèges et droits communaux. Acquis. (1648)
          • E 252 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1920)
          • E 254 Privilèges et droits communaux. Demande d'une inscription de servitude. (1903)
          • E 254- Privilèges et droits communaux. Cession. (1562)
          • E 254- Privilèges et droits communaux. Acte d'incorporation au bailliage de Romainmôtier. (1598)
          • E 254- Privilèges et droits communaux. Convention. (1728)
          • F 1 Procédure. Sentence arbitrale au sujet d'un droit de pâturage. (1302-1392)
          • F 2 Procédure. Entretien des fortifications. (1394)
          • F 3 Procédure. Transactions. (1411)
          • F 4 Procédure. Contestation à propos d'une anticipation. (1419)
          • F 5 Procédure. Sentence arbitrale au sujet d'un droit de propriété. (1436)
          • F 6 Procédure. Droit d'affouage. (1440)
          • F 7 Procédure. Sentence arbitrale au sujet d'un droit de pâturage. (1443)
          • F 8 Procédure. Sentence arbitrale au sujet des fonctions pastorales de la paroisse. (1446)
          • F 9 Procédure. Perception de l'ohmgueld. (1494-1497)
          • F 10 Procédure. Poursuites au sujet du droit d'ohmgueld. (1497)
          • F 11 Procédure. Droit de pâturage. (1505-1506)
          • F 12 Procédure. Sentence au sujet de l'ohmgueld. (1515)
          • F 13 Procédure. Transaction. (1518)
          • F 14 Procédure. Droit de pâturage. (1537-1538)
          • F 15 Procédure. Droit de propriété. (1551-1553)
          • F 16 Procédure. Sentence au sujet de la contribution aux charges communales. (1561-1562)
          • F 16- Procédure. Sentence au sujet d'un droit de pâturage. (1535)
          • F 17 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de pâturage. (1562)
          • F 18 Procédure. Sentence au sujet de la reconstruction du temple paroissial. (1562)
          • F 19 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de propriété. (1563)
          • F 20 Procédure. Anticipation sur le domaine public. (1563)
          • F 21 Procédure. Anticipation sur le bois. (1568)
          • F 22 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de passage à char. (1571)
          • F 23 Procédure. Paiements des droits d'ohmgueld. (1577)
          • F 24 Procédure. Droit de propriété. (1583)
          • F 25 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de pâturage. (1584)
          • F 26 Procédure. Sentence au sujet du paiement d'une cloche de l'église. (1587)
          • F 27 Procédure. Sentence dans un différend entre les communes de L'Isle et de Cuarnens. (1597)
          • F 28 Procédure. Sentence baillivale au sujet d'un droit de bourgeoisie. (1607)
          • F 29 Procédure. Jugement au sujet de l'auberge sur le Mollendruz. (1607)
          • F 30 Procédure. Subhastation. (1608)
          • F 31 Procédure. Compétence en matière de réception à la bourgeoisie. (1608-1609)
          • F 32 Procédure. Perception de l'ohmgueld. (1609-1612)
          • F 33 Procédure. Contestation au sujet des paiements des censes. (1615)
          • F 34 Procédure. Droit de pâturage. (1618-1621)
          • F 35 Procédure. Sentence au sujet du droit de glandage. (1618)
          • F 36 Procédure. Sentence au sujet du droit de bochérage. (1620)
          • F 37 Procédure. Droit de pâturage. (1625)
          • F 38 Procédure. Anticipation sur le domaine public. (1633)
          • F 39 Procédure. Droit de glandage. (1635-1637)
          • F 40 Procédure. Exercice de la messeillerie. (1636)
          • F 41 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de propriété. (1649)
          • F 42 Procédure. Délit forestier. (1649-1654)
          • F 42- Procédure. Sentence de la Chambre des appellations romandes à Berne. (1649)
          • F 43 Procédure. Sentence au sujet du paiement des censes. (1664-1665)
          • F 44 Procédure. Limitation territoriale. (1665-1666)
          • F 45 Procédure. Comptes de liquidation de biens en faillite. (1676)
          • F 46 Procédure. Poursuites pour dettes. (1676)
          • F 47 Procédure. Mandat baillival. (1686)
          • F 48 Procédure. La garde du signal établi sur le Mormont. (1688-1689)
          • F 49 Procédure. Mandat baillival. (1689)
          • F 50 Procédure. Transaction. (1691)
          • F 51 Procédure. Extrait des registres de la Chambre des Bannerets Romands. (1692)
          • F 52 Procédure. Mandat. (1692)
          • F 53 Procédure. Affouage du four. (1692-1693)
          • F 54 Procédure. Mandat baillival. (1694)
          • F 55 Procédure. Sentence baillivale au sujet d'une franchise du droit de focage. (1698)
          • F 56 Procédure. Collocation. (1701)
          • F 57 Procédure. Droit de tavernage. (1701)
          • F 59 Procédure. Délimitation. (1705-1708)
          • F 58 Procédure. Procès concernant des malversations, injures, outrages à l'autorité, faux et usage de faux. (1702-1705)
          • F 60 Procédure. Mandat souverain. (1705)
          • F 61 Procédure. Liste de frais. (1705-1714)
          • F 62 Procédure. Faillite. (1707)
          • F 63 Procédure. Droit de pâturage. (1711-1714)
          • F 64 Procédure. Poursuites. (1711-1712)
          • F 65 Procédure. Droit de pâturage. (1711-1715)
          • F 66 Procédure. Contestation au sujet de la vérification de poids et mesures. (1716)
          • F 67 Procédure. Mandats baillivaux au sujet de la clôture de fonds. (1716)
          • F 68 Procédure. Banalisation d'une forêt. (1718-1721)
          • F 69 Procédure. Faillite. (1720-1721)
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