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AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1701-1960)
AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1302-1960)
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E 86 Privilèges et droits communaux. Convention. (1679)
E 86- Privilèges et droits communaux. Reconnaissance. (1679)
E 87 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1680)
E 88 Privilèges et droits communaux. Echange. (1681)
E 89 Privilèges et droits communaux. Abergements. (1682)
E 90 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1682)
E 91 Privilèges et droits communaux. Passation à clos et à record. (1684)
E 92 Privilèges et droits communaux. Passations à clos et à record rière Cuarnens. (1685-1793)
E 93 Privilèges et droits communaux. Echange. (1691)
E 94 Privilèges et droits communaux. Echange. (1692)
E 95 Privilèges et droits communaux. Convention. (1694)
E 96 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1696-1699)
E 97 Privilèges et droits communaux. Ratification. (1700)
E 98 Privilèges et droits communaux. Quittance de laud. (1705)
E 99 Privilèges et droits communaux. Partage des bois. (1708)
E 100 Privilèges et droits communaux. Abergement. (1713)
E 101 Privilèges et droits communaux. Amodiation. (1719)
E 102 Privilèges et droits communaux. Cession. (1722)
E 103 Privilèges et droits communaux. Cession. (1723)
E 104 Privilèges et droits communaux. Convention. (1725)
E 105 Privilèges et droits communaux. Cession. (1725)
E 106 Privilèges et droits communaux. Taxe juridique du four banal. (1726)
E 107 Privilèges et droits communaux. Cession. (1727)
E 108 Privilèges et droits communaux. Echange. (1741)
E 109 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1744)
E 110 Privilèges et droits communaux. Procuration générale. (1747)
E 110- Privilèges et droits communaux. Reconnaissances. (1748)
E 111 Privilèges et droits communaux. Accord. (1750-1751)
E 112 Privilèges et droits communaux. Convention. (1751)
E 113 Privilèges et droits communaux. Transaction amiable. (1751)
E 114 Privilèges et droits communaux. Cession. (1753)
E 114 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1752)
E 115 Privilèges et droits communaux. Convention. (1755)
E 116 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1757)
E 117 Privilèges et droits communaux. Echange. (1757)
E 118 Privilèges et droits communaux. Transaction. (1762)
E 119 Privilèges et droits communaux. Délibérations des communes de la Baronnie de La Sarraz. (1767)
E 120 Privilèges et droits communaux. Partage du bois. (1767)
E 121 Privilèges et droits communaux. Convention. (1768)
E 122 Privilèges et droits communaux. Convention. (1769)
E 123 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1771)
E 124 Privilèges et droits communaux. Abergement. (1774)
E 125 Privilèges et droits communaux. Convention. (1776)
E 126 Privilèges et droits communaux. Abergement. (1776)
E 127 Privilèges et droits communaux. Convention. (1777)
E 128 Privilèges et droits communaux. Cantonnement. (1782)
E 129 Privilèges et droits communaux. Contrats d'amodiation et baux à ferme. (1782)
E 130 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1785)
E 131 Privilèges et droits communaux. Indominures et droitures. (1791)
E 132 Privilèges et droits communaux. Affranchissement. (1792)
E 133 Privilèges et droits communaux. Contrat. (1795)
E 134 Privilèges et droits communaux. Procuration. (1798)
E 135 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1798)
E 136 Privilèges et droits communaux. Copie de testament. (1799)
E 137 Privilèges et droits communaux. Procuration. (1802)
E 138 Privilèges et droits communaux. Acte d'affranchissement. (1804)
E 139 Privilèges et droits communaux. Convention. (1805)
E 140 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1807)
E 141 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1809)
E 142 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1814)
E 143 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1816)
E 144 Privilèges et droits communaux. Convention. (1818)
E 145 Privilèges et droits communaux. Cession. (1820)
E 146 Privilèges et droits communaux. Acte de garantie. (1821)
E 148 Privilèges et droits communaux. Convention. (1834)
E 149 Privilèges et droits communaux. Bail à loyer. (1835)
E 150 Privilèges et droits communaux. Convention. (1837)
E 151 Privilèges et droits communaux. Extrait du Cadastre de l'Abbaye. (1837)
E 152 Privilèges et droits communaux. Convention. (1837)
E 153 Privilèges et droits communaux. Bordereau des parcelles de terrains à cadastrer. (1842)
E 154 Privilèges et droits communaux. Procès-verbal d'enchères. (1844)
E 155 Privilèges et droits communaux. Bordereau des parcelles vendues par la commune. (1844)
E 156 Privilèges et droits communaux. Convention. (1849)
E 157 Privilèges et droits communaux. Extrait du Cadastre de la commune. (1851)
E 158 Privilèges et droits communaux. Concession. (1859)
E 147 Privilèges et droits communaux. Echange. (1833)
E 159 Privilèges et droits communaux. Convention. (1863)
E 160 Privilèges et droits communaux. Convention. (1865)
E 161 Privilèges et droits communaux. Autorisation. (1865)
E 162 Privilèges et droits communaux. Convention. (1867)
E 163 Privilèges et droits communaux. Concession. (1867)
E 164 Privilèges et droits communaux. Convention. (1868)
E 165 Privilèges et droits communaux. Patente d'auberge. (1868)
E 166 Privilèges et droits communaux. Essai de vente de la montagne du Sapelet. (1868)
E 167 Privilèges et droits communaux. Patente d'auberge. (1872)
E 168 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1873)
E 169 Privilèges et droits communaux. Concession. (1873)
E 170 Privilèges et droits communaux. Concession. (1873)
E 171 Privilèges et droits communaux. Convention. (1874)
E 172 Privilèges et droits communaux. Bail à loyer. (1875)
E 173 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1876)
E 174 Privilèges et droits communaux. Convention. (1880)
E 175 Privilèges et droits communaux. Extrait du cadastre de Cuarnens. (1881)
E 177 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1881)
E 178 Privilèges et droits communaux. Permis. (1883)
E 179 Privilèges et droits communaux. Vente. (1884)
E 180 Privilèges et droits communaux. Concessions. (1885)
E 181 Privilèges et droits communaux. Echange. (1886)
E 182 Privilèges et droits communaux. Permis. (1888)
E 183 Privilèges et droits communaux. Convention. (1888)
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