Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Croy Fonds d'archives de la commune de Croy (1401-1952)
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          • H 10 Règlements communaux. (1840)
          • H 11 Règlements communaux. Règlement sur la police du feu. (1851)
          • H 12 Règlements communaux. Règlement de police pour la commune. (1887)
          • H 13 Règlements communaux. Règlement sur le repos et sur la police du dimanche. (1909)
          • H 14 Règlements communaux. Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1912)
          • H 15 Règlements communaux. Règlement pour le Conseil général. (1917)
          • H 16 Règlement pour l'école ménagère à Romainmôtier. (Non indiqué)
          • H 26 Affiches. (1712-)
          • H 27 Circulaires. (1804-1911)
          • H 28 Circulaires. (1911-1920)
          • H 29 Circulaires. (1920-1943)
          • H 30 Circulaires. (1945-1949)
          • H 35 Lois cantonales et répertoires. (1803-)
          • H 36 Lois fédérales. (1850-)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Bonard. (1778-1898)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Bormi. (1895)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Cavat. (1809-1907)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Chevalier (originaire d'Orbe). (1601-1903)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Ciana. (1903)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Courvoisier. (1903)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Grobéty. (1722)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Kohler. (1888)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Pernin (abergement du moulin de Croy). (1743)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Rochat. (1764-1897)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Zeender. (1876)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Adoption: dossier individuel. (1918)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Bonard Numa Sylla à Londres, renonciation à la nationalité vaudoise et à la ... (1928)
          • I 1 Population. Portefeuilles des familles. Réintégration de dame Catherine Tamy Blanc, née Bonard, dans les droit de ci... (1932)
          • I 2 Archives des sociétés locales. Abbaye des fusiliers de Croy : Procès-verbaux, rentier, rôle des recteurs, comptes, etc... (1694-1880)
          • I 2 Archives des sociétés locales. Compagnie de la Foule. (1710)
          • I 2 Archives des sociétés locales. Société du Dard : procès-verbaux, comptes, etc. (1662-1857)
          • I 2 Archives des sociétés locales. Société du Grand Chaney : délibérations, comptes, etc. (1545-1788)
          • I 2 Archives des sociétés locales. Société du Petit Chaney. (1803)
          • I 2 Archives des sociétés locales. Société de fromagerie. (1850)
          • I 2 Archives des sociétés locales. Société du Pré Amiet : procès-verbaux, comptes. (1777-1817)
          • I 2 Archives des sociétés locales. Société suisse des Sapeurs-pompiers. (1888)
          • I 3 Population. Registre des naissances, baptêmes et décès dans la commune. (1727-1846)
          • I 4 Population. Permis d'inhumer et vérification des décès. (1876)
          • I 5 Population. Actes d'origine. (1841-)
          • I 6 Population. Actes d'origine périmés. (1804-)
          • I 7 Population. Rôle des gouverneurs, conseillers et messeillers. (1654-1802)
          • I 7 Population. Rôle des messeillers et forestiers. (1828-1849)
          • I 7 Population. Rôle des soldats de Croy. (1814-1847)
          • I 8-9 Population. Assemblées électorales. (1839-)
          • I 10-12 Population. Registres civiques. (1803-)
          • I 13 Population. Vaccinations. (1872-)
          • I 14 Population. Registre électoral ecclésiastique (femmes suisses et étrangers). (1915-)
          • I 15 Population. Permis de séjour et d'établissement. (1899-1900)
          • I 16 Population. Recensement de la population. (1895)
          • I 17 Agriculture. Recensements du bétail. (1774)
          • I 18 Agriculture. Recensements agricoles. (1873-)
          • I 19 Agriculture. Rapports sur les pucerons lanigères, gui et hannetons. (1888-)
          • I 20 Population. Registre des tutelles et curatelles. (1799-1803)
          • I 21 Population. Registre des décès. (1863-1911)
          • I 22 Agriculture. Recensement agricole, foin et paille. (1934-1950)
          • J 1 Commission scolaire. Procès-verbaux. (1834-1848)
          • J 2 Commission scolaire. Résultats d'examens. (1846)
          • K 1 Annexes au registre du Conseil général. (1832-)
          • K 2-3 Annexes au registre du Conseil général. Rôles des membres du Conseil général. (1898-)
          • L 1 Bourse des Pauvres : procès-verbaux. Rentier et délibérations de la Bourse des pauvres. (1760-1894)
          • L 1 Bourse des Pauvres : procès-verbaux. Récépissé de dépôt de titres au Crédit foncier vaudois. (1925)
          • L 1 Bourse des Pauvres : procès-verbaux. Récépissé de dépôt de titres au Crédit foncier vaudois, no 7337. (1931)
          • L 1 Bourse des Pauvres : procès-verbaux. Récépissé de dépôt de titres au Crédit foncier vaudois, no 8308. (1931)
          • M 1 Titre acquitté. Lettre de rente par la commune en faveur du châtelain de Cossonay. (1679)
          • M 2 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un bourgeois de Romainmôtier. (1683)
          • M 3 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un capitaine et conseiller de Romainmôtier. (1684)
          • M 4 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un couple de Juriens. (1685)
          • M 4 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un particulier de Juriens. (1686)
          • M 5 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du ministre de Romainmôtier. (1689)
          • M 6 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un maître de La Brévine. (1689)
          • M 7 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du ministre de Romainmôtier. (1693)
          • M 8 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du bailli de Romainmôtier. (1700)
          • M 9 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du seigneur de Lussery. (1701)
          • M 10 Titre acquitté. Cédule par la commune de Croy en faveur d'un bourgeois de Romainmôtier. (1703)
          • M 11 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un bourgeois de Romainmôtier. (1705)
          • M 12 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du bailli de Romainmôtier. (1709)
          • M 13 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur de deux sieurs de Berne. (1715)
          • M 14 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du curial de Romainmôtier. (1716)
          • M 15 Titre acquitté. Obligations par la commune de Croy en faveur du châtelain et lieutenant baillival Romainmôtier. (1716)
          • M 16 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du ministre à Orbe. (1716)
          • M 17 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du ministre à Orbe. (1719)
          • M 18 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur de l'Abbaye des charretiers d'Orbe. (1721)
          • M 19 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un particulier. (1726)
          • M 20 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur de la femme du banderet le La Sarraz. (1726)
          • M 21 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du fils du ministre à Romainmôtier. (1729)
          • M 22 Titre acquitté. Lettre de rente par la commune de Croy en faveur du châtelain d'Echichens. (1729)
          • M 23 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'une seigneurie de Romainmôtier. (1730)
          • M 24 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un particulier de Chavornay. (1745)
          • M 25 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du justicier et receveur de LL EE au bailliage de Romainmô... (1760)
          • M 26 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur de la Bourse des pauvres de Romainmôtier. (1760)
          • M 27 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur de négociants à Orbe. (1760)
          • M 28 Titre acquitté. Cédule par la commune de Croy en faveur d'un justicier. (1761)
          • M 29 Titre acquitté. Lettre de revers par la commune de Croy en faveur d'un assesseur baillival et conseiller de Romainmôti... (1762)
          • M 30 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du bailli de Romainmôtier. (1765)
          • M 31 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du bailli de Romainmôtier. (1776)
          • M 32 Titre acquitté. Cédule par la commune de Croy en faveur d'un particulier de Bretonnières. (1777)
          • M 33 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du bailli de Romainmôtier. (1778)
          • M 34 Titre acquitté. Cédule par la commune de Croy en faveur des hoirs d'un feu capitaine au service de LL EE. (1781)
          • M 35 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur du bailli de Romainmôtier. (1782)
          • M 36 Titre acquitté. Obligation par la commune de Croy en faveur d'un assesseur de Romainmôtier. (1785)
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