Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Chamblon
    • Archives de la commune de Champagne
    • Archives de la commune de Champtauroz
    • Archives de la commune de Champvent
    • Archives de la commune de Chardonne
    • Archives de la commune de Château-d'Oex
    • Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
    • Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
    • Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
    • Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
    • Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Chavornay
    • Archives de la commune de Chêne-Pâquier
    • Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
    • Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
    • Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Chéserex
    • Archives de la commune de Chessel
    • Archives de la commune de Chevilly
    • Archives de la commune de Chevroux
    • Archives de la commune de Chexbres
    • Archives de la commune de Chigny
    • Archives de la commune de Clarmont
    • Archives de la commune de Coinsins
    • Archives de la commune de Commugny
    • Archives de la commune de Concise
    • Archives de la commune de Coppet
    • Archives de la commune de Corbeyrier
    • Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
    • Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
    • Archives de la commune de Corseaux
    • Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
    • Archives de la commune de Cossonay
    • Archives de la commune de Cottens
    • Archives de la commune de Crans-près-Céligny
    • Archives de la commune de Crassier
    • Archives de la commune de Cremin
    • Archives de la commune de Crissier
    • Archives de la commune de Cronay
    • Archives de la commune de Croy
      • Archives officielles
        • AC Croy Fonds d'archives de la commune de Croy (1401-1952)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
          • F 76 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes intentées par la commune de Croy contre les garants de l'amodiateur du mo... (1810-1811)
          • F 77 Affaires judiciaires. Procédure entre l'Etat de Vaud et les communes de Croy, Premier, Bretonnières et Romainmôtier, a... (1810-1811)
          • F 78 Affaires judiciaires. Sommation faite par le juge de paix du cercle de Romainmôtier à la commune de Croy, d'avoir à dé... (1813)
          • F 79 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune de Croy et un particulier, au sujet du payement de l'amodiation du mo... (1816-1817)
          • F 80 Affaires judiciaires. Jugement entre l'accusateur public et la commune de Croy agissant au nom des forestiers, sur la ... (1817)
          • F 81 Affaires judiciaires. Sommation faite à un particulier de Croy de la part de la commune et autres propriétaires d'un p... (1818)
          • F 82 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune de Croy et des particuliers au sujet d'une source. (1818-1819)
          • F 83 Affaires judiciaires. Différend entre un maître d'Envy et la commune de Croy, au sujet d'un droit d'eau. (1823)
          • F 84 Affaires judiciaires. Liste des frais d'un procès pour délit forestier intenté à la commune de Croy. (1838)
          • F 85 Affaires judiciaires. Contestations entre la commune de Croy et celle d'Arnex, sur la propriété d'un terrain. (1850)
          • F 86 Affaires judiciaires. Procès en bourgeoisie entre des frères et la commune de Romainmôtier. (1850)
          • F 87 Affaires judiciaires. Sentence arbitrale sur un différend entre la commune d'Arnex et celle de Croy au sujet au déplac... (1856-1857)
          • F 88 Affaires judiciaires. Consultation juridique relative à une source. (1859)
          • F 89 Affaires judiciaires. Procédure entre des particuliers de Romainmôtier et la commune de Croy au sujet d'un droit de pâ... (1860)
          • F 90 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes et saisie intentée par la commune de Croy. (1868-1871)
          • F 91 Affaires judiciaires. Recours à la justice de paix par un particulier de Croy sur un prononcé de la Municipalité de Cr... (1873)
          • F 93 Affaires judiciaires. Citation à comparaître adressée au syndic de Croy, appelé comme témoin. (1875)
          • F 92 Affaires judiciaires. Citation à comparaître adressée au syndic de Croy, appelé comme témoin. (1875)
          • F 94 Affaires judiciaires. Jugement sur l'état civil d'une particulière. (1876)
          • F 95 Affaires judiciaires. Différend entre la commune de Croy et un particulier d'Orbe au sujet de l'irrigation de leurs pr... (1881)
          • F 96 Affaires judiciaires. Faillite d'un particulier. (1896)
          • F 97 Affaires judiciaires. Procès concernant une affaire de règlement de comptes. (1905-1906)
          • F 98 Affaires judiciaires. Commandements de payer lancés par la commune de Croy à divers de ses débiteurs. (1909)
          • F 99 Affaires judiciaires. Mandat du lieutenant baillival de Romainmôtier adressé à un particulier de Croy au sujet de l'en... (1733)
          • F 100 Affaires judiciaires. Constitution d'hypothèques en faveur de la commune de Croy. (1721)
          • F 101 Affaires judiciaires. Extrait d'un jugement en nullité de reconnaissance de paternité, prononcé par le tribunal du dis... (1926)
          • F 102 Affaires judiciaires. Extrait d'un jugement en divorce. (1926)
          • F 103 Affaires judiciaires. Dispositif du jugement arbitral, convention et compromis arbitral, entre les communes de Croy et... (1929-1930)
          • F 104 Affaires judiciaires. Extrait d'un jugement en divorce. (1933)
          • G 1 Géographie communale. Livre des déviances rière Croy. (1547-1748)
          • G 2 Géographie communale. Cahier de reconnaissances rière Croy, en faveur de LL EE, à cause des Nobles de Romainmôtier. (1551)
          • G 3 Géographie communale. Grosses de reconnaissances en faveur de LL EE, à cause du prieuré de Romainmôtier, rière Croy et... (1579)
          • G 4 Géographie communale. Livre des déviances rière Croy. (1634)
          • G 5 Travaux. Règlement de compte de la cloche, fourni par un fondeur à Pontarlier. (1788)
          • G 6 Géographie communale. Procès-verbal de la délimitation de parcelles de terre appartenant à LL EE. (1796)
          • G 7 Géographie communale. Taxe des forêts communales particulières, rière Croy. (Non indiqué)
          • G 8 Travaux. Devis des bois nécessaires à la construction au battoir d'une grange et écurie. (Non indiqué)
          • G 9 Travaux. Convention entre la commune de Croy et un maître maçon de Vaulion, pour la construction d'une cheminée et d'u... (1802)
          • G 10 Travaux. Convention entre la commune de Croy et un maître charpentier pour la construction d'une "escoure" pour le pre... (1807)
          • G 11 Géographie communale. Procès-verbal d'un bornage. (1812)
          • G 12 Géographie communale. Plan cadastral de la commune de Croy. (1817-1818)
          • G 13 Travaux. Devis présentés par des particuliers pour obtenir les bois nécessaires à la réparation ou construction de leu... (1825-1868)
          • G 14 Travaux. Conditions établies par la Municipalité et plan pour la construction d'une moutonnerie. (1826)
          • G 15 Travaux. Devis pour la fourniture d'une fontaine à deux bassins. (1827)
          • G 16 Travaux. Convention entre la commune de Croy et un particulier pour l'établissement d'un four à chaux. (1828)
          • G 17 Travaux. Plan, devis de charpente et comptes pour la construction du battoir. (1833)
          • G 18 Travaux. Plans de la maison de commune de Croy. (1836)
          • G 19 Travaux. Devis pour la construction de la fromagerie. (1838)
          • G 20 Travaux. Mémoire et convention pour la construction des chemins de fer Genève - Berne. (1853)
          • G 21 Travaux publics. Devis pour les réparations à un chemin. (1853)
          • G 22 Géographie communale. Plan de la division de parcelles de terrains appartenant à la commune. (1854)
          • G 23 Travaux. Plan du mécanique pour la commune. (1857)
          • G 24 Travaux publics. Plans et devis pour la correction du chemin tendant au battoir et au moulin de Croy. (1859)
          • G 25 Travaux. Plans et devis pour la construction d'un couvert pour lavoirs. (Non indiqué)
          • G 26 Géographie communale. Plan de 2 parcelles de terrain vendues par la commune. (1860)
          • G 27 Géographie communale. Plan de division en parcelles de champs appartenant à la commune. (1863)
          • G 28 Géographie communale. Procès-verbaux de délimitations de la commune de Croy. (1867-1878)
          • G 29 Travaux. Convention entre la commune et un particulier pour la construction et la pose d'une barrière à bascule au pas... (1870)
          • G 30 Travaux. Devis et soumissions pour la construction d'un abri pour le moutonnier. (1871)
          • G 31 Travaux. Devis, cahier des charges et comptes, des travaux de construction du moulin et d'une tuilerie à Croy. (1872-1874)
          • G 32 Géographie communale. Extraits du cadastre de la commune. (1877)
          • G 33 Géographie communale. Plan cadastral de la commune de Croy. (1878)
          • G 34 Géographie communale. Cadastre de la commune. (1878)
          • G 35 Géographie communale. Cadastre de la commune. (1878)
          • G 36 Géographie communale. Répertoire des cadastres. (1878)
          • G 37 Géographie communale. Plan du village de Croy. (1878)
          • G 38 Géographie communale. Compte des frais d'arpentage. (1879)
          • G 39 Géographie communale. Plan de parcelles de terrain provenant d'excédent de largeur de chemins vendus par la commune d ... (1884)
          • G 40 Géographie communale. Extrait du cadastre de la commune. (1889)
          • G 41 Géographie communale. Concessions particulières de prises d'eau sur le Nozon. (1891)
          • G 42 Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1894)
          • G 44 Travaux. Devis des travaux pour l'installation du téléphone à Croy. (1897)
          • G 45 Travaux. Devis des réparations à effectuer au bâtiment d'école. (1897)
          • G 46 Travaux. Devis pour la fourniture d'une roue à eau en fer pour la rebatte de l'usine communale de Croy. (1898)
          • G 47 Géographie communale. Plan du bornage. (1899)
          • G 48 Bâtiments communaux. Concession d'un droit d'eau sur le Nozon accordé par l'Etat de Vaud à la commune de Croy pour la ... (1900-1905)
          • G 49 Travaux. Plan et devis pour la construction de W-C. (1903)
          • G 50 Travaux. Devis pour la réparation d'une maison appartenant à la commune. (1905)
          • G 51 Travaux. Devis pour la fourniture d'un pressoir hydraulique. (1911)
          • G 52 Travaux. Projet, devis et plans relatifs à l'adduction d'eau à Croy. (1911-1913)
          • G 53 Travaux. Devis et plan des réparations à effectuer au bâtiment d'école. (1912)
          • G 54 Travaux. Devis, soumissions et cahiers des charges pour la réparation et l'agrandissement des lavoirs. (1913)
          • G 55 Travaux. Soumission pour dépavage et repavage autour d'une fontaine. (1914)
          • G 56 Travaux publics. Plan et devis pour la correction d'un chemin. (1916)
          • G 57 Travaux. Plans de l'établissement d'un préau et de réparations du bâtiment d'école. (1917)
          • G 58 Géographie communale. Plan de fractionnement des articles 1043 à 1045, du cadastre de Croy. (1918)
          • G 59 Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1896)
          • G 60 Travaux publics. Devis pour le projet d'un chemin forestier, profils en long et profils en travers, modification, plan... (1919)
          • G 61 Travaux publics. Projet de rélargissement d'un pont sur le Nozon. (1920)
          • G 62 Services industriels. Plan de situation des canalisations téléphoniques souterraines dans la localité. (1920)
          • G 63 Travaux. Plans à l'enquête pour la construction d'un chalet. (1923)
          • G 64 Travaux. Plan à l'enquête pour la construction d'un bûcher avec chambre à lessive sur la propriété. (1924)
          • G 65 Travaux. Plan à l'enquête pour la construction d'un rucher. (1926)
          • G 66 Travaux. Enquêtes publiques. Plan de situation pour la construction d'une fosse à purin. (1926)
          • G 67 Travaux. Enquêtes publiques. Plan de situation pour la construction d'une fosse à purin et l'installation de prise d... (1926)
          • G 68 Travaux. Enquêtes publiques. Plan de situation pour l'installation d'un moteur électrique. (1926)
          • G 69 Travaux. Enquêtes publiques. Plan de situation d'un bâtiment. (1927)
          • G 70 Travaux publics. Plan de situation établi à l'occasion du jugement arbitral entre les communes de Romainmôtier et Croy... (Non indiqué)
          • G 71 Travaux. Enquêtes publiques. Plans pour la transformation d'un appartement. (1927)
          • G 72 Travaux. Plan pour la construction d'un bûcher. (1928)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (376 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Cuarnens
    • Archives de la commune de Cuarny
    • Archives de la commune de Cudrefin
    • Archives de la commune de Cugy
    • Archives de la commune de Curtilles
    • Archives de la commune de Daillens
    • Archives de la commune de Démoret
    • Archives de la commune de Denens
    • Archives de la commune de Denges
    • Archives de la commune de Dizy
    • Archives de la commune de Dompierre
    • Archives de la commune de Donneloye
    • Archives de la commune de Duillier
    • Archives de la commune de Dully
    • Archives de la commune d'Echallens
    • Archives de la commune d'Echandens
    • Archives de la commune d'Echichens
    • Archives de la commune d'Eclépens
    • Archives de la commune d'Ecublens
    • Archives de la commune d'Epalinges
    • Archives de la commune d'Ependes
    • Archives de la commune d'Essertes
    • Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
    • Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
    • Archives de la commune d'Essert-Pittet
    • Archives de la commune d'Etagnières
    • Archives de la commune d'Etoy
    • Archives de la commune d'Eysins
    • Archives de la commune de Faoug
    • Archives de la commune de Féchy
    • Archives de la commune de Ferlens
    • Archives de la commune de Ferreyres
    • Archives de la commune de Fey
    • Archives de la commune de Fiez
    • Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
    • Archives de la commune de Forel (Lavaux)
    • Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
    • Archives de la commune de Founex
    • Archives de la commune de Froideville
    • Archives de la commune de Genolier
    • Archives de la commune de Giez
    • Archives de la commune de Gilly
    • Archives de la commune de Gimel
    • Archives de la commune de Gingins
    • Archives de la commune de Givrins
    • Archives de la commune de Gland
    • Archives de la commune de Gollion
    • Archives de la commune de Goumoëns
    • Archives de la commune de Grancy
    • Archives de la commune de Grandcour
    • Archives de la commune de Grandevent
    • Archives de la commune de Grandson
    • Archives de la commune de Grens
    • Archives de la commune de Gryon
    • Archives de la commune de Henniez
    • Archives de la commune de Hermenches
    • Archives de la commune de Jongny
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (168 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961