Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Crans-près-Céligny
      • Archives officielles
        • AC Crans-près-Céligny Fonds d'archives de la commune de Crans-près-Céligny (1576-1960)
          • 3 Règlements de commune. Statuts, cahier des charges, conventions. (1779-)
          • 4 Département militaire. Armée, économie militaire. (1814-)
          • 5 Gardes locales. (1940-)
          • 7.1-14. Registres des procès-verbaux du Conseil (ancien régime), puis de la Municipalité. (1772-1960)
          • 8.1-7. Registres des procès-verbaux du Conseil (ancien régime), puis procès-verbaux du Conseil général et du Conseil communal. (1765-1960)
          • 9 Registres des comptes communaux. (1576-1960)
          • 10 Impôts. Registres des dîmes et censes, rôle des contribuables, arrêtés d'imposition. (1677-1807)
          • 11 Affiches. Information, avis, circulaires. (1796-)
          • 12 Animaux. Gros et petit bétail, volatiles, rongeurs, insectes, animaux de compagnie, maladies. (1949-)
          • 13 Chasse et pêche. (Non indiqué)
          • 14 Services sociaux. Registre des comptes de la bourse des pauvres. (1802-1942)
          • 14 Services sociaux. Registre de l'assistance publique. (1939-1960)
          • 14 Services sociaux. Service médico-social de Terre Sainte, service social Nyon-Rolle, service médico-social vaudois, ser... (1939-)
          • 15 Mises communales. (1934-)
          • 16 Votations et élections. Commune, canton, confédération. (Non indiqué)
          • 16.1-2. Registre des votations. (1901-1960)
          • 17.1-5. Registres civiques. (1895-1960)
          • 18 Instruction publique. Jardins d'enfants, école enfantine, enseignement primaire, primaire supérieure, groupement scola... (Non indiqué)
          • 19 Formation professionnelle. Apprentissage, mineurs, mères d'accueils. (1935-)
          • 20 Office cantonal du travail. (Non indiqué)
          • 21 Personnel. Personnel communal et autres. (Non indiqué)
          • 22 Affaire judiciaires. Procès, litiges, conciliations. (1642-)
          • 23 Affaires bancaires. Actions, obligations, titres, cédules hypothécaires. (Non indiqué)
          • 24 Assurances. Assurance incendie et autres. (Non indiqué)
          • 25 Religions. Régie des églises, église, assemblées, sectes. (1888-)
          • 27 Contrôle des denrées alimentaires. Casier sanitaire des eaux. (1906-)
          • 28 Contrôle des prix et des loyers. Baux à loyer, locations, régies. (1918-)
          • 29 Tourisme. Office du tourisme, camping, caravaning, taxes de séjour. (1944-)
          • 30 Commmerçants. Artisans, industriels, ambulants, registre. (1932-)
          • 31 Economat. Matériel communal, contrats d'entretien. (1920-)
          • 32 Police. Gendarmerie, police communale. (1908-)
          • 32 Registre des procès verbaux de la police communale. (1905-1960)
          • 33 Service des eaux. Correspondance, plans du réseau. (1820-)
          • 34 Service de l'épuration des eaux. Plans du réseau, station d'épuration. (Non indiqué)
          • 35 Service du feu. Pompiers, ramonage. (1870-)
          • 36 Service de la voirie. (1955-)
          • 37 Service éléctrique. Compagnie vaudoise d'électricité (CVE), énergies nouvelles. (1904-)
          • 38 Service des Poste, télégraphes téléphones (PTT). Poste, téléphone, radio, télévision. (1895-)
          • 39 Service des transports. Aviation, navigation, chemin de fer, routier. (1856-)
          • 40 Associations. Association des communes suisses, Union des communes vaudoises, Assemblée des syndics de Terre Sainte, A... (Non indiqué)
          • 42 Signalisation. Signalisation routière, nom des chemins, enseignes, marquage des routes. (1938-)
          • 43 Recensement et statistiques. Population, animaux, constructions, entreprises, inventaires. (Non indiqué)
          • 46 Etat civil. Naissances et adoptions, changement ou modification de nom, mariages et divorces, décès, inhumations et in... (Non indiqué)
          • 46 Etat civil. Registre des décès. (1921-)
          • 47 Contrôle de l'habitant. Regisre des étrangers. (1882-1898)
          • 47.1-5. Contrôle de l'habitant. Registres des permis de séjour. (1837-1898)
          • 48 Population. Bourgeoisie. Bourgeois, droit de cité, naturalisations, actes d'origine. (Non indiqué)
          • 49 Service culturel. Monuments historiques et archéologiques, protection de la nature, manifestations et fêtes, photos, d... (Non indiqué)
          • 50 Sociétés locales. Union des sociétés locales, Club de volleyball, Tennis club, Club de pétanque, Crazy club, les futur... (Non indiqué)
          • 51 Aménagent du territoire. Commune, cercle, district, canton, confédération. (Non indiqué)
          • 52 Domaines communaux. Achats, ventes et échanges, cessions et expropriations, servitudes. (1601-)
          • 53 Bâtiments communaux. Auberge communale, écoles, places de sport, centre communal, église, ports, cimetière. (Non indiqué)
          • 54 Agriculture. Arboriculture, horticulture, défense anti-grêle. (1911-)
          • 55 Viticulture. Registres viticoles. (1908-)
          • 56 Forêts. Registre de l'aménagement des forêts, arbres d'ornement, cordons boisés. (1823-)
          • 57 Lacs et ruisseaux. Canal de Crans, Nant de Pry, Nant Le Riond, gouilles et étangs. (Non indiqué)
          • 58 Mises à l'enquête publique. Permis de démolir, permis de construire, avis d'enquête, permis d'habiter, service techniq... (1912-)
          • 59 Travaux publics. Autoroute et routes, chemins et sentiers, places et parkings, ponts et tunnels, règlement de délimita... (Non indiqué)
          • 60 Cadastre. Répertoire nominal. (1850)
          • 60 Cadastre. Plans géométriques du territoire. (1760)
          • 60 Cadastre. Sommaire nominal. (1892)
          • 60 Cadastre. Onglet estimation des immeubles. (Non indiqué)
          • 60 Cadastre. Répertoire nominal. (1911)
          • 60 Cadastre. Répertoire nominal. (1921)
          • 60 Cadastre. Correspondance, registre foncier, syndicat d'améliorations foncières. (Non indiqué)
          • 61 Assurance vieillesse et survivants (AVS). (Non indiqué)
          • 62 Poids et mesures. (Non indiqué)
      • Archives privées
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    • Archives de la commune de Crissier
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