Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Cottens Fonds d'archives de la commune de Cottens (1784-1960)
          • A 1 à 7. Procès-verbaux de la Municipalité. (1799-1960)
          • FD 1. Procès-verbaux de la Chambre de régie. (1799-1807)
          • B 1 à 4. Délibérations du Conseil général. (1818-1960)
          • C 1 à 11. Correspondance reçue. (1801-1960)
          • E 1-27 Actes notariés. Conventions, servitudes, droits. (1899-)
          • FA 1-8. Comptes communaux. (1784-1960)
          • FA 1-8. Bourse des pauvres. Comptes. (1784-1960)
          • FB 1. Pièces annexes aux comptes. Journal des comptes. (1944-1960)
          • FB 2. Pièces annexes aux comptes. Brouillons des carnets du boursier, comptes annexes et actes de ventes. (1801-1960)
          • FB 3. Pièces annexes aux comptes. Pièces justificatives comptables, factures. (1916-1960)
          • FB 4. Pièces annexes aux comptes. Affaires de banques, livrets d'épargne, tombola, etc. (1901-1960)
          • FC 1. Rentiers. Carnets registres. (1827-1878)
          • FD 1 - 3. Mises. (1799-1879)
          • FD 4. Mises. (1892-1894)
          • FD 5 Mises. (1901-1960)
          • A 1 Conditions de mises. (1799-1836)
          • FE 1-2. Bourse des pauvres, assistance publique. (1884-1925)
          • FE 3 Bourse des pauvres, assistance publique. Réquisitions, poursuite, fiches assistance, procès-verbaux de commission. (1946-1960)
          • FF 1. Impôts. Arrêtés d'imposition, taxes cadastrales, taxes. (1901-1960)
          • FF 2 - 4. Impôts. Comptes des particuliers. (1875-1900)
          • FF 5-6 Impôts. Comptes des particuliers. (1913-1960)
          • FG 1. Assurances. Polices mobilières. (1878-1914)
          • FG 1.1 Assurances. Polices bâtiments communaux. (1901-1960)
          • FG 2 Assurances collectives, assurances responsabilité civile. (1950-)
          • FG 2.1 Assurances périmées. (Non indiqué)
          • GA 1. Cadastre et plans. Procès-verbal de délimitation entre Cottens, Sévery, Colombier, Vullierens, Grancy et Pampigny. (1834)
          • GA 2. Cadastre levé par Jaccaud. (1834)
          • GA 3. Extrait du cadastre. (1867-1870)
          • GA 4. Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale de Cottens. (1905)
          • GA 5 -7. Cadastres . (1908)
          • GA 8. Plan cadastral. (1908)
          • GA 9. Relevé du cadastre: jardins, prés et champs. (1931)
          • GA 30 Cadastre et plans. Plans de quartiers avec correspondance et plans des champs du vieux château Grand-Pré. (Non indiqué)
          • GB 1. Travaux publics, ponts et chaussées. Livre des travaux. (1919-1950)
          • GB 2. Plans de la commune et extraits du cadastre. (1801-1960)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Livre des travaux et barèmes. (1950-)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Travaux, échanges de terrains. (1901-1960)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection route cantonale RC 171c, traversée du village, aménagement de la croisé... (1920-1958)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction du carrefour, canalisation en bordure de route. (1956-1960)
          • H 1 Services industriels. Adduction d'eau. Avant-projets, projets de distribution d'eau, L. Deluz, cahier des charges ... (1909-1910)
          • H 2 Services industriels. Adduction d'eau. Projet d'adduction des eaux du Morand, plans. (1920)
          • H 2 Services industriels. Adduction d'eau. Plan d'installation BH. (1926)
          • H 3 Services industriels. Adduction d'eau. Projets de canalisations des égouts pour assainissement et irrigation. (1930-1943)
          • H 4 Services industriels. Adduction d'eau. Transformation de la station de pompage, amélioration de la défense incendie. (1943-1946)
          • H 5 Services industriels. Adduction d'eau. Plans du réseau d'eau potable. (1947-1960)
          • HB 1 Services industriels. Electricité. Concessions, correspondance de la Compagnie des Lacs de Joux et de l'Orbe, autori... (1801-1960)
          • I 1. Bâtiments publics. Eglise, temple. Restauration, devis, soumissions, reconstruction du clocher, cloches, plans. (1893)
          • I 1.2 Bâtiments publics. Eglise, temple. Plans, construction du clocher (Francis Isoz). (1893)
          • I 1.3 Bâtiments publics. Eglise, temple. Horloge: conditions, commande à Jacob Mäder. (1894-1937)
          • I 1.4 Bâtiments publics. Eglise, temple. Restauration, projet de construction du choeur, plans J. Guignard. (1937)
          • I 1.5 Bâtiments publics. Eglise, temple. Réfection des façades extérieures, vente au profit de la restauration, installati... (1952-1960)
          • I 2.1 Bâtiments publics. Collège. Devis, soumissions pour la réfection du bâtiment scolaire, 1 plan. (1897)
          • I 2.2 Bâtiments publics. Collège. Réfection des salles d'écoles, réfection des W.-C. et autres. (1937-1960)
          • L 1, 3. Règlements municipaux. (1801-1960)
          • L 2. Règlements municipaux, mandats souverains. Circulaires. (1801-1960)
          • L 4 Conventions caduques. (Non indiqué)
          • M 1. Police. Messeillerie, taxe des particuliers. (1869-1874)
          • M 2. Police. Liste de ceux qui ont reçu 1 exemplaire du règlement de police ( nommé "Inventaire des archives 1866"). (1893-)
          • M 3. Sapeurs-pompiers. Livre de présence des sapeurs-pompiers. (1921-1950)
          • M 4. Sapeurs-pompiers. Liste des membres. (1951-1960)
          • N 1,2. Instruction publique. Correspondance, notes des élèves, résultats des examens. (1890-1910)
          • N. Instruction publique. Procès-verbaux de la Commission scolaire. (1881-1960)
          • N 4.2 Instruction publique. Commission financière, comptes des établissements Apples-Bière. (1917-1960)
          • Q 1 -7. Vie civique. Registres des électeurs et procès-verbaux des élections. (1863-1960)
          • Q 8. Vie civique. Elections. (1901-1960)
          • RA 1. Population. Correspondance, papiers, contrôle des vaccinations, cas de particuliers, bourgeois de Cottens. (1801-1960)
          • RA 1. Population. Registre des inhumations. (1861-1960)
          • RA 2, 5. Population. Permis de séjour. (1849-1898)
          • RA 3. Population. Permis d'inhumer. (1866-1908)
          • RA 4. Population. Vaccinations. (1879-1951)
          • RA 6. Population. Permis de domicile. (1897-1908)
          • RA 7. Population. Actes d'origine, correspondance. (1893-1960)
          • RA 8. Population. Actes d'origine, registre d'inscriptions. (1878-1960)
          • RA 9. Population. Registre des décès. (1908-1960)
          • RB 1, 2. Agriculture. Registre de l'inspecteur du bétail pour les bêtes à cornes. (1873-1904)
          • RB 3. Agriculture. Recensement des espèces bovines et porcines. (1901-1960)
          • RC 1. Industrie, commerce. Visas des patentes. (1937-1954)
          • SA 1 - 4. Sociétés locales. Société de tir. Règlements de la Société, comptes, livre des membres et procès-verbaux. (1880-1903)
          • SB 1. Sociétés locales. Société du battoir. Procès-verbaux. (1912-1944)
          • SB 2. Sociétés locales. Société du battoir. Comptes d'exploitation. (1912-1923)
          • SB 3. Sociétés locales. Société du battoir. Comptes. (1912-1929)
          • SB 4. Sociétés locales. Société du battoir. Comptes. (1900-1960)
          • T 1. Transports. Rapport J. Mermoud sur le projet de services automobiles pour le pied du Jura (SAPJV). (1917)
          • U 1. Affaires judiciaires. Bulletin des condamnations. (1901-1960)
          • U 2 Affaires judiciaires. Affaire Crinsoz de Cottens. (1922-1931)
          • V 1-3 Sécurité sociale, santé publique. Dossiers assurance vieillesse et survivants (AVS). (Non indiqué)
          • V 4 Sécurité sociale. Chômeurs; A Z. (Non indiqué)
          • X 1 Documents sur Cottens, histoire, événements et manifestations. (Non indiqué)
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