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Archives de la commune de Corseaux
Archives officielles
AC Corseaux Fonds d'archives de la commune de Corseaux (1611-1960)
A1-3 Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité.
Livre du Conseil du village de Corseaux. (1668-1784)
A Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité.
Journal.
Brouillard servant aux écritures du vill... (1782-1784)
A4 Procès-verbaux de la Municipalité. (1799-1824)
A5-19 Délibérations de la Municipalité (procès-verbaux). (1824-1960)
AA1 Brouillard du journal du Conseil et des délibérations de la Municipalité. (1810-1813)
AA2-11 Brouillard des délibérations de la Municipalité. (1838-1887)
AB1 Pièces annexes à la Municipalité.
Course de la Municipalité de Corseaux. (1945)
B1-7 Délibérations du Conseil communal.
Procès-verbaux. (1832-1960)
BA1-4 Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis et rapports. (1900-1960)
BA1 Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis et rapports.
Projet de budget 1893. (1892)
BA 5 Pièces annexes au Conseil communal.
Préavis et rapports.
Budgets, comptes du service des eaux; correspondance y rela... (1951-1960)
BB1 Pièces annexes au Conseil communal.
Correspondance. (1947-1960)
C1-13, D1,3 Correspondance expédiée. (1807-1943)
D4-22 Correspondance expédiée. (1944-1960)
D1-22 Correspondance reçue. (1941-1960)
D23 Correspondance reçue et expédiée.
Correspondance avec la Préfecture. (1945-1958)
E1 Droits communaux.
Conventions.
Lévation de gage en faveur de la Communauté de Corseaux. (1611)
E2 Droits communaux.
Conventions.
Accord d'usage de source à la bourgeoisie de Corseaux.
"Dessus le Tirage" sur le te... (1784)
E3 Droits communaux.
Conventions.
Vente de vigne à la bourgeoisie de Corseaux.
Aux Rochettes. (1796)
E4 Droits communaux.
Conventions.
Rapperchère (recueil) des bourgeois de Lutry et Villette.
Copies des traités et con... (1824)
E5 Droits communaux.
Conventions.
Vente de vigne à la commune de Corseaux. (1914)
E6 Droits communaux.
Conventions.
Constitution de servitude.
Canalisation souterraine au Seyton. (1917)
E7 Droits communaux.
Conventions.
Constitution de servitude.
Canalisation souterraine au Seyton. (1919)
E8 Droits communaux.
Conventions.
Legs Félix Cornu pour la construction du collège de Corseaux.
Projet de constitutio... (1906-1922)
E9 Droits communaux.
Conventions.
Convention et constitution de servitude.
Déviation et canalisation du ruisseau du B... (1924)
E10 Droits communaux.
Conventions.
Lettre notariale de remise de deux procurations pour stipulation de deux actes de ser... (1928)
E11 Droits communaux.
Conventions.
Déclaration de transfert définitif de propriété immobilière. (1931)
E12 Droits communaux.
Conventions.
Accord de droit de superficie et servitudes à la commune de Corseaux.
Bains et grèv... (1933)
E13 Droits communaux.
Conventions.
Vente d'immeubles. (1933)
E14 Droits communaux.
Conventions.
Vente d'une grange. (1933)
E15 Droits communaux.
Conventions.
Vente d'un pré à Corsier et Corseaux.
Implantation d'une fosse d'épuration d'égouts... (1934)
E16 Droits communaux.
Conventions.
Vente d'un terrain.
Passage d'égouts et établissement d'un chemin en La Crausaz. (1936)
E16b Droits communaux.
Conventions.
Diplôme du Conseil fédéral accordé à la commune de Corseaux.
Emprunt de défense nat... (Non indiqué)
E17 Droits communaux.
Conventions.
Vente de terrain.
Agrandissement du cimetière Entre-Deux-Villes et La Bergère. (1940)
E18 Droits communaux.
Conventions.
Constitution de servitude.
Canalisation des eaux et égouts. (1940)
E19 Droits communaux.
Conventions.
Obligations hypothécaires. (1942)
E20 Droits communaux.
Conventions.
Vente et constitution de servitude. (1943)
E21 Droits communaux.
Conventions.
Conventions et autorisation à bien plaire. (1948)
E22 Droits communaux.
Conventions.
Projet d'acte de vente et de constitution de servitudes avec vente de terrain Entre-D... (1942-1948)
E23 Droits communaux.
Conventions.
Constitution de servitude.
Evacuation et canalisation d'eaux Entre-Deux-Villes. (1948)
E24 Droits communaux.
Conventions.
Contrat d'affichage. (1951)
E25-26 Droits communaux.
Conventions.
Vente de parcelle.
Agrandissement de la salle de gymnastique En Marterey. (1951)
E27 Droits communaux.
Conventions.
Modification, radiation et constitution de servitudes. (1951)
E28 Droits communaux.
Conventions.
Vente de terrain avec radiations partielles et modifications de servitudes.
Entre D... (1951)
E29 Droits communaux.
Conventions.
Reconnaissance de dette souscrite par la paroisse de Corsier en faveur de la commune ... (1951)
E30 Droits communaux.
Conventions.
Plan d'une parcelle du cimetière Entre-Deux-Villes. (1952)
E31 Droits communaux.
Conventions.
Convention entre les communes du cercle de Corsier et Ducret frères à Vevey.
Déblai... (1952)
E32 Droits communaux.
Conventions.
Lettre notariale relative à une convention au sujet de zones grevées d'interdiction d... (1952)
E33 Droits communaux.
Conventions.
Radiation de servitude.
Canalisation d'eau. (1953)
E34 Droits communaux.
Conventions.
Projet de bien plaire ou précarité de construction.
Garage construit. (1953-1954)
E35 Droits communaux.
Conventions.
Plan d'une place à passer au domaine public.
En Priolaz/Sous les Jordils. (1954)
E36 Droits communaux.
Conventions.
Vente de parcelle.
En Priolaz. (1955)
E37 Droits communaux.
Conventions.
Avis du registre foncier concernant une radiation de servitude. (1956)
E38 Droits communaux.
Conventions.
Vente de parcelle.
Construction du nouveau groupe scolaire en La Donnaz. (1956)
E39 Droits communaux.
Conventions.
Echange immobilier.
En La Donnaz. (1957)
E40 Droits communaux.
Conventions.
Vente d'immeuble avec transfert. (1958)
E41 Droits communaux.
Conventions.
Vente de parcelles.
Construction d'un lieu de culte au lieu-dit Sur La Chapelle. (1959)
F1-13 Comptes communaux.
Comptes des gouverneurs. (1715-1789)
F14-154 Comptes communaux.
Comptes des boursiers. (1790-1954)
F14-154 Comptes communaux.
Bourse des pauvres et Hôpital. (1828-1954)
F63 Comptes communaux.
Comptes du rachat de l'entretien des cheminées de la commune. (1856)
F63 Comptes communaux.
Acte de nominations d'experts et rapport de la commission des experts. (1856)
FA1-9 Comptes communaux.
Journal. (1944-1960)
FB1-5 Comptes communaux.
Livres de caisse. (1922-1944)
FC1-3 Comptes communaux.
Rentiers. (1710-1847)
FC2 Correspondance expédiée. (1838-1852)
FD1 Mises.
Vente aux enchères du mobilier de la maison Dubochet. (1942)
FE1 Pièces annexes aux comptes.
Compte des dépenses indivises entre les 4 communes du cercle de Corsier. (1845)
FE2-6 Pièces annexes aux comptes.
Brouillons des comptes. (1850-1888)
FE7 Pièces annexes aux comptes.
Brouillons des comptes.
Fonds Félix Cornu. (1910-1946)
FE8 Pièces annexes aux comptes.
Brouillons des comptes.
Emprunt du Samaritain. (1955)
FF1 Bourse des pauvres.
Registre. (1827-1882)
FF2 Bourse des pauvres.
Journal de l'Hôpital. (1908-1928)
FF3 Bourse des pauvres.
Brouillon. (1926-1928)
FF4-5 Bourse des pauvres.
Livres de caisse. (1929-1946)
FF6 Assistance publique.
Commission d'assistance. (1939-1946)
FF7 Assistance publique.
Correspondance avec le département de l'Intérieur et la Préfecture. (1940-1953)
FF8 Assistance publique.
Correspondance. (1946-1960)
FF9 Assistance publique.
Hôpital du Samaritain. (1950-1960)
FG1 Impôts.
Perception du 2%. (1798)
FG2 Impôts.
Comptes du receveur. (1889-1925)
FG3 Impôts.
Lettres et circulaires. (1943-1958)
FG4 Impôts.
Correspondance avec le receveur. (1946-1960)
FG5 Impôts.
Arrêtés d'imposition. (1935-1960)
FH1 Assurance, personnel communal, caisse de pensions.
Assurance chômage. (1946)
FH2 Assurance, personnel communal, caisse de pensions.
Traitements, place au concours de secrétaire, correspondance. (1941-1946)
FH3 Personnel communal.
Caisse de pensions. (1939-1960)
GA1 Géographie communale.
Plans du territoire de la commune de Corseaux. (1831-1835)
GA1,2 Géographie communale.
Plans du territoire de la commune de Corseaux. (1905-1908)
GA Géographie communale.
Registre du cadastre. (1835)
GA3-6 Géographie communale.
Registre du cadastre. (1910-1911)
GA7 Géographie communale.
Plans du domaine de Tavel. (1789)
GA8 Géographie communale.
Plan de la commune de Corseaux. (1928)
GA9 Géographie communale.
Plan du lotissement des terrains Dubochet. (1942)
GA10 Géographie communale.
Plans à l'enquête. (1900-1935)
GA11 Géographie communale.
Estimations fiscales. (1905-1940)
GA12 Géographie communale.
Registre foncier.
Radiations et indemnités. (1912-1940)
GA13 Géographie communale.
Servitudes. (1911-1955)
GA14 Géographie communale.
Procès-verbal de la limite du territoire de Corseaux. (1837)
GA15 Géographie communale.
Rénovation du plan de Corseaux.
Limite territoriale. (1904-1909)
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