Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Corcelles-le-Jorat Fonds d'archives de la commune de Corcelles-le-Jorat (1407-1960)
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          • U 33/2 Affaires judiciaires - Litiges. Extrait du livre de la Noble Cour féodale de Corcelles. (Non indiqué)
          • U 34 Affaires judiciaires - Litiges. Droits de communage aux hoirs de Nöe et Jean Albert Rod. (1775)
          • U 35 Affaires judiciaires - Litiges. Conflit, dictée pour la communeauté de Corcelles contre les cabaretiers de Mézières et... (1776)
          • U 36 Affaires judiciaires - Litiges. Litige - transaction passée entre J Polier et la commune sur l'exploitation des forêts... (1777)
          • U 37 Affaires judiciaires - Litiges. Transaction entre les frères Pierre et Jean Abraham Putod de Villard Mendraz et Corcel... (1780)
          • U 38 Affaires judiciaires - Litiges. Défense de laisser divaguer le bétail principalement les porcs"Primebêtes" sur le terr... (1784-1785)
          • U 39 Affaires judiciaires - Litiges. Opposition de D Koller propriétaire à Montpreveyres contre débit à pots et pinte rière... (1784)
          • U 40 Affaires judiciaires - Litiges. Copie de deux lettres de J R Martin pasteur à Mézières, au sujet de l'ottoïage contest... (1789)
          • U 41 Affaires judiciaires - Litiges. Duplique - réplique - demande - réponse de Jaques Mellet contre commune de Corcelles. (1790-1793)
          • U 42/1 Affaires judiciaires - Litiges. Double de procédure instruite entre la commune de Corcelles actrice et défendeur :Jaqu... (1790-1794)
          • U 42/2 Affaires judiciaires - Litiges. Second Double de Procédure. (Non indiqué)
          • U 43 Affaires judiciaires - Litiges. Délit forestier de Jaques Mellet - sentence de la Cour de Ropraz. (1791)
          • U 44 Affaires judiciaires - Litiges. Rélargissement du ruisseau "de Verrat" Philippe Chenevardet consorts. (1791)
          • U 45 Affaires judiciaires - Litiges. Mandat baillival sur les clôtures des forêts du Biolluz et Plan d'Orsoud. (1794)
          • U 46 Affaires judiciaires - Litiges. Déclaration de Jean Delessert propriétaire du Mas d'Orsoud à Jaques Daniel Porchet - d... (1797)
          • U 47 Affaires judiciaires - Litiges. Réclamation au Tribunal du contentieux du Canton de Vaud, de J de Polier sur une indem... (1804)
          • U 48 Affaires judiciaires - Litiges. Litige entre Abraham Pooly de Corcelles concernant l'établissement d'un chemin; extrai... (1831)
          • U 49 Affaires judiciaires - Litiges. Jugement en appel de Daniel Burnand et Jean Baptiste Dubois, poursuite et dette envers... (1834)
          • U 50 Affaires judiciaires - Litiges. Extrait du Registre civil du Juge de Paix - taxe d'une parcelle de Jean Peter Henny. (1832)
          • U 51 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Jean Abraham Daniel Jordan - Jean Baptiste Dubois - Daniel Bornand. (1884)
          • U 52 Affaires judiciaires - Litiges. Jugement arbitral affaire Henry Freymond - Société de laiterie - fromagerie. (1880)
          • U 53 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Pauline Richon. (1885)
          • U 54 Affaires judiciaires - Litiges. Plainte contre E Penseyres. (1885)
          • U 55/1 Affaires judiciaires - Litiges. Cause et reconnaissance en paternité tentée par la commune contre A Jaccard. (1891)
          • U 55/2 Affaires judiciaires - Litiges. Diverses affaires antérieures à 1900. (1900)
          • U 56 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Gilliéron - Boffloz. (1901)
          • U 57 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Constant Penseyres, Boursier, malversation. (1901-1902)
          • U 58 Affaires judiciaires - Litiges. Litige entre la commune et François Porchet - Droit de propriété. (1903-1904)
          • U 59 Affaires judiciaires - Litiges. Affaire Emile Rod à Bioley-Magnoux. (1905)
          • U 60 Affaires judiciaires - Litiges. Avis de droit concernant les effets dus aux travaux de drainage. (1926)
          • U 61 Affaires judiciaires - Litiges. Affaires jayet - Boss - Concordat Alfred Cavin Succession Victoria Chenevard. (1927)
          • V 1 Sécurité sociale/Santé publique. Registre des vaccinations. (1872-1952)
          • V 2 Sécurité sociale/Santé publique. Vaccinations. (1953-1958)
          • V 3 Sécurité sociale/Santé publique. Contrôle des vaccinations. (1955-1960)
          • WA 1 Fonds spéciaux. Economie de guerre "Circulaires". (1916-1922)
          • WA 2 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Contrôle des producteurs de l'Office de ravitaillement. (1914-1918)
          • WA 3 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Liste d'enquête concernant l'alimentation et le pain (céréales - orge -avoine) -... (1918)
          • WA 4 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Registres des cartes de pain - lait. (1917-1918)
          • WA 6 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Office de ravitaillement de Corcelles; familles au bénéfice de denrées à prix ré... (1918)
          • WB 1 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Contribution pour Fampoux /France organisé par le "Club du Jorat". (1921)
          • WB 2 Fonds spéciaux. Economie de guerre. Attestation "Don Suisse pour les victimes de la guerre". (1945)
          • X 1 Objets déposés. Clé du coffre-fort du Château s/étiquette. (1601-1700)
          • X 2 Objets déposés. Brassard des Gardes forestiers - piquet pompier. (1801-1900)
          • X 3 Objets déposés. 2 quotidiens "La Revue" - affaire de Corcelles - révocation de l'Officier d'Etat civil. (1898)
          • X 4 Objets déposés. 2 flans d'impression "Forêts de Corcelles". (1930)
          • Y 1 Manifestations - Commémorations. Tir fédéral Lausanne "annonce du prix d'honneur Fr 100 - commande de sapelots. (1876)
          • Y 2 Manifestations - Commémorations. Centenaire de "L'Indépendance Vaudoise". (1903)
          • Y 3 Manifestations - Commémorations. Annuaire officiel du 150e. (1953)
          • Y 6 Manifestations - Commémorations. Historique de la commune - différents éditeurs - sans date, sans signature. (Non indiqué)
          • Z 1 Inventaire. Plan de classement pour les "archives" de R Campiche - carnet de notes. (1933)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
    • Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
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