Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Vully-les-Lacs Fonds d'archives de la commune de Vully-les-Lacs
        • AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
        • AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
        • AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
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          • GA 4 Cadastres et plans. Délimitations territoriales avec Bellerive. (1866)
          • GA 5 Cadastres et plans. Cadastre de Constantine levé par F Bourgeois. (1867-1871)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plans cadastraux de la commune levés par F Bourgeois. (1867-1871)
          • GA 7 Cadastres et plans. Reconnaissance de la limite territoriale entre Montmagny et Constantine. (1871)
          • GA 8 Cadastres et plans. Livre de perception d'impôts pour la rénovation et la cadastration du plan de la commune de Consta... (1873)
          • GA 9 Cadastres et plans. Extraits du cadastre. (1877-1920)
          • GA 10 Cadastres et plans. Plan de terrains remaniés rière Constantine et extraits de plans cadastraux. (1919-1932)
          • GA 11 Cadastres et plans. Plan du village de Constantine. (1930)
          • GA 12 Cadastres et plans. Plan cadastral de Constantine. (1939-1940)
          • GA 13 Cadastres et plans. Limitation territoriale entre Constantine, Montmagny et Bellerive. (1933)
          • GA 14 Cadastres et plans. Cadastre de Constantine. (1940)
          • GA 15 Cadastres et plans. Etat descriptif du cadastre. (1940)
          • GB 1 Travaux publics, ponts, et chaussées. Tableau des terrains acquis par la commune de Constantine pour le rayon du chemi... (1837)
          • GB 2 Travaux publics, ponts, et chaussées. Contremémoire du canton de Vaud sur la question de souveraineté du lac de Morat. (1846)
          • GB 3 Travaux publics, ponts, et chaussées. Rapport de la commission chargée par le Conseil d'Etat d'examiner au point de vu... (1865)
          • GB 4 Travaux publics, ponts, et chaussées. Corrections et entretien de la route de troisième classe de Chabrey à Montmagny ... (1877-1878)
          • GB 5 Travaux publics, ponts, et chaussées. Traversée du village de Constantine. (1882-1883)
          • GB 6 Travaux publics, ponts, et chaussées. Comptes de corrections de la Broye avanticienne. (1891-1895)
          • GB 7 Travaux publics, ponts, et chaussées. Comptes de réparation et d'entretien de la Broye. (1911)
          • GB 8 Travaux publics, ponts, et chaussées. Entretien de la route cantonale N° 510 de Chabrey à Salavaux par Constantine. (1915-1925)
          • GB 9 Travaux publics, ponts, et chaussées. Statistique du volume des constructions rière Constantine. (1943-1947)
          • GB 10 Travaux publics, ponts, et chaussées. Réfections de la chaussée à travers le village de Constantine. (1950)
          • GC 1 Améliorations foncieres - remaniement parcellaire. Syndicat d'améliorations foncières entre Constantine et Montmagny :... (1928-1944)
          • GC 2-3 Améliorations foncieres - remaniement parcellaire. Syndicat d'améliorations foncières de la Broye avanticienne. (1959-1960)
          • H 1 Services industriels : eaux. Comptes des frais de recherches de sources, construction d'un réservoir, canalisations, e... (1899)
          • H 2 Services industriels : eaux. Cahier des charges relatif à la construction d'un réservoir. (1899)
          • H 3 Services industriels : eaux. Profil en long de la canalisation du réseau de distribution des eaux. (1924)
          • H 4 5 Services industriels : eaux. Plan des drainages. (1930)
          • H 6 Services industriels : eaux. Construction d'un réservoir à Constantine. (1936)
          • H 7 Services industriels : eaux. Installation de compteurs d'eau. (1946)
          • H 8 Services industriels : eaux. Plan directeur des égouts de Constantine. (1955)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans et devis pour la construction du collège de Constantine, signés Bonnet et Buch, architectes à... (1909)
          • I 2 Bâtiments publics. Devis et plans pour la réfection du four communal, signés Chautemps, menuisier. (1851-1900)
          • I 3 Bâtiments publics. Devis pour la réfection de la maison des pauvres. (1901)
          • I 4 Bâtiments publics. Etang de la cure. (1880)
          • J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Permis d'habiter. (1931-1960)
          • L 1 Mandats souverains, règlements municipaux. Copie des proclamations et liste des lois reçues avec répertoire depuis la ... (1798-1862)
          • L 2 Règlement communal. (1838)
          • L 3 Règlement communal. Règlement du service des eaux, règlement et tarifs des abonnements aux eaux sous pression de la co... (1899-1900)
          • L 4 Règlement communal. Règlement de police. (1902-1903)
          • L 5 Règlement communal. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1918)
          • M 1 Police champêtre, taupage, lotos et tombolas. (1901-1960)
          • M 2 Militaires. Protection antiaérienne, instructions générales et mesures en cas d'alarmes et d'attaques. (1951)
          • N 1 Paroisse. Registre pour la paroisse de Constantine contenant les comptes et délibérés des communes respectives de ladi... (1810-1870)
          • N 2 Paroisse. Registre pour la paroisse de Constantine renfermant les comptes et délibérés des délégués des communes de la... (1870-1932)
          • N 3 Paroisse. Comptes du partage du contenu du tronc des pauvres se trouvant dans l'église de Constantine en faveur des in... (1817-1876)
          • P 1 Actes. Acensement en faveur de la commune de Constantine, d'un morcel de terre le long de la maison appartenant à l'hô... (1486)
          • P 2 Actes. La commune de Constantine et celle de Bellerive ont passé à clos et à record un morcel de terre appartenant à P... (1625)
          • P 3 Actes. Accord entre les communes de Montmagny et Constantine, ainsi que celle de Bellerive, concernant des empiétement... (1641-1651)
          • P 4 Actes. Plusieurs parchemins liés ensemble et formant la fourre du document marqué A1. (1601-1700)
          • Q 1-5 Vie civique. Registres civiques. (1866-1960)
          • Q 6-10 Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations. (1901-1960)
          • RA 1 Population. Copie de l'acte d'association de feu honorable Abram Couanillon (Cuanillon) de Valaman pour la commune de ... (1623)
          • RA 2 Population. Copie de l'acte d'admission à la bourgeoisie de la grande commune de Constantine de la famille de Jehan So... (1836)
          • RA 3 Population. Actes d'origine périmés. (1901-1960)
          • RA 4 Population. Inscriptions des actes d'origine délivrés. (1875-1942)
          • RA 5 Population. Pièces annexes : contrôle de l'habitant, correspondance. (1801-1960)
          • RA 6-10 Population. Permis de séjour délivrés. (1849-1947)
          • RA 11 Population. Permis de séjour. (1922-1960)
          • RA 12-16 Population. Registre des vaccinations. (1871-1960)
          • RA 17 Population. Demande de cartes d'identité. (1960)
          • RA 18-20 Population. Désignation de l'état civil : naissances, mariages et décès. (1944-1960)
          • RB 1 Statistiques agricoles : recensements, luttes contre le phylloxera. (1801-1960)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registre des commerçants, visas et patentes. (1896-1897)
          • S 1 Sociétés locales. Catalogue de la bibliothèque intercommunale Montmagny-Constantine. (1942-1960)
          • S 2 Sociétés locales. Contrat passé entre la commune de Constantine et la Société de navigation à vapeur sur les lacs de N... (1938)
          • S 3 Sociétés locales. Correspondance et pièces comptables de la Société de jeunesse. (1944-1960)
          • U 1 Affaires judiciaires. (1681-1960)
          • Z 1 Inventaire des papiers qui étaient dans la commune générale des habitants de Constantine et remis à la commune particuli... (1811)
        • AC Montmagny Fonds d'archives de la commune de Montmagny (1382-1960)
        • AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur (1540-1960)
        • AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand (1478-1960)
        • AC Villars-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Grand (1382-1950)
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