Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Vully-les-Lacs Fonds d'archives de la commune de Vully-les-Lacs
        • AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
        • AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
        • AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
          • A 1 Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité. Livre pour le village de Constantine. (1708-1806)
          • A 1 Mises. (1869-1875)
          • A 2 Procès-verbaux de la Municipalité. (1799-1810)
          • A 2 Mises. (1861-1881)
          • A 3 - 8 Procès-verbaux de la Municipalité. (1811-1960)
          • AA 1 Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité. Registre des décisions importantes dans lequel on trouve les condi... (1816-1905)
          • AA 1 Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité. Les tutelles et curatelles régies par la Municipalité. (1799-1811)
          • AA 2 Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité. (1932-1937)
          • B 1-2 Délibérations du Conseil Général ou Communal. (-1900)
          • B 3 Délibérations du Conseil Général ou Communal. (1901-1942)
          • C 1 Correspondance reçue et correspondance expédiée. Circulaires. (1885-1926)
          • C 2-4 Correspondance reçue et correspondance expédiée, affaires communales diverses. (1801-1960)
          • C 5-6 Correspondance reçue et correspondance expédiée. (1930-1945)
          • C 7 - 10 Correspondance reçue et correspondance expédiée. (1943-1960)
          • D 1-2 Correspondance expédiée. Copies de lettres. (1930-1939)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. Translation du latin en français d'une lettre d'amodiation et acensement de la ... (1382)
          • E 2 Conventions, titres, droits communaux. Convention concernant la nouvelle charrière érigée en la nouvelle Fin Solliard ... (1613)
          • E 3 Conventions, titres, droits communaux. Copie de la transaction faite entre les honorables communes de Constantine et d... (1768)
          • E 4 Conventions, titres, droits communaux. La bourgeoisie de la commune de Constantine assemblée dans la maison du gouvern... (1798)
          • E 5 Conventions, titres, droits communaux. Les propriétaires des fonds de terre situés au lieu-dit Au Rondette, rière Cons... (1804)
          • E 6 Conventions, titres, droits communaux. Partage des pâturages entre les communes de Bellerive et Constantine. (1806)
          • E 7 Conventions, titres, droits communaux. Partage des biens communaux entre les communes de Constantine et Montmagny d'un... (1813)
          • E 8 Conventions, titres, droits communaux. Projet soit partage du territoire des biens, meubles et immeubles de la ci-deva... (1813)
          • E 9 Conventions, titres, droits communaux. Convention passée entre les communes de Bellerive, Constantine et Montmagny rel... (1816)
          • E 10 Conventions, titres, droits communaux. Convenant entre Monsieur Jean-Jaques-François Vaucher, bourgeois de Neuchâtel e... (1819)
          • E 11 Conventions, titres, droits communaux. Convenant entre la commune de Constantine et Monsieur le médecin Jean-Pierre Se... (1825)
          • E 12 Conventions, titres, droits communaux. Transaction entre l'état du canton de Vaud et le colloque d'Avenches d'une part... (1825)
          • E 13 Conventions, titres, droits communaux. Arrangement soit convention pour la grande fontaine. (1830)
          • E 14 Conventions, achats, ventes, échanges, lettres de rente, obligations hypothécaires, actes à bien plaire, cédules ( ) ent... (1801-1939)
          • FA 1 Comptes communaux. (1678-1763)
          • FA 2 Comptes communaux. (1764-1789)
          • FA 3 - 7 Comptes communaux. (1812-1950)
          • FA Comptes communaux. (1951-)
          • FB 1-5 Pièces annexes aux comptes communaux. Factures, pièces comptables par chapitre des comptes communaux. (1901-1960)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes communaux. Les journées de commune soit vacations ou comptes des particuliers. (1892-1953)
          • FB Pièces annexes aux comptes communaux. Journal de la bourse communale. (1943)
          • FC 1 Rentier des censes directes tant en deniers qu'en froment dues à l'honorable communauté de Constantine par divers partic... (1697-1725)
          • FC 1 Copies-lettres de la Municipalité. (1819-1860)
          • FC 1 Mises communales. (1819-1860)
          • FD 1-4 Registres des mises et amodiations de la commune de Constantine. (1812-1960)
          • FD 5 Registre des mises de la vendange des vignes de la commune. (1876-1954)
          • FD 6-11 Mises communales. (1880-1960)
          • FE 1 Bourse des pauvres - assistance publique. Comptes de la bourse des pauvres. (1813-1945)
          • FE 2 Bourse des pauvres - assistance publique. Rapatriement forcé d'Allemagne des enfants de feu Paul Berthoud et oppositio... (1904)
          • FE 3 Bourse des pauvres - assistance publique. Inscriptions des secours délivrés aux familles nécessiteuses. (1908-1938)
          • FF 1 Impôts. Rôle des contribuables et impôts communaux. (1883-1957)
          • FG 1 Assurances. Polices d'assurance communales. (1888-1957)
          • GA 1 Cadastres et plans. Traduction de la reconnaissance passée par les bourgeois du village de Montmagneil en faveur du du... (1496)
          • GA 2 Cadastres et plans. "Plans géométriques, spécifiques et réguliers du territoire de la communauté de Constantine, cercl... (1811)
          • GA 3 Cadastres et plans. Procès-verbal de la ligne entre Constantine et Avenches. (1844)
          • GA 4 Cadastres et plans. Délimitations territoriales avec Bellerive. (1866)
          • GA 5 Cadastres et plans. Cadastre de Constantine levé par F Bourgeois. (1867-1871)
          • GA 6 Cadastres et plans. Plans cadastraux de la commune levés par F Bourgeois. (1867-1871)
          • GA 7 Cadastres et plans. Reconnaissance de la limite territoriale entre Montmagny et Constantine. (1871)
          • GA 8 Cadastres et plans. Livre de perception d'impôts pour la rénovation et la cadastration du plan de la commune de Consta... (1873)
          • GA 9 Cadastres et plans. Extraits du cadastre. (1877-1920)
          • GA 10 Cadastres et plans. Plan de terrains remaniés rière Constantine et extraits de plans cadastraux. (1919-1932)
          • GA 11 Cadastres et plans. Plan du village de Constantine. (1930)
          • GA 12 Cadastres et plans. Plan cadastral de Constantine. (1939-1940)
          • GA 13 Cadastres et plans. Limitation territoriale entre Constantine, Montmagny et Bellerive. (1933)
          • GA 14 Cadastres et plans. Cadastre de Constantine. (1940)
          • GA 15 Cadastres et plans. Etat descriptif du cadastre. (1940)
          • GB 1 Travaux publics, ponts, et chaussées. Tableau des terrains acquis par la commune de Constantine pour le rayon du chemi... (1837)
          • GB 2 Travaux publics, ponts, et chaussées. Contremémoire du canton de Vaud sur la question de souveraineté du lac de Morat. (1846)
          • GB 3 Travaux publics, ponts, et chaussées. Rapport de la commission chargée par le Conseil d'Etat d'examiner au point de vu... (1865)
          • GB 4 Travaux publics, ponts, et chaussées. Corrections et entretien de la route de troisième classe de Chabrey à Montmagny ... (1877-1878)
          • GB 5 Travaux publics, ponts, et chaussées. Traversée du village de Constantine. (1882-1883)
          • GB 6 Travaux publics, ponts, et chaussées. Comptes de corrections de la Broye avanticienne. (1891-1895)
          • GB 7 Travaux publics, ponts, et chaussées. Comptes de réparation et d'entretien de la Broye. (1911)
          • GB 8 Travaux publics, ponts, et chaussées. Entretien de la route cantonale N° 510 de Chabrey à Salavaux par Constantine. (1915-1925)
          • GB 9 Travaux publics, ponts, et chaussées. Statistique du volume des constructions rière Constantine. (1943-1947)
          • GB 10 Travaux publics, ponts, et chaussées. Réfections de la chaussée à travers le village de Constantine. (1950)
          • GC 1 Améliorations foncieres - remaniement parcellaire. Syndicat d'améliorations foncières entre Constantine et Montmagny :... (1928-1944)
          • GC 2-3 Améliorations foncieres - remaniement parcellaire. Syndicat d'améliorations foncières de la Broye avanticienne. (1959-1960)
          • H 1 Services industriels : eaux. Comptes des frais de recherches de sources, construction d'un réservoir, canalisations, e... (1899)
          • H 2 Services industriels : eaux. Cahier des charges relatif à la construction d'un réservoir. (1899)
          • H 3 Services industriels : eaux. Profil en long de la canalisation du réseau de distribution des eaux. (1924)
          • H 4 5 Services industriels : eaux. Plan des drainages. (1930)
          • H 6 Services industriels : eaux. Construction d'un réservoir à Constantine. (1936)
          • H 7 Services industriels : eaux. Installation de compteurs d'eau. (1946)
          • H 8 Services industriels : eaux. Plan directeur des égouts de Constantine. (1955)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans et devis pour la construction du collège de Constantine, signés Bonnet et Buch, architectes à... (1909)
          • I 2 Bâtiments publics. Devis et plans pour la réfection du four communal, signés Chautemps, menuisier. (1851-1900)
          • I 3 Bâtiments publics. Devis pour la réfection de la maison des pauvres. (1901)
          • I 4 Bâtiments publics. Etang de la cure. (1880)
          • J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Permis d'habiter. (1931-1960)
          • L 1 Mandats souverains, règlements municipaux. Copie des proclamations et liste des lois reçues avec répertoire depuis la ... (1798-1862)
          • L 2 Règlement communal. (1838)
          • L 3 Règlement communal. Règlement du service des eaux, règlement et tarifs des abonnements aux eaux sous pression de la co... (1899-1900)
          • L 4 Règlement communal. Règlement de police. (1902-1903)
          • L 5 Règlement communal. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1918)
          • M 1 Police champêtre, taupage, lotos et tombolas. (1901-1960)
          • M 2 Militaires. Protection antiaérienne, instructions générales et mesures en cas d'alarmes et d'attaques. (1951)
          • N 1 Paroisse. Registre pour la paroisse de Constantine contenant les comptes et délibérés des communes respectives de ladi... (1810-1870)
          • N 2 Paroisse. Registre pour la paroisse de Constantine renfermant les comptes et délibérés des délégués des communes de la... (1870-1932)
          • N 3 Paroisse. Comptes du partage du contenu du tronc des pauvres se trouvant dans l'église de Constantine en faveur des in... (1817-1876)
          • P 1 Actes. Acensement en faveur de la commune de Constantine, d'un morcel de terre le long de la maison appartenant à l'hô... (1486)
          • P 2 Actes. La commune de Constantine et celle de Bellerive ont passé à clos et à record un morcel de terre appartenant à P... (1625)
          • P 3 Actes. Accord entre les communes de Montmagny et Constantine, ainsi que celle de Bellerive, concernant des empiétement... (1641-1651)
          • P 4 Actes. Plusieurs parchemins liés ensemble et formant la fourre du document marqué A1. (1601-1700)
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        • AC Montmagny Fonds d'archives de la commune de Montmagny (1382-1960)
        • AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur (1540-1960)
        • AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand (1478-1960)
        • AC Villars-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Grand (1382-1950)
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