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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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 Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
 Archives officielles
 AC Vully-les-Lacs Fonds d'archives de la commune de Vully-les-Lacs
AC Bellerive Fonds d'archives de la commune de Bellerive (1358-1960)
AC Chabrey Fonds d'archives de la commune de Chabrey (1448-1960)
AC Constantine Fonds d'archives de la commune de Constantine (1382-1960)
 A 1 Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité.
Livre pour le village de Constantine. (1708-1806)
A 1 Mises. (1869-1875)
A 2 Procès-verbaux de la Municipalité. (1799-1810)
A 2 Mises. (1861-1881)
A 3 - 8 Procès-verbaux de la Municipalité. (1811-1960)
AA 1 Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité.
Registre des décisions importantes dans lequel on trouve les condi... (1816-1905)
AA 1 Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité.
Les tutelles et curatelles régies par la Municipalité. (1799-1811)
AA 2 Pièces annexes au Conseil, puis de la Municipalité. (1932-1937)
B 1-2 Délibérations du Conseil Général ou Communal. (-1900)
B 3 Délibérations du Conseil Général ou Communal. (1901-1942)
C 1 Correspondance reçue et correspondance expédiée.
Circulaires. (1885-1926)
C 2-4 Correspondance reçue et correspondance expédiée, affaires communales diverses. (1801-1960)
C 5-6 Correspondance reçue et correspondance expédiée. (1930-1945)
C 7 - 10 Correspondance reçue et correspondance expédiée. (1943-1960)
D 1-2 Correspondance expédiée.
Copies de lettres. (1930-1939)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Translation du latin en français d'une lettre d'amodiation et acensement de la ... (1382)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Convention concernant la nouvelle charrière érigée en la nouvelle Fin Solliard ... (1613)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Copie de la transaction faite entre les honorables communes de Constantine et d... (1768)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
La bourgeoisie de la commune de Constantine assemblée dans la maison du gouvern... (1798)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Les propriétaires des fonds de terre situés au lieu-dit Au Rondette, rière Cons... (1804)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Partage des pâturages entre les communes de Bellerive et Constantine. (1806)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Partage des biens communaux entre les communes de Constantine et Montmagny d'un... (1813)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Projet soit partage du territoire des biens, meubles et immeubles de la ci-deva... (1813)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Convention passée entre les communes de Bellerive, Constantine et Montmagny rel... (1816)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre Monsieur Jean-Jaques-François Vaucher, bourgeois de Neuchâtel e... (1819)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Convenant entre la commune de Constantine et Monsieur le médecin Jean-Pierre Se... (1825)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Transaction entre l'état du canton de Vaud et le colloque d'Avenches d'une part... (1825)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Arrangement soit convention pour la grande fontaine. (1830)
E 14 Conventions, achats, ventes, échanges, lettres de rente, obligations hypothécaires, actes à bien plaire, cédules ( ) ent... (1801-1939)
FA 1 Comptes communaux. (1678-1763)
FA 2 Comptes communaux. (1764-1789)
FA 3 - 7 Comptes communaux. (1812-1950)
FA Comptes communaux. (1951-)
FB 1-5 Pièces annexes aux comptes communaux.
Factures, pièces comptables par chapitre des comptes communaux. (1901-1960)
FB 4 Pièces annexes aux comptes communaux.
Les journées de commune soit vacations ou comptes des particuliers. (1892-1953)
FB Pièces annexes aux comptes communaux.
Journal de la bourse communale. (1943)
FC 1 Rentier des censes directes tant en deniers qu'en froment dues à l'honorable communauté de Constantine par divers partic... (1697-1725)
FC 1 Copies-lettres de la Municipalité. (1819-1860)
FC 1 Mises communales. (1819-1860)
FD 1-4 Registres des mises et amodiations de la commune de Constantine. (1812-1960)
FD 5 Registre des mises de la vendange des vignes de la commune. (1876-1954)
FD 6-11 Mises communales. (1880-1960)
FE 1 Bourse des pauvres - assistance publique.
Comptes de la bourse des pauvres. (1813-1945)
FE 2 Bourse des pauvres - assistance publique.
Rapatriement forcé d'Allemagne des enfants de feu Paul Berthoud et oppositio... (1904)
FE 3 Bourse des pauvres - assistance publique.
Inscriptions des secours délivrés aux familles nécessiteuses. (1908-1938)
FF 1 Impôts.
Rôle des contribuables et impôts communaux. (1883-1957)
FG 1 Assurances.
Polices d'assurance communales. (1888-1957)
GA 1 Cadastres et plans.
Traduction de la reconnaissance passée par les bourgeois du village de Montmagneil en faveur du du... (1496)
GA 2 Cadastres et plans.
"Plans géométriques, spécifiques et réguliers du territoire de la communauté de Constantine, cercl... (1811)
GA 3 Cadastres et plans.
Procès-verbal de la ligne entre Constantine et Avenches. (1844)
GA 4 Cadastres et plans.
Délimitations territoriales avec Bellerive. (1866)
GA 5 Cadastres et plans.
Cadastre de Constantine levé par F Bourgeois. (1867-1871)
GA 6 Cadastres et plans.
Plans cadastraux de la commune levés par F Bourgeois. (1867-1871)
GA 7 Cadastres et plans.
Reconnaissance de la limite territoriale entre Montmagny et Constantine. (1871)
GA 8 Cadastres et plans.
Livre de perception d'impôts pour la rénovation et la cadastration du plan de la commune de Consta... (1873)
GA 9 Cadastres et plans.
Extraits du cadastre. (1877-1920)
GA 10 Cadastres et plans.
Plan de terrains remaniés rière Constantine et extraits de plans cadastraux. (1919-1932)
GA 11 Cadastres et plans.
Plan du village de Constantine. (1930)
GA 12 Cadastres et plans.
Plan cadastral de Constantine. (1939-1940)
GA 13 Cadastres et plans.
Limitation territoriale entre Constantine, Montmagny et Bellerive. (1933)
GA 14 Cadastres et plans.
Cadastre de Constantine. (1940)
GA 15 Cadastres et plans.
Etat descriptif du cadastre. (1940)
GB 1 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Tableau des terrains acquis par la commune de Constantine pour le rayon du chemi... (1837)
GB 2 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Contremémoire du canton de Vaud sur la question de souveraineté du lac de Morat. (1846)
GB 3 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Rapport de la commission chargée par le Conseil d'Etat d'examiner au point de vu... (1865)
GB 4 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Corrections et entretien de la route de troisième classe de Chabrey à Montmagny ... (1877-1878)
GB 5 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Traversée du village de Constantine. (1882-1883)
GB 6 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Comptes de corrections de la Broye avanticienne. (1891-1895)
GB 7 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Comptes de réparation et d'entretien de la Broye. (1911)
GB 8 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Entretien de la route cantonale N° 510 de Chabrey à Salavaux par Constantine. (1915-1925)
GB 9 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Statistique du volume des constructions rière Constantine. (1943-1947)
GB 10 Travaux publics, ponts, et chaussées.
Réfections de la chaussée à travers le village de Constantine. (1950)
GC 1 Améliorations foncieres - remaniement parcellaire.
Syndicat d'améliorations foncières entre Constantine et Montmagny :... (1928-1944)
GC 2-3 Améliorations foncieres - remaniement parcellaire.
Syndicat d'améliorations foncières de la Broye avanticienne. (1959-1960)
H 1 Services industriels : eaux.
Comptes des frais de recherches de sources, construction d'un réservoir, canalisations, e... (1899)
H 2 Services industriels : eaux.
Cahier des charges relatif à la construction d'un réservoir. (1899)
H 3 Services industriels : eaux.
Profil en long de la canalisation du réseau de distribution des eaux. (1924)
H 4 5 Services industriels : eaux.
Plan des drainages. (1930)
H 6 Services industriels : eaux.
Construction d'un réservoir à Constantine. (1936)
H 7 Services industriels : eaux.
Installation de compteurs d'eau. (1946)
H 8 Services industriels : eaux.
Plan directeur des égouts de Constantine. (1955)
I 1 Bâtiments publics.
Plans et devis pour la construction du collège de Constantine, signés Bonnet et Buch, architectes à... (1909)
I 2 Bâtiments publics.
Devis et plans pour la réfection du four communal, signés Chautemps, menuisier. (1851-1900)
I 3 Bâtiments publics.
Devis pour la réfection de la maison des pauvres. (1901)
I 4 Bâtiments publics.
Etang de la cure. (1880)
J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête.
Permis d'habiter. (1931-1960)
L 1 Mandats souverains, règlements municipaux.
Copie des proclamations et liste des lois reçues avec répertoire depuis la ... (1798-1862)
L 2 Règlement communal. (1838)
L 3 Règlement communal.
Règlement du service des eaux, règlement et tarifs des abonnements aux eaux sous pression de la co... (1899-1900)
L 4 Règlement communal.
Règlement de police. (1902-1903)
L 5 Règlement communal.
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1918)
M 1 Police champêtre, taupage, lotos et tombolas. (1901-1960)
M 2 Militaires.
Protection antiaérienne, instructions générales et mesures en cas d'alarmes et d'attaques. (1951)
N 1 Paroisse.
Registre pour la paroisse de Constantine contenant les comptes et délibérés des communes respectives de ladi... (1810-1870)
N 2 Paroisse.
Registre pour la paroisse de Constantine renfermant les comptes et délibérés des délégués des communes de la... (1870-1932)
N 3 Paroisse.
Comptes du partage du contenu du tronc des pauvres se trouvant dans l'église de Constantine en faveur des in... (1817-1876)
P 1 Actes.
Acensement en faveur de la commune de Constantine, d'un morcel de terre le long de la maison appartenant à l'hô... (1486)
P 2 Actes.
La commune de Constantine et celle de Bellerive ont passé à clos et à record un morcel de terre appartenant à P... (1625)
P 3 Actes.
Accord entre les communes de Montmagny et Constantine, ainsi que celle de Bellerive, concernant des empiétement... (1641-1651)
P 4 Actes.
Plusieurs parchemins liés ensemble et formant la fourre du document marqué A1. (1601-1700)
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AC Montmagny Fonds d'archives de la commune de Montmagny (1382-1960)
AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur (1540-1960)
AC Vallamand Fonds d'archives de la commune de Vallamand (1478-1960)
AC Villars-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Villars-le-Grand (1382-1950)
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
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