Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Commugny Fonds d'archives de la commune de Commugny (1602-1960)
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          • RA 2 Population, état civil. Naissances, mariages et décès. (1876-1960)
          • RA 3 Population, état civil. Actes d'origine. (Non indiqué)
          • RA 4 Population, état civil. Cartes d'identité. (1940-1960)
          • RA 5 Population, état civil. Renseignements. (1956-1960)
          • RA 6 Population, état civil. Bourgeoisies. (1953-1957)
          • RA 7 et 9 Population. Registre des permis de séjour. (1849-1900)
          • RA 8 Population. Permis de séjour. (1879-1882)
          • RA 10 Population. Permis de domicile. (1900-1907)
          • RA 11 Population. Répertoire de la population établi en janvier. (1937)
          • RA 12 Population. Registre des vaccinations. (1872-1951)
          • RA 13 Population. Vaccinations antidiphtériques. (1954-1960)
          • RA 14 Population. Vaccinations antivarioliques. (1954-1960)
          • RA 15 Population. Vaccinations. (1957-1960)
          • RA 16 Population. Recensements. (Non indiqué)
          • RB 1 Bétail. Registre du bétail à cornes. (1853-1872)
          • RB 2-3 Registre du gros bétail. (1873-1899)
          • RB 4 Recensements. (Non indiqué)
          • RB 5 Bétail. Listes d'inspection des viandes. (1950-1960)
          • RC 1 Agriculture. Statistiques agricoles et viticoles. (1801-1960)
          • RD 1-2 Commerce. Registre des visas et patentes. (1898-)
          • RD 3 Commerce. Contrôle, patentes des magasins et établissements publics. (1901-1960)
          • S Sociétés locales. Jeunesse de Commugny, Union instrumentale de Coppet, Hornuss du cercle de Coppet, Société de laiteri... (Non indiqué)
          • T 1 Economie de guerre. (Non indiqué)
          • T 2 Economie de guerre. Coupures de presse en anglais sur un crime commis à Commugny (absinthe). (Non indiqué)
          • T 2 Economie de guerre. Anniversaire. (1953)
          • T 2 Economie de guerre. Renseignements historiques. (1960)
          • T 3 Economie de guerre. Notes et renseignements historiques. (Non indiqué)
          • U 1 Affaires judiciaires. Poursuites pour dettes,de la commune contre Etienne Gay. (1663)
          • U 2 Affaires judiciaires. Poursuites par le comte de Dohna, seigneur de Coppet, contre la commune pour défaut de paiement ... (1665-1666)
          • U 3 Affaires judiciaires. Litige entre le ministre Constant et les communes de Tannay et de Commugny au sujet du changemen... (1666)
          • U 4 Affaires judiciaires. Poursuites pour contraindre divers contribuables à payer la taille dite des dragons. (1683)
          • U 5 Affaires judiciaires. Poursuites par la commune contre Isaac Gardelle concernant la finance d'habitation. (1685)
          • U 6 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et le baron de Coppet au sujet des réceptions des bourgeois et habitants... (1691-1692)
          • U 7 Affaires judiciaires. Contestation entre la bourgeoisie de Coppet et la commune au sujet du paiement de la taille dite... (1699)
          • U 8 Affaires judiciaires. Poursuites par le baron de Coppet contre la commune pour défaut de précaution contre la fièvre a... (1700)
          • U 9 Affaires judiciaires. Poursuites par la commune contre Jean Pierre Vulliet pour inobservation de précautions usuelles ... (1707-1708)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Coppet et celle de Commugny. (1718)
          • U 11 Affaires judiciaires. Poursuites par la commune pour refus de payer la contribution dite du régent. (1748)
          • U 12 Affaires judiciaires. Litige entre la baronne de Coppet et les communes de la Baronnie au sujet de l'exercice des droi... (1754)
          • U 13 Affaires judiciaires. Contestations entre la commune et les hoirs de Samuel Crochat au sujet de la réparartion du chem... (1761)
          • U 14 Affaires judiciaires. Différend entre Samuel Bernard régent de Coppet et les villages de la baronnie au sujet du trait... (1765-1767)
          • U 15 Affaires judiciaires. Contestation entre la commune, Pierre Etienne Plojoux et Pierre Plan au sujet du fossé nouvellem... (1767)
          • U 16 Affaires judiciaires. Opposition par la commune contre Jean Pierre Dussoix concernant l'extraction de gravier au champ... (1767)
          • U 17 Affaires judiciaires. Tarifs des émoluments pour les tribunaux civils et criminels du Pays de Vaud. (1769)
          • U 18 Affaires judiciaires. Difficulté entre la commune et celle de Tannay concernant l'étaupage. (1773)
          • U 19 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et Jean-Jacques Mermet au sujet de la construction de la maison de commu... (1773)
          • U 20 Affaires judiciaires. Contestation entre la commune et Jean-Pierre Palisse. (1775)
          • U 21 Affaires judiciaires. Litige entre Commugny et les communes de la baronnie contre la ville de Coppet au sujet du droit... (1777)
          • U 22 Affaires judiciaires. Contestation entre Commugny et le Conseil de Coppet au sujet du droit de boucherie. (1778)
          • U 23 Affaires judiciaires. Différend entre Noble Jean-François Thellusson de la baronnie de Coppet et les communes concerna... (1782)
          • U 24 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et Jeanne Etiennette Delor veuve d'Abrahm Gay au sujet d'un droit de bou... (1787)
          • U 25 Affaires judiciaires. Délibération consistoriale abolissant les bancs privés et fermés appartenant à des particuliers ... (1787)
          • U 26 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et les communes de la paroisse contre le consistoire relatif à l'entreti... (1787)
          • U 27 Affaires judiciaires. Opposition du baron de Coppet à la réception non autorisée de Jaques Blanc comme bourgeois de Co... (1789)
          • U 28 Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Commugny et des dragons du département de Coppet. (1793)
          • U 29 Affaires judiciaires. Mandat baillival portant défense d'élever des chèvres. (1795)
          • U 30 Affaires judiciaires. Sommation à comparaître en séance de municipalité, notifiée à François Magnin pour l'obliger à r... (1801)
          • U 31 Affaires judiciaires. Transaction arbitrale entre Madame de Staël et la commune, relative au bornage du chemin travers... (1805)
          • U 32 Affaires judiciaires. Contestation entre les communes de Commugny et Tannay, et Jean Gédéon Cottier au sujet du rachat... (1807-1809)
          • U 33 Affaires judiciaires. Imprimés concernant la démission des pasteurs de l'Eglise nationale vaudoise. (1845)
          • U 34 Affaires judiciaires. Demande en interdiction civile pour prodigalité par la commune contre Benjamin Guichoud. (1877-1879)
          • U 35 Affaires judiciaires. Différend entre la commune et Léon Crot, horloger à Granges, au sujet de la fourniture d'une hor... (1917-1920)
          • U 36 Affaires judiciaires. Enquête relative à l'interdiction de la circulation des véhicules à moteur dans le chemin du Clo... (1930)
          • U 37 Affaires judiciaires. Litige entre la Municipalité et le Corps des sapeurs pompiers au sujet de l'insubordination de s... (1926-1929)
          • U 38 Affaires judiciaires. (1930-)
          • Z 1. Inventaires. (1832-1873)
          • Z 2. Inventaire Campiche. (1937)
      • Archives privées
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