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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Commugny Fonds d'archives de la commune de Commugny (1602-1960)
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RA 2 Population, état civil.
Naissances, mariages et décès. (1876-1960)
RA 3 Population, état civil.
Actes d'origine. (Non indiqué)
RA 4 Population, état civil.
Cartes d'identité. (1940-1960)
RA 5 Population, état civil.
Renseignements. (1956-1960)
RA 6 Population, état civil.
Bourgeoisies. (1953-1957)
RA 7 et 9 Population.
Registre des permis de séjour. (1849-1900)
RA 8 Population.
Permis de séjour. (1879-1882)
RA 10 Population.
Permis de domicile. (1900-1907)
RA 11 Population.
Répertoire de la population établi en janvier. (1937)
RA 12 Population.
Registre des vaccinations. (1872-1951)
RA 13 Population.
Vaccinations antidiphtériques. (1954-1960)
RA 14 Population.
Vaccinations antivarioliques. (1954-1960)
RA 15 Population.
Vaccinations. (1957-1960)
RA 16 Population.
Recensements. (Non indiqué)
RB 1 Bétail.
Registre du bétail à cornes. (1853-1872)
RB 2-3 Registre du gros bétail. (1873-1899)
RB 4 Recensements. (Non indiqué)
RB 5 Bétail.
Listes d'inspection des viandes. (1950-1960)
RC 1 Agriculture.
Statistiques agricoles et viticoles. (1801-1960)
RD 1-2 Commerce.
Registre des visas et patentes. (1898-)
RD 3 Commerce.
Contrôle, patentes des magasins et établissements publics. (1901-1960)
S Sociétés locales.
Jeunesse de Commugny, Union instrumentale de Coppet, Hornuss du cercle de Coppet, Société de laiteri... (Non indiqué)
T 1 Economie de guerre. (Non indiqué)
T 2 Economie de guerre.
Coupures de presse en anglais sur un crime commis à Commugny (absinthe). (Non indiqué)
T 2 Economie de guerre.
Anniversaire. (1953)
T 2 Economie de guerre.
Renseignements historiques. (1960)
T 3 Economie de guerre.
Notes et renseignements historiques. (Non indiqué)
U 1 Affaires judiciaires.
Poursuites pour dettes,de la commune contre Etienne Gay. (1663)
U 2 Affaires judiciaires.
Poursuites par le comte de Dohna, seigneur de Coppet, contre la commune pour défaut de paiement ... (1665-1666)
U 3 Affaires judiciaires.
Litige entre le ministre Constant et les communes de Tannay et de Commugny au sujet du changemen... (1666)
U 4 Affaires judiciaires.
Poursuites pour contraindre divers contribuables à payer la taille dite des dragons. (1683)
U 5 Affaires judiciaires.
Poursuites par la commune contre Isaac Gardelle concernant la finance d'habitation. (1685)
U 6 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune et le baron de Coppet au sujet des réceptions des bourgeois et habitants... (1691-1692)
U 7 Affaires judiciaires.
Contestation entre la bourgeoisie de Coppet et la commune au sujet du paiement de la taille dite... (1699)
U 8 Affaires judiciaires.
Poursuites par le baron de Coppet contre la commune pour défaut de précaution contre la fièvre a... (1700)
U 9 Affaires judiciaires.
Poursuites par la commune contre Jean Pierre Vulliet pour inobservation de précautions usuelles ... (1707-1708)
U 10 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Coppet et celle de Commugny. (1718)
U 11 Affaires judiciaires.
Poursuites par la commune pour refus de payer la contribution dite du régent. (1748)
U 12 Affaires judiciaires.
Litige entre la baronne de Coppet et les communes de la Baronnie au sujet de l'exercice des droi... (1754)
U 13 Affaires judiciaires.
Contestations entre la commune et les hoirs de Samuel Crochat au sujet de la réparartion du chem... (1761)
U 14 Affaires judiciaires.
Différend entre Samuel Bernard régent de Coppet et les villages de la baronnie au sujet du trait... (1765-1767)
U 15 Affaires judiciaires.
Contestation entre la commune, Pierre Etienne Plojoux et Pierre Plan au sujet du fossé nouvellem... (1767)
U 16 Affaires judiciaires.
Opposition par la commune contre Jean Pierre Dussoix concernant l'extraction de gravier au champ... (1767)
U 17 Affaires judiciaires.
Tarifs des émoluments pour les tribunaux civils et criminels du Pays de Vaud. (1769)
U 18 Affaires judiciaires.
Difficulté entre la commune et celle de Tannay concernant l'étaupage. (1773)
U 19 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune et Jean-Jacques Mermet au sujet de la construction de la maison de commu... (1773)
U 20 Affaires judiciaires.
Contestation entre la commune et Jean-Pierre Palisse. (1775)
U 21 Affaires judiciaires.
Litige entre Commugny et les communes de la baronnie contre la ville de Coppet au sujet du droit... (1777)
U 22 Affaires judiciaires.
Contestation entre Commugny et le Conseil de Coppet au sujet du droit de boucherie. (1778)
U 23 Affaires judiciaires.
Différend entre Noble Jean-François Thellusson de la baronnie de Coppet et les communes concerna... (1782)
U 24 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune et Jeanne Etiennette Delor veuve d'Abrahm Gay au sujet d'un droit de bou... (1787)
U 25 Affaires judiciaires.
Délibération consistoriale abolissant les bancs privés et fermés appartenant à des particuliers ... (1787)
U 26 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune et les communes de la paroisse contre le consistoire relatif à l'entreti... (1787)
U 27 Affaires judiciaires.
Opposition du baron de Coppet à la réception non autorisée de Jaques Blanc comme bourgeois de Co... (1789)
U 28 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Commugny et des dragons du département de Coppet. (1793)
U 29 Affaires judiciaires.
Mandat baillival portant défense d'élever des chèvres. (1795)
U 30 Affaires judiciaires.
Sommation à comparaître en séance de municipalité, notifiée à François Magnin pour l'obliger à r... (1801)
U 31 Affaires judiciaires.
Transaction arbitrale entre Madame de Staël et la commune, relative au bornage du chemin travers... (1805)
U 32 Affaires judiciaires.
Contestation entre les communes de Commugny et Tannay, et Jean Gédéon Cottier au sujet du rachat... (1807-1809)
U 33 Affaires judiciaires.
Imprimés concernant la démission des pasteurs de l'Eglise nationale vaudoise. (1845)
U 34 Affaires judiciaires.
Demande en interdiction civile pour prodigalité par la commune contre Benjamin Guichoud. (1877-1879)
U 35 Affaires judiciaires.
Différend entre la commune et Léon Crot, horloger à Granges, au sujet de la fourniture d'une hor... (1917-1920)
U 36 Affaires judiciaires.
Enquête relative à l'interdiction de la circulation des véhicules à moteur dans le chemin du Clo... (1930)
U 37 Affaires judiciaires.
Litige entre la Municipalité et le Corps des sapeurs pompiers au sujet de l'insubordination de s... (1926-1929)
U 38 Affaires judiciaires. (1930-)
Z 1. Inventaires. (1832-1873)
Z 2. Inventaire Campiche. (1937)
Archives privées
Archives de la commune de Concise
Archives de la commune de Coppet
Archives de la commune de Corbeyrier
Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
Archives de la commune de Corseaux
Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
Archives de la commune de Cossonay
Archives de la commune de Cottens
Archives de la commune de Crans-près-Céligny
Archives de la commune de Crassier
Archives de la commune de Cremin
Archives de la commune de Crissier
Archives de la commune de Cronay
Archives de la commune de Croy
Archives de la commune de Cuarnens
Archives de la commune de Cuarny
Archives de la commune de Cudrefin
Archives de la commune de Cugy
Archives de la commune de Curtilles
Archives de la commune de Daillens
Archives de la commune de Démoret
Archives de la commune de Denens
Archives de la commune de Denges
Archives de la commune de Dizy
Archives de la commune de Dompierre
Archives de la commune de Donneloye
Archives de la commune de Duillier
Archives de la commune de Dully
Archives de la commune d'Echallens
Archives de la commune d'Echandens
Archives de la commune d'Echichens
Archives de la commune d'Eclépens
Archives de la commune d'Ecublens
Archives de la commune d'Epalinges
Archives de la commune d'Ependes
Archives de la commune d'Essertes
Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
Archives de la commune d'Essert-Pittet
Archives de la commune d'Etagnières
Archives de la commune d'Etoy
Archives de la commune d'Eysins
Archives de la commune de Faoug
Archives de la commune de Féchy
Archives de la commune de Ferlens
Archives de la commune de Ferreyres
Archives de la commune de Fey
Archives de la commune de Fiez
Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
Archives de la commune de Forel (Lavaux)
Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
Archives de la commune de Founex
Archives de la commune de Froideville
Archives de la commune de Genolier
Archives de la commune de Giez
Archives de la commune de Gilly
Archives de la commune de Gimel
Archives de la commune de Gingins
Archives de la commune de Givrins
Archives de la commune de Gland
Archives de la commune de Gollion
Archives de la commune de Goumoëns
Archives de la commune de Grancy
Archives de la commune de Grandcour
Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
Archives de la commune de Grens
Archives de la commune de Gryon
Archives de la commune de Henniez
Archives de la commune de Hermenches
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