Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Commugny Fonds d'archives de la commune de Commugny (1602-1960)
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          • FB 8 Comptes communaux. Graphiques financiers. (1951-1960)
          • FB 9 Comptes communaux. Rentiers. (1943-1960)
          • FC 1-3 Comptes communaux. Mises. (1881-1950)
          • FC 4 Comptes communaux. Conditions de mises. (1801-1900)
          • FD 1 Bourse des pauvres. Comptes. (1878-1943)
          • FD 2 Bourse des pauvres. Pièces annexes. (1744-1929)
          • FD 3 Commission d'assistance. Procès-verbaux. (1940-1960)
          • FD 4 Commission d'assistance. Caisse. (1940-1960)
          • FD 5 Commission d'assistance. Comptes. (1945-1960)
          • FD 6-7 Commission d'assistance. Correspondance. (1947-1960)
          • FE 1 Impôts. Routes, taupage, corvées communales, impôts fonciers, taxes, etc. (1688-1960)
          • FE 2 Impôts. Rôle. (1960)
          • FE 3 Impôts sur les loyers. (1954-1956)
          • FF 1 Assurances. Polices mobilières. (1955)
          • FF 2 Assurances. Polices des bâtiments communaux. (Non indiqué)
          • GA 1 Cadastre et plans. Délimitation du territoire : reconnaissance de la commune de Commugny envers le baron de Coppet. (1602)
          • GA 2 Cadastre et plans. Cadastre agricole. (1762)
          • GA 3 Cadastre et plans. (1803-1808)
          • GA 4 Cadastre et plans. Rachat des dîmes et des censes. (1805)
          • GA 5 Cadastre et plans. Terres et vignes. (1808)
          • GA 6 Cadastre et plans. Répartition des frais pour la levée des plans. (1816)
          • GA 7 Cadastre et plans. Plans du territoire, Commissaire Berney. (1816)
          • GA 8 Cadastre et plans. Cadastre des fonds. (1816-1838)
          • GA 9 Cadastre et plans. Délimitation entre Chavannes et Commugny. (1837)
          • GA 10 Cadastre et plans. Plans du territoire. (1872)
          • GA 11 Cadastre et plans. (1878)
          • GA 12 Cadastre et plans. Délimitation. (Non indiqué)
          • GA 13 a Cadastre et plans. Cottet des servitudes. (-1911)
          • GA 13 b Cadastre et plans. Livre des servitudes. (1911-)
          • GA 14 Cadastre et plans. (1911)
          • GA 15 Cadastre et plans. Taxes vénales. (1920-)
          • GA 16 Cadastre et plans. Etat descriptif des immeubles de la commune. (1941)
          • GA 17 Cadastre et plans. Correspondance. (1949-1956)
          • GA 18 Cadastre et plans. Plan du cimetière. (1916)
          • GA 19 Cadastre et plans. A Commugny. (1929)
          • GA 20 Cadastre et plans. A Marnex. (1929)
          • GA 21 Cadastre et plans. Chemin de la Fin. (1953)
          • GA 22-23 Cadastre et plans. Es Communaux, projet de chemin. (Non indiqué)
          • GA 24-25 Cadastre et plans. A Commugny. (Non indiqué)
          • GB 1 Travaux Publics. Routes et chemins, devis, réfections, corrections. (1701-1960)
          • GB 2 Travaux Publics. Routes et chemins. (1901-1960)
          • GC 1 Aménagement du territoire. Plan d'extension de la Versoix. (Non indiqué)
          • GD Améliorations foncières. Autoroute et remaniements parcellaires. Enquêtes, procès-verbaux, plans. (1942-1955)
          • HA 1 Services industriels. Eaux et égouts. Plans, devis, soumissions, projet de draînage, projet de voûtage, canalisation... (1841-1953)
          • HA 2 Services industriels. Eau. Correspondance. (1921-1960)
          • HA 3 Services industriels. Casier sanitaire des eaux. (1925-1960)
          • HA 6 Services industriels. Eau. Plans d'égouts et de drainages. (1955-1960)
          • HA 7 Services industriels. Adductions d'eau, défense incendie, canalisations. (1958-1960)
          • HA 8 Services industriels. Eau. Plans, des égouts des Clos, du village, alignement de la Route cantonale N° 6. (1929-1960)
          • HB Services industriels. Gaz. Projet d'amenée. (1930)
          • HC 1 Services industriels. Electricité. Plan d'une station transformatrice. (1904)
          • HC 2 Services industriels. Installation de la lumière et de la force électrique. (1902-1904)
          • HC 3 Services industriels. Abonnements d'éclairage. (1904)
          • HC 4 Services industriels. Correspondance. (1953-1960)
          • JA 1 Bâtiments publics. Temple. Projet d'horloge. (1742)
          • JA 1 Bâtiments publics. Temple. Devis pour installer deux poêles. (1906)
          • JA 1 Bâtiments publics. Temple. Installation d'une horloge. (1916-1922)
          • JA 1 Bâtiments publics. Temple. Restauration du temple. (1929-1930)
          • JA 1 Bâtiments publics. Temple. Construction d'un mur. (1932)
          • JA 1 Bâtiments publics. Temple. Correspondance. (1951-1957)
          • JB 1 Bâtiments publics. Maison de commune. (1775)
          • JB 1 Bâtiments publics. Auberge communale. Soumissions pour réparations. (1870)
          • JC 1 Bâtiments publics. Fromagerie, laiterie, jardin du collège, pilier public. Devis et plans. (1899-1925)
          • JD 1 Bâtiments publics. Salle de la Municipalité. Transformation. (1942-1945)
          • JD 2 Bâtiments publics. Salle de la Municipalité. Plans de réfection. (1942)
          • JE 1 Bâtiments publics. Grande salle. Plans et comptes. (1931-1960)
          • JE 2 Bâtiments publics. Salle communale. Un dessin. (Non indiqué)
          • JF 1 Bâtiments publics. Collège. Devis et plans. (1873-1898)
          • JF 2 Bâtiments publics. Collège. Devis, plans, correspondance. (1900-1957)
          • JGA Bâtiments publics et privés. Mises à l'enquête, plans de situation. (1899-1936)
          • JGA Bâtiments publics et privés. Plans de situation. (1952-1960)
          • JGA Bâtiments publics et privés. Correspondance au sujet des constructions privées de la commune. (Non indiqué)
          • JGB Bâtiments publics et privés. Dossiers d'enquêtes. (1934-1960)
          • JGB Bâtiments publics et privés. Mises à l'enquête. (1934-)
          • K 1 Domaines communaux. Affaires concernant les terrains et le cimetière. (1904-1960)
          • L 1 Mandats souverains et circulaires. (1665-1896)
          • L 2 Règlements municipaux, mandats souverains. Avis et arrêtés, proclamations. (1793-1920)
          • L 3 Circulaires des divers départements cantonaux. (1913-1930)
          • L 4 Règlements. (1835-1918)
          • L 6-7 Règlements municipaux, mandats souverains. Avis et arrêtés. (1952-1960)
          • MA Affaires militaires. Inspection des chevaux, etc. (1927-1958)
          • MB Police. Procès verbaux de la gendarmerie, plaintes, constats. (1924-1960)
          • MC 1 Police du feu, sapeurs pompiers. Devis, et soumissions pour achats et constructions. (1813-1922)
          • MC 1 Police du feu, sapeurs pompiers. Convocations des pompiers, rapports d'incendies, achat de matériel, correspondance. (1925-1960)
          • MC 2 Police du feu. Assurance incendie, correspondance. (1949-1960)
          • NA 1 Instruction publique. Cottets de la taille du maître d'école. (1660-1798)
          • NA 2 Instruction publique. Registre de la commission d'inspection des écoles. (1834-1956)
          • NA 3 Instruction publique. Circulaires et règlements. (1878-1903)
          • NA 4 Instruction publique. Correspondance. (1946-1960)
          • NA 5 Instruction publique. Comptes. (1958-1960)
          • NB 1 Affaires de paroisse. Correspondance. (1924-1960)
          • P 1 Transports, communications. Plan d'un projet de ligne de tramway électrique reliant Versoix à Divonne. (1905)
          • P 2 Poste, télégraphes, téléphones (PTT). Plan pour la pose de la ligne téléphonique souterraine Commugny-Coppet. (1931)
          • P 3 Poste, télégraphes, téléphones (PTT). Pose d'une ligne dans le village. (1944)
          • P 4 Correspondance avec les Postes, télégraphes, téléphones (PTT). (1957-1958)
          • Q 1 Vie civique. Procès verbaux des assemblées de commune et élections. (1937-1958)
          • Q 2 Registre civique. (-1901)
          • Q 3-6 Registres civiques. (1901-1960)
          • Q 10 Affaires civiques. (1895-1960)
          • RA 1 Population, état civil. Actes anciens concernant les familles Desprez, Plojoux, Vulliet. (Non indiqué)
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