Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
        • AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
        • AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
        • AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
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          • GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien et réfection des routes. Route cantonale, procès-verbal de la travers... (1931)
          • GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien et réfection des routes. Route cantonale, procès-verbal de la travers... (1931)
          • GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien et réfection des routes. Plan d'alignement. (1932)
          • GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien et réfection des routes. Revêtement de la route cantonale sur la trav... (1953)
          • GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées. Entretien et réfection des routes. Dossier de construction des chemins en béton... (1958)
          • GC 1 Améliorations foncières, remaniement parcellaire. Drainages et améliorations foncières. (1919-1925)
          • H 1 Services industriels : eaux. Amenée d'eau au village et construction du réservoir. (1905)
          • H 2-5 Services industriels : eaux. Cahiers du service des eaux. (1919-1960)
          • H 6 Services industriels : eaux. Réservoir du coin. (1958-1960)
          • H 10 Services industriels : eaux. Installation des compteurs d'eau. (1949)
          • I 1 Bâtiments publics. Comptes de réfection de l'église de Combremont-le-Grand. (1824-1827)
          • I 1 Bâtiments publics. Restauration de l'église de Combremont-le-Petit. (1953)
          • I 2 Bâtiments publics. Construction du collège. (1910-1960)
          • I 3 Bâtiments publics. Achat du battoir et projet de scène. (1914-1957)
          • J 1-2 Bâtiments privés, plans à l'enquête. Anciennes enquêtes. (-1960)
          • K 1-3 Domaines. Aménagement des forêts communales. (1907-1954)
          • L 1 Ordonnances souveraines copiées dans un volume. (1744-1793)
          • L 1 Le bailli de Moudon, Rodolphe Manuel, procéda à l'abornement des grands chemins ; les bornes plantées sont marquées d'in... (1752)
          • L 1 Livre des bois accordés aux bourgeois, par J - E Tapis, secrétaire. (1749-1762)
          • L 2 Règlement communal. (1841)
          • L 2 Règlements communaux. Règlement de la police du Dimanche. (1902)
          • L 2 Règlements communaux. Règlement d'affichage. (1935)
          • L 2 Règlements communaux. Règlement de police. (1955)
          • L 3 Placards et circulaires. (1812-1814)
          • L 4 Circulaires. (1913-1919)
          • L 5 Circulaires touchant principalement l'organisation de l'économie de guerre. (1919-1950)
          • L 6-8 Lois et placards. (1801-1900)
          • M 1 Comptes des sapeurs-pompiers. (1935-1952)
          • M 2 Sapeurs-pompiers. Plan de la localité avec numérotation des abris pour protéger le bataillon de sapeurs I. (1940)
          • M 3 Militaires. Instructions générales de protection antiaérienne. (1951)
          • M 4 Police. Ecriteaux préimprimés marquant l'interdiction d'entrer dans le village atteint par une épizootie, par exemple ... (1950)
          • N 1 Instruction publique. Procès-verbaux des inspections de l'école de Combremont-le-Petit. (1875-1881)
          • N 2 Instruction publique. Correspondance, rapports de notes et de visites. (1801-1900)
          • N 3 Instruction publique. Carnet de visite de l'école. (1935-1960)
          • N 4 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire de la classe primaire de Combremont-le-Petit. (1959-1960)
          • N 5 Instruction publique. Résultats des examens. (1907-1960)
          • N 7 Instruction publique. Dossiers de la classe primaire supérieure. (1957-1958)
          • Q 1 Vie civique. Procès-verbaux des élections et votations. (1897-1948)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des votations, élections et assemblées de commune de Combremont-le-Petit. (1948-1960)
          • Q 3-7 Vie civique. Registres civiques. (1897-1933)
          • Q 8 Vie civique. Rôles des électeurs. (1901-1960)
          • RA 1-2 Population. Registre des morts. (1835-1933)
          • RA 3 Population. Permis d'inhumer. (1905-1955)
          • RA 4-5 Population. Désignations de l'état civil. (1876-1960)
          • RA 6-7 Population. Registre des vaccinations. (1871-1951)
          • RA 8 Population. Bordereaux des vaccinations anti-poliomyélitiques. (1956-1958)
          • RA 9 Population. Actes d'origine et registre pour actes d'origine délivrés. (1801-1927)
          • RA 10-16 Population. Permis de séjour et d'établissement. (1849-1960)
          • RA 17-18 Population. Demandes de cartes d'identité. (1940-)
          • RB 1-4 Bétail. Registres de l'inspecteur du bétail de Combremont-le-Petit. (1908-1953)
          • RB 5 Bétail. Registre d'engagement du bétail de l'arrondissement de Combremont-le-Petit. (1918-1950)
          • RB 6-8 Bétail. Registres des veaux. (1941-1951)
          • RB 9 Bétail. Registre de l'assurance du bétail. (1933-1941)
          • RB 10-12 Bétail. Registres d'alpage et d'estivage. (1938-1960)
          • RB 13-14 Recensements du bétail et des cultures. (1906-1960)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registre des patentes. (1900-1928)
          • RC 2 Industrie, commerce. Registre des patentes pour boissons, tabac, homes d'enfants. (1959-1960)
          • RC 3 Industrie, commerce. Demande pour l'obtention d'une concession d'eau du ruisseau passant par le village présentée par ... (1905)
          • RC 4 Industrie, commerce. Contrôle des apprentis. (1912-1960)
          • S 1 Sociétés locales. Société de laiterie et fromagerie. Convention pour la fruitière. (1810)
          • S 1 Sociétés locales. Société de laiterie et fromagerie. Acte de création de la Société de laiterie. (1862)
          • S 1 Sociétés locales. Société de laiterie et fromagerie. Plans de la fromagerie. (1922)
          • S 1 Sociétés locales. Diplômes attribués à Combremont-le-Petit par la Société vaudoise d'agriculture et de viticulture. (1937-1938)
          • S 2 Sociétés locales. Société de la bibliothèque de Combremont-le-Petit. (1914-1955)
          • S 3 Sociétés locales. Société de la bibliothèque de Combremont-le-Petit. Catalogue des livres de la bibliothèque de Comb... (1914)
          • S 3 Sociétés locales. Lotos et tombolas. (1931-1954)
          • T 1-2 Economie de guerre. Office communal du ravitaillement. (1939-1945)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litiges opposant la commune à divers particuliers. (1801-1947)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Combremont-le-Petit à celle de Champtauroz à propos d'une gagée de... (1814)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à Alexandre Tapis, ce dernier réclamant aux autorités la construction... (1853)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litiges opposant la commune à des particuliers: le tribunal de Payerne attribue Victorine-Emma J... (1924)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre la commune et deux pro-priétaires à propos d'une servitude foncière concernant une ... (1943)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à la maison Nicoulaz Frères, agence agricole à Lausanne. (1947)
          • Z 1 Inventaires. Etiquettes d'un ancien inventaire disparu, avec titre des documents récusés. (1835)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
        • AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
        • AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
        • AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
        • AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
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