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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
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Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
 Archives officielles
 AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
 A 1-10 Délibérations de la Municipalité. (1832-1960)
AA 1 Pièces annexes à la Municipalité.
Brouillards des délibérations de la Municipalité soit journal de commune. (1803-1956)
AA 2- 10 Pièces annexes à la Municipalité. (1836-1956)
B 1-2 Délibérations du Conseil Général. (1832-1960)
C 1-2 Correspondance reçue. (1801-1900)
C 3-16 Correspondance reçue. (1838-1960)
D 1- 2 Copies de lettres. (1901-1960)
E 1-4 Conventions, droits, droits communaux. (1557-1960)
FA 1-9 Comptes communaux. (1582-1943)
FA Comptes communaux. (1944-1960)
FB 1 Pièces annexes aux comptes. (1801-1960)
FB 2 Pièces annexes aux comptes. (1900-1960)
FB 3 Pièces annexes aux comptes.
Livres de caisse. (1918-1943)
FB Pièces annexes aux comptes.
Journal de la bourse communale. (1945-1960)
FC 1 Rentiers.
Rentier en faveur de la commune levé par égrège Ballif. (1701-1702)
FC 2-3 Rentiers.
Rentiers de la commune. (1894-1960)
FD 1-2 Mises.
Amodiations de terres communales. (1832-1852)
FD 3,6 Mises.
Ventes de bois. (1849-1866)
FD 4 Mises.
Procès-verbal des contributions que divers particuliers doivent payer pour diverses jouissances des terrains de... (1851)
FD 5 Mises.
Mises de parcelles communales. (1864-1873)
FD 7 Mises.
Mises de la mécanique. (1872)
FD 8 Mises.
Conditions de mises. (1913)
FD 9 Mises.
Mises du battoir à blé. (1937-1951)
FD 10 Mises.
Mises et locations des esserts communaux. (1943-1960)
FD 11 Mises.
Mises de travaux communaux. (1957-1960)
FD 13 Mises.
Mises de bois, cahiers de marquage. (1950-1960)
FE 1 Rentier de la Bourse des pauvres comprenant le livre pour l'honorable commune de Combremont-le-Petit dans lequel sont té... (1760-1799)
FE 2 Bourse des pauvres, assistance publique.
Cédules et lettres de rente en faveur des pauvres. (1801-1900)
FE 3-5 Comptes de la Bourse des pauvres. (1760-1960)
FF 1 Impôts.
Rôles des contribuables et arrêtés d'imposition. (1913-1960)
FF 2-4 Impôt foncier communal. (1903-1957)
FF 5-8 Impôts.
Comptes des contribuables. (1927-1958)
FF 9 Impôts.
Cahiers à souches du boursier pour le payement de l'impôt communal. (1930-1960)
FG 1 Anciennes polices d'assurance. (1901-1960)
GA 1 Cadastres et plans.
Bornage des chemins ordonné par Nicolas Wagner, bailli de Moudon, et exécuté par Jean Ballif, secr... (1707)
GA 2 Cadastres et plans.
Livre communal de Combremont-le-Petit qui contient la rénovation des bornes de déviances faite au ... (1767-1769)
GA 3 Double du cadastre des immeubles de la commune de Combremont-le-Petit, signé Jean-David Bettex, président, et Louis-Dani... (1801)
GA 4 Cadastres et plans.
Plans géométriques du territoire de la commune de Combremont-le-Petit levés par J.
Dirlam, commi... (1814)
GA 5 Cadastre original levé par le commissaire E Butty. (1877)
GA 6 Cadastres et plans.
Participation aux frais d'arpentage. (1877)
GA 7 Cadastres et plans.
Levées des limites territoriales. (1877-1884)
GA 8-9 Plans cadastraux levés par le commissaire Butty. (1877)
GA 10-11 Cadastres de Combremont-le-Petit. (1892)
GA 12 Cadastre des bâtiments. (1892)
GA 13 Délimitations de la commune lors des mensurations cadastres. (1926-1927)
GA 14 Cadastre de l'Helvétique. (1801)
GB 1-2 Travaux publics, ponts et chaussées.
Réfections des routes. (1801-1900)
GB 1-2 Plans de la maison de commune. (1801-1900)
GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien et réfection des routes.
Traversée de Combremont-le-Petit sur la rout... (1852)
GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien et réfection des routes.
Traversée du village. (1883)
GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien et réfection des routes.
Route cantonale, procès-verbal de la travers... (1931)
GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien et réfection des routes.
Route cantonale, procès-verbal de la travers... (1931)
GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien et réfection des routes.
Plan d'alignement. (1932)
GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien et réfection des routes.
Revêtement de la route cantonale sur la trav... (1953)
GB 3-4 Travaux publics, ponts et chaussées.
Entretien et réfection des routes.
Dossier de construction des chemins en béton... (1958)
GC 1 Améliorations foncières, remaniement parcellaire.
Drainages et améliorations foncières. (1919-1925)
H 1 Services industriels : eaux.
Amenée d'eau au village et construction du réservoir. (1905)
H 2-5 Services industriels : eaux.
Cahiers du service des eaux. (1919-1960)
H 6 Services industriels : eaux.
Réservoir du coin. (1958-1960)
H 10 Services industriels : eaux.
Installation des compteurs d'eau. (1949)
I 1 Bâtiments publics.
Comptes de réfection de l'église de Combremont-le-Grand. (1824-1827)
I 1 Bâtiments publics.
Restauration de l'église de Combremont-le-Petit. (1953)
I 2 Bâtiments publics.
Construction du collège. (1910-1960)
I 3 Bâtiments publics.
Achat du battoir et projet de scène. (1914-1957)
J 1-2 Bâtiments privés, plans à l'enquête.
Anciennes enquêtes. (-1960)
K 1-3 Domaines.
Aménagement des forêts communales. (1907-1954)
L 1 Ordonnances souveraines copiées dans un volume. (1744-1793)
L 1 Le bailli de Moudon, Rodolphe Manuel, procéda à l'abornement des grands chemins ; les bornes plantées sont marquées d'in... (1752)
L 1 Livre des bois accordés aux bourgeois, par J - E Tapis, secrétaire. (1749-1762)
L 2 Règlement communal. (1841)
L 2 Règlements communaux.
Règlement de la police du Dimanche. (1902)
L 2 Règlements communaux.
Règlement d'affichage. (1935)
L 2 Règlements communaux.
Règlement de police. (1955)
L 3 Placards et circulaires. (1812-1814)
L 4 Circulaires. (1913-1919)
L 5 Circulaires touchant principalement l'organisation de l'économie de guerre. (1919-1950)
L 6-8 Lois et placards. (1801-1900)
M 1 Comptes des sapeurs-pompiers. (1935-1952)
M 2 Sapeurs-pompiers.
Plan de la localité avec numérotation des abris pour protéger le bataillon de sapeurs I. (1940)
M 3 Militaires.
Instructions générales de protection antiaérienne. (1951)
M 4 Police.
Ecriteaux préimprimés marquant l'interdiction d'entrer dans le village atteint par une épizootie, par exemple ... (1950)
N 1 Instruction publique.
Procès-verbaux des inspections de l'école de Combremont-le-Petit. (1875-1881)
N 2 Instruction publique.
Correspondance, rapports de notes et de visites. (1801-1900)
N 3 Instruction publique.
Carnet de visite de l'école. (1935-1960)
N 4 Instruction publique.
Procès-verbaux de la commission scolaire de la classe primaire de Combremont-le-Petit. (1959-1960)
N 5 Instruction publique.
Résultats des examens. (1907-1960)
N 7 Instruction publique.
Dossiers de la classe primaire supérieure. (1957-1958)
Q 1 Vie civique.
Procès-verbaux des élections et votations. (1897-1948)
Q 2 Vie civique.
Procès-verbaux des votations, élections et assemblées de commune de Combremont-le-Petit. (1948-1960)
Q 3-7 Vie civique.
Registres civiques. (1897-1933)
Q 8 Vie civique.
Rôles des électeurs. (1901-1960)
RA 1-2 Population.
Registre des morts. (1835-1933)
RA 3 Population.
Permis d'inhumer. (1905-1955)
RA 4-5 Population.
Désignations de l'état civil. (1876-1960)
RA 6-7 Population.
Registre des vaccinations. (1871-1951)
RA 8 Population.
Bordereaux des vaccinations anti-poliomyélitiques. (1956-1958)
RA 9 Population.
Actes d'origine et registre pour actes d'origine délivrés. (1801-1927)
RA 10-16 Population.
Permis de séjour et d'établissement. (1849-1960)
RA 17-18 Population.
Demandes de cartes d'identité. (1940-)
RB 1-4 Bétail.
Registres de l'inspecteur du bétail de Combremont-le-Petit. (1908-1953)
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AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
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