Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
        • AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
        • AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
          • A 1-17 Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. Bribes de registres de procès-verbaux, des cahiers ... (1676-1818)
          • A 18-35 Délibérations de la Municipalité. (1818-1960)
          • B 1 Délibérations du Conseil général. (-1847)
          • B 2 Délibérations du Conseil général. (1848-1891)
          • B 3 Délibérations du Conseil général. (1892-1901)
          • B 4 Délibérations du Conseil général. (1902-1948)
          • B 5 Délibérations du Conseil général. (1948-1959)
          • B 6 Délibérations du Conseil général. (1960)
          • C 1 Correspondance reçue. (1804-1805)
          • C 2 Correspondance reçue. (1901-1960)
          • D 1 Correspondance expédiée - copies de lettres. (1951-1960)
          • E 1 Conventions, titres, droits communaux. (1645-1679)
          • E 2-4 Conventions, titres, droits communaux. (1701-1959)
          • FA 1-18 Comptes communaux. (1619-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Reçus divers. (1664-1841)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Journal de la caisse communale. (1934-1937)
          • FB 3 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1940-1943)
          • FB 4 Pièces annexes aux comptes. Factures communales. (1939-1950)
          • FC 1 Rentier pour la bourse communale. (1738-1798)
          • FC 2 Rentier pour la bourse communale. (1835)
          • FD 1-10 Mises communales. (1801-1844)
          • FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique. Ordonnances touchant les secours à octroyer aux pauvres et aux réfugiés. (1693)
          • FE 2 Bourse des pauvres, assistance publique. Ordonnances de la Chambre des pauvres visant à réformer la pauvreté et à aide... (1754)
          • FE 3-12 Comptes de la Bourse des pauvres. (1764-1950)
          • FE 5 Comptes communaux. (1839-1846)
          • FE 13 Livre de caisse de la bourse des pauvres. (1929-1938)
          • FE 14 Bourse des pauvres, assistance publique. Livret de chômage. (1946)
          • FE 15 Bourse des pauvres, assistance publique. Liste des pauvres secourus dans la commune. (1954)
          • FE 16 Bourse des pauvres, assistance publique. Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
          • FF 1 Impôts. Rôles des contribuables. (1919-1960)
          • FF 2-3 Impôt foncier communal. (1914-1952)
          • FF 4 Impôts. Comptes des particuliers. (1932-1937)
          • FG 1 Assurances. Collecte effectuée dans le canton de Berne pour secourir les malheureux incendiés de Combremont-le-Grand. (1622)
          • FG 2 Assurances. Collecte effectuée pour venir en aide aux malheureux incendiés de Combremont-le-Grand. (1813)
          • FG 3 Assurances. Polices d'assurance des bâtiments communaux. (1950-1958)
          • FG 4 Assurances. Assurances mobilières. (1940-1960)
          • GA 1 Cadastre et plans. Bornage des fiefs de LL EE de Fribourg rière Combremont-le-Grand. (1705)
          • GA 2 Cadastre et plans. Plans géométriques de tout le territoire de Combremont-le-Grand, levés et supputés à raison de 400 ... (1786)
          • GA 3 Cadastre et plans. Liste des bourgeois et des habitants possédant des fonds rière Combremont-le-Grand. (1798)
          • GA 4 Cadastre et plans. Taxe des fonds fixée par le Petit Conseil du canton de Vaud et liste des propriétaires. (1800)
          • GA 5 Cadastre et plans. Tableau des fonds invêtus en graines d'automne et de printemps rière le territoire de Combremont-le... (1801)
          • GA 6 Cadastre et plans. Liste des particuliers possédant des terres rière Combremont-le-Grand et qui paient le 1 °/°°. (1803)
          • GA 7 Cadastre et plans. Tableau de ce que chaque particulier possède rière Combremont-le-Grand, soit tableau de l'évaluatio... (1805)
          • GA 8 Cadastre et plans. Cadastre de Combremont-le-Grand signé Louis Guisan. (1808)
          • GA 9 Cadastre et plans. Procès-verbal de délimitation cantonale entre les territoires des communes de Cheiry, Chapelle et N... (1828)
          • GA 10 Cadastre et plans. Cadastre original des fonds et des bâtiments du territoire de Combremont-le-Grand, d'après les plan... (1827-1828)
          • GA 11 Cadastre et plans. Lettre du géomètre annonçant la venue des cadastrateurs. (1852)
          • GA 12-13 Cadastre et plans. Plans cadastraux de la commune de Combremont-le-Grand dressé par L Rosset, géomètre breveté. (1906)
          • GA 14-18 Cadastre et plans. Cadastres de Combremont-le-Grand. (1901-1960)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Plans de routes et extraits du cadastre. (1801-1960)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de la route reliant Yvonand à Romont. (1852)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de la route menant de Démoret à Champ-Rond, route de 1ère classe N° 27. (1873)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de la route de 2e classe N° 27 reliant Combremont-le-Grand à Nuvilly. (1874)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de la traversée du village. (1882-1948)
          • GB 6 Travaux publics, ponts et chaussées. Réfection de la route reliant Prahins à Murist. (1894)
          • GC 1-8 Remaniement parcellaire. (1918-1922)
          • H 1 Services industriels : eaux. Egouts. (1809-1960)
          • H 2 Services industriels : eaux. Plan de la conduite d'amenée d'eau au village. (1929)
          • H 3 Services industriels : eaux. Plan du réseau d'eau. (1929-)
          • I 1 Bâtiments publics. Entretien du temple de Combremont-le-Grand. (1571-1818)
          • I 2 Bâtiments publics. Maison de ville et auberge communale. (1763-1953)
          • I 3 Bâtiments publics. Plans de l'ancien collège. (1950)
          • I 4-5 Bâtiments publics. Devis et soumissions de la construction du nouveau collège et de la grande salle. (1951)
          • I 6 Bâtiments publics. Pressoir. (1952)
          • I 7 Bâtiments publics. Poids publics. (1955)
          • I 9 Bâtiments publics. Acquisition du moulin de la Gayat avec ses dépendances par les communiers de Combremont-le-Grand : ... (1785)
          • J Bâtiments privés, plans à l'enquête. (Non indiqué)
          • K 1 Domaines communaux. Mandat de LL EE touchant la conservation des forêts et bois. (1737)
          • K 2 Domaines communaux. Réponse à l'enquête de LL EE sur l'état des forêts et bois de Combremont. (1797)
          • K 3 Domaines communaux. Plans d'aménagement des forêts communales de Combremont-le-Grand. (1908)
          • K 4 Domaines communaux. Carte des forêts communales. (1927)
          • K 5 Domaines communaux. Aménagement des forêts communales. (1927)
          • L 1-2 Mandats souverains. (1601-1900)
          • L 3 Mandats souverains, règlements municipaux. Placards. (1800-1807)
          • L 4 Contrat d'engagement du berger communal. (1850-1900)
          • L 5 Mandats souverains. LL EE prient les communiers de Combremont-le-Grand d'envoyer un député à Lucens en vue de traiter ... (1798)
          • L 6 Règlements municipaux. Règlement des autorités communales. (1883)
          • L 7 Règlements municipaux. Règlement pour les concessions d'eau à domicile. (1909)
          • L 8 Règlements municipaux. Règlement touchant les oiseaux de basse-cour. (1911)
          • L 9 Règlement de police. (1924)
          • L 10 Règlements municipaux. Règlement touchant les conditions auxquelles les travaux seront exécutés par le syndicat des am... (1931)
          • L 11 Règlements municipaux. Règlement spécial concernant l'entretien et la police des routes, chemins communaux et places p... (1931)
          • L 12 Règlements municipaux. Règlement touchant le cahier des charges du taupier. (1935)
          • L 13 Règlements municipaux. Règlement pour les concessions d'eau à domicile à règlement des tarifs relatifs à l'usage des f... (1935)
          • M 1 Police. Enquêtes et conseils de LL EE touchant l'agriculture et le bétail. (1682-1785)
          • M 2 Amendes de police rurale et messeillerie. (1687)
          • M 3 Affaires militaires. (1687-1815)
          • M 4 Affaires militaires. Rôle du gîte de guerre. (1700)
          • M 5 Police. Rapports de police. (1864)
          • M 6 Livre de caisse des sapeurs-pompiers. (1932-1956)
          • NA 1 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission scolaire. (1878-1951)
          • N B 1-5 Affaires de paroisse. Comptes des quatre villages de la paroisse. (1804-1817)
          • NB 6 Procès-verbaux et comptes de la paroisse. (1872-1960)
          • P 1 Actes anciens. Signé : Nicolas Cordet, de Moudon, clerc. (1390)
          • P 2 Actes anciens. Signé : dom Guillaume d'Ogens, prêtre. (1400)
          • P 3 Actes anciens. Signé : dom Guillaume d'Ogens, prêtre. (1401)
          • P 4 Actes anciens. Signé : Uldriod Isabel, de Moudon et Uldricus [Riquet], de Combremont-le-Petit. (1421)
          • P 5 Actes anciens. Signé : N(icolay) Bougnon. (1411)
          • P 6 Actes anciens. Signé : dom Johannes Roiolat, prêtre de Lucens. (1429)
          • P 7 Actes anciens. Signé : dom Johannes Roiolat, prêtre de Lucens. (1437)
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        • AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
        • AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
        • AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
        • AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
        • AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
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