Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Echichens Fonds d'archives de la commune de Echichens (1680-1960)
        • AC Colombier Fonds d'archives de la commune de Colombier (1484-1960)
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          • Db12 Règlements communaux. Règlement de police ; correction préfet. (1888)
          • Db13 Règlements communaux. Corps des pompiers. (1891)
          • Db14 Règlements communaux. Règlement égouts. (1936)
          • Db15 Règlements communaux. Règlement égouts ; modification. (1936)
          • E1 Limites territoriales - abornements. Délimitation de Vullierens - Colombier. (1695)
          • E2 Limites territoriales - abornements. Plan du bornage Vullierens - Colombier. (1698)
          • E3 Limites territoriales - abornements. Délimitation du territoire d'Apples. (1718)
          • E4a Cadastres et plans. Plans du village et du territoire (volume N° 90). (1722)
          • E4b Cadastres. Etat et taxes de propriétés (lieux-dits). (Non indiqué)
          • E5 Plans du village (volume N° 35). (1823)
          • E6 Limites territoriales - abornements. Bornes Saint-Saphorin - Colombier. (1827)
          • E7 Double du cadastre (devis, offre). (1828)
          • E8 Cadastres et plans. Terrains vendus par la commune. (1853)
          • E9 Cadastres. Propriétés et contenances (registre). (1866-1874)
          • E10 Cadastres et plans. Frais de mise en vigueur du plan (répartition). (1890)
          • E11 Extrait du cadastre ; J-L Carrard. (1891)
          • E12 Servitudes immobilières. Servitude Rottens. (1891)
          • E13 Servitudes immobilières. Servitude Evuez. (1891)
          • E14 Servitudes immobilières. Servitude En Melley. (1891)
          • E15 Servitudes immobilières. Servitude Ecoulaz. (1891)
          • E16 Servitudes immobilières. Servitude Bussy. (1891)
          • E17 Servitudes immobilières. Servitude Prénez. (1891)
          • E18 Servitudes immobilières. Servitude Rosset. (1891)
          • E19 Servitudes immobilières. Servitude Plan. (1891)
          • E20 Servitudes immobilières. Servitude Lespenaux. (1891)
          • E21 Servitudes immobilières. Servitude Rollens, Saint-Martin. (1891)
          • E22 Servitudes immobilières. Servitude Melley. (1891)
          • E23 Servitudes immobilières. Servitude Longeraye. (1891)
          • E24 Servitudes immobilières. Servitude Vernies. (1891)
          • E25 Servitudes immobilières. Servitude Maillent. (1891)
          • E26 Servitudes immobilières. Servitude Jonnayre. (1891)
          • E27 Servitudes immobilières. Servitude Jonnayre. (1891)
          • E28 Servitudes immobilières. Servitude Planche. (1891)
          • E29 Servitudes immobilières. Servitude Chouffraz. (1891)
          • E30 Servitudes immobilières. Servitude Penthérens. (1891)
          • E31 Servitudes immobilières. Servitude Pontet. (1891)
          • E32 Servitudes immobilières. Servitude Longeraye. (1892)
          • E33 Servitudes immobilières. Servitude Rottens. (1892)
          • E34 Servitudes immobilières. Servitude Fuly. (1892)
          • E35-41 Servitudes immobilières. Servitudes au village. (1892)
          • E42 Servitudes immobilières. Servitude places, fontaines. (1892)
          • E43 Servitudes immobilières. Servitude Grande Vignes + au village. (1892)
          • E44 Servitudes immobilières. Servitude Bois de Fives. (1892)
          • E45 Limites territoriales - abornements. Limite Clarmont - Colombier. (1901)
          • E46 Servitudes immobilières. Servitude Bevuardaz. (1915)
          • E47 Servitudes immobilières. Servitude N° 29'718 (eau). (1916)
          • E48 Servitudes immobilières. Servitude N° 37'457. (Non indiqué)
          • E49 Servitudes immobilières. Servitude N° 37'456. (Non indiqué)
          • E50 Servitudes immobilières. Servitude N° 37'455. (Non indiqué)
          • E51 Servitudes immobilières. Servitude N° 37'311. (Non indiqué)
          • E52 Servitudes immobilières. Servitude N° 29'718 (eau Cottens). (1916)
          • E53 Servitudes immobilières. Servitude N° 29'718 (eau Cottens). (1933)
          • E54 Limites territoriales - abornements. Délimitation Vullierens - Colombier. (1840)
          • E55 Limites territoriales - abornements. Délimitation Colombier. (1884)
          • E56 Limites territoriales - abornements. Délimitation Saint-Saphorin - Colombier. (1899)
          • E57 Limites territoriales - abornements. Délimitation Monnaz - Colombier. (1905)
          • E58 Limites territoriales - abornements. Délimitation Cottens - Colombier. (1909)
          • E59 Limites territoriales - abornements. Délimitation Sévery - Colombier. (1905)
          • E60 Cadastres et limites territoriales. Frais de plan d'ensemble Clarmont - Colombier. (1942)
          • E61 Cadastres et limites territoriales. Frais de correction route du village. (1942)
          • E62 Cadastres et limites territoriales. Traversée route N° 30. (1943)
          • E63 Cadastres et limites territoriales. Traversée route N° 30. (1943)
          • E64 Cadastres et limites territoriales. Frais de correction route N° 75. (1943)
          • E65 Cadastres et limites territoriales. Révision des points trigonométriques. (1945)
          • E66 Cadastres et limites territoriales. Révision des points trigonométriques. (1945)
          • E67 Servitudes immobilières. Servitude ; passage égouts, fontaines, rues. (1945)
          • E68 Cadastres et limites territoriales. Signal de triangulation, en Bevuardaz. (1946)
          • E69-70 Limites territoriales - abornements. Rebornage chemin au Prénez. (1947)
          • E71 Extrait du cadastre ; Forêts. (1947)
          • E72-79 Cadastre. Garage Pellet, au village. (1948)
          • E80 Cadastre. Radiation vignes ; Ch Moser. (1949)
          • E81 Plans et Cadastres ; frais de mise à jour. (1950)
          • E82 Plan d'abornement ; traversée du village. (1951)
          • E83 Cadastre. Frais de mise à jour. (1951)
          • E84 Cadastre. Frais de mise à jour. (1952)
          • E87 Cadastre. Frais de mise à jour (plan et registre). (1954)
          • E88 Cadastre. Frais de mise à jour (plan et registre). (1956)
          • E89-90 Cadastres et limites territoriales. Remise en état points trigonométriques. (1957)
          • E91 Cadastre. Mise à jour. (1957)
          • E92 Cadastre. Mise à jour. (1959)
          • E93 Cadastre. Mise à jour. (1960)
          • E97 Cadastres et plans. Photocopies de 2 plans. (1822-1882)
          • E98 Cadastres et abornements. Diverses corrections de routes. (1930)
          • E99 Cadastres et abornements. Elargissement route ; expropriation. (1930)
          • E100 Cadastres et abornements. Trois corrections de routes. (1932)
          • E101 Cadastres et plans. Mise à jour. (1935)
          • E102 Cadastres et limites territoriales. Bornage. (1937)
          • E103 Cadastres et plans. Mise à jour. (1958)
          • F1 Travaux publics - ponts et chaussées. Difficultés avec le Grand Voyeur de LL EE. (1693)
          • F2 Travaux publics - ponts et chaussées. Ordres de LL EE ; le Grand Voyeur ; chemins N° F3 à 23 1729 ; conflits des chêne... (1700)
          • F3 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; paiement (chênes). (1729)
          • F4 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; contestation (ordre du bailli). (1729)
          • F5 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; contestation ; avis à certains conv. (1729)
          • F6 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village; contestation ; renvoi de conv. (1729)
          • F7 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; liste de ceux qui ont travaillé. (1729)
          • F8 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; sentence baillivale. (1729)
          • F9-11 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; ordonnances baillivales. (1729)
          • F12 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; assemblée communale (décision). (1729)
          • F13-14 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; citation du bailli. (1729)
          • F15 Travaux publics - ponts et chaussées. Pavé du village ; sentence baillivale. (1729)
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        • AC Monnaz Fonds d'archives de la commune de Monnaz (1701-1960)
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