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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Coinsins Fonds d'archives de la commune de Coinsins (1201-1960)
3.1. Reiglements establis par le général de Portes pour l'honnorable communauté de Cuinssins, et serment des conseillers. (1728)
3.2. Règles à l'égard des pauvres: ordonnance souveraine du Conseil de Berne. (1788)
3.3. Etat de fonction du régent. (1832)
3.3. Condition de la mise du four. (1854)
3.3. Condition du taupier. (1860)
3.3. Engagement du tambour. (1863)
3.3. Règlement des pompiers. (1877)
3.4. Règlement d'administration et de police. (1895)
3.5. Entreprise des eaux de Coinsins. (1900)
3.6. Règlement sur l'organisation des pompiers. (1902)
3.7. Règlement organique sur le service contre l'incendie. (1920)
3.8. Règlement du concierge de l'école. (1933)
3.8. Règlement du concierge du temple de Vich. (1938)
3.8. Règlement du concierge de l'école. (1940)
3.8. Règlement concernant l'affichage. (1941)
3.8. Cahier des charges pour l'économie de guerre et la caisse de compensation. (1947)
3.8. Cahier des charges du garde police. (1947)
3.8. Cahier des charges du concierge de l'école. (1948)
3.9. Cahier des charges du garde champêtre. (1950)
3.9. Cahier des charges pour le voyer et employé communal. (1950)
3.9. Cahier des charges pour le concierge de l'école. (1950)
3.9 Cahier des charges pour l'employé communal, le garde police et le fossoyeur. (1951)
3.9 Cahier des charges pour le concierge de l'école. (1951)
3.9. Cahier des charges pour l'assurance vieillesse et survivants (AVS), l'économie de guerre et l'office du travail. (1952)
3.9. Convention avec le domaine de Calève. (1952)
3.9. Règlement pour le concierge de l'école. (1953)
3.10. Règlement du plan de zone. (1957)
4.1. Département Militaire.
Armée. (1728)
4.3. Département Militaire.
Economie de guerre, office communal d'approvisionnement. (1937-1950)
4.3. Département Militaire.
Fourniture des chevaux. (1935-1960)
7. r 1-13. Délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité.
Procès-verbaux. (1615-1960)
8. r 1-3. Délibérations du Conseil Général.
Procès-verbaux. (1816-1960)
8.1. Piéces annexes aux délibérations du Conseil général.
Préavis de la Municipalité. (1954-1960)
8.2. Piéces annexes aux délibérations du Conseil général.
Rapports de la commission de gestion. (1917-1960)
8.3. Piéces annexes aux délibérations du Conseil général.
Rapports de commissions. (1956-1960)
9. r 1-14; 9. r 44-60. Comptes communaux. (1630-1960)
9.1-4. Comptes communaux.
Justificatifs épurés. (1624-1960)
9.1. Comptes communaux.
Rapports de la fiduciaire. (1948-1960)
9.2. Comptes communaux.
Correspondance. (1799-1960)
9.2. Comptes communaux.
Balances. (1931-1960)
9.2. Comptes communaux.
Budgets. (1943-1957)
10.1. Impôts.
Correspondance, taxes auberge, rachats des censes. (1708-1960)
10.2. Produit de l'impôt. (1937-1959)
10.3. Impôts.
Rôles, arrêtés d'imposition, personnes morales. (1943-1960)
11.1-2. Affiches, informations.
Informations du Petit Conseil, Juge de Paix, Préfet, Municipalité, Régie. (1798-1960)
12.1. Animaux.
Certificats. (1925-1936)
12.2. Animaux.
Correspondance. (1736-1960)
12. r 1-2. Inscriptions des animaux. (1910-1936)
13.1. Chasse et Pêche.
Correspondance et chasse à l'ours. (1812-1960)
14. r 1-5. Services sociaux, Bourse de pauvres.
Comptes. (1736-1944)
14.1-3. Services sociaux, Bourse de pauvres.
Demande de secours des bourgeois et militaires. (1710-1960)
14.3. Services sociaux, Bourse de pauvres.
Procès-verbaux de la commission d'assistance. (1940-1960)
15.1. Mises communales.
Mises et soumissions. (1842-1960)
15. r 1. Mises communales.
Registre des mises. (1939-1960)
16.1. Votations, élections.
Correspondance. (1813-1960)
16.1. Votations, élections.
Cantonales et fédérales. (1937-1960)
16. r 1. Registre des votations. (1899-1960)
17. r 1-5. Registres civiques. (1843-1960)
18.1. Instruction Publique.
Correspondance. (1752-1960)
18. r 1. Instruction Publique.
Registre de vaccinations. (1872-1951)
18. r 3. Instruction Publique.
Circulaires du Département. (1898-1925)
19.1. Orientation professionnelle.
Correspondance. (1934-1960)
20.1. Office cantonal du travail.
Correspondance. (1934-1960)
21.1. Personnel communal.
Correspondance, offres d'emplois, etc. (1816-1960)
22. 1. Litiges.
Précis des droits de pâturages entre les communautés de Duillier et Coinsins. (1428)
22.2. Litiges.
Convention de bornage avec Duillier. (1610)
22.3. Litiges.
Accord concernant un pâturage avec Genolier. (1628)
22.4. Litiges.
Défaut de règlement de comptes contre Papaz. (1634)
22.5. Litiges.
Prononciation concernant le pâturage de veuve Baddel. (1636)
22.6. Litiges.
Concerne le pâturage de Battier. (1650)
22.7. Litiges.
Procès concernant le pâturage des Pralies à Duillier. (1662)
22.8. Litige concernant un pâturage et un bornage avec Duillier. (1664)
22.9. Litiges.
Mandat du bailli May concernant le pâturage du Fresne à Duillier. (1664)
22.10. Litige concernant la divagation du bétail avec Vich. (1693)
22.11. Litiges.
Mandat contre Gibbert concernant l'achat de la grange appartenant à Gaudin par Valier. (1701)
22.12. Litiges.
Poursuites contre Jean Aubert. (1701)
22.13. Litiges.
Poursuites contre Tecon. (1706)
22.14. Litige entre Vincent de Watteville seigneur de Coinsins contre les communiers et concernant différents droits. (1709)
22.15 Litiges.
Droit de pâture entre Genolier et Coinsins. (1718)
22.16. Litiges.
Poursuites de Cujean contre Coinsins. (1716)
22.17. Litiges.
Poursuites de François Hugon contre Coinsins. (1720)
22.18. Litiges.
Accord et prononciation entre Givrins et Coinsins concernant l'enfant illégitime Delamuraz. (1721)
22.19. Litiges.
Poursuites contre Bourquin. (1725)
22.20. Litiges.
Poursuites du baillage de Bonmont contre Coinsins pour non paiement de censes. (1727)
22.21. Litiges.
Convention et traité avec Duillier concernant le pâturage du Fresne. (1735)
22.22. Litiges.
Conflit entre noble Fatio seigneur de Duillier et les communiers de Coinsins au sujet du mas de Mimorey. (1738)
22.23. Litige entre noble et généreuse Dame de Coinsins, madame la générale de Portes contre Duillier au sujet du pâturage du P... (1764)
22.24. Litiges.
Poursuites Romer contre Gris. (1784)
22.25. Litiges.
Sentence baillivale contre Chappuis pour refus de charge de conseiller. (1784)
22.26. Litiges.
Poursuites contre Grunvald. (1785)
22.27. Litiges.
Bornage avec Barbe. (1789)
22.28. Litiges.
Poursuites contre Montandon. (1795)
22.29. Litiges.
Affaire concernant le moulin avec Roux. (1797)
22.30. Litige concernant des comptes avec Bron. (1801)
22.31. Litiges.
Sentence en faveur régent Rosselat. (1813)
22.32. Litiges.
Poursuites contre Kunen et Bandrich. (1816)
22.33. Litige au sujet des comptes contre le boursier Barbe. (1832)
22.34. Litiges.
Rachat du droit de parcours d'un pâturage entre Genolier et Coinsins. (1843)
22.35. Litige avec Nyon concernant Bognot. (1889)
22.36. Litiges.
Rapport d'experts concernant le captage de l'eau Sous le Bois Evrard avec l'hoirie Guebhard. (1898)
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