Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Clarmont
      • Archives officielles
        • AC Clarmont Fonds d'archives de la commune de Clarmont (1657-1960)
          • Procès-verbaux de la Municipalité. (1837-1960)
          • Procès-verbaux du Conseil général. (1898-1960)
          • Correspondance reçue. (1942-1960)
          • Correspondance expédiée (copies de lettres). (1902-1915)
          • Conventions, titres, droits communaux. (1701-1960)
          • Comptes communaux. (1718-1960)
          • Comptes communaux. (1861-1898)
          • Pièces annexes aux comptes. Petits comptes et budgets. (1937-1960)
          • Journal des comptes. (1944-1960)
          • Rentiers de la commune. (1798-1808)
          • Mises. (1843-1960)
          • Mises. Locations de terrains communaux. (1907-1960)
          • Bourse des pauvres. Comptes. (1785-1936)
          • Bourse des pauvres. Rentier des pauvres de Clermont. (1779-1811)
          • Impôts. Rachat des dîmes et des censes. (1804-1810)
          • Impôts. Rôle des contribuables. (1957)
          • Lois et règlements. Lois et placards. (1801-1900)
          • Lois et règlements. Cahier des charges pour les employés communaux. (1910-1958)
          • Lois et règlements. Règlements de police. (1910)
          • Lois et règlements. Règlement organique sur le Service de défense contre l'incendie. (1920)
          • Cadastre de Clarmont, levé par Michot, commissaire arpenteur. (1831)
          • Cadastre de la commune. (1877)
          • Plan cadastral de Clarmont, levé par G Gétaz. (1904)
          • Cadastre pour la commune et répertoire. (1904)
          • Cadastre. Procès-verbal de bornage et de reconnaissance de toutes les limites du territoire de Clarmont. (1829)
          • Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance territoriale entre Clarmont et Reverolle. (1839)
          • Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale des communes de Vaux et Clarmont. (1840)
          • Cadastre. Compte de bornages. (1801-1900)
          • Eau potable. Réseau d'eau et collecteur. (1801-1960)
          • Urbanisme. Plans de zones. (1901-1960)
          • Urbanisme. Classement des arbres. (1901-1960)
          • Urbanisme. Répertoire des propriétaires. (1901-1960)
          • Urbanisme. Enquêtes publiques. (1901-1960)
          • Population. Actes d'origine. (1801-1960)
          • Population. Vaccinations. (1873-1956)
          • Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1957-1960)
          • Population. Permis de séjour. (1849-1901)
          • Population. Permis d'enterrer. (1868-1896)
          • Population. Communications de l'Etat civil (naissances,mariages,décès). (1880-1896)
          • Population. Décès. (1941-1960)
          • Agriculture. Reconstitution des vignes. (1925)
          • Instruction publique. Commission d'inspection des écoles. (1834-1869)
          • Instruction publique. Manuel d'éducation ménagère "Chez nous". (1925)
          • Instruction publique. Rapports annuel de la classe de Clarmont. (1938-1960)
          • Affaires paroissiales. Votations ecclésiastiques. (1901-1960)
          • Actes anciens. Sentence concernant un pâturage commun à Vaux et Clarmont, situé à Vaux. (1657)
          • Actes anciens. Vente d'une particule de record. (1717)
          • Actes anciens. Passation à clos et record d'une pose de terre. (1729)
          • Actes anciens. Echange d'une pièce de record entre particulier. (1731)
          • Actes anciens. Vente publique et forcée des biens d'un particulier achetés par la commune de Clarmont. (1754)
          • Actes anciens. Vente de la sommature de deux quarterons de terre. (1755)
          • Actes anciens. Vente d'une pièce de terrain d'un quart de quarteron. (1756)
          • Actes anciens. Vente à la commune d'une seytorée de pré. (1758)
          • Actes anciens. Vente à la commune d'une pièce de deux quarterons de terre. (1764)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de Coinsins
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    • Archives de la commune de Concise
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