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Archives communales vaudoises avant 1961
Archives de la commune d'Aclens
Archives de la commune d'Agiez
Archives officielles
AC Agiez Fonds d'archives de la commune de Agiez (1499-1960)
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E 39 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'abonnement pour l'installation et l'éclairage électrique dans le bâti... (1902)
E 40 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1906)
E 41 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'assurance contre l'incendie du mobilier en faveur de la commune d'Agi... (1906)
E 42 Conventions, titres, droits communaux.
Police d'abonnement pour l'éclairage électrique du battoir. (1908)
E 43 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis : transfert définitif d'une propriété acquise par la commune à un partic... (1908)
E 44 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par le département public à la commune d'Agiez pour la co... (1810)
E 45 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune d'Agiez et un particulier au sujet d'une coulisse l... (1911)
E 46 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbal de mise d'immeuble faite par la commune. (1912)
E 47 Conventions, titres, droits communaux.
Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1912)
E 48 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1914)
E 49 Conventions, titres, droits communaux.
Radiation d'une hypothèque en faveur du Crédit Foncier. (1915)
E 50 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1915)
E 51 Conventions, titres, droits communaux.
Police d'abonnement en faveur de la commune d'Agiez pour la force motrice à l'u... (1916)
E 52 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre par la commune d'Agiez à un particulier d'Agiez,... (1917)
F 1 Affaires judiciaires.
Droit de mutation en faveur de la commune d'Agiez pour une collocation obtenue par la commune en... (1660)
F 2 Affaires judiciaires.
Actes de subhastation expédiées par le châtelain de Romainmôtier en faveur du recteur des pauvre... (1714)
F 3 Affaires judiciaires.
Collocation en faveur de la commune sur les bâtiments d'un particulier d'Agiez en faillite. (1715)
F 4 Affaires judiciaires.
Lod par le bailli de Romainmôtier en faveur des pauvres d'Agiez, de l'acquis d'une maison fait p... (1718)
F 5 Affaires judiciaires.
Acte de collocation en faveur de la commune, sur une discussion de biens pour être payée d'une c... (1720)
F 6 Affaires judiciaires.
Subhastation en faveur des pauvres d'Agiez contre une hoirie. (1729-1731)
F 7 Affaires judiciaires.
Saisie de la récolte de 2 fonds, par la commune au préjudice d'une hoirie. (1739)
F 8 Affaires judiciaires.
Mandat de saisie par la commune contre un couple. (1740)
F 9 Affaires judiciaires.
Saisie en faveur de la commune contre un particulier d'Agiez en faillite, avec lod du bailli de ... (1751)
F 10 Affaires judiciaires.
Différend entre la commune et des particuliers au sujet d'un droit de passage. (1765)
F 11 Affaires judiciaires.
Lettre de rente adjugée à la commune suite à son intervention dans la faillite d'un particulier,... (1767)
F 12 Affaires judiciaires.
Intervention de la commune dans la faillite des hoirs d'un particulier. (1770)
F 13 Affaires judiciaires.
Différends entre la commune d'Agiez et celle de Bofflens au sujet de la source du Ventez. (1781)
F 14 Affaires judiciaires.
Intervention de la bourse des pauvres dans la faillite des hoirs d'un particulier. (1782)
F 15 Affaires judiciaires.
Intervention de la Bourse des pauvres dans la faillite du fils d'un particulier de La Praz, décé... (1784-1787)
F 16 Affaires judiciaires.
Rapports d'experts sur le dommage causé par des chèvres. (1804)
F 17 Affaires judiciaires.
Mandat de saisie notifiée par le juge de paix de Romainmôtier agissant à l'instance de la commun... (1806)
F 18 Affaires judiciaires.
Mandat de citation adressé à un particulier d'Agiez par le juge de paix de Romainmôtier à l'inst... (1806)
F 19 Affaires judiciaires.
Intervention de la commune dans la faillite d'un particulier. (1807)
F 20 Affaires judiciaires.
Procédure entre un particulier de Grandson et le meunier d'Agiez au sujet d'un règlement de comp... (1807-1809)
F 21 Affaires judiciaires.
Intervention du receveur du district, de la commune et de la bourse des pauvres d'Agiez dans la ... (1809)
F 22 Affaires judiciaires.
Intervention des communes d'Agiez et d'Orbe dans la faillite d'un sergent à Agiez. (1809)
F 23 Affaires judiciaires.
Intervention de la commune dans la faillite d'un particulier. (1809)
F 24 Affaires judiciaires.
Poursuites intentées par la commune d'Agiez à un particulier de Bretonnières pour non-paiement d... (1813)
F 25 Affaires judiciaires.
Procédure en revendication du droit de bourgeoisie intentée à la commune d'Agiez par un particul... (1836)
F 26 Affaires judiciaires.
Procédure entre un particulier et la commune d'Agiez au sujet du paiement d'une amodiation. (1855-1856)
F 27 Affaires judiciaires.
Procédure entre la commune d'Agiez et celle de Bofflens au sujet de la source du Ventez. (1888-1890)
F 28 Affaires judiciaires.
Procès-verbal de l'interdiction civile d'un particulier d'Agiez, prononcé par la Justice de paix... (1914)
F 29 Affaires judiciaires.
Procédure intentée à un particulier pour abandon de famille. (1915)
F 30 Affaires judiciaires.
Jugement d'une cause de divorce. (1916)
G 1 Géographie communale.
Plan du jardin du château (?). (Non indiqué)
G 2 Géographie communale.
Bornage des bois appartenant à la commune d'Agiez et ceux de la commune de Bofflens. (1717)
G 3 Géographie communale.
Cadastre des fonds situés rière Agiez (bâtiments exceptés), dressé pour la perception des censes... (1738-1740)
G 4 Géographie communale.
Procès-verbal de bornage entre la commune d'Agiez et un particulier. (1771)
G 5 Géographie communale.
Grosse de reconnaissance rière Grimel. (1780)
G 6 Géographie communale.
Cadastre de la commune d'Agiez. (1801)
G 7 Géographie communale.
Plans cadastraux de la commune d'Agiez. (1812-1813)
G 8 Travaux.
Plans pour la construction d'une machine à battre. (1846)
G 9 Géographie communale.
Cadastre pour la perception des frais de taupage et messellerie. (1854-1864)
G 10 a)-e) Géographie communale.
Délimitations territoriales entre la commune d'Agiez et celles de a) Bofflens, b) Arnex, c) Bret... (1865-1874)
G 11 Travaux.
Réparations au bâtiment de commune. (1872)
G 12 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan pour la construction d'un chemin. (1873)
G 13 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan et devis des terrains acquis pour la construction de la dévie des Poses. (1875)
G 14 Géographie communale.
Plans d'aménagement pour les forêts communales. (1875)
G 15 Géographie communale.
Aménagement des forêts et contrôle des exportations. (1875-)
G 16 Travaux publics, ponts et chaussées.
Construction de la dévie de Pomy. (1876)
G 17 Géographie communale.
Plan cadastral de la commune. (1879)
G 18 Géographie communale.
Cadastre de la commune d'Agiez. (1877)
G 19 Travaux.
Projet pour la construction d'un fossé. (1881)
G 20 Géographie communale.
Plan d'une rectification des limites territoriales entre la commune d'Agiez et celle de Bretonni... (1883)
G 21 Géographie communale.
Plans de terrains à vendre par la commune à un particulier. (1885)
G 22 Géographie communale.
Plan des fonds traversés par la nouvelle canalisation des eaux d'Agiez. (1887)
G 23 Travaux.
Plans et devis de la construction de travaux hydrauliques sur la rivière de l'Orbe pour le tramway électrique... (1891)
G 24 Travaux.
Plan général de la canalisation d'eau. (1891)
G 25 Géographie communale.
Plan d'un terrain vendu par la commune à la Société des usines de l'Orbe. (1892)
G 26 Géographie communale.
Registre pour la perception du taupage et de la messellerie. (1896-)
G 27 Géographie communale.
Contrôle des exploitations forestières. (1899-1910)
G 28 Travaux.
Plan pour l'installation au battoir communal de 2 moulins à vanner. (1899)
G 29 Travaux.
Fourniture d'un pressoir. (Non indiqué)
G 30 Travaux.
Plan d'une construction indéterminée. (Non indiqué)
G 31 Travaux publics, ponts et chaussées.
Plan de la correction d'une route de Bretonnières à Agiez. (Non indiqué)
G 32 Travaux.
Devis pour certaines réparations à faire à la salle du Conseil. (Non indiqué)
G 33 Travaux.
Projet d'augmentation de la chute motrice présenté par la Société des usines de l'Orbe. (1900)
G 34 Travaux.
Plans, devis et soumissions pour la construction d'un réservoir. (1900-1902)
G 35 Travaux.
Plan pour la réparation du four communal. (1901)
G 36 Travaux.
Plans et devis pour la distribution d'eau potable à Agiez. (1902)
G 37 Géographie communale.
Rapport sur le reboisement d'une forêt. (1902)
G 38 Travaux.
Plans pour la construction d'un transformateur ou d'un moteur électrique pour la machine à battre. (1903)
G 39 Géographie communale.
Plan d'une parcelle à cadastrer en domaine public. (1905)
G 40 Géographie communale.
Plan d'une gravière. (1907)
G 41 Travaux.
Plans et devis pour la réparation du bâtiment d'école. (1908)
G 42 Travaux.
Adjudication des travaux à exécuter à l'église. (1909)
G 43 Travaux.
Plans et devis pour la canalisation d'un ruisseau. (1911-1912)
G 44 Bâtiments privés.
Plans à l'enquête pour un immeuble. (1913)
G 45 Travaux.
Soumissions pour les réparations à effectuer au collège. (1913)
G 46 Travaux publics, ponts et chaussées.
Projet de médillon et réfection de la chaussée. (1914)
G 47 Travaux.
Devis pour la réparation du couvert de la forge. (1916)
G 48 Travaux.
Plans et devis pour la construction d'égouts collecteurs. (1916-1917)
H 1 Lois et règlements.
Recueil des usages de la terre de Romainmôtier. (1499-1692)
H 2 Mandats souverains.
Règlement concernant les bois de la terre de Romainmôtier. (Non indiqué)
H 3 Mandats souverains.
Règlement pour la conservation et le rétablissement des bois banaux de la terre de Romainmôtier. (1708)
H 4 Lois et règlements.
Extrait du livre du conseil général de la terre de Romainmôtier, concernant les bois. (1750)
H 5 Mandat souverain relatif à l'entretien des pauvres. (1788)
H 6 Règlements communaux.
Règlements pour la commune d'Agiez. (1842-1864)
H 7 Règlements communaux.
Règlements des concessions d'eau pour la commune. (1902)
H 8 Règlements communaux.
Règlements sur le repos et la police du Dimanche et les fêtes religieuses. (1909)
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AC Agiez Fonds d'archives de la commune de Agiez (1757-1960)
Archives privées
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Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
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