Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Agiez Fonds d'archives de la commune de Agiez (1499-1960)
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          • E 39 Conventions, titres, droits communaux. Polices d'abonnement pour l'installation et l'éclairage électrique dans le bâti... (1902)
          • E 40 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1906)
          • E 41 Conventions, titres, droits communaux. Polices d'assurance contre l'incendie du mobilier en faveur de la commune d'Agi... (1906)
          • E 42 Conventions, titres, droits communaux. Police d'abonnement pour l'éclairage électrique du battoir. (1908)
          • E 43 Conventions, titres, droits communaux. Acquis : transfert définitif d'une propriété acquise par la commune à un partic... (1908)
          • E 44 Conventions, titres, droits communaux. Autorisation accordée par le département public à la commune d'Agiez pour la co... (1810)
          • E 45 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la commune d'Agiez et un particulier au sujet d'une coulisse l... (1911)
          • E 46 Conventions, titres, droits communaux. Procès-verbal de mise d'immeuble faite par la commune. (1912)
          • E 47 Conventions, titres, droits communaux. Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1912)
          • E 48 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1914)
          • E 49 Conventions, titres, droits communaux. Radiation d'une hypothèque en faveur du Crédit Foncier. (1915)
          • E 50 Conventions, titres, droits communaux. Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1915)
          • E 51 Conventions, titres, droits communaux. Police d'abonnement en faveur de la commune d'Agiez pour la force motrice à l'u... (1916)
          • E 52 Conventions, titres, droits communaux. Acquis d'une parcelle de terre par la commune d'Agiez à un particulier d'Agiez,... (1917)
          • F 1 Affaires judiciaires. Droit de mutation en faveur de la commune d'Agiez pour une collocation obtenue par la commune en... (1660)
          • F 2 Affaires judiciaires. Actes de subhastation expédiées par le châtelain de Romainmôtier en faveur du recteur des pauvre... (1714)
          • F 3 Affaires judiciaires. Collocation en faveur de la commune sur les bâtiments d'un particulier d'Agiez en faillite. (1715)
          • F 4 Affaires judiciaires. Lod par le bailli de Romainmôtier en faveur des pauvres d'Agiez, de l'acquis d'une maison fait p... (1718)
          • F 5 Affaires judiciaires. Acte de collocation en faveur de la commune, sur une discussion de biens pour être payée d'une c... (1720)
          • F 6 Affaires judiciaires. Subhastation en faveur des pauvres d'Agiez contre une hoirie. (1729-1731)
          • F 7 Affaires judiciaires. Saisie de la récolte de 2 fonds, par la commune au préjudice d'une hoirie. (1739)
          • F 8 Affaires judiciaires. Mandat de saisie par la commune contre un couple. (1740)
          • F 9 Affaires judiciaires. Saisie en faveur de la commune contre un particulier d'Agiez en faillite, avec lod du bailli de ... (1751)
          • F 10 Affaires judiciaires. Différend entre la commune et des particuliers au sujet d'un droit de passage. (1765)
          • F 11 Affaires judiciaires. Lettre de rente adjugée à la commune suite à son intervention dans la faillite d'un particulier,... (1767)
          • F 12 Affaires judiciaires. Intervention de la commune dans la faillite des hoirs d'un particulier. (1770)
          • F 13 Affaires judiciaires. Différends entre la commune d'Agiez et celle de Bofflens au sujet de la source du Ventez. (1781)
          • F 14 Affaires judiciaires. Intervention de la bourse des pauvres dans la faillite des hoirs d'un particulier. (1782)
          • F 15 Affaires judiciaires. Intervention de la Bourse des pauvres dans la faillite du fils d'un particulier de La Praz, décé... (1784-1787)
          • F 16 Affaires judiciaires. Rapports d'experts sur le dommage causé par des chèvres. (1804)
          • F 17 Affaires judiciaires. Mandat de saisie notifiée par le juge de paix de Romainmôtier agissant à l'instance de la commun... (1806)
          • F 18 Affaires judiciaires. Mandat de citation adressé à un particulier d'Agiez par le juge de paix de Romainmôtier à l'inst... (1806)
          • F 19 Affaires judiciaires. Intervention de la commune dans la faillite d'un particulier. (1807)
          • F 20 Affaires judiciaires. Procédure entre un particulier de Grandson et le meunier d'Agiez au sujet d'un règlement de comp... (1807-1809)
          • F 21 Affaires judiciaires. Intervention du receveur du district, de la commune et de la bourse des pauvres d'Agiez dans la ... (1809)
          • F 22 Affaires judiciaires. Intervention des communes d'Agiez et d'Orbe dans la faillite d'un sergent à Agiez. (1809)
          • F 23 Affaires judiciaires. Intervention de la commune dans la faillite d'un particulier. (1809)
          • F 24 Affaires judiciaires. Poursuites intentées par la commune d'Agiez à un particulier de Bretonnières pour non-paiement d... (1813)
          • F 25 Affaires judiciaires. Procédure en revendication du droit de bourgeoisie intentée à la commune d'Agiez par un particul... (1836)
          • F 26 Affaires judiciaires. Procédure entre un particulier et la commune d'Agiez au sujet du paiement d'une amodiation. (1855-1856)
          • F 27 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune d'Agiez et celle de Bofflens au sujet de la source du Ventez. (1888-1890)
          • F 28 Affaires judiciaires. Procès-verbal de l'interdiction civile d'un particulier d'Agiez, prononcé par la Justice de paix... (1914)
          • F 29 Affaires judiciaires. Procédure intentée à un particulier pour abandon de famille. (1915)
          • F 30 Affaires judiciaires. Jugement d'une cause de divorce. (1916)
          • G 1 Géographie communale. Plan du jardin du château (?). (Non indiqué)
          • G 2 Géographie communale. Bornage des bois appartenant à la commune d'Agiez et ceux de la commune de Bofflens. (1717)
          • G 3 Géographie communale. Cadastre des fonds situés rière Agiez (bâtiments exceptés), dressé pour la perception des censes... (1738-1740)
          • G 4 Géographie communale. Procès-verbal de bornage entre la commune d'Agiez et un particulier. (1771)
          • G 5 Géographie communale. Grosse de reconnaissance rière Grimel. (1780)
          • G 6 Géographie communale. Cadastre de la commune d'Agiez. (1801)
          • G 7 Géographie communale. Plans cadastraux de la commune d'Agiez. (1812-1813)
          • G 8 Travaux. Plans pour la construction d'une machine à battre. (1846)
          • G 9 Géographie communale. Cadastre pour la perception des frais de taupage et messellerie. (1854-1864)
          • G 10 a)-e) Géographie communale. Délimitations territoriales entre la commune d'Agiez et celles de a) Bofflens, b) Arnex, c) Bret... (1865-1874)
          • G 11 Travaux. Réparations au bâtiment de commune. (1872)
          • G 12 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan pour la construction d'un chemin. (1873)
          • G 13 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan et devis des terrains acquis pour la construction de la dévie des Poses. (1875)
          • G 14 Géographie communale. Plans d'aménagement pour les forêts communales. (1875)
          • G 15 Géographie communale. Aménagement des forêts et contrôle des exportations. (1875-)
          • G 16 Travaux publics, ponts et chaussées. Construction de la dévie de Pomy. (1876)
          • G 17 Géographie communale. Plan cadastral de la commune. (1879)
          • G 18 Géographie communale. Cadastre de la commune d'Agiez. (1877)
          • G 19 Travaux. Projet pour la construction d'un fossé. (1881)
          • G 20 Géographie communale. Plan d'une rectification des limites territoriales entre la commune d'Agiez et celle de Bretonni... (1883)
          • G 21 Géographie communale. Plans de terrains à vendre par la commune à un particulier. (1885)
          • G 22 Géographie communale. Plan des fonds traversés par la nouvelle canalisation des eaux d'Agiez. (1887)
          • G 23 Travaux. Plans et devis de la construction de travaux hydrauliques sur la rivière de l'Orbe pour le tramway électrique... (1891)
          • G 24 Travaux. Plan général de la canalisation d'eau. (1891)
          • G 25 Géographie communale. Plan d'un terrain vendu par la commune à la Société des usines de l'Orbe. (1892)
          • G 26 Géographie communale. Registre pour la perception du taupage et de la messellerie. (1896-)
          • G 27 Géographie communale. Contrôle des exploitations forestières. (1899-1910)
          • G 28 Travaux. Plan pour l'installation au battoir communal de 2 moulins à vanner. (1899)
          • G 29 Travaux. Fourniture d'un pressoir. (Non indiqué)
          • G 30 Travaux. Plan d'une construction indéterminée. (Non indiqué)
          • G 31 Travaux publics, ponts et chaussées. Plan de la correction d'une route de Bretonnières à Agiez. (Non indiqué)
          • G 32 Travaux. Devis pour certaines réparations à faire à la salle du Conseil. (Non indiqué)
          • G 33 Travaux. Projet d'augmentation de la chute motrice présenté par la Société des usines de l'Orbe. (1900)
          • G 34 Travaux. Plans, devis et soumissions pour la construction d'un réservoir. (1900-1902)
          • G 35 Travaux. Plan pour la réparation du four communal. (1901)
          • G 36 Travaux. Plans et devis pour la distribution d'eau potable à Agiez. (1902)
          • G 37 Géographie communale. Rapport sur le reboisement d'une forêt. (1902)
          • G 38 Travaux. Plans pour la construction d'un transformateur ou d'un moteur électrique pour la machine à battre. (1903)
          • G 39 Géographie communale. Plan d'une parcelle à cadastrer en domaine public. (1905)
          • G 40 Géographie communale. Plan d'une gravière. (1907)
          • G 41 Travaux. Plans et devis pour la réparation du bâtiment d'école. (1908)
          • G 42 Travaux. Adjudication des travaux à exécuter à l'église. (1909)
          • G 43 Travaux. Plans et devis pour la canalisation d'un ruisseau. (1911-1912)
          • G 44 Bâtiments privés. Plans à l'enquête pour un immeuble. (1913)
          • G 45 Travaux. Soumissions pour les réparations à effectuer au collège. (1913)
          • G 46 Travaux publics, ponts et chaussées. Projet de médillon et réfection de la chaussée. (1914)
          • G 47 Travaux. Devis pour la réparation du couvert de la forge. (1916)
          • G 48 Travaux. Plans et devis pour la construction d'égouts collecteurs. (1916-1917)
          • H 1 Lois et règlements. Recueil des usages de la terre de Romainmôtier. (1499-1692)
          • H 2 Mandats souverains. Règlement concernant les bois de la terre de Romainmôtier. (Non indiqué)
          • H 3 Mandats souverains. Règlement pour la conservation et le rétablissement des bois banaux de la terre de Romainmôtier. (1708)
          • H 4 Lois et règlements. Extrait du livre du conseil général de la terre de Romainmôtier, concernant les bois. (1750)
          • H 5 Mandat souverain relatif à l'entretien des pauvres. (1788)
          • H 6 Règlements communaux. Règlements pour la commune d'Agiez. (1842-1864)
          • H 7 Règlements communaux. Règlements des concessions d'eau pour la commune. (1902)
          • H 8 Règlements communaux. Règlements sur le repos et la police du Dimanche et les fêtes religieuses. (1909)
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