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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Chessel
Archives officielles
AC Chessel Fonds d'archives de la commune de Chessel (1310-1960)
A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Délibération du Conseil. (1741-1803)
A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Comptes du Boursier. (1803-1807)
A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Délibérations du Conseil général. (1832-1841)
A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Remises de comptes divers, livrances de bois, prêts d'argent à des ... (1786-1812)
A 2 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Procès-verbaux de la Municipalité. (1801-1824)
A 2 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Correspondances du Conseil de surveillance avec liste des hommes de... (1798)
A 2 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Comptes de tutelles. (1796-1801)
A 3-16 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité.
Procès-verbaux de la Municipalité. (1825-1960)
AA 1-3 Pièces annexes à la Municipalité.
Rapports de gestion, correspondance. (1890-1957)
B 1-5 Délibérations du Conseil général.
Délibérations du Conseil général. (1837-1960)
C 1-30 Correspondance reçue.
Correspondance reçue. (1923-1960)
D 1-12 Correspondance expédiée, copies-lettres. (1837-1960)
E 1-12 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions, titres, droits communaux. (1659-1934)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Poursuites, déclaration d'un transfert définitif de propriété immobilière entre... (1916)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Obligations hypothécaires entre Jules Echenard et la commune. (1924)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Vente entre Paul Genton et la commune. (1924)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Faillite, déclaration définitive d'un transfert de propriété immobilière entre ... (1932)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Convention de conciliation entre Emile et Marcel Dufaux et la commune. (1933)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation hypothécaire entre la commune et le Crédit Foncier Vaudois. (1934)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation auprès du Crédit Foncier Vaudois contractée par la commune. (1934)
E 20 Conventions, titres, droits communaux.
Obligation hypothécaire contractée par la commune auprès de la Caisse cantonale... (1938)
E 21 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune et l'ECA. (1942)
FA 1-5 Comptes communaux.
Comptes de la commune. (1666-1807)
FA 6 Comptes communaux.
Livre de caisse de la commune de Chessel. (1832-1905)
FA 6 Comptes communaux.
Résumé des comptes de la Bourse des pauvres. (1832-1885)
FA 7 Comptes communaux.
Livre de caisse de la commune de Chessel.
Dépenses faites par la Municipalité. (1829-1833)
FA 8 Comptes communaux.
Registre des comptes de la commune de Chessel. (1837-1881)
FA 9 Comptes communaux. (1811-1857)
FA 10-19 Comptes communaux. (1858-1960)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Journal de caisse du secrétaire municipal. (1931-1944)
FB 1 Pièces annexes aux comptes.
Fiches de salaire des ouvriers municipaux. (1950)
FB 2-11 Pièces annexes aux comptes.
Factures et pièces comptables de la commune. (1954-1960)
FB Pièces annexes aux comptes.
Journal de la commune. (1944-1960)
FC 1-2 Rentiers.
Rentier de la commune. (1770-1869)
FC 2 Rentiers.
Rentier des pauvres. (1797-1860)
FC 3-13 Rentiers.
Rentier de la commune. (1885-1960)
FD 1 Mises.
Mises diverses. (1873-1910)
FD 2-5 Mises.
Mises des fonds communaux. (1893-1944)
FD 6-11 Mises.
Mises de bois. (1883-1960)
FD 12-14 Mises.
Registres des taxes soit mises du bois de service. (1903-1945)
FE 1 Bourse des pauvres, assistance publique.
"Papirus confratrie sancti spiritus chesselly".
Recueil en faveur de la Con... (1507-1527)
FE 2-3 Bourse des pauvres, assistance publique.
Conventions et titres de la Bourse des pauvres. (1601-1900)
FE 4 Bourse des pauvres, assistance publique.
Conventions et titres de la Bourse des pauvres et de l'assistance publique. (1901-1960)
FE 5 Bourse des pauvres, assistance publique.
Comptes de la Bourse des pauvres. (1815-1859)
FE 6 Bourse des pauvres, assistance publique.
Registre des comptes des pauvres de la commune de Chessel. (1837-1882)
FF 1 Impôts.
Rentier des taxes payées à la commune, vraisemblablement suite à des locations de terres.
Censes perçues en ... (1701-1800)
FF Impôts.
Registre des impôts. (1944-1960)
GA 1 Cadastre et plans.
Partages et délimitations des territoires de Noville et Chessel. (1805-1807)
GA 2 Cadastre et plans.
Extraits de cartes et de plans cadastraux divers.
Plan du Paquey. (1850)
GA 2 Cadastre et plans.
Extraits de cartes et de plans cadastraux divers.
Plan de la Roseyre. (1856)
GA 2 Cadastre et plans.
Extraits de cartes et de plans cadastraux divers.
Plans du partage des fonds appartenant à Jaques... (1887)
GA 2 Cadastre et plans.
Extraits de cartes et de plans cadastraux divers.
Plan de la parcelle Vers Le Luissel. (1881)
GA 2 Cadastre et plans.
Extraits de cartes et de plans cadastraux divers.
Marais de l'Epine. (1901-1960)
GA 3 Cadastre et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance de la ligne limite du territoire de Chessel par Monsieur Müller,... (1842-1844)
GA 4 Cadastre et plans.
Plan cadastral de la commune de Chessel dressé par le commissaire Müller. (1842-1846)
GA 5 Cadastre et plans.
Cadastre de Chessel par Müller. (1848)
GA 6 Cadastre et plans.
Extraits du cadastre et correspondance. (1901-1960)
GA 7 Cadastre et plans.
Plaine du Rhône, carte destinée à l'étude du reboisement. (1886)
GA 8 Cadastre et plans.
Procès-verbal de la reconnaissance de la ligne limite des territoires entre Yvorne et Chessel. (1901)
GA 9 Cadastre et plans.
Cadastre des propriétaires dressé pour la participation aux frais de la prise des taupes. (1912-1923)
GA 10 Cadastre et plans.
Procès-verbaux de délimitation territoriale entre Chessel et Noville. (1923)
GA 11 Cadastre et plans.
Cadastre viticole. (1940)
GA 12 Cadastre et plans.
Plan d'ensemble de la commune de Chessel dressé à l'occasion de la mensuration cadastrale suisse. (1940)
GA 13 Cadastre et plans.
Cadastre de Chessel levé par Baud. (1940)
GA 14 Cadastre et plans.
Extraits de plans cadastraux. (1901-1960)
GB 1 Travaux publics.
Entretien des berges et digues du Rhône.
Commission des barrières sur le Rhône (digues), procès-ver... (1792-1828)
GB 2 Travaux publics.
Entretien des berges et digues du Rhône.
Comptes des digues du Rhône pour Chessel. (1829-1842)
GB 3 Travaux publics.
Entretien des berges et digues du Rhône.
Comptes de l'entretien des digues du Rhône. (1838-1844)
GB 4 Travaux publics.
Entretien des berges et digues du Rhône.
Copie d'un projet de dessèchement des marais de la Plaine ... (1854)
GB 5 Travaux publics.
Entretien des berges et digues du Rhône.
Plans du Rhône dès le Torrent Sec (Lavey) au Lac Léman, le... (1865)
GB 6 Travaux publics.
Entretien des berges et digues du Rhône.
Comptes de l'entretien des canaux rière Chessel. (1893-1932)
GB 7 Travaux publics.
Entretien des berges et digues du Rhône.
Digues du Rhône, contributions des propriétaires pour leur... (1907-1923)
GB 8 Travaux publics.
Entretien des berges et digues du Rhône.
Plans, procès-verbaux, rapports de la commission de taxati... (1935)
GB 9 Travaux publics.
Routes et ponts.
Plans du chemin menant de Chessel à Roche. (1874)
GB 10 Travaux publics.
Routes et ponts.
Plans du chemin de Châtillon sur la commune de Chessel par le géomètre J Demartin ... (1909)
GB 11 Travaux publics.
Routes et ponts.
Tableau de classification des routes communales au travers de Chessel. (1923)
GB 12 Travaux publics.
Routes et ponts.
Corrections de la route menant de Villeneuve à la porte du Scex, corrections entre... (1927)
GB 13 Travaux publics.
Routes et ponts.
Corrections de la route cantonale N° 725 du pont de Chessel à Villeneuve. (1957)
GC 1-2 Améliorations foncières.
Assainissement de la Plaine du Rhône. (1910-1954)
H 1 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Conventions diverses touchant l'installation et les captages d'eau dans ... (1801-1960)
H 2 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Conventions avec les forces motrices de la Grande-Eau à Territet touchan... (1901)
H 3 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Projet d'une canalisation d'égouts à établir par la commune de Chessel p... (1907)
H 4 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Correspondance, comptes, devis, factures touchant l'installation d'eau s... (1908-1928)
H 5 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Plans de situation des sources et captage de banset par O Ebner, ingénie... (1912)
H 6 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Projet d'installation d'eau sous pression.
Plans de situation du trace... (1913)
H 7 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Concession d'abonnement pour l'alimentation en eau des particuliers. (1914-1939)
H 8 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Convention pour l'installation du téléphone à Chessel. (1924)
H 9 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Plans d'amenée des eaux de Saxelles et pose de la conduite principale.
... (1927)
H 10 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Analyses des eaux de Chessel. (1927)
H 11 Services industriels: eaux, gaz, électricité.
Plans et esquisses du tracé des égouts de Chessel. (1951)
I 1 Bâtiments publics.
Collège de Chessel. (1927-1953)
I 2 Bâtiments publics.
Restauration et entretien de l'église. (1913-1946)
I 4 Bâtiments publics.
Comptes de la bâtisse communale de la commune de Chessel, qu'a procuré l'assesseur Vernier, boursie... (1804)
I 5 Bâtiments publics.
Démolition par la commune de la maison de Madeleine Métraux. (1813)
I 6 Bâtiments publics.
Convention du poids public. (1919)
J 1 Bâtiments privés, plans à l'enquête.
Permis de construire. (1943-1960)
J 2 Bâtiments privés, plans à l'enquête.
Anciens plans à l'enquête. (1930-1960)
J 3 Bâtiments privés, plans à l'enquête.
Enquêtes. (1946-1960)
K 1 Domaines, forêts.
Tarif officiel des bois. (1844)
K 2 Domaines, forêts.
Contrôle des exploitations forestières de Chessel. (1898-1916)
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