Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Cheseaux-Noréaz Fonds d'archives de la commune de Cheseaux-Noréaz (1697-1960)
          • A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité (nouveau Régime). Délibérations de l'honorable commune de Cheseaux-N... (1755-1799)
          • A 2-3 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité (nouveau Régime). (1800-1843)
          • A 4-8 Délibérations de la Municipalité. (1844-1960)
          • B 1-4 Délibérations du Conseil Général. (1832-1951)
          • B 2 Procès-verbaux des assemblées électorales. (1866-1874)
          • C 1 Correspondance reçue et expédiée. (1801-1934)
          • FA 1 Comptes communaux. (1807-1808)
          • FA 2 Comptes communaux. (1870)
          • FA 3 Comptes communaux. (1846-1867)
          • FA 4-5 Comptes communaux. (1926-1927)
          • FA Comptes communaux. (1945-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Factures et notes. (1929-1955)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Factures. (1953-1955)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Pièces comptables. (1958-1960)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la bourse communale. (1945-1960)
          • FE 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1926)
          • FF 1 Impôts. (1945-1955)
          • FG 1 Police d'assurance du collège de Cheseaux-Noréaz Au Pré Vulliemin. (1930)
          • GA 1 Cadastre de Cheseaux-Noréaz, levé par François Borgognon. (1852)
          • GA 2 Cadastre et plans. Servitudes concernant le signal de triangulation. (1915)
          • GA 3 Cadastre et plans. Registre des propriétaires fonciers de la commune. (1923-1959)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Tableau des routes communales. (1924)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal de la traversée des routes cantonales. (1931)
          • GC 1 Améliorations foncières. Syndicat de réunion parcellaire de Cheseaux-Noréaz, Procès-verbaux. (1958-1959)
          • H 1 Services industriels: eaux. Projet d'amélioration de la traversée du village de Noréaz avec les plans des égouts. (1917)
          • I 1 Bâtiments publics. Plans et devis établis par l'architecte Louis Landry, à Yverdon, touchant la construction de l'écol... (1844-1893)
          • I 2 Bâtiments publics. Soumissions et conditions pour la fontaine du collège. (1912)
          • L 1 Règlements municipaux. Registre des lois et arrêtés reçus et publiés par la Municipalité de Cheseaux; il s'agit de la ... (1806-1810)
          • L 2 Règlements municipaux. Règlement touchant la reddition et la passation des comptes de commune et de la bourse des pauv... (1808)
          • L 3 Règlements municipaux. Registre des lois, décrets, arrêtés, circulaires, signalements et autres actes du gouvernement ... (1834-1839)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement de police de la commune de Cheseaux et Noréaz. (1889)
          • N 1 Instruction publique. Factures de fournitures scolaires à la classe de Cheseaux-Noréaz. (1949)
          • P 1 Actes anciens. Vente: parchemin mutilé ayant servi de dos à une reliure, et dont il ne reste que les dix dernières lig... (1697)
          • Q Vie civique. (1866-1874)
          • Q 1 Vie civique. Procès-verbaux des assemblées électorales. (1875-1937)
          • RA 1 Population. Registre des permis de domicile. (1849-1897)
          • RA 2 Population. Actes d'origine périmés. (1901-1960)
          • RA 3-4 Population. Contrôle des vaccinations antivarioliques et antidiphtériques. (1952-1958)
          • RB 1 Agriculture. Registre contenant la liste des vaches vendues et montées à l'alpage, ainsi que leur description et le no... (1803-1811)
          • RB 2 Agriculture. Registre du bétail pour la commune de Cheseaux et Noréaz. (1845-1857)
          • RB 3 Agriculture. Statistiques agricoles. (1915-1931)
          • RC 1 Commerce. Registre des visas et patentes. (1903-1960)
      • Archives privées
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