Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Chêne-Pâquier Fonds d'archives de la commune de Chêne-Pâquier (1684-1960)
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          • I 3 Bâtiments publics. Fourniture d'une horloge à la maison de commune. (1829)
          • I 3 Bâtiments publics. Bâtiments publics divers. (1837-1840)
          • I 4 Bâtiments publics. Construction du collège. (1942-1949)
          • J 1 Bâtiments privés; plans à l'enquête. Anciennes mises à l'enquête et moteurs électriques. (1940)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement communal. (1841)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche. (1910)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement touchant les concessions d'eau. (1936)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement touchant l'usage des améliorations foncières. (1953)
          • M Militaires, police, police du feu, sapeurs-pompiers. (1951-1955)
          • M 1 Militaires. Instructions générales touchant la protection anti-aérienne. (1951)
          • M 2 Militaires, sapeurs-pompiers. Sapeurs-pompiers de guerre. (1954-1955)
          • N 1 Instruction publique. Travaux d'examens de l'école primaire. (1935-1941)
          • N 2 Instruction publique. Cahiers de classe. (1941-1960)
          • Q 1-2 Vie civique. Registres civiques. (1884-1960)
          • RA Population. Livre de la population. (1799-1950)
          • RA 1 Population. Homologations de testaments. (1799-1802)
          • RA 1 Population. Mariages. (1803-1815)
          • RA 1 Population. Amodiations des prairies communales. (1825)
          • RA 1 Population. Mises des tâches communales. (1925-1926)
          • RA 1 Population. Octroi d'un certificat. (1801)
          • RA 1 Population. Mises et amodiations. (1826-1839)
          • RA 1 Population. Mises et amodiations. (1798-1817)
          • RA 2-4 Population. Désignations de l'état civil : naissances. (1876-1949)
          • RA 5 Population. Désignations de l'état civil : décès pour registres A et B. (1876-1948)
          • RA 6 Population. Etat civil, divers. (1836-1874)
          • RA 6 Population. Actes d'origine périmés. (1901-1960)
          • RA 7 Population. Livre des étrangers. (1850-1898)
          • RA 8-9 Population. Dossiers des vaccinations. (1950)
          • U 1 Affaires judiciaires. Affaires judiciaires opposant des particuliers à la commune, à propos des fontaines. (1841-1845)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune à la veuve et aux fils de Jean-Daniel Pochon, de Chavannes-le-Chêne, ... (1843)
          • Z 1-3 Inventaires. Inventaires des objets, créances, documents et registres remis par l'ancienne Municipalité du Chêne et Pâ... (1832-1836)
        • AC Chêne-Pâquier Fonds d'archives de la commune de Chêne-Pâquier (1749-1893)
      • Archives privées
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