Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC ChĂŞne-Pâquier Fonds d'archives de la commune de ChĂŞne-Pâquier (1684-1960)
          • A 1-3 DĂ©libĂ©rations de la MunicipalitĂ©. (1906-1960)
          • AA 1-2 Pièces annexes Ă  la MunicipalitĂ©. Dossiers gĂ©nĂ©raux de la lĂ©gislature. (1954-1957)
          • C 1 Correspondance reçue. (1839-1884)
          • C 2-4 Correspondance reçue. Dossiers gĂ©nĂ©raux, soit principalement correspondance reçue. (1946-1960)
          • D 1-2 Correspondance expĂ©diĂ©e - copie-lettres. (1836-1849)
          • D 2 Tableau des contribuables. (1863-1877)
          • D 3 Correspondance expĂ©diĂ©e - copie-lettres. (1880)
          • D 4 Correspondance expĂ©diĂ©e - copie-lettres. (1943-1954)
          • D 5 Correspondance expĂ©diĂ©e - copie-lettres. (1958-1960)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. (1802-1894)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. CĂ©dules hypothĂ©caires. (1802-1880)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Actions du chemin de fer Jura-Simplon. (1894)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. CĂ©dules hypothĂ©caires. (1804-1882)
          • E 1 Convention, titres, droits communaux. Achats de terrains, ventes, Ă©changes, acquis, conventions. (1802-1884)
          • FA 1-4 Comptes communaux. (1822-1946)
          • FA Comptes communaux. (1947-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Pièces annexes aux comptes. (1838-1871)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes. Livre de caisse. (1940-1943)
          • FB Pièces annexes aux comptes. Journal de la bourse communale. (1944-1960)
          • FD 1 Mises. (1825-1839)
          • FD 1 Mises. (1889-1941)
          • FE 1 Comptes de la Bourse des pauvres. (1884-1928)
          • FE 2 Comptes de la Bourse des pauvres. (1929-1935)
          • FF 1 ImpĂ´ts. RĂ´le des contribuables, arrĂŞtĂ©s d'impositions. (1853-1957)
          • FF ImpĂ´ts. RĂ´le des contribuables, arrĂŞtĂ©s d'impositions. (1863-1877)
          • GA 1 Cadastre et plans. Situation des bornes communales rière ChĂŞne et Pâquier. (1890-1900)
          • GA 2 Cadastre et plans. Cadastre dressĂ© par le commissaire Dufour. (1846)
          • GA 3 Cadastre et plans. Limites territoriales. (1839-1945)
          • GA 4 Cadastre et plans. Liste des propriĂ©taires. (1846)
          • GA 5 Cadastre et plans. Plan des parcelles propriĂ©tĂ©s de la commune. (1938)
          • GA 6 Cadastre et plans. Plan produit Ă  l'instrumentation d'un acte de partage stipulĂ© entre les frères Abram-Louis et AimĂ©,... (1877)
          • GA 7 Cadastre et plans. Plan levĂ© Ă  l'occasion des mises de parcelles communales. (1851)
          • GA 8-9 Cadastre et plans. Plans du village de ChĂŞne-Pâquier. (1901-1960)
          • GA 10 Cadastre et plans. Plan du territoire de ChĂŞne-Pâquier levĂ© lors de la mensuration cadastrale suisse. (1938)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussĂ©es. Etat soit tableau gĂ©nĂ©ral des routes de troisième classe de la commune de ChĂŞne-P... (1829)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussĂ©es. TraversĂ©e du village par la route cantonale. (1931)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussĂ©es. TracĂ© des routes communales. (1953)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussĂ©es. Projet de goudronnage (1956-1957) suivi d'un dossier concernant l'amenĂ©e d'eau (1... (1955-1960)
          • GB 5 Travaux publics, ponts et chaussĂ©es. TraversĂ©e du village. (1957-1959)
          • GC 1-3 AmĂ©liorations foncières. AmĂ©liorations foncières. (1926-1960)
          • H 1 Services industriels: eaux, gaz, Ă©lectricitĂ©. Construction du rĂ©servoir d'eau pour la rĂ©serve contre l'incendie. (1862)
          • H 1 Services industriels: eaux, gaz, Ă©lectricitĂ©. Fontaines. (1840)
          • H 1 bis Services industriels: eaux, gaz, Ă©lectricitĂ©. Plan de situation des fontaines publiques. (1901-1960)
          • H 2 Services industriels: eaux, gaz, Ă©lectricitĂ©. Dossiers traitant des conduites d'eau de fontaines et des Ă©gouts. (1906-1945)
          • H 3 Services industriels: eaux, gaz, Ă©lectricitĂ©. Cahier touchant l'amĂ©lioration de l'alimentation du rĂ©seau d'eau et la c... (1944)
          • H 4 Services industriels: eaux, gaz, Ă©lectricitĂ©. RĂ©seau d'eau. (1944-1945)
          • H 5 Services industriels: eaux, gaz, Ă©lectricitĂ©. AmĂ©lioration du rĂ©seau d'eau. (1956)
          • I 1 Bâtiments publics. Conventions entre ChĂŞne-Pâquier et Chavannes-le-ChĂŞne au sujet du maintien des cloches de la chapel... (1684)
          • I 2 Bâtiments publics. Entretien du temple. (1816)
          • I 2 Bâtiments publics. RĂ©paration du temple paroissial (cahier des charges et soumissions). (1895)
          • I 3 Bâtiments publics. Fourniture d'une horloge Ă  la maison de commune. (1829)
          • I 3 Bâtiments publics. Bâtiments publics divers. (1837-1840)
          • I 4 Bâtiments publics. Construction du collège. (1942-1949)
          • J 1 Bâtiments privĂ©s; plans Ă  l'enquĂŞte. Anciennes mises Ă  l'enquĂŞte et moteurs Ă©lectriques. (1940)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement communal. (1841)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement sur le repos et la police du dimanche. (1910)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement touchant les concessions d'eau. (1936)
          • L 1 Règlements municipaux. Règlement touchant l'usage des amĂ©liorations foncières. (1953)
          • M Militaires, police, police du feu, sapeurs-pompiers. (1951-1955)
          • M 1 Militaires. Instructions gĂ©nĂ©rales touchant la protection anti-aĂ©rienne. (1951)
          • M 2 Militaires, sapeurs-pompiers. Sapeurs-pompiers de guerre. (1954-1955)
          • N 1 Instruction publique. Travaux d'examens de l'Ă©cole primaire. (1935-1941)
          • N 2 Instruction publique. Cahiers de classe. (1941-1960)
          • Q 1-2 Vie civique. Registres civiques. (1884-1960)
          • RA Population. Livre de la population. (1799-1950)
          • RA 1 Population. Homologations de testaments. (1799-1802)
          • RA 1 Population. Mariages. (1803-1815)
          • RA 1 Population. Amodiations des prairies communales. (1825)
          • RA 1 Population. Mises des tâches communales. (1925-1926)
          • RA 1 Population. Octroi d'un certificat. (1801)
          • RA 1 Population. Mises et amodiations. (1826-1839)
          • RA 1 Population. Mises et amodiations. (1798-1817)
          • RA 2-4 Population. DĂ©signations de l'Ă©tat civil : naissances. (1876-1949)
          • RA 5 Population. DĂ©signations de l'Ă©tat civil : dĂ©cès pour registres A et B. (1876-1948)
          • RA 6 Population. Etat civil, divers. (1836-1874)
          • RA 6 Population. Actes d'origine pĂ©rimĂ©s. (1901-1960)
          • RA 7 Population. Livre des Ă©trangers. (1850-1898)
          • RA 8-9 Population. Dossiers des vaccinations. (1950)
          • U 1 Affaires judiciaires. Affaires judiciaires opposant des particuliers Ă  la commune, Ă  propos des fontaines. (1841-1845)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige opposant la commune Ă  la veuve et aux fils de Jean-Daniel Pochon, de Chavannes-le-ChĂŞne, ... (1843)
          • Z 1-3 Inventaires. Inventaires des objets, crĂ©ances, documents et registres remis par l'ancienne MunicipalitĂ© du ChĂŞne et Pâ... (1832-1836)
        • AC ChĂŞne-Pâquier Fonds d'archives de la commune de ChĂŞne-Pâquier (1749-1893)
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