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        • AC Chavornay Fonds d'archives de la commune de Chavornay (1355-1960)
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          • C.3.a.1. Géographie communale. Cadastre immeuble Benjamin Laurent. (1903)
          • C.4.a.1. Géographie communale. Procès-verbaux commission servitudes. (1907)
          • C.4.b.1. Géographie communale. Procès-verbaux commission servitudes, répertoire. (Non indiqué)
          • C.5.a.1-2. Géographie communale. Cadastre. Propriétaires, mutations, taxes. (1905)
          • D.1.a.1. Vie civique. Registres civiques. (1872-1935)
          • D.2.a.1. Population. Vaccinations. (1872-1905)
          • D.2.a.2-3. Population. Vaccinations. (1943-1951)
          • E.1.a.1-2. Etat civil. Décès. (1813-1888)
          • E.1.b.1. Etat civil. Registre des inhumations. (1895-1943)
          • E.2.a.1-2. Etat civil. Inscription des actes d'origine. (1861-1922)
          • F.1.a.1-16. Correspondance. Registres copies lettres. (1878-1933)
          • A.51.a. Administration générale, origines. Franchises. (1688)
          • A.51.b. Administration générale, origines. Baillage, mandats, etc. (1355-1790)
          • A.51.c. Administration générale, origines. Châtelain de Bavois, ordonnances, etc. (1705-1729)
          • A.51.d. Administration générale, origines. Seigneur de Bavois, etc. (1707-1715)
          • A.51.e. Administration générale. Circulaires. (1722-1823)
          • A.51.f. Administration générale, origines. Affiches anciennes, République Helvétique. (1798-1799)
          • A.51.g. Administration générale, origines. Armoiries. (1921)
          • A.52.a. Administration générale. Conseil communal. Procès-verbal du 1er conseil. (1815)
          • A.52.b. Administration générale. Conseil, correspondances, extraits. (1955-1960)
          • A.53.a.1. Vie civique. Votations, élections. (1958-1960)
          • A.54.a. Administration générale. Reconnaissances. (1678-1725)
          • A.54.b. Administration générale. Conventions, concessions. (1707-1959)
          • A.54.c. Administration générale. Servitudes, droits de passage. (1770-1925)
          • A.54.d. Administration générale. Pactes d'emption entre Chavornay, Jean Keller et la Société suisse de culture maraîchère. (1924)
          • A.54.e. Administration générale. Acquis, achats. (1751-1864)
          • A.54.f. Administration générale. Ventes, cessions et vente boulangerie communale. (1903-1960)
          • A.54.g. Administration générale. Transferts immobiliers. (1914-1936)
          • A.54.h. Administration générale. Echanges. (1715-1960)
          • A.54.i. Administration générale. "Subhastations" (= enchères, poursuites). (1660-1715)
          • A.54.j. Administration générale. Collocations. (1723-1799)
          • A.54.k. Administration générale. "Dégrévances" (= promesses) pour gouverneur et communiers de Chavornay. (1646)
          • A.54.l. Administration générale. Lettre bourgeoisie J J Périraz fils. (1946)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement concernant les revenus. (1705)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement concernat l'usage du tabac et vente des vins, logis. (1714)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement concernant la foire. (1860)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement communal intérieur. (1886)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement de police. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement de la Municipalité. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement du Conseil. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement du service du feu. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement de la police. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement de la police du dimanche et fêtes. (1909)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement du Conseil. (1914)
          • A.55.c. Administration générale. Règlement à l'usage des améliorations foncières et perception des taxes spéciales. (Non indiqué)
          • A.55.d. Administration générale. Règlement concernant la fermeture des magasins et de police. (1957)
          • A.55.g. Administration générale. Règlement sur les dragons de Chavornay. (1793)
          • A.56.a. Procédures, procès, litiges, différends. Entre les bourgeois d'Orbe et communiers de Chavornay. (1645-1648)
          • A.56.b. Procédures, procès, litiges, différends. Entre Chavornay et Romainmôtiers, bornages. (1661-1721)
          • A.56.c. Procédures, procès, litiges, différends. Entre communiers et ministres. (1655-1688)
          • A.56.d. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Siméon Beauverd. (1686-1725)
          • A.56.e. Procédures, procès, litiges, différends. François-Antoine Carrard contre Nicolas Care. (1694-1718)
          • A.56.f. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre J J Challet de Bavois. (1700-1730)
          • A.56.g. Procédures, procès, litiges, différends. Curial Beauverd, Samuel Sordet, Gabriel Jaccoud, de Juriens. (1704-1716)
          • A.56.h. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Daniel Rossi, adultère. (1706)
          • A.56.i. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Thobie Malherbe, injures. (1707-1708)
          • A.56.j. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Veuve d'Henri Beauverd. (1722)
          • A.56.k. Procédures, procès, litiges, différends. Commissaire Haldimand. (1724)
          • A.56.l. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Pavillard. (1726-1729)
          • A.56.m. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre particuliers de Bavois. (1732-1737)
          • A.56.n. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre biens de Michel Liaivoz. (1682-1708)
          • A.56.o. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Juge Olivier de la Sarraz. (1709)
          • A.56.p. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Henri Beauverd. (1718-1734)
          • A.56.q. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Famille Auberson d'Epauthères (Essertines-sur-Yverdon). (1524-1790)
          • A.56.r. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Orbe, entretien des pauvres. (1748)
          • A.56.s. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Cuvit, ministre. (1742-1771)
          • A.56.t. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre comptes de Chavornay. (1714)
          • A.56.u. Procédures, procès, litiges, différends. Affaire Pierre Despont. (1711-1733)
          • A.56.v. Procédures, procès, litiges, différends. Procédure en paternité Malherbe. (1748)
          • A.56.w. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Essert-Pittet, pâturage. (1769)
          • A.56.x. Procédures, procès, litiges, différends. Laurent Siméon Malherbe, hoirie de Jean Gabriel Laurent contre Abbaye du sel ... (1792)
          • A.56.y. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Louis Pollens. (1847)
          • A.56.z. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre J L Malherbe, injures. (1819)
          • A.57.a. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Pierre Burdet d'Ursins. (1806)
          • A.57.b. Procédures, procès, litiges, différends. Procédure concernant les comptes. (1838-1840)
          • A.57.c. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Louis Pollens. (1845-1855)
          • A.57.d. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Devenoge, ouverture d'un 6ème établissement public. (1900)
          • A.57.e. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Constant Beauverd. (1924)
          • A.57.f. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre François Beauverd, source. (1934-1937)
          • A.57.g. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Louise Pantet. (Non indiqué)
          • A.57.h. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre irrégularités des comptes. (1939)
          • A.57.i. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Ch Romanens, noyer. (1946)
          • A.57.j. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Alfred Romanens, dette. (1946)
          • A.57.k. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre chemin public CFF. (1852-1948)
          • A.57.l. Procédures, procès, litiges, différends. Recours Gaston Lombardet. (1941-1942)
          • A.57.m. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Perazzi, chemin Vers la Gare. (1948-1951)
          • A.57.n. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Duvillard et consorts. (1952)
          • A.57.o. Procédures, procès, litiges, différends. A Droz, saisie. (1952-1953)
          • A.57.p. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Oscar Magnin, police des constructions. (1952-1953)
          • A.57.q. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Bousson Péclard, cheminée. (1952-1953)
          • A.57.s. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Henri Beauverd, concession d'eau. (1953)
          • A.57.t. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre Auguste Arnaud. (1943-1954)
          • A.57.u. Procédures, procès, litiges, différends. Chavornay contre ruchers M Gerber. (1957)
          • B.51.a. Comptes, contrôles. (1936-1959)
          • B.52.a. Impôts. Arrêtés d'imposition. (1937-1955)
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          • B.52.c. Finances, comptes, impôts. Emprunt Ménard. (1798-1799)
          • B.52.d. Finances, comptes, impôts. Emprunts anciens. (1802-1811)
          • B.52.e. Finances, comptes, impôts. Fondation Poincaré. (1920-1925)
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