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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives officielles
AC Chavornay Fonds d'archives de la commune de Chavornay (1355-1960)
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C.3.a.1. Géographie communale.
Cadastre immeuble Benjamin Laurent. (1903)
C.4.a.1. Géographie communale.
Procès-verbaux commission servitudes. (1907)
C.4.b.1. Géographie communale.
Procès-verbaux commission servitudes, répertoire. (Non indiqué)
C.5.a.1-2. Géographie communale.
Cadastre.
Propriétaires, mutations, taxes. (1905)
D.1.a.1. Vie civique.
Registres civiques. (1872-1935)
D.2.a.1. Population.
Vaccinations. (1872-1905)
D.2.a.2-3. Population.
Vaccinations. (1943-1951)
E.1.a.1-2. Etat civil.
Décès. (1813-1888)
E.1.b.1. Etat civil.
Registre des inhumations. (1895-1943)
E.2.a.1-2. Etat civil.
Inscription des actes d'origine. (1861-1922)
F.1.a.1-16. Correspondance.
Registres copies lettres. (1878-1933)
A.51.a. Administration générale, origines.
Franchises. (1688)
A.51.b. Administration générale, origines.
Baillage, mandats, etc. (1355-1790)
A.51.c. Administration générale, origines.
Châtelain de Bavois, ordonnances, etc. (1705-1729)
A.51.d. Administration générale, origines.
Seigneur de Bavois, etc. (1707-1715)
A.51.e. Administration générale.
Circulaires. (1722-1823)
A.51.f. Administration générale, origines.
Affiches anciennes, République Helvétique. (1798-1799)
A.51.g. Administration générale, origines.
Armoiries. (1921)
A.52.a. Administration générale.
Conseil communal.
Procès-verbal du 1er conseil. (1815)
A.52.b. Administration générale.
Conseil, correspondances, extraits. (1955-1960)
A.53.a.1. Vie civique.
Votations, élections. (1958-1960)
A.54.a. Administration générale.
Reconnaissances. (1678-1725)
A.54.b. Administration générale.
Conventions, concessions. (1707-1959)
A.54.c. Administration générale.
Servitudes, droits de passage. (1770-1925)
A.54.d. Administration générale.
Pactes d'emption entre Chavornay, Jean Keller et la Société suisse de culture maraîchère. (1924)
A.54.e. Administration générale.
Acquis, achats. (1751-1864)
A.54.f. Administration générale.
Ventes, cessions et vente boulangerie communale. (1903-1960)
A.54.g. Administration générale.
Transferts immobiliers. (1914-1936)
A.54.h. Administration générale.
Echanges. (1715-1960)
A.54.i. Administration générale.
"Subhastations" (= enchères, poursuites). (1660-1715)
A.54.j. Administration générale.
Collocations. (1723-1799)
A.54.k. Administration générale.
"Dégrévances" (= promesses) pour gouverneur et communiers de Chavornay. (1646)
A.54.l. Administration générale.
Lettre bourgeoisie J J Périraz fils. (1946)
A.55.a. Administration générale.
Règlement concernant les revenus. (1705)
A.55.a. Administration générale.
Règlement concernat l'usage du tabac et vente des vins, logis. (1714)
A.55.a. Administration générale.
Règlement concernant la foire. (1860)
A.55.a. Administration générale.
Règlement communal intérieur. (1886)
A.55.a. Administration générale.
Règlement de police. (1902)
A.55.a. Administration générale.
Règlement de la Municipalité. (1902)
A.55.a. Administration générale.
Règlement du Conseil. (1902)
A.55.a. Administration générale.
Règlement du service du feu. (1902)
A.55.a. Administration générale.
Règlement de la police. (1902)
A.55.a. Administration générale.
Règlement de la police du dimanche et fêtes. (1909)
A.55.a. Administration générale.
Règlement du Conseil. (1914)
A.55.c. Administration générale.
Règlement à l'usage des améliorations foncières et perception des taxes spéciales. (Non indiqué)
A.55.d. Administration générale.
Règlement concernant la fermeture des magasins et de police. (1957)
A.55.g. Administration générale.
Règlement sur les dragons de Chavornay. (1793)
A.56.a. Procédures, procès, litiges, différends.
Entre les bourgeois d'Orbe et communiers de Chavornay. (1645-1648)
A.56.b. Procédures, procès, litiges, différends.
Entre Chavornay et Romainmôtiers, bornages. (1661-1721)
A.56.c. Procédures, procès, litiges, différends.
Entre communiers et ministres. (1655-1688)
A.56.d. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Siméon Beauverd. (1686-1725)
A.56.e. Procédures, procès, litiges, différends.
François-Antoine Carrard contre Nicolas Care. (1694-1718)
A.56.f. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre J J Challet de Bavois. (1700-1730)
A.56.g. Procédures, procès, litiges, différends.
Curial Beauverd, Samuel Sordet, Gabriel Jaccoud, de Juriens. (1704-1716)
A.56.h. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Daniel Rossi, adultère. (1706)
A.56.i. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Thobie Malherbe, injures. (1707-1708)
A.56.j. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Veuve d'Henri Beauverd. (1722)
A.56.k. Procédures, procès, litiges, différends.
Commissaire Haldimand. (1724)
A.56.l. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Pavillard. (1726-1729)
A.56.m. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre particuliers de Bavois. (1732-1737)
A.56.n. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre biens de Michel Liaivoz. (1682-1708)
A.56.o. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Juge Olivier de la Sarraz. (1709)
A.56.p. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Henri Beauverd. (1718-1734)
A.56.q. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Famille Auberson d'Epauthères (Essertines-sur-Yverdon). (1524-1790)
A.56.r. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Orbe, entretien des pauvres. (1748)
A.56.s. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Cuvit, ministre. (1742-1771)
A.56.t. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre comptes de Chavornay. (1714)
A.56.u. Procédures, procès, litiges, différends.
Affaire Pierre Despont. (1711-1733)
A.56.v. Procédures, procès, litiges, différends.
Procédure en paternité Malherbe. (1748)
A.56.w. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Essert-Pittet, pâturage. (1769)
A.56.x. Procédures, procès, litiges, différends.
Laurent Siméon Malherbe, hoirie de Jean Gabriel Laurent contre Abbaye du sel ... (1792)
A.56.y. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Louis Pollens. (1847)
A.56.z. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre J L Malherbe, injures. (1819)
A.57.a. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Pierre Burdet d'Ursins. (1806)
A.57.b. Procédures, procès, litiges, différends.
Procédure concernant les comptes. (1838-1840)
A.57.c. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Louis Pollens. (1845-1855)
A.57.d. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Devenoge, ouverture d'un 6ème établissement public. (1900)
A.57.e. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Constant Beauverd. (1924)
A.57.f. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre François Beauverd, source. (1934-1937)
A.57.g. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Louise Pantet. (Non indiqué)
A.57.h. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre irrégularités des comptes. (1939)
A.57.i. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Ch Romanens, noyer. (1946)
A.57.j. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Alfred Romanens, dette. (1946)
A.57.k. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre chemin public CFF. (1852-1948)
A.57.l. Procédures, procès, litiges, différends.
Recours Gaston Lombardet. (1941-1942)
A.57.m. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Perazzi, chemin Vers la Gare. (1948-1951)
A.57.n. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Duvillard et consorts. (1952)
A.57.o. Procédures, procès, litiges, différends.
A Droz, saisie. (1952-1953)
A.57.p. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Oscar Magnin, police des constructions. (1952-1953)
A.57.q. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Bousson Péclard, cheminée. (1952-1953)
A.57.s. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Henri Beauverd, concession d'eau. (1953)
A.57.t. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre Auguste Arnaud. (1943-1954)
A.57.u. Procédures, procès, litiges, différends.
Chavornay contre ruchers M Gerber. (1957)
B.51.a. Comptes, contrôles. (1936-1959)
B.52.a. Impôts.
Arrêtés d'imposition. (1937-1955)
B.52.b. Finances, comptes, impôts.
Répartition des biens communaux. (1800)
B.52.c. Finances, comptes, impôts.
Emprunt Ménard. (1798-1799)
B.52.d. Finances, comptes, impôts.
Emprunts anciens. (1802-1811)
B.52.e. Finances, comptes, impôts.
Fondation Poincaré. (1920-1925)
B.52.f. Finances, comptes, impôts.
Donations, legs. (1909-1925)
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