Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC Chavornay Fonds d'archives de la commune de Chavornay (1355-1960)
          • A.1.a.1-7. Administration générale. Procès-verbaux du Conseil communal. (1815-1960)
          • A.1.b.1. Administration générale. Assemblées électorales. (1832-1893)
          • A.2.a.1-15 Administration générale. Procès-verbaux de la Municipalité et de la Chambre de régie. (1799-1960)
          • A.3.a.1. Administration générale. Sapeurs-pompiers. (1925-1932)
          • A.3.b.1. Administration générale. Taupage et messeillerie (surfaces de taupage à facturer). (1903-1915)
          • A.3.c.1. Administration générale. Aménagement des forêts. (1903-1915)
          • A.3.d.1. Administration générale. Amendes, rapports. (1896-1907)
          • A.3.e.1-2. Administration générale. Procédure Chavornay contre Famille Auberson d'Epautheyres (Essertines-sur-Yverdon). (1788)
          • A.3.f.1. Administration générale. Mises. (1916-1924)
          • A.3.f.2. Administration générale. Mises. (1935-1951)
          • A.3.f.3. Administration générale. Mises et conditions. (1897-1931)
          • A.3.h.1. Administration générale. Abbaye des cultivateurs de Chavornay. (1834-1878)
          • A.3.j.1. Administration générale. Abbaye des cultivateurs de Chavornay, liste des bourgeois primés. (1834-1878)
          • A.3.k.1 Administration générale. Abbaye de Villemergue. (1713)
          • A.3.k.2. Administration générale. Abbaye de Villemergue. (1863-1874)
          • A.3.m.1. Administration générale. Commission scolaire. (1834-1875)
          • A.3.m.2-3. Administration générale. Commission scolaire. (1889-1960)
          • B.1.a.1-3. Finances. Comptes commune. (1631-1738)
          • B.1.a.4-5. Finances. Comptes commune. (1749-1806)
          • B.1.a.6. Finances. Comptes commune. (1807-1818)
          • B.1.a.7. Finances. Comptes commune. (1820-1835)
          • B.1.a.8-16. Finances. Comptes commune. (1844-1937)
          • B.1.b.1-3. Finances. Compte commune et Pauvres. (1940-1951)
          • B.2.a.1. Finances. Bourse des pauvres. (1785-1859)
          • B.2.a.2-8. Finances. Bourse des pauvres. (1871-1945)
          • B.2.b.1. Finances. Bourse des pauvres, journal. (1952-1957)
          • B.3.a.1-17. Finances. Comptes généraux. (1944-1960)
          • B.3.b.1-9. Finances. Comptes, journal. (1952-1960)
          • B.4.a.1-3. Finances. Registre des contributions. (1946-1960)
          • B.4.b.1. Finances. Registre des patentes. (1948-1956)
          • B.5.a.1. Rentiers et créances. (1701)
          • B.5.a.2. Rentiers et créances. (1720)
          • B.5.a.3. Rentiers et créances. (1723)
          • B.5.a.4. Rentiers et créances. (1747)
          • B.5.a.5. Rentiers et créances. (1748)
          • B.5.a.6. Rentiers et créances. (1754)
          • B.5.a.7. Rentiers et créances. (1758)
          • B.5.a.8-9. Rentiers et créances. (1760)
          • B.5.a.10. Rentiers et créances. (1780)
          • B.5.a.11. Rentiers et créances. (1805)
          • B.5.a.12. Rentiers et créances. (1924)
          • C.1.a.1. Géographie communale. Plans territoire. (1678)
          • C.1.a.2. Géographie communale. Plans territoire. (1805)
          • C.1.a.3-5. Géographie communale. Plans territoire. (1901)
          • C.1.b.1. Géographie communale. Plan abornement Talent, Nozon, fossé à la Judith. (Non indiqué)
          • C.2.a.1-2. Géographie communale. Cadastre. (1830)
          • C.2.b.1-2. Géographie communale. Cadastre. (1900)
          • C.2.c.1-8. Géographie communale. Cadastre moderne. (Non indiqué)
          • C.2.c.9. Géographie communale. Cadastre moderne. (Non indiqué)
          • C.2.d.1. Géographie communale. Cadastre, répertoire. (Non indiqué)
          • C.3.a.1. Géographie communale. Cadastre immeuble Benjamin Laurent. (1903)
          • C.4.a.1. Géographie communale. Procès-verbaux commission servitudes. (1907)
          • C.4.b.1. Géographie communale. Procès-verbaux commission servitudes, répertoire. (Non indiqué)
          • C.5.a.1-2. Géographie communale. Cadastre. Propriétaires, mutations, taxes. (1905)
          • D.1.a.1. Vie civique. Registres civiques. (1872-1935)
          • D.2.a.1. Population. Vaccinations. (1872-1905)
          • D.2.a.2-3. Population. Vaccinations. (1943-1951)
          • E.1.a.1-2. Etat civil. Décès. (1813-1888)
          • E.1.b.1. Etat civil. Registre des inhumations. (1895-1943)
          • E.2.a.1-2. Etat civil. Inscription des actes d'origine. (1861-1922)
          • F.1.a.1-16. Correspondance. Registres copies lettres. (1878-1933)
          • A.51.a. Administration générale, origines. Franchises. (1688)
          • A.51.b. Administration générale, origines. Baillage, mandats, etc. (1355-1790)
          • A.51.c. Administration générale, origines. Châtelain de Bavois, ordonnances, etc. (1705-1729)
          • A.51.d. Administration générale, origines. Seigneur de Bavois, etc. (1707-1715)
          • A.51.e. Administration générale. Circulaires. (1722-1823)
          • A.51.f. Administration générale, origines. Affiches anciennes, République Helvétique. (1798-1799)
          • A.51.g. Administration générale, origines. Armoiries. (1921)
          • A.52.a. Administration générale. Conseil communal. Procès-verbal du 1er conseil. (1815)
          • A.52.b. Administration générale. Conseil, correspondances, extraits. (1955-1960)
          • A.53.a.1. Vie civique. Votations, élections. (1958-1960)
          • A.54.a. Administration générale. Reconnaissances. (1678-1725)
          • A.54.b. Administration générale. Conventions, concessions. (1707-1959)
          • A.54.c. Administration générale. Servitudes, droits de passage. (1770-1925)
          • A.54.d. Administration générale. Pactes d'emption entre Chavornay, Jean Keller et la Société suisse de culture maraîchère. (1924)
          • A.54.e. Administration générale. Acquis, achats. (1751-1864)
          • A.54.f. Administration générale. Ventes, cessions et vente boulangerie communale. (1903-1960)
          • A.54.g. Administration générale. Transferts immobiliers. (1914-1936)
          • A.54.h. Administration générale. Echanges. (1715-1960)
          • A.54.i. Administration générale. "Subhastations" (= enchères, poursuites). (1660-1715)
          • A.54.j. Administration générale. Collocations. (1723-1799)
          • A.54.k. Administration générale. "Dégrévances" (= promesses) pour gouverneur et communiers de Chavornay. (1646)
          • A.54.l. Administration générale. Lettre bourgeoisie J J Périraz fils. (1946)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement concernant les revenus. (1705)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement concernat l'usage du tabac et vente des vins, logis. (1714)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement concernant la foire. (1860)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement communal intérieur. (1886)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement de police. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement de la Municipalité. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement du Conseil. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement du service du feu. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement de la police. (1902)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement de la police du dimanche et fêtes. (1909)
          • A.55.a. Administration générale. Règlement du Conseil. (1914)
          • A.55.c. Administration générale. Règlement à l'usage des améliorations foncières et perception des taxes spéciales. (Non indiqué)
          • A.55.d. Administration générale. Règlement concernant la fermeture des magasins et de police. (1957)
          • A.55.g. Administration générale. Règlement sur les dragons de Chavornay. (1793)
          • A.56.a. Procédures, procès, litiges, différends. Entre les bourgeois d'Orbe et communiers de Chavornay. (1645-1648)
          • A.56.b. Procédures, procès, litiges, différends. Entre Chavornay et Romainmôtiers, bornages. (1661-1721)
          • A.56.c. Procédures, procès, litiges, différends. Entre communiers et ministres. (1655-1688)
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