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Archives communales vaudoises avant 1961
Archives de la commune d'Aclens
Archives de la commune d'Agiez
Archives officielles
AC Agiez Fonds d'archives de la commune de Agiez (1499-1960)
1-6 Délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux. (1799-1902)
B 1-2 Délibérations du Conseil Général.
Procès-verbaux. (1815-1919)
C 1-6 Correspondance reçue. (1788-1814)
C 7-9 Correspondance reçue. (1823-1827)
C 10-17 Correspondance reçue. (1864-1881)
C 18-41 Correspondance reçue. (1894-1917)
C 34 Correspondance reçue.
Affaire Gasser. (1910-1911)
E 1 Conventions, titres, droits communaux.
Droit de rachat sur une pièce de pré, accordé par le mayor d'Agiez à la commune... (1568)
E 2 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de pré, par la commune à un particulier d'Agiez . (1583)
E 3 Conventions, titres, droits communaux.
Lod passé par le bailli de Romainmôtier aux gouverneurs d'Agiez, de l'acquis d'... (1620)
E 4 Conventions, titres, droits communaux.
Lod passé par le bailli de Romainmôtier d'un échange fait entre noble Jean Fran... (1694)
E 5 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement d'une terre à réduire en vigne, par la commune à un particulier d'Ag... (1694)
E 5 suite Conventions, titres, droits communaux.
Abergement d'une terre à réduire en vigne, par la commune à un particulier d'Ag... (1741)
E 6 Conventions, titres, droits communaux.
Droits de la commune de Juriens rière ledit lieu. (1704)
E 7 Conventions, titres, droits communaux.
Partage définitif des bois de la terre de Romainmôtier entre les communes qui e... (1706)
E 8 Conventions, titres, droits communaux.
Abergement d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez. (1713)
E 9 Conventions, titres, droits communaux.
Passation à clos et à record d'une pose de terre par la commune en faveur d'un ... (1745)
E 10 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre en champ par la commune à un particulier d'Agiez... (1770)
E 11 Conventions, titres, droits communaux.
Partage des pâturages communs dépendant de la terre de Romainmôtier entre les c... (1781)
E 12 Conventions, titres, droits communaux.
Echange de terres entre la commune et un particulier d'Agiez. (1784)
E 13 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre par la commune à la veuve d'un particulier de Cr... (1784)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de fonds situés au territoire d'Agiez, dont un moulin, par la commune au... (1787)
E 14 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis des fonds susmentionnés par deux frères à une hoirie. (1780)
E 14 - Conventions, titres, droits communaux.
Vente d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez. (1642)
E 14 - Conventions, titres, droits communaux.
Echange entre la commune et un particulier d'Agiez. (1643)
E 14 - Conventions, titres, droits communaux.
Vente d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez, avec let... (1643)
E 15 Conventions, titres, droits communaux.
Cession des droits sur une parcelle de terre, par un particulier d'Agiez à la c... (1797)
E 16 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par le Petit Conseil du canton de Vaud à la commune d'Agi... (1803)
E 17 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez. (1806)
E 18 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de la récolte en blé de deux champs, par la commune à deux particuliers ... (1812)
E 19 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de la récolte en blé de deux champs, par la commune à un particulier d'A... (1812)
E 20 Conventions, titres, droits communaux.
Partage des bois de la terre de Romainmôtier entre les communes du ressort. (1823)
E 21 Conventions, titres, droits communaux.
Vente de plusieurs parcelles disponibles pour rectification de chemins publics,... (1875)
E 22 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de terrains nécessaires à la correction de chemins d'investiture, par la... (1875)
E 23 Conventions, titres, droits communaux.
Concession pour l'exploitation d'une carrière, faite par la commune à un entrep... (1885)
E 24 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de 5 parcelles de pré, vigne, champ et bois, nécessaires à l'exploitatio... (1891)
E 25 Conventions, titres, droits communaux.
Concession d'eau sur l'Orbe accordée par l'Etat de Vaud à 2 ingénieurs, de Veve... (1892)
E 26 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis de deux parcelles de terre par la commune à deux particuliers d'Agiez. (1894)
E 27 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre par la commune à un particulier d'Agiez. (1894)
E 28 Conventions, titres, droits communaux.
Conventions entre la commune d'Agiez et un entrepreneur de Lausanne pour l'expl... (1895)
E 29 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre, nécessaire à l'établissement d'un passage pour ... (1895)
E 30 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre, nécessaire à l'alimentation des sources du Vant... (1896)
E 31 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une place, nécessaire à l'établissement d'une fontaine, par la commune... (1897)
E 32 Conventions, titres, droits communaux.
Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1897)
E 33 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'assurance contre l'incendie en faveur de la commune : temple, bâtimen... (1897)
E 34 Conventions, titres, droits communaux.
Vente aux enchères publiques d'une parcelle de terre, par la commune à un parti... (1899)
E 35 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre, pour la construction d'un réservoir, par la com... (1902)
E 36 Conventions, titres, droits communaux.
Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1902)
E 37 Conventions, titres, droits communaux.
Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1902)
E 38 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux d'une part et la comm... (1902)
E 39 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'abonnement pour l'installation et l'éclairage électrique dans le bâti... (1902)
E 40 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1906)
E 41 Conventions, titres, droits communaux.
Polices d'assurance contre l'incendie du mobilier en faveur de la commune d'Agi... (1906)
E 42 Conventions, titres, droits communaux.
Police d'abonnement pour l'éclairage électrique du battoir. (1908)
E 43 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis : transfert définitif d'une propriété acquise par la commune à un partic... (1908)
E 44 Conventions, titres, droits communaux.
Autorisation accordée par le département public à la commune d'Agiez pour la co... (1810)
E 45 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la commune d'Agiez et un particulier au sujet d'une coulisse l... (1911)
E 46 Conventions, titres, droits communaux.
Procès-verbal de mise d'immeuble faite par la commune. (1912)
E 47 Conventions, titres, droits communaux.
Permis accordé par le département des travaux publics à la commune d'Agiez pour... (1912)
E 48 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1914)
E 49 Conventions, titres, droits communaux.
Radiation d'une hypothèque en faveur du Crédit Foncier. (1915)
E 50 Conventions, titres, droits communaux.
Convention entre la compagnie des forces motrices de Joux et d'Orbe d'une part ... (1915)
E 51 Conventions, titres, droits communaux.
Police d'abonnement en faveur de la commune d'Agiez pour la force motrice à l'u... (1916)
E 52 Conventions, titres, droits communaux.
Acquis d'une parcelle de terre par la commune d'Agiez à un particulier d'Agiez,... (1917)
F 1 Affaires judiciaires.
Droit de mutation en faveur de la commune d'Agiez pour une collocation obtenue par la commune en... (1660)
F 2 Affaires judiciaires.
Actes de subhastation expédiées par le châtelain de Romainmôtier en faveur du recteur des pauvre... (1714)
F 3 Affaires judiciaires.
Collocation en faveur de la commune sur les bâtiments d'un particulier d'Agiez en faillite. (1715)
F 4 Affaires judiciaires.
Lod par le bailli de Romainmôtier en faveur des pauvres d'Agiez, de l'acquis d'une maison fait p... (1718)
F 5 Affaires judiciaires.
Acte de collocation en faveur de la commune, sur une discussion de biens pour être payée d'une c... (1720)
F 6 Affaires judiciaires.
Subhastation en faveur des pauvres d'Agiez contre une hoirie. (1729-1731)
F 7 Affaires judiciaires.
Saisie de la récolte de 2 fonds, par la commune au préjudice d'une hoirie. (1739)
F 8 Affaires judiciaires.
Mandat de saisie par la commune contre un couple. (1740)
F 9 Affaires judiciaires.
Saisie en faveur de la commune contre un particulier d'Agiez en faillite, avec lod du bailli de ... (1751)
F 10 Affaires judiciaires.
Différend entre la commune et des particuliers au sujet d'un droit de passage. (1765)
F 11 Affaires judiciaires.
Lettre de rente adjugée à la commune suite à son intervention dans la faillite d'un particulier,... (1767)
F 12 Affaires judiciaires.
Intervention de la commune dans la faillite des hoirs d'un particulier. (1770)
F 13 Affaires judiciaires.
Différends entre la commune d'Agiez et celle de Bofflens au sujet de la source du Ventez. (1781)
F 14 Affaires judiciaires.
Intervention de la bourse des pauvres dans la faillite des hoirs d'un particulier. (1782)
F 15 Affaires judiciaires.
Intervention de la Bourse des pauvres dans la faillite du fils d'un particulier de La Praz, décé... (1784-1787)
F 16 Affaires judiciaires.
Rapports d'experts sur le dommage causé par des chèvres. (1804)
F 17 Affaires judiciaires.
Mandat de saisie notifiée par le juge de paix de Romainmôtier agissant à l'instance de la commun... (1806)
F 18 Affaires judiciaires.
Mandat de citation adressé à un particulier d'Agiez par le juge de paix de Romainmôtier à l'inst... (1806)
F 19 Affaires judiciaires.
Intervention de la commune dans la faillite d'un particulier. (1807)
F 20 Affaires judiciaires.
Procédure entre un particulier de Grandson et le meunier d'Agiez au sujet d'un règlement de comp... (1807-1809)
F 21 Affaires judiciaires.
Intervention du receveur du district, de la commune et de la bourse des pauvres d'Agiez dans la ... (1809)
F 22 Affaires judiciaires.
Intervention des communes d'Agiez et d'Orbe dans la faillite d'un sergent à Agiez. (1809)
F 23 Affaires judiciaires.
Intervention de la commune dans la faillite d'un particulier. (1809)
F 24 Affaires judiciaires.
Poursuites intentées par la commune d'Agiez à un particulier de Bretonnières pour non-paiement d... (1813)
F 25 Affaires judiciaires.
Procédure en revendication du droit de bourgeoisie intentée à la commune d'Agiez par un particul... (1836)
F 26 Affaires judiciaires.
Procédure entre un particulier et la commune d'Agiez au sujet du paiement d'une amodiation. (1855-1856)
F 27 Affaires judiciaires.
Procédure entre la commune d'Agiez et celle de Bofflens au sujet de la source du Ventez. (1888-1890)
F 28 Affaires judiciaires.
Procès-verbal de l'interdiction civile d'un particulier d'Agiez, prononcé par la Justice de paix... (1914)
F 29 Affaires judiciaires.
Procédure intentée à un particulier pour abandon de famille. (1915)
F 30 Affaires judiciaires.
Jugement d'une cause de divorce. (1916)
G 1 Géographie communale.
Plan du jardin du château (?). (Non indiqué)
G 2 Géographie communale.
Bornage des bois appartenant à la commune d'Agiez et ceux de la commune de Bofflens. (1717)
G 3 Géographie communale.
Cadastre des fonds situés rière Agiez (bâtiments exceptés), dressé pour la perception des censes... (1738-1740)
G 4 Géographie communale.
Procès-verbal de bornage entre la commune d'Agiez et un particulier. (1771)
G 5 Géographie communale.
Grosse de reconnaissance rière Grimel. (1780)
G 6 Géographie communale.
Cadastre de la commune d'Agiez. (1801)
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AC Agiez Fonds d'archives de la commune de Agiez (1757-1960)
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