Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC Chavannes-près-Renens Fonds d'archives de la commune de Chavannes-près-Renens (1731-1960)
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          • U 1 Affaires judiciaires. Procès Jean- Pierre Guillet contre Commune de Chavannes. (1781-1785)
          • U 2 Affaires judiciaires. Dossier Affaire tutelle Daccord - enfant Jean-Pierre Epitaux; compte de tutelle. (1923-1932)
          • U 2 Affaires judiciaires. Dossier Affaire tutelle Daccord - enfant Jean-Pierre Epitaux; correspondances. (1931-1933)
          • U 3 Affaires judiciaires. Dossier Justice de paix rapports relatifs aux curatelles comptes de tutelles, correspondance div... (1936-1956)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige entre l'instituteur, M Ernest Bignens, et le jeu de boules. (1941-1942)
          • U 5 Affaires judiciaires. Dossier Affaire porcherie Schneider Robert, Chavannes-près-Renens. (1945)
          • U 6 Affaires judiciaires. Dossier Affaire Dufour frères - Barraud Emile Entassement de bois - contestation. (1945-1954)
          • U 7 Affaires judiciaires. Dossier Tribunal de prud ' hommes de Renens et environs. (1955-1960)
          • U 8 Affaires judiciaires. Commandements de payer prescrits. (1946-1948)
          • U 9 Affaires judiciaires. Poursuites liquidées. (1943-1954)
          • U 10 Affaires judiciaires. Poursuites liquidées. (1950-1958)
          • WA 1-3 Economie de guerre. Correspondance. (1941-1946)
          • WA 4 Economie de guerre. Rapport mensuels 1 - 2. (1946)
          • WA 5 Economie de guerre. Décomptes mensuels des cartes, coupons, échanges 1 - 3. (1941-1944)
          • WA 6 Economie de guerre. Décomptes 1 - 2. (1944-1945)
          • WA 7 Economie de guerre. Office communal pour la culture des champs, correspondance 1 - 2. (1939-1942)
          • WA 8 Economie de guerre. Office communal pour la culture des champs, correspondance 1 - 2. (1947-1958)
          • WA 9 Economie de guerre. Office communal pour la culture des champs - Primes de culture. (1957-1960)
          • WA 10 Economie de guerre. Contrôle d'abatage des porc et bétail de boucherie, graisses, etc. (1939-1943)
          • WA 11 Economie de guerre. Dossier huile, graine oléagineuses, savon Récupération chiffons, os, marc de café, bouteilles, etc... (1940-1943)
          • WA 12 Economie de guerre. Dossier textiles, chaussures, chambres à air pour véhicules etc. (1940-1945)
          • WA 13 Economie de guerre. Dossier bois de feu, bois de carburant, combustibles. (1943-1948)
          • WA 14 Economie de guerre. Instructions Réserves alimentaires pour économiquement faibles. (1950-1960)
          • WA 15 Economie de guerre. Autorisation de transport pour le bois de feu délivrée par l'Office cantonal du bois. (1943-1945)
          • WA 16 Economie de guerre. Constats de vérification pour installations productrices de chaleur. (1943)
          • WA 17 Economie de guerre. Formules de déclaration des besoins en charbons et bois, pour usage domestique et industriels, rat... (1939-1940)
          • WA 18-20 Economie de guerre. Formules de déclaration des besoins en charbons et bois, pour usage domestique et industriels, rat... (1941-1948)
          • WA 21 Economie de guerre. Bons d'achat Benzine - Pétrole. (1940)
          • WA 22 Economie de guerre. Bordereaux d'attribution de coupons grandes rations de viande, denrées alimentaires, savon. (1944-1946)
          • WA 23 Economie de guerre. Fiches de contrôle cartes de rationnement, Cares de denrées alimentaires pour une personne (périod... (1944-1947)
          • WB 1/1 Caisse cantonale de compensation. Allocations pour perte de salaire et gain aux mobilisés 1 - 5. (1941-1953)
          • WB 1/2 Caisse cantonale de compensation. Arrêté du Conseil fédéral réglant provisoirement le paiement d'allocations pour pert... (1939-1940)
          • WB 1/3 Caisse cantonale de compensation. Barème II, jours de solde, allocation journalière. (1941)
          • WB 1/4 Caisse cantonale de compensation. Barème et classement des localités, détermination des allocations journalières 1 - 4... (1943-1944)
          • WB 1/5 Caisse cantonale de compensation. Classement des localités d'après leur caractère urbain, mi-urbain ou rural. (1939)
          • WB 1/6 Caisse cantonale de compensation. Directives relatives au régime des allocations pour perte de salaire et de gain aux ... (1941)
          • WB 1/6A Caisse cantonale de compensation. Directives relatives concernant le régime des allocations aux militaires. (1952)
          • WB 1/7 Caisse cantonale de compensation. Guide pour l'application des régimes des allocations pour perte de salaire et de gai... (1942-1945)
          • WB 1/8 Caisse cantonale de compensation. Instructions obligatoires complémentaires cantonales sur les allocations pour perte ... (1940)
          • WB 1/9 Caisse cantonale de compensation. Liste des caisses de compensation pour perte de salaire et de gain reconnues de leur... (1942)
          • WB 1/10 Caisse cantonale de compensation. Ordonnances du Département fédéral de l'économie publique relatives au régime des al... (1940-1944)
          • WB 1/11 Caisse cantonale de compensation. Régimes des allocations pour perte de salaire et de gain aux mobilisés 1 - 3. (1941-1944)
          • WB 2 Caisse cantonale de compensation. Correspondance et circulaires, dossier No 1. (1946-1948)
          • WB 3 Caisse cantonale de compensation. Correspondance et circulaires, dossier No 2. (1946-1948)
          • WB 4 Caisse cantonale de compensation. Correspondance et circulaires, dossier No 3. (1946-1948)
          • WB 5 Caisse cantonale de compensation. Caisse ICA : circulaires. (1944-1947)
          • WB 6 Caisse cantonale de compensation. Caisse ICA : circulaires et correspondance. (1946-1948)
          • WB 7 Caisse cantonale de compensation. Relevés de comptes mensuels de la Commune de Chavannes; listes de contributions arri... (1944-1947)
          • WB 8 Caisse cantonale de compensation. Relevés de comptes de l'employeur caisse P. (1941-1947)
          • WB 9 Caisse cantonale de compensation. Rapports de contrôle. (1946-1947)
          • WB 10-11 Caisse cantonale de compensation. Livre de Caisse. (1942-1952)
          • WB 12 Caisse cantonale de compensation. Bons de paiement, subsides, secours militaires 1 - 5. (1939-1940)
          • WB 13 Caisse cantonale de compensation. Listes des personnes occupées dans les entreprises de Chavannes 1 - 3. (1944-1946)
          • WB 14 Caisse cantonale de compensation. Formules de Relevés de compte de l'exploitant. (1945-1947)
          • WB 15 Caisse cantonale de compensation. Formules de Relevés de compte avec la Caisse, à l'usage des entreprises petites/moye... (1945-1947)
          • WB 16 Caisse cantonale de compensation. Circulaires et correspondance. (1945-1948)
          • WB 17 Caisse cantonale de compensation. Questionnaires, bordereaux de taxation, divers de A - FO. (1941-1948)
          • WB 18 Caisse cantonale de compensation. Questionnaires, bordereaux de taxation, divers de FR - Z. (1941-1948)
          • WB 19 Caisse cantonale de compensation. Allocations militaires, No 1. (1944-1947)
          • WB 20 Caisse cantonale de compensation. Allocations militaires, No 2. (1944-1947)
          • WB 21 Caisse cantonale de compensation. Décomptes et divers. (1942-1948)
          • WC 1 Défense aérienne passive - protection civile. Circulaires. (1936-1939)
          • WC 2 Défense aérienne passive - protection civile. Procès-verbaux, circulaires, correspondance. (1954-1955)
          • WC 3 Protection civile, cours de secours d'urgence pour la population civile. (1957)
          • WC 4 Organisme interlocal de protection civile, procès-Verbaux, préavis, correspondance. (1950-1960)
          • WD 1 Office cantonal du travail. Caisse assurance chômage, correspondance. (1948-1960)
          • WD 2 Office cantonal du travail. Protection du travail, circulaires. (1948-1960)
          • WE 1 Autres dossiers temporaires. Permanence des médecins. (1947-1948)
          • WE 2 Autres dossiers temporaires. Tir fédéral 1954, procès-verbal, correspondance. (1953-1954)
          • Z Inventaires. Rappel : Inventaire des immeubles et meubles appartenant la Commune de Chavannes dressé en avril 1837 ; I... (1837-1848)
          • Z 1 Inventaire des pièces contenues dans le coffre de la Salle de la Municipalité. (Non indiqué)
          • Z 2 Inventaires. Répertoire des constructions, dossier No 1. (1944-1956)
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