Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Chavannes-près-Renens Fonds d'archives de la commune de Chavannes-près-Renens (1731-1960)
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          • K 2 Domaines. Cimetière de Chavannes; Plan d'agrandissement : tombes années 1862 à 1896 à désaffecter; plan; projet d'agra... (1914-1953)
          • K 3 Domaines. Cimetière de Chavannes; agrandissement et aménagement; dossier d'étude; soumission; plans. (1950-1951)
          • K 4 Domaines. Dossier aménagement du cimetière et réfection mur Tröhler; correspondance; factures. (1951-1952)
          • K 5 Domaines. Aérodrome d'Ecublens : dossier d'étude. (1942-1945)
          • K 6 Domaines. Aérodrome d'Ecublens : impôt foncier sur territoire communal par la Confédération. (1952)
          • K 7 Domaines. Projet d'établissement d'une place de jeux près Route cantonale No 76; plan. (1933)
          • K 8 Domaines. Dossier terrain de jeux à la Combaz; correspondance; plans; guide aménagement places de jeux. (1953)
          • K 9 Domaines. Dossier aménagement colline du Caudray : A - Achat terrains W Creux; B - Installation d'eau de Bret. (1954-1956)
          • L Règlements communaux. Rappel : Règlement pour l'administration des biens communaux de la Commune de Chavannes voir soi... (Non indiqué)
          • L 1 Règlements communaux. Règlement de Police pour la Commune de Chavannes annexe voir sous L 4. (1906)
          • L 1A Règlements communaux. Règlement d'organisation du service de défense contre les incendies dans la Commune de Chavannes... (1907)
          • L 2 Règlements communaux. Règlement pour le plan d'extension de la Commune de Chavannes (original). (1908)
          • L 3 Règlements communaux. Règlement pour le plan d'extension de la Commune de Chavannes. (1908)
          • L 4 Règlements communaux. Annexe au règlement de Police du 4 mai 1906 concernant le repos et la police du dimanche (origin... (1909)
          • L 5 Règlements communaux. Engagement de M Jules Genier, préposé électricien communal, pour le service d'éclairage électriq... (1910)
          • L 6 Règlements communaux. Règlement du Conseil communal de Chavannes. (1910)
          • L 7 Règlements communaux. Conditions d'engagement de M Louis Lecoultre, agent de police et préposé aux Services industriel... (1910)
          • L 8 Règlements communaux. Règlement pour le corps des sapeurs-pompiers de la Commune de Chavannes (original) 1 exemplaire ... (1918)
          • L 9 Règlements communaux. Cahier des charges du Boursier communal, M Albert Ruedi. (1922)
          • L 10 Règlements communaux. Annexe maximum; extrait du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 15 octobre 1923 aut... (1923)
          • L 11 Règlements communaux. Règlement pour l'enlèvement des ordures ménagères dans la Commune de Chavannes. (1930)
          • L 12 Règlements communaux. Règlement du conseil communal de Chavannes(original) ; Renvoyé par le Président du Conseil d'Eta... (1931)
          • L 12A Règlements communaux. Règlement du Conseil communal de Chavannes, broché. (1931)
          • L 13 Règlements communaux. Cahier des charges pour les fonctions de concierge et cantonnier, M Marcel Bovard; voir aussi L ... (1935)
          • L 14 Règlements communaux. Règlement limitant les heures d'ouverture des magasins dans l'agglomération de Renens-gare;Voir ... (1937)
          • L 15 Règlements communaux. Règlement limitant les heures d'ouverture des magasins dans l'agglomération de Renens-gare; appr... (1938-1947)
          • L 16 Règlements communaux. Mutualité de retraite : statuts. (1939)
          • L 17 Règlements communaux. Règlement pour les médecins scolaires. (1939)
          • L 18 Règlements communaux. Règlement sur l'affichage dans la commune de Chavannes; Approuvé par le conseil d'Etat le 1 déce... (1940)
          • L 19 Règlements communaux. Contrat d'engagement de M Marcel Bovard, aux fonctions de concierge du collège et de cantonnier ... (1947-1949)
          • L 20 Règlements communaux. Règlement de Police de la Commune de Chavannes. (1948)
          • L 21 Règlements communaux. Règlement du Plan d'extension et sur la Police des constructions. (1950)
          • L 21A Règlements communaux. Avis aux automobilistes, motocyclistes et cyclistes. (1952)
          • L 22 Règlements communaux. Règlement du Cimetière de la Commune de Chavannes. (1955)
          • L 23 Règlements communaux. Extrait du Règlement sur l'aide complémentaire communale à la vieillesse. (1955)
          • L 23A Règlements communaux. Décharge publique de la Palaz, en-dessous du cimetière. (1956)
          • L 24 Règlements communaux. Protection ouvrière; Commission; règlements. (1943-1953)
          • M 1 Affaires militaires. Fourniture des chevaux, circulaires instructions aux détenteurs de chevaux; avis de mutation; rec... (1940-1957)
          • M 2 Affaires militaires. Mobilisation; marchandises à fournir et locaux; contrôle des chevaux. (1940-1960)
          • M 3 Affaires militaires. Inventaire du matériel des locaux; Reconnaissance desdits; reddition de matériel. (1943-1946)
          • M 4 Affaires militaires. Etat nominatif de la Garde locale de Chavannes. (1947)
          • M 4A Affaires militaires. Listes des commissaires de campagne, de leur suppléant et des commissaires civils. (1952-1960)
          • M 5 Affaires militaires. Défense antiaérienne civile; gardes d'immeuble; instructions diverses. (1951-1952)
          • M 6 Affaires militaires. Liste des chambres occupées par les Of et Sof Sup pendant le CC Bat 13; Décompte des indemnités p... (1954-1955)
          • NA 1 Instruction publique. Registre de la Commission d'inspection des écoles de la Commune de Chavannes. (1834-1893)
          • NA 2 Instruction publique. Rôle de l'Ecole de Chavannes; nombre d'élèves; absences. (1848-1865)
          • NA 3 Instruction publique. Rôle de l'Ecole de Chavannes. (1866-1880)
          • NA 4 Instruction publique. Ecole de Chavannes; cahier des visites faites par les membre de la commission. (1852-1879)
          • NA 5 Instruction publique. Catalogue de la bibliothèque communale fondée en 1906; volumes 1 à 123. (1906)
          • NA 6 Instruction publique. Société vaudoise pour le Relèvement de la mortalité; 14ème rapport. (1909)
          • NA 7 Instruction publique. les terrains et locaux de gymnastique, de jeu et de sport en Suisse. (1942)
          • NA 8 Instruction publique. Effectif des classes de Chavannes; liste inscription élèves nés en 1942 à 1949. (1949)
          • NA 9 Instruction publique. Cahier de dessins à C Jaccard. (Non indiqué)
          • NA 10 Instruction publique. L'enseignement par l'aspect au moyen des vues en couleur, 5 planches. (Non indiqué)
          • NA 11 Instruction publique. Le jeune citoyen. (1953)
          • NA 12 Instruction publique. Pétition pour ouverture nouvelle classe primaire; Effectif classes 1-4. (1953)
          • NB 1 Paroisse. Reçues des deniers de l'Eglise d'Ecublens; livrances des deniers de " " volume utilisé dans les 2 sens. (1762-1791)
          • NB 2 Paroisse. Liste de souscription en vue d'offrir au Pasteur Redard un souvenir de reconnaissance à son départ. (1899)
          • NB 3 Paroisse. Plans Salle paroissiale de Chavannes-Epenex (4); plans Etude d'implantation pour une habitation du pasteur (... (1937)
          • PA 1 Police. Registre des contraventions rurales. (1860-1887)
          • PA 2 Règlement de police communal Dossier d'étude. (1948)
          • PA 3 Police. Dossier Transports funèbres; cahier des charges pour le préposé aux transports funèbres. (1948-1955)
          • PA 4 Rapports de police. (1934-1945)
          • PA 5 Rapports de police. (1946-1951)
          • PA 6 Rapports de police. (1951-1960)
          • PA 7 Rapports de police, copies. (1948-1960)
          • PA 8 Police. Correspondance et divers Contrôle des taupes, Encaissements des compteurs gaz - électricité et versements aux ... (1948-1960)
          • PB 1 Police du feu. Règlement pour l'assurance contre l'incendie des bâtiments et du mobilier. (1905)
          • PB 1A Police du feu. Règlement d'organisation du Service de Défense contre les incendies dans la Commune de Chavannes. (1907)
          • PB 2 Police du feu. Loi sur le Service de Défense contre l'incendie. (1916)
          • PB 3 Police du feu. Règlement d'exécution du Service de Défense contre les incendies pour l'agglomération de Renens-Gare. (1918)
          • PB 4 Police du feu. Règlement pour le Corps des Sapeurs-pompiers de la Commune de Chavannes; Livret de service. (1918)
          • PB 5 Police du feu. Inventaire du matériel des Sapeurs-pompiers. (1922)
          • PB 6 Police du feu. Permis de construction pour hangar destiné à remiser le matériel de défense contre l'incendie. (1932)
          • PB 7 Police du feu. Rapport concernent l'achat d'une échelle mécanique; divers devis. (1934)
          • PB 8 Police du feu. Etat nominatif du Corps des Sapeurs-pompiers. (1951)
          • PB 9 Police du feu. Commission du feu; rapports, et correspondances diverses. (1944-1960)
          • PB 10 Police du feu. Etablissement d'assurances contre l'incendie et d'autre dommages; listes des assurés. (1952-1960)
          • Q 1 Vie civique. Registre civique et Procès-Verbaux d'élections. (1862-1903)
          • Q 2 Vie civique. Registre civique de Chavannes. (1906)
          • Q 3 Vie civique. Registre civique de Chavannes. (1909)
          • Q 4-10 Vie civique. Registre civique de Chavannes. (1929-1957)
          • Q 11 Vie civique. Contrôle du droit de vote. (1946-1960)
          • Q 12 Vie civique. Votations; élections communales, élections du Conseil communal, élections des 4 membres du Grand Conseil ... (1902-1953)
          • RAA 1 Etat civil. Naissances de bourgeois de la Commune de Chavannes; désignation des naissances de personnes possédant le d... (1892-1911)
          • RAA 2 Etat civil. Naissances de bourgeois de la Commune de Chavannes; désignation des naissances de personnes possédant le d... (1912-1960)
          • RAB 1 Etat civil. Mariages de bourgeois de la Commune de Chavannes, désignation des mariages de personnes domiciliées dans l... (1892-1960)
          • RAB 2 Etat civil. Extraits du Registre des mariages: MENETREY Jean François Vincent Daniel fils de Henri, EPITAUX Albert Sal... (1840-1859)
          • RAC 1 Etat civil : décès. Onglet destiné aux permis d'enterrer. (1838-1899)
          • RAC 2 Etat civil : décès. Registre des permis d'inhumation ou d'incinération. (1900-1927)
          • RAC 3 Etat civil : décès. Permis d'inhumation ou d'incinération. (1928-1946)
          • RAC 4 Etat civil. Certificats d'inscription de décès. (1947-1960)
          • RAC 5 Etat civil. Registre des décès dans la Commune de Chavannes; piquets de 75 à 517. (1862-1934)
          • RAC 6 Etat civil. Décès de bourgeois de la Commune de Chavannes Désignation des décès de personnes possédant le droit de cit... (1892-1960)
          • RAD 1 Contrôle des habitants, actes d'origine. Allamand Marc Louis - Bugnion Renée-Marguerite - Carrara Marcel-René - Collet... (Non indiqué)
          • RAD 1 Contrôle des habitants, actes d'origine. CHUARD Jean Marius François - Déclaration faite pour faciliter le séjour dudi... (1864)
          • RAD 1 Contrôle des habitants, actes d'origine. CHUARD Julie Henriette - Déclaration faite pour faciliter le séjour de ladite... (1867)
          • RAD 1 Contrôle des habitants, actes d'origine. ROMANENS Rosa née Hostettler - Permis de séjour. (1898)
          • RAD 1 Contrôle des habitants, actes d'origine. BUSCHER Franz Jakob et famille - Déclaration de la Commune d'origine de Bätte... (1900)
          • RAD 2 Contrôle des habitants. Volume utilisé en 3 parties : Inscription des lettres de bourgeoisie, livrets, actes d'origine... (1832-1852)
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