| 
			
				
					
	
		
			Recherche dans le plan d'archivage
		
		
		
	
				
					
		
			
				  Archives communales vaudoises avant 1961
			 
				
					 Aller à la première entrée ...
				 
					 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
				 
					  Archives de la commune de Chamblon
				 
					  Archives de la commune de Champagne
				 
					  Archives de la commune de Champtauroz
				 
					  Archives de la commune de Champvent
				 
					  Archives de la commune de Chardonne
				 
					  Archives de la commune de Château-d'Oex
				 
					  Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
				 
					  Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
				 
					  Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
				 
					  Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
				 
					  Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
				 
					
						  Archives officielles
					 
						
							 AC Chavannes-près-Renens Fonds d'archives de la commune de Chavannes-près-Renens (1731-1960)
						 
							
								 Aller à la première entrée ...
							 
								 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
							 
								 E 36 Droits communaux. 
Inventaire Bourse des Pauvres - Inventaire du coffre municipal; faits lors de la remise des clefs pa... (1913)
							 
								 E 37 Droits communaux. 
Cautionnement de M Alexis Mingard, syndic, et M Paul Moreillon, municipal, pour garantir la gestion ... (1914)
							 
								 E 38 Droits communaux. 
Bon de paiement par la Commune de Chavannes, en faveur de M Jules Lambercy, ancien boursier, pour le... (1915)
							 
								 E 39 Droits communaux. 
Autorisation pour coupe bois du Caudray; consentement de la Commune de Chavannes en faveur de l'Offi... (1915)
							 
								 E 39A Droits communaux. 
Convention entre la Commune de Chavannes et M Ami Menétrey qui déclare abandonner tous les droits qu... (1916)
							 
								 E 40 Droits communaux. 
Ouvertures de crédit (2); accords passés entre la Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne, et la Commune... (1917-1921)
							 
								 E 41 Droits communaux. 
Transaction entre Meyer, Fert & Co et la Commune de Chavannes qui se reconnaît débitrice pour solde ... (1919)
							 
								 E 42 Droits communaux. 
Vente faite par Jules Epitaux en faveur de la Commune de Chavannes; immeuble "A la Palaz". (1919)
							 
								 E 43 Droits communaux. 
Autorisation par la Municipalité d'Ecublens pour dévier, dans la traversée du Bois d'Ecublens, la co... (1922)
							 
								 E 44 Droits communaux. 
Obligation hypothécaire amortissable en faveur du Crédit Foncier Vaudois à Lausanne contre la Commun... (1923)
							 
								 E 45 Droits communaux. 
Cession entre Louis Lecoutre, à Chavannes et Mingard/ Ravessoud/ Gueissaz/ Contini/ Barraud-Valet, t... (1924)
							 
								 E 46 Droits communaux. 
Vente faite par Charles-Emile fils de Jean-Frédéric Salathé, domicilié à Morges et Jules-Hector fils... (1925)
							 
								 E 47 Droits communaux. 
Vente faite par Charles-Emile Salathé, à Morges et Jules-Hector Lecoultre, à Genève en faveur de la ... (1925)
							 
								 E 48 Droits communaux. 
Vente faite par Elisa et Jeanne-Augusta Masson, filles de Adrien-Auguste, à Ecublens, en faveur de l... (1925)
							 
								 E 49 Droits communaux. 
Vente faite par Nicolas fils de Nicolas Herren, à Chavannes en faveur de la Commune de Chavannes; im... (1926)
							 
								 E 50 Droits communaux. 
Convention entre la Commune de Chavannes et Mme Julia Porchet, tenancière de café, qui se charge de ... (1927)
							 
								 E 51 Droits communaux. 
Vente faite par Blanche-Eugénie fille de Alfred-Lucien Menétrey, femme de Henri-Louis Dusserre, domi... (1929)
							 
								 E 52 Droits communaux. 
Vente faite par Alfred-Lucien fils de Jaques Louis Menétrey, à Chavannes, en faveur de la Commune de... (1929)
							 
								 E 53 Droits communaux. 
Obligation hypothécaire souscrite par la Commune de Chavannes en faveur du Crédit Foncier Vaudois, à... (1930)
							 
								 E 54 Droits communaux. 
Convention entre la Commune de Chavannes et M Emile Freymond, à St-Sulpice, pour utilisation du terr... (1930)
							 
								 E 55 Droits communaux. 
Extrait de cadastre; terrains expropriés par l'Etat et la Commune de Chavannes à "la Combaz". (1933)
							 
								 E 56 Droits communaux. 
Obligation simple souscrite par la Commune de Chavannes en faveur du Crédit Foncier Vaudois, à Lausa... (1933)
							 
								 E 57 Droits communaux. 
Cession du salaire intégral de M Henry Emery, fils d'Emile, préposé au service de la Voirie, en fave... (1935)
							 
								 E 58 Droits communaux. 
Cautionnement de M Edouard fils de Julien Grandchamp, maraîcher, à Chavannes, en faveur de l'Etat de... (1935)
							 
								 E 59 Droits communaux. 
Convention entre la Commune de Chavannes et les hoirs d'Ami Menétrey qui cèdent à l'Etat de Vaud une... (1936)
							 
								 E 60 Droits communaux. 
Déclaration des laitiers de Chavannes; suppression du service du lait à domicile, le dimanche soir. (1936)
							 
								 E 61 Droits communaux. 
Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du canton de Vaud autorisant la Commune de Chavannes, à v... (1936)
							 
								 E 61A Droits communaux. 
Convention entre la Commune de Chavannes et la Compagnie des Eaux de Bret relatif au service de dist... (1937-1951)
							 
								 E 62 Droits communaux. 
Contrat de surveillance conclu entre la Commune de Chavannes et la Securitas SA, à Lausanne; police ... (1939)
							 
								 E 63 Droits communaux. 
Convention entre les Communes de Chavannes et d'Ecublens; Chavannes cède à Ecublens la canalisation ... (1940)
							 
								 E 64 Droits communaux. 
Contrat d'affichage entre la Commune de Chavannes et la Société Générale d'Affichage, à Lausanne. (1947)
							 
								 E 64 A Droits communaux. 
Convention entre la Compagnie des Eaux de Bret et la Commune de Chavannes dans le but d'améliorer la... (1949)
							 
								 E 65 Droits communaux. 
Détail des immeubles productifs propriété de la Commune de Chavannes. (1952)
							 
								 E 66 Droits communaux. 
Convention entre Léonard fils de Adrien Jan / Franck-Pierre fils de Jean-Héli Recordon et les Commun... (1955)
							 
								 EA 1 Droits communaux. 
Pièces annexes. 
Chronique sur l'année 1893 faite par l'instituteur Ch Gacon; reconstruction du Pon... (1893)
							 
								 EA 2 Droits communaux. 
Pièces annexes. 
Notes d'histoire locale concernant la période ancienne. (1848-1910)
							 
								 EA 2/1 Droits communaux. 
Pièces annexes. 
Population de Chavannes. (1849)
							 
								 EA 2/2 Droits communaux. 
Pièces annexes. 
Inventaire des objets de l'école de Chavannes appartenant à la Commune. (1848)
							 
								 EA 2/3 Droits communaux. 
Pièces annexes. 
Informations diverses relatives au Collège-village. (Non indiqué)
							 
								 EA 2/4 Droits communaux. 
Pièces annexes. 
Conditions faites concernant l'entretien de la fontaine communale par M Jules Epit... (1910)
							 
								 EA 2/5 Droits communaux. 
Pièces annexes. 
Inventaire des papiers, titres, actes etc. (1906)
							 
								 EA 2/6 Droits communaux. 
Pièces annexes. 
Conditions d'engagement de l'agent de police et préposé aux services industriels d... (1910)
							 
								 F 1-65 Comptes communaux. (1803-1956)
							 
								 FA 1 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1810-1817)
							 
								 FA 2-5 Comptes des Pauvres de la Commune de Chavannes. (1818-1923)
							 
								 FA 6-14 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1900-1908)
							 
								 FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1909-1917)
							 
								 FA 15 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1918)
							 
								 FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1919-1923)
							 
								 FA Comptes de la Bourse des pauvres. (1924)
							 
								 FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1925-1943)
							 
								 FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1944-1956)
							 
								 FA 16 Bourse des pauvres et assistance publique. 
Don Perrier; comptes. (1938-1953)
							 
								 FA 17-19 Commission d'assistance; correspondance. (1939-1960)
							 
								 FA 20-21 Commission d'assistance; comptabilité. (1944-1960)
							 
								 FA 22 Bourse des Pauvres et Assistance. (1940-1960)
							 
								 FA 23 Comptes de la Commission d'assistance. (1940-1956)
							 
								 FA 24 Assistance; livre de caisse. (1948-1959)
							 
								 FA 25 Service social intercommunal; véhicule pour soeurs visitantes. (1954)
							 
								 FB 1-13 Journal. (1944-1956)
							 
								 FB 14-22 Journal spécial débiteurs. (1948-1956)
							 
								 FC 1 Comptes communaux. 
Minutes Recettes et Dépenses de la Commune de Chavannes. (1823-1856)
							 
								 FC 2 Comptes communaux. 
Minutes Dépenses de la Commune de Chavannes. (1832-1858)
							 
								 FC 3 Comptes communaux. 
Minutes Recettes et Dépenses de la Bourse des Pauvres. (1857-1902)
							 
								 FC 4 Comptes communaux. 
Brouillard Minutes Dépenses de la Bourse de la Commune de Chavannes - Ports de lettres - Comptes de... (1854-1903)
							 
								 FC 5 Comptes communaux. 
Brouillard Minutes Recettes de la Bourse de la Commune de Chavannes. (1874-1902)
							 
								 FC 6 Comptes communaux. 
Correspondance du Boursier (de A à Z); Banque cantonale vaudoise (BCV) relevés de titres. (1945-1960)
							 
								 FC 7 Comptes communaux. 
Tableau des traitements du personnel communal et des membres du corps enseignant; certificats de sa... (1947-1960)
							 
								 FC 7A Comptes communaux. 
Fiches de traitements. (1950-1960)
							 
								 FC 8 Comptes communaux. 
Comptes; dossier des pièces justificatives annexes (de 1 à 5). (1948-1952)
							 
								 FC 9 Comptes communaux. 
Comptes; dossier des pièces justificatives annexes (de 1 à 4). (1953-1956)
							 
								 FC 10 Comptes communaux. 
Anciennes documentations comptables. (1923-1960)
							 
								 FC 10A Comptes communaux. 
Arrêtés; guide financier vaudois. (1956-1960)
							 
								 FC 10B Comptes communaux. 
Impôts; circulaires et instructions. (1958-1960)
							 
								 FC 10C Comptes communaux. 
Impositions communales; documentation sur nouvelle loi d'impôts. (1956)
							 
								 FC 10D Comptes communaux. 
Impositions communales; anciennes prescriptions. (1923-1954)
							 
								 FC 10E Comptes communaux. 
Préavis divers : réductions sur bordereaux d'impôts - Modification du Règlement d'aide complémentai... (1956-1960)
							 
								 FC 11 Comptes communaux. 
Etats trimestriels / semestriels de la Caisse communale. (1948-1960)
							 
								 FC 12 Comptes communaux. 
Situations Débiteurs / Créanciers. (1937-1955)
							 
								 FC 13 Comptes communaux. 
Perceptions patentes, amendes, permissions, mutations, fermages. (1943-1947)
							 
								 FC 14 Comptes communaux. 
Pièces annexes de la Bourse des Pauvres. (1878-1947)
							 
								 FC 15 Comptes communaux. 
Balances trimestrielles / semestrielles de la Commune de Chavannes. (1947-1956)
							 
								 FD 1-2 Rentier des comptes. (1763-1804)
							 
								 FD 3 Rentier de la Bourse de la Commune de Chavannes. (1877-1883)
							 
								 FD 4 Rentier des comptes - Brouillard. (1731-1820)
							 
								 FD 5 Rentier en faveur des Pauvres de la Commune de Chavannes - Brouillard. (1820-1872)
							 
								 FD 6 Rentier de la Bourse communale de Chavannes - Brouillard - Rentier de la Bourse des Pauvres. (1829-1883)
							 
								 FE 1-4 Registre des Mises. (1832-1960)
							 
								 FF 1-2 Livre de caisse. (1945-1958)
							 
								 FF 3 Livre de caisse. 
Brouillard. (1948-1949)
							 
								 FF 4-6 Livre de caisse. (1948-1958)
							 
								 FF 7 Livre de caisse. 
Ed Meylan. (1949-1954)
							 
								 FF 8 Livre de caisse. 
Ed Meylan. (1954-1960)
							 
								 FF 9-15 Chèques postaux. (1945-1956)
							 
								 FG 1 Impôts. 
Correspondance. (1947-1958)
							 
								 FG 3-13 Eléments d'impôts et autres pièces. (1937-1946)
							 
								 FG 14-23 Eléments d'impôts. (1947-1956)
							 
								 FG 24-58 Registre des impôts. (1922-1956)
							 
								 FG 59-89 Impôts. 
Rôle des contribuables. (1926-1956)
							 
								 FG 90 Impôts. 
Estimation fiscale d'immeubles propriété Commune de Chavannes. (1953-1956)
							 
								 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (672 entrées de plus)
							 
								 Aller à la dernière entrée ...
							  
						  
					 
						  Archives privées
					  
				 
					  Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
				 
					  Archives de la commune de Chavornay
				 
					  Archives de la commune de Chêne-Pâquier
				 
					  Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
				 
					  Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
				 
					  Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
				 
					  Archives de la commune de Chéserex
				 
					  Archives de la commune de Chessel
				 
					  Archives de la commune de Chevilly
				 
					  Archives de la commune de Chevroux
				 
					  Archives de la commune de Chexbres
				 
					  Archives de la commune de Chigny
				 
					  Archives de la commune de Clarmont
				 
					  Archives de la commune de Coinsins
				 
					  Archives de la commune de Commugny
				 
					  Archives de la commune de Concise
				 
					  Archives de la commune de Coppet
				 
					  Archives de la commune de Corbeyrier
				 
					  Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
				 
					  Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
				 
					  Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
				 
					  Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
				 
					  Archives de la commune de Corseaux
				 
					  Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
				 
					  Archives de la commune de Cossonay
				 
					  Archives de la commune de Cottens
				 
					  Archives de la commune de Crans-près-Céligny
				 
					  Archives de la commune de Crassier
				 
					  Archives de la commune de Cremin
				 
					  Archives de la commune de Crissier
				 
					  Archives de la commune de Cronay
				 
					  Archives de la commune de Croy
				 
					  Archives de la commune de Cuarnens
				 
					  Archives de la commune de Cuarny
				 
					  Archives de la commune de Cudrefin
				 
					  Archives de la commune de Cugy
				 
					  Archives de la commune de Curtilles
				 
					  Archives de la commune de Daillens
				 
					  Archives de la commune de Démoret
				 
					  Archives de la commune de Denens
				 
					  Archives de la commune de Denges
				 
					  Archives de la commune de Dizy
				 
					  Archives de la commune de Dompierre
				 
					  Archives de la commune de Donneloye
				 
					  Archives de la commune de Duillier
				 
					  Archives de la commune de Dully
				 
					  Archives de la commune d'Echallens
				 
					  Archives de la commune d'Echandens
				 
					  Archives de la commune d'Echichens
				 
					  Archives de la commune d'Eclépens
				 
					  Archives de la commune d'Ecublens
				 
					  Archives de la commune d'Epalinges
				 
					  Archives de la commune d'Ependes
				 
					  Archives de la commune d'Essertes
				 
					  Archives de la commune d'Essertines-sur-Rolle
				 
					  Archives de la commune d'Essertines-sur-Yverdon
				 
					  Archives de la commune d'Essert-Pittet
				 
					  Archives de la commune d'Etagnières
				 
					  Archives de la commune d'Etoy
				 
					  Archives de la commune d'Eysins
				 
					  Archives de la commune de Faoug
				 
					  Archives de la commune de Féchy
				 
					  Archives de la commune de Ferlens
				 
					  Archives de la commune de Ferreyres
				 
					  Archives de la commune de Fey
				 
					  Archives de la commune de Fiez
				 
					  Archives de la commune de Fontaines-sur-Grandson
				 
					  Archives de la commune de Forel (Lavaux)
				 
					  Archives de la commune de Forel-sur-Lucens
				 
					  Archives de la commune de Founex
				 
					  Archives de la commune de Froideville
				 
					  Archives de la commune de Genolier
				 
					  Archives de la commune de Giez
				 
					  Archives de la commune de Gilly
				 
					  Archives de la commune de Gimel
				 
					  Archives de la commune de Gingins
				 
					  Archives de la commune de Givrins
				 
					  Archives de la commune de Gland
				 
					  Archives de la commune de Gollion
				 
					  Archives de la commune de Goumoëns
				 
					  Archives de la commune de Grancy
				 
					  Archives de la commune de Grandcour
				 
					  Archives de la commune de Grandevent
				 
					  Archives de la commune de Grandson
				 
					  Archives de la commune de Grens
				 
					  Archives de la commune de Gryon
				 
					  Archives de la commune de Henniez
				 
					  Archives de la commune de Hermenches
				 
					  Archives de la commune de Jongny
				 
					 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (168 entrées de plus)
				 
					 Aller à la dernière entrée ...
				  
			  
		 
	 
				 
			
 
	 
	
	
				 
			 |