Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Chavannes-près-Renens Fonds d'archives de la commune de Chavannes-près-Renens (1731-1960)
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          • E 36 Droits communaux. Inventaire Bourse des Pauvres - Inventaire du coffre municipal; faits lors de la remise des clefs pa... (1913)
          • E 37 Droits communaux. Cautionnement de M Alexis Mingard, syndic, et M Paul Moreillon, municipal, pour garantir la gestion ... (1914)
          • E 38 Droits communaux. Bon de paiement par la Commune de Chavannes, en faveur de M Jules Lambercy, ancien boursier, pour le... (1915)
          • E 39 Droits communaux. Autorisation pour coupe bois du Caudray; consentement de la Commune de Chavannes en faveur de l'Offi... (1915)
          • E 39A Droits communaux. Convention entre la Commune de Chavannes et M Ami Menétrey qui déclare abandonner tous les droits qu... (1916)
          • E 40 Droits communaux. Ouvertures de crédit (2); accords passés entre la Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne, et la Commune... (1917-1921)
          • E 41 Droits communaux. Transaction entre Meyer, Fert & Co et la Commune de Chavannes qui se reconnaît débitrice pour solde ... (1919)
          • E 42 Droits communaux. Vente faite par Jules Epitaux en faveur de la Commune de Chavannes; immeuble "A la Palaz". (1919)
          • E 43 Droits communaux. Autorisation par la Municipalité d'Ecublens pour dévier, dans la traversée du Bois d'Ecublens, la co... (1922)
          • E 44 Droits communaux. Obligation hypothécaire amortissable en faveur du Crédit Foncier Vaudois à Lausanne contre la Commun... (1923)
          • E 45 Droits communaux. Cession entre Louis Lecoutre, à Chavannes et Mingard/ Ravessoud/ Gueissaz/ Contini/ Barraud-Valet, t... (1924)
          • E 46 Droits communaux. Vente faite par Charles-Emile fils de Jean-Frédéric Salathé, domicilié à Morges et Jules-Hector fils... (1925)
          • E 47 Droits communaux. Vente faite par Charles-Emile Salathé, à Morges et Jules-Hector Lecoultre, à Genève en faveur de la ... (1925)
          • E 48 Droits communaux. Vente faite par Elisa et Jeanne-Augusta Masson, filles de Adrien-Auguste, à Ecublens, en faveur de l... (1925)
          • E 49 Droits communaux. Vente faite par Nicolas fils de Nicolas Herren, à Chavannes en faveur de la Commune de Chavannes; im... (1926)
          • E 50 Droits communaux. Convention entre la Commune de Chavannes et Mme Julia Porchet, tenancière de café, qui se charge de ... (1927)
          • E 51 Droits communaux. Vente faite par Blanche-Eugénie fille de Alfred-Lucien Menétrey, femme de Henri-Louis Dusserre, domi... (1929)
          • E 52 Droits communaux. Vente faite par Alfred-Lucien fils de Jaques Louis Menétrey, à Chavannes, en faveur de la Commune de... (1929)
          • E 53 Droits communaux. Obligation hypothécaire souscrite par la Commune de Chavannes en faveur du Crédit Foncier Vaudois, à... (1930)
          • E 54 Droits communaux. Convention entre la Commune de Chavannes et M Emile Freymond, à St-Sulpice, pour utilisation du terr... (1930)
          • E 55 Droits communaux. Extrait de cadastre; terrains expropriés par l'Etat et la Commune de Chavannes à "la Combaz". (1933)
          • E 56 Droits communaux. Obligation simple souscrite par la Commune de Chavannes en faveur du Crédit Foncier Vaudois, à Lausa... (1933)
          • E 57 Droits communaux. Cession du salaire intégral de M Henry Emery, fils d'Emile, préposé au service de la Voirie, en fave... (1935)
          • E 58 Droits communaux. Cautionnement de M Edouard fils de Julien Grandchamp, maraîcher, à Chavannes, en faveur de l'Etat de... (1935)
          • E 59 Droits communaux. Convention entre la Commune de Chavannes et les hoirs d'Ami Menétrey qui cèdent à l'Etat de Vaud une... (1936)
          • E 60 Droits communaux. Déclaration des laitiers de Chavannes; suppression du service du lait à domicile, le dimanche soir. (1936)
          • E 61 Droits communaux. Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du canton de Vaud autorisant la Commune de Chavannes, à v... (1936)
          • E 61A Droits communaux. Convention entre la Commune de Chavannes et la Compagnie des Eaux de Bret relatif au service de dist... (1937-1951)
          • E 62 Droits communaux. Contrat de surveillance conclu entre la Commune de Chavannes et la Securitas SA, à Lausanne; police ... (1939)
          • E 63 Droits communaux. Convention entre les Communes de Chavannes et d'Ecublens; Chavannes cède à Ecublens la canalisation ... (1940)
          • E 64 Droits communaux. Contrat d'affichage entre la Commune de Chavannes et la Société Générale d'Affichage, à Lausanne. (1947)
          • E 64 A Droits communaux. Convention entre la Compagnie des Eaux de Bret et la Commune de Chavannes dans le but d'améliorer la... (1949)
          • E 65 Droits communaux. Détail des immeubles productifs propriété de la Commune de Chavannes. (1952)
          • E 66 Droits communaux. Convention entre Léonard fils de Adrien Jan / Franck-Pierre fils de Jean-Héli Recordon et les Commun... (1955)
          • EA 1 Droits communaux. Pièces annexes. Chronique sur l'année 1893 faite par l'instituteur Ch Gacon; reconstruction du Pon... (1893)
          • EA 2 Droits communaux. Pièces annexes. Notes d'histoire locale concernant la période ancienne. (1848-1910)
          • EA 2/1 Droits communaux. Pièces annexes. Population de Chavannes. (1849)
          • EA 2/2 Droits communaux. Pièces annexes. Inventaire des objets de l'école de Chavannes appartenant à la Commune. (1848)
          • EA 2/3 Droits communaux. Pièces annexes. Informations diverses relatives au Collège-village. (Non indiqué)
          • EA 2/4 Droits communaux. Pièces annexes. Conditions faites concernant l'entretien de la fontaine communale par M Jules Epit... (1910)
          • EA 2/5 Droits communaux. Pièces annexes. Inventaire des papiers, titres, actes etc. (1906)
          • EA 2/6 Droits communaux. Pièces annexes. Conditions d'engagement de l'agent de police et préposé aux services industriels d... (1910)
          • F 1-65 Comptes communaux. (1803-1956)
          • FA 1 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1810-1817)
          • FA 2-5 Comptes des Pauvres de la Commune de Chavannes. (1818-1923)
          • FA 6-14 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1900-1908)
          • FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1909-1917)
          • FA 15 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1918)
          • FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1919-1923)
          • FA Comptes de la Bourse des pauvres. (1924)
          • FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1925-1943)
          • FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1944-1956)
          • FA 16 Bourse des pauvres et assistance publique. Don Perrier; comptes. (1938-1953)
          • FA 17-19 Commission d'assistance; correspondance. (1939-1960)
          • FA 20-21 Commission d'assistance; comptabilité. (1944-1960)
          • FA 22 Bourse des Pauvres et Assistance. (1940-1960)
          • FA 23 Comptes de la Commission d'assistance. (1940-1956)
          • FA 24 Assistance; livre de caisse. (1948-1959)
          • FA 25 Service social intercommunal; véhicule pour soeurs visitantes. (1954)
          • FB 1-13 Journal. (1944-1956)
          • FB 14-22 Journal spécial débiteurs. (1948-1956)
          • FC 1 Comptes communaux. Minutes Recettes et Dépenses de la Commune de Chavannes. (1823-1856)
          • FC 2 Comptes communaux. Minutes Dépenses de la Commune de Chavannes. (1832-1858)
          • FC 3 Comptes communaux. Minutes Recettes et Dépenses de la Bourse des Pauvres. (1857-1902)
          • FC 4 Comptes communaux. Brouillard Minutes Dépenses de la Bourse de la Commune de Chavannes - Ports de lettres - Comptes de... (1854-1903)
          • FC 5 Comptes communaux. Brouillard Minutes Recettes de la Bourse de la Commune de Chavannes. (1874-1902)
          • FC 6 Comptes communaux. Correspondance du Boursier (de A à Z); Banque cantonale vaudoise (BCV) relevés de titres. (1945-1960)
          • FC 7 Comptes communaux. Tableau des traitements du personnel communal et des membres du corps enseignant; certificats de sa... (1947-1960)
          • FC 7A Comptes communaux. Fiches de traitements. (1950-1960)
          • FC 8 Comptes communaux. Comptes; dossier des pièces justificatives annexes (de 1 à 5). (1948-1952)
          • FC 9 Comptes communaux. Comptes; dossier des pièces justificatives annexes (de 1 à 4). (1953-1956)
          • FC 10 Comptes communaux. Anciennes documentations comptables. (1923-1960)
          • FC 10A Comptes communaux. Arrêtés; guide financier vaudois. (1956-1960)
          • FC 10B Comptes communaux. Impôts; circulaires et instructions. (1958-1960)
          • FC 10C Comptes communaux. Impositions communales; documentation sur nouvelle loi d'impôts. (1956)
          • FC 10D Comptes communaux. Impositions communales; anciennes prescriptions. (1923-1954)
          • FC 10E Comptes communaux. Préavis divers : réductions sur bordereaux d'impôts - Modification du Règlement d'aide complémentai... (1956-1960)
          • FC 11 Comptes communaux. Etats trimestriels / semestriels de la Caisse communale. (1948-1960)
          • FC 12 Comptes communaux. Situations Débiteurs / Créanciers. (1937-1955)
          • FC 13 Comptes communaux. Perceptions patentes, amendes, permissions, mutations, fermages. (1943-1947)
          • FC 14 Comptes communaux. Pièces annexes de la Bourse des Pauvres. (1878-1947)
          • FC 15 Comptes communaux. Balances trimestrielles / semestrielles de la Commune de Chavannes. (1947-1956)
          • FD 1-2 Rentier des comptes. (1763-1804)
          • FD 3 Rentier de la Bourse de la Commune de Chavannes. (1877-1883)
          • FD 4 Rentier des comptes - Brouillard. (1731-1820)
          • FD 5 Rentier en faveur des Pauvres de la Commune de Chavannes - Brouillard. (1820-1872)
          • FD 6 Rentier de la Bourse communale de Chavannes - Brouillard - Rentier de la Bourse des Pauvres. (1829-1883)
          • FE 1-4 Registre des Mises. (1832-1960)
          • FF 1-2 Livre de caisse. (1945-1958)
          • FF 3 Livre de caisse. Brouillard. (1948-1949)
          • FF 4-6 Livre de caisse. (1948-1958)
          • FF 7 Livre de caisse. Ed Meylan. (1949-1954)
          • FF 8 Livre de caisse. Ed Meylan. (1954-1960)
          • FF 9-15 Chèques postaux. (1945-1956)
          • FG 1 Impôts. Correspondance. (1947-1958)
          • FG 3-13 Eléments d'impôts et autres pièces. (1937-1946)
          • FG 14-23 Eléments d'impôts. (1947-1956)
          • FG 24-58 Registre des impôts. (1922-1956)
          • FG 59-89 Impôts. Rôle des contribuables. (1926-1956)
          • FG 90 Impôts. Estimation fiscale d'immeubles propriété Commune de Chavannes. (1953-1956)
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