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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
 Archives officielles
 AC Chavannes-près-Renens Fonds d'archives de la commune de Chavannes-près-Renens (1731-1960)
 A 1-21 Procès-verbaux de la Municipalité. (1802-1956)
AA 1 Pièces annexes. (1902-1929)
AA 2 Pièces annexes. (1940-1945)
AA 3 Pièces annexes.
Préavis. (1947-1956)
AA 4 Pièces annexes.
Procès-verbaux (doubles). (1954-1956)
AB 1-4 Brouillards des délibérés. (1884-1894)
B 1 Minutes des délibérés du Conseil Général. (1855-1862)
B 2 Registre du Conseil Général. (1862-1904)
B 3 Registre du Conseil Général et Assemblées communales. (1904-1913)
B 4-6 Registre du Conseil Communal. (1913-1957)
BA 1-9 Pièces annexes du Conseil Communal. (1907-1956)
BA 10 Pièces annexes du Conseil Communal.
Extraits de procès-verbaux. (1947-1956)
C 1-57 Lettres reçues. (1859-1956)
D 1-35 Lettres expédiées. (1873-1956)
E 1 Droits communaux.
Actes pour la rectification du chemin communal de Renens et d'Epenex, à Chavannes-sous Ecublens. (1884)
E 2 Droits communaux.
Actes recognitifs de servitude; chemin public de Bassenges sous Ecublens, passant par la Sorge et ab... (1889)
E 3 Droits communaux.
Acte recognitif de servitude; droit de passage à char en faveur de la Commune de Chavannes. (1889)
E 4 Droits communaux.
Acte recognitif de servitude; sentier de dévestiture des Fonds "Aux Isles" et "Au Caudrey". (1889)
E 5 Droits communaux.
Acte recognitif de servitude; sentier public dit "Devant Bassenges". (1890)
E 6 Droits communaux.
Acte recognitif de servitude; sentier et Chemin de dévestiture tendant des Fonds "Sus l'Ecluse" et a... (1890)
E 7 Droits communaux.
Acte recognitif de servitude; passage et fouille pour l'eau nécessaire à la Fontaine communale. (1890)
E 7A Droits communaux.
Fontaine communale de Chavannes; servitude inscription au Registre foncier; bénéficiaire : Commune d... (1890)
E 8 Droits communaux.
Extrait des procès-verbaux de la reconnaissance des servitudes de la Commune de Chavannes Passage à ... (1890)
E 9 Droits communaux.
Vente (Aux Oches) faite par les hoirs d'Emile Ménétrey et Louis-Henri-Emile fils de feu François-Hen... (1895)
E 10 Droits communaux.
Constitution de servitude de passage faite par la Commune de Chavannes-sous Ecublens et les frères d... (1897)
E 11 Droits communaux.
Vente faite par l'Etat de Vaud en faveur de la Commune de Chavannes-sous Ecublens "Aux Oches" et "Au... (1897)
E 12 Droits communaux.
Constitution de servitude autorisant le passage d'un collecteur d'égout à l'avenue de la Gare. (1899)
E 13 Droits communaux.
Constitution de servitude pour droit d'écoulement d'eau et d'égouts entre Vezon et fils/Fuchs /Zurch... (1899)
E 14 Droits communaux.
Servitude de passage constituée par les Enfants de Jaques-Louis Menétrey, en faveur des Hoirs de Emi... (1902)
E 15 Droits communaux.
Vente faite par les Enfants de Jaques-Louis Menétrey en faveur de la Commune de Chavannes "Aux Champ... (1902)
E 16 Droits communaux.
Vente faite par Lucien Menétrey fils de feu Jaques-Louis Menétrey en faveur de la Commune de Chavann... (1902)
E 17 Droits communaux.
Vente faite par Eva Rawyler fille de Charles Rawyler en faveur de la Commune de Chavannes en échange... (1902)
E 18 Droits communaux.
Legs de feu Henri Thomann (parent de Manuel Frères, Lausanne) de Fr 500-- en faveur de la Commune de... (1902)
E 19 Droits communaux.
Echange passé entre Ami Laurent Menétrey - immeuble "Aux Oches" - et la Commune de Chavannes - immeu... (1903)
E 20 Droits communaux.
Constitution de servitude de passage à char consentie par Ami Laurent Menétrey en faveur de la Commu... (1903)
E 21 Droits communaux.
Vente faite par Alfred Lucien fils de Jaques Louis Menétrey en faveur de la Commune de Chavannes - i... (1903)
E 22 Droits communaux.
Vente faite à la Commune de Chavannes par les Hoirs de Jaques Louis Menétrey; immeuble "Aux Oches". (1903)
E 23 Droits communaux.
Procès-verbal d'une mise aux enchères publiques faite par la Commune de Chavannes; immeuble "Devant ... (1904)
E 24 Droits communaux.
Servitude d'égout contre Ami Laurent fils de Jaques Louis Menétrey en faveur de la Commune de Chavan... (1904)
E 25 Droits communaux.
Hydrants aux eaux de Bret; prix d'un abonnement aux eaux de Bret fournies par dite compagnie. (1904-1922)
E 26 Droits communaux.
Inventaires des papiers, titres, actes divers; des livres, armoires, tables, etc appartenant à la Co... (1906)
E 27 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Bussigny et la Commune de Chavannes; vente et distribution d'une part... (1907)
E 28 Droits communaux.
Convention entre la Direction du 1er arrondissement des chemins de fer fédéraux et la Commune de Cha... (1907)
E 29 Droits communaux.
Convention passée entre le Département des travaux publics du canton de Vaud et les Municipalités de... (1908)
E 30 Droits communaux.
Vente par Alfred-Lucien fils de Jaques Louis Menétrey en faveur de la Commune de Chavannes; immeuble... (1908)
E 31 Droits communaux.
Vente faite par Alfred-Lucien Menétrey/ Clémentine-Aline née Menétrey veuve de Jules-Marc-Louis Ceve... (1908)
E 32 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune de Chavannes relative à la fourniture du gaz d... (1909)
E 33 Droits communaux.
Fontaine communale; conditions faites à M Jules Epitaux, conseiller communal, concernant l'entretien... (1910)
E 34 Droits communaux.
Droit d'entrée à l'égout, rue Centrale, concernant MM Rod & Cie, au petit Epenex; plan et copie coll... (1911)
E 35 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Chavannes et la Société des Tramways Lausannois, Lausanne, pour l'éta... (1912)
E 36 Droits communaux.
Inventaire Bourse des Pauvres - Inventaire du coffre municipal; faits lors de la remise des clefs pa... (1913)
E 37 Droits communaux.
Cautionnement de M Alexis Mingard, syndic, et M Paul Moreillon, municipal, pour garantir la gestion ... (1914)
E 38 Droits communaux.
Bon de paiement par la Commune de Chavannes, en faveur de M Jules Lambercy, ancien boursier, pour le... (1915)
E 39 Droits communaux.
Autorisation pour coupe bois du Caudray; consentement de la Commune de Chavannes en faveur de l'Offi... (1915)
E 39A Droits communaux.
Convention entre la Commune de Chavannes et M Ami Menétrey qui déclare abandonner tous les droits qu... (1916)
E 40 Droits communaux.
Ouvertures de crédit (2); accords passés entre la Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne, et la Commune... (1917-1921)
E 41 Droits communaux.
Transaction entre Meyer, Fert & Co et la Commune de Chavannes qui se reconnaît débitrice pour solde ... (1919)
E 42 Droits communaux.
Vente faite par Jules Epitaux en faveur de la Commune de Chavannes; immeuble "A la Palaz". (1919)
E 43 Droits communaux.
Autorisation par la Municipalité d'Ecublens pour dévier, dans la traversée du Bois d'Ecublens, la co... (1922)
E 44 Droits communaux.
Obligation hypothécaire amortissable en faveur du Crédit Foncier Vaudois à Lausanne contre la Commun... (1923)
E 45 Droits communaux.
Cession entre Louis Lecoutre, à Chavannes et Mingard/ Ravessoud/ Gueissaz/ Contini/ Barraud-Valet, t... (1924)
E 46 Droits communaux.
Vente faite par Charles-Emile fils de Jean-Frédéric Salathé, domicilié à Morges et Jules-Hector fils... (1925)
E 47 Droits communaux.
Vente faite par Charles-Emile Salathé, à Morges et Jules-Hector Lecoultre, à Genève en faveur de la ... (1925)
E 48 Droits communaux.
Vente faite par Elisa et Jeanne-Augusta Masson, filles de Adrien-Auguste, à Ecublens, en faveur de l... (1925)
E 49 Droits communaux.
Vente faite par Nicolas fils de Nicolas Herren, à Chavannes en faveur de la Commune de Chavannes; im... (1926)
E 50 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Chavannes et Mme Julia Porchet, tenancière de café, qui se charge de ... (1927)
E 51 Droits communaux.
Vente faite par Blanche-Eugénie fille de Alfred-Lucien Menétrey, femme de Henri-Louis Dusserre, domi... (1929)
E 52 Droits communaux.
Vente faite par Alfred-Lucien fils de Jaques Louis Menétrey, à Chavannes, en faveur de la Commune de... (1929)
E 53 Droits communaux.
Obligation hypothécaire souscrite par la Commune de Chavannes en faveur du Crédit Foncier Vaudois, à... (1930)
E 54 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Chavannes et M Emile Freymond, à St-Sulpice, pour utilisation du terr... (1930)
E 55 Droits communaux.
Extrait de cadastre; terrains expropriés par l'Etat et la Commune de Chavannes à "la Combaz". (1933)
E 56 Droits communaux.
Obligation simple souscrite par la Commune de Chavannes en faveur du Crédit Foncier Vaudois, à Lausa... (1933)
E 57 Droits communaux.
Cession du salaire intégral de M Henry Emery, fils d'Emile, préposé au service de la Voirie, en fave... (1935)
E 58 Droits communaux.
Cautionnement de M Edouard fils de Julien Grandchamp, maraîcher, à Chavannes, en faveur de l'Etat de... (1935)
E 59 Droits communaux.
Convention entre la Commune de Chavannes et les hoirs d'Ami Menétrey qui cèdent à l'Etat de Vaud une... (1936)
E 60 Droits communaux.
Déclaration des laitiers de Chavannes; suppression du service du lait à domicile, le dimanche soir. (1936)
E 61 Droits communaux.
Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat du canton de Vaud autorisant la Commune de Chavannes, à v... (1936)
E 61A Droits communaux.
Convention entre la Commune de Chavannes et la Compagnie des Eaux de Bret relatif au service de dist... (1937-1951)
E 62 Droits communaux.
Contrat de surveillance conclu entre la Commune de Chavannes et la Securitas SA, à Lausanne; police ... (1939)
E 63 Droits communaux.
Convention entre les Communes de Chavannes et d'Ecublens; Chavannes cède à Ecublens la canalisation ... (1940)
E 64 Droits communaux.
Contrat d'affichage entre la Commune de Chavannes et la Société Générale d'Affichage, à Lausanne. (1947)
E 64 A Droits communaux.
Convention entre la Compagnie des Eaux de Bret et la Commune de Chavannes dans le but d'améliorer la... (1949)
E 65 Droits communaux.
Détail des immeubles productifs propriété de la Commune de Chavannes. (1952)
E 66 Droits communaux.
Convention entre Léonard fils de Adrien Jan / Franck-Pierre fils de Jean-Héli Recordon et les Commun... (1955)
EA 1 Droits communaux.
Pièces annexes.
Chronique sur l'année 1893 faite par l'instituteur Ch Gacon; reconstruction du Pon... (1893)
EA 2 Droits communaux.
Pièces annexes.
Notes d'histoire locale concernant la période ancienne. (1848-1910)
EA 2/1 Droits communaux.
Pièces annexes.
Population de Chavannes. (1849)
EA 2/2 Droits communaux.
Pièces annexes.
Inventaire des objets de l'école de Chavannes appartenant à la Commune. (1848)
EA 2/3 Droits communaux.
Pièces annexes.
Informations diverses relatives au Collège-village. (Non indiqué)
EA 2/4 Droits communaux.
Pièces annexes.
Conditions faites concernant l'entretien de la fontaine communale par M Jules Epit... (1910)
EA 2/5 Droits communaux.
Pièces annexes.
Inventaire des papiers, titres, actes etc. (1906)
EA 2/6 Droits communaux.
Pièces annexes.
Conditions d'engagement de l'agent de police et préposé aux services industriels d... (1910)
F 1-65 Comptes communaux. (1803-1956)
FA 1 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1810-1817)
FA 2-5 Comptes des Pauvres de la Commune de Chavannes. (1818-1923)
FA 6-14 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1900-1908)
FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1909-1917)
FA 15 Comptes de la Bourse des Pauvres. (1918)
FA Comptes de la Bourse des Pauvres. (1919-1923)
FA Comptes de la Bourse des pauvres. (1924)
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