Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
      • Archives officielles
        • AC Chavannes-le-Veyron Fonds d'archives de la commune de Chavannes-le-Veyron (1416-1960)
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          • SA 3 Société locale. Choeur d'hommes et choeur-mixte. Factures et pièces comptables. (1937-1942)
          • SB 1 Société locale. Société de tir - aux armes de guerre. Procès-verbaux. (1885-1907)
          • SB 2, 5 Société locale. Société de tir - aux armes de guerre. Comptes. (1895-1950)
          • SB 3-4 Société locale. Société de tir - aux armes de guerre. Registres de tir. (1886-1908)
          • SB 5 Société locale. Société de tir - aux armes de guerre. Feuilles de stand. (1895-1934)
          • SC 1 Société locale. Société du battoir. 5 actes de vente. (1905)
          • SC 2 Société locale. Société du battoir. Devis de construction et conditions imposées aux entreprises pour la constructio... (1920)
          • SC 3 Société locale. Société du battoir. Patentes. (1920-1927)
          • SC 4 Société locale. Société du battoir. Obligations de la Caisse d'épargne et obligations auprès de particuliers. (1920)
          • SC 5 Société locale. Société du battoir. Polices d'assurance "La Suisse" et assurance incendie. (1921-1943)
          • SC 6 Société locale. Société du battoir. Procès-verbaux de la Société. (1939-1960)
          • SC 7 Société locale. Société du battoir. Comptes. (1948-1960)
          • SC 8 Société locale. Société du battoir. Statuts. (1920)
          • SC 8 Société locale. Société du battoir. Liste des sociétaires. (1926)
          • SC 9 Société locale. Société du battoir. Abonnement à la Compagnie vaudoise d'électricité. (1942-1949)
          • SC 10 Société locale. Société du battoir. Recettes et dépenses. (1944)
          • SC 11 Société locale. Société du battoir. Comptes de battage annuel. (1921-1943)
          • SD 1-2 Société locale. Société de fromagerie et de laiterie. Procès-verbaux. (1817-1894)
          • SD 3 Société locale. Société de fromagerie et de laiterie. Bâtiment : devis, soumissions, plans, comptes. (1893-1939)
          • SD 4 Société locale. Société de fromagerie et de laiterie. Obligations hypothécaires. (1884-1925)
          • SD 5 Société locale. Société de fromagerie et de laiterie. Statuts et règlements. (1924-1949)
          • SD 6 Société locale. Société de fromagerie et de laiterie. Correspondance. (1862-1947)
          • SD 7 Société locale. Société de fromagerie et de laiterie. Patentes. (1889-1925)
          • SD 9-13 Société locale. Société de fromagerie et de laiterie. Contrôles de la vente au détail, contrôles de la fabrication e... (1917-1924)
          • SD 14-24 Société locale. Société de fromagerie et de laiterie. Comptes. (1917-1960)
          • T 1 Transports. Rapport sur un projet de service public d'automobiles par le Pied du Jura vaudois (S.A.P.J.V.). (1917)
          • U 1 Affaires judiciaires. Litige entre Cuarnens et Chavannes-le-Veyron à propos de la reconstruction de la tour de temple ... (1736-1744)
          • U 2 Affaires judiciaires. Attestation de bourgeoisie demandée en tribunal par Pierre-André Favre, lieutenant de la justice... (1773)
          • U 3 Affaires judiciaires. Litige opposant les Municipalités de L'Isle et de Chavannes-sur-le-Veyron au citoyen Jean-Jaques... (1817)
          • U 4 Affaires judiciaires. Prononcés et jugements des tribunaux. (1900-1947)
          • U 5 Affaires judiciaires. Affaire de la succession Lesquereux. (1922-1946)
          • Z 1 Inventaire des papiers et vieux documents de la commune. (1815)
          • Z 2 Inventaire des archives de la commune. (1864)
      • Archives privées
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